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Le droit de l'administration. INSP, conseiller de TA et CAA, ENM, Assemblées, Affaires étrangères, INET, EN3S, EHESP, 5e édition

Extraits

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Policiers

L'Affaire de la belle évaporée [EDITION EN GROS CARACTERES

New York, à l'époque de la Prohibition. Dorothy Parker fête le nouvel an avec ses amis à la réception organisée par la grande star, Douglas Fairbanks, dans sa luxueuse suite de l'hôtel Algonquin. Mais un cas de variole vient d'être détecté : l'hôtel est mis en quarantaine. Et le cauchemar ne s'arrête pas là puisque Bibi Bibelot, l'extravagante vedette de Broadway, est retrouvée sans vie dans un bain de champagne. Dorothy va mener l'enquête, épaulée par Sir Conan Doyle, le célèbre créateur de Sherlock Holmes. Pétillant !

03/2018

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Droit des obligations

Le droit des obligations en schémas. 2e édition

2e édition enrichie et mise à jour L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence 2 Droit, - aux candidats préparant l'examen du CRFPA.

07/2022

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Droit des biens

Le droit des biens en QCM. 3e édition

Un ouvrage pour s'autoévaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu du cours de droit des biens. Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens. Les thèmes : Notions fondamentales du droit des biens, Propriété, détention et possession, L'étendue du droit de propriété, L'acquisition de la propriété, Protection et preuve de la propriété, L'indivision ordinaire, Les propriétés collectives spéciales.

02/2023

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Poésie

Le droit de subsister [EDITION EN GROS CARACTERES

Dans ce monde imparfait qui est le nôtre, Suivre son chemin relève d'une Main tendue, moi, je rêve poésie Dans ce recueil, je pense être un idéaliste et je pense que ce recueil Mérite son jet.

04/2022

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Institutions judiciaires

La bonne administration de la justice

La présence en droit positif de l'expression de bonne administration de la justice est aujourd'hui démultipliée. Au-delà de l'intensification de son utilisation par les juridictions internes et internationales, la référence à la bonne administration de la justice au sein des réformes portant sur l'organisation et le fonctionnement des juri­dictions se trouve, depuis quelques années, significativement renforcée. Ces récentes évolutions, couplées aux recherches approfondies déjà menées à ce sujet, ont conduit la jeune recherche à appréhender, dans le cadre du Laboratoire d'études juridique et politique de CY Cergy Paris Université, cet objet complexe que recouvre la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage retrace ainsi les actes du colloque organisé sur la bonne administration de la justice à CY Cergy Paris Université le 7 avril 2022. Les recherches effectuées en droit privé, en droit public et en droit inter­national portent sur sa construction (1), ses tensions (Il) et ses concrétisations (Ill). Les divers prismes d'étude adoptés mettent en lumière un consensus quant aux qualités que doit revêtir une justice qui se veut bien ad­ministrée. Cependant, cette diversité permet simultanément de réaliser que cette essence commune ne peut véritablement s'abstraire du milieu au sein duquel elle est amenée à évoluer. En cela, le présent colloque tend à démontrer que les contours de la bonne administration de la justice restent soumis aux contingences extérieures qui les modèlent, conduisant ainsi à la teinter d'une certaine touche de relativité. Le présent colloque a été organisé sous le contrôle d'un comité scientifique composé des professeurs Pierre Bourdon, Maxence Chambon, Laetitia Janicot, Lucie Mayer, Caroline Pelletier et Benjamin Remy.

05/2023

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

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Droit

LA FACULTE DE DROIT DE PARIS FACE A LA VIE POLITIQUE. De l'affaire Scelle à l'affaire Jèze, 1925-1936

"Il est certain que le mouvement glisse de plus en plus en dehors de la Faculté, pour devenir un mouvement politique... La question va devenir une question de gouvernement", par ces mots le doyen résume l'atmosphère d'agitation qui envahit la Faculté de droit en ce début de l'année 1936... L'engagement d'un de ses professeurs, Gaston Jèze, dans le conflit qui oppose alors l'Ethiopie à l'Italie mussolinienne, suffit pour enflammer une jeunesse étudiante en majorité acquise aux idéaux d'une droite nationaliste et xénophobe. La gauche quant à elle ne se trompe pas, et sous la plume de Léon Blum y décèle les traits des "fascistes du dedans" et du "grand fasciste du dehors"! Dix ans plus tôt, la nomination à Paris de Georges Scelle est déjà interprétée par la droite nationaliste comme un crime de lèse-majesté, un abus de pouvoir d'un Cartel des gauches gangrené par cette "République des camarades". Entre ces deux dates ? La Faculté oscille entre changement et résistance, compétition et partenariat, ouverture et repli. Aucun des grands débats du temps ne lui sont étrangers : des dettes interalliées à l'affaire Stavisky, de "l'invasion des métèques" à la crise italo-éthiopienne. Longtemps confinée dans un rôle subalterne par des études portant sur les mouvements politiques, ou délaissée au profit de son encombrante voisine - la Sorbonne -, la Faculté de droit est envisagée en l'espèce comme sujet, système complexe aux multiples échanges. A partir de pièces d'archives et des registres de la Faculté, l'étude tente de présenter les principaux acteurs et d'analyser les enjeux politiques qui la traversent. Elle porte un regard mi-indulgent, mi-critique, et fait revivre cet "esprit du temps", dans ce qui fut pour beaucoup, de Pierre Mendès France, Tixier-Vignancour, Beuve Mery ou Edgar Faure à François Mitterrand, un lieu de formation tant professionnelle que politique.

10/1996

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Concours CRPE

Concours CPE - Conseiller principal d'éducation. 5e édition

Vous allez passer le concours de conseiller principal d'éducation (CPE) ? Le CPE est aujourd'hui un pivot au sein de l'établissement, entre les membres de la communauté éducative, et entre l'établissement et son environnement. Son premier domaine d'intervention est la vie scolaire, mais il agit aussi en dehors de celle-ci. Cet ouvrage vous propose un accompagnement complet afin de réussir le concours : La présentation du concours, des épreuves et des attentes du jury. Une culture de base pour comprendre les finalités de l'école et donner sens aux modalités d'intervention du CPE autour de sept grands thèmes : principes et valeurs de l'éducation ; enjeux de l'éducation : école et société ; transformations : où va l'école ? ; gestion : politique de l'établissement et gestion concurrentielle de l'éducation ; usagers : de l'enfant à l'élève ; professionnalité du CPE ; la loi du 26 juillet 2019 "pour une école de la confiance" . Une méthodologie pour les épreuves : maîtrise des savoirs académiques, étude de dossier portant sur les politiques éducatives, mise en situation professionnelle, entretien sur dossier. Des annales et des sujets inédits corrigés. Des outils de lecture : index, glossaire des sigles et bibliographie. Cette nouvelle édition met à jour les contenus, qui tiennent compte des dernières réformes de l'Education nationale et des dernières sessions de concours.

08/2021

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Préparation au CRFPA

Cours de droit des obligations. Tout le droit des obligations en 50 fiches et en schémas, Edition 2023

A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des "fiches" . Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : -L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; -Les connaissances (rappel des connaissances) ; -Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de droit des obligations à l'examen d'accès au CRFPA fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016 (contrats, responsabilité extracontractuelle, régime général des obligations et preuves). Les développements sont conçus en conformité avec l'ordonnance du 10 février 2016 qui réforme le droit des contrats, le droit de la preuve et le régime général des obligations. Comment naissent les obligations ? Comment se prouvent-elles ? Comment s'exécutent-elles ? Comment se transmettent-elles ? Telles sont les questions auquel répond cet ouvrage. Résolument tourné vers la pratique, cet ouvrage s'adresse à l'étudiant de L2 ou L3, au candidat au CRFPA ou à l'ENM, ou au praticien soucieux de se mettre à jour sur la réforme du droit des obligations.

12/2022

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Célébration

Célébrons le dimanche années B (2024, 2027, 2030). Assemblées de La Parole, Dimanches et Fêtes. Assemblées de la Parole, Dimanches et fêtes

Pour préparer et conduire les assemblées dominicales de la Parole, Célébrons le dimanche année B aide les baptisés à recevoir avec joie la semence de la Parole proclamée tout au long des dimanches et fêtes (années 2024 - 2027 - 2030). Il offre, pour les célébrations de chaque dimanche et jour de fête de l'année liturgique B : - le texte des lectures bibliques, - le commentaire de ces lectures, - des prières simples et directes en introduction et en réponse à la Parole de Dieu.

11/2023

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Droit international public

La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances

La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.

02/2022

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Spécialisé

Faire des affaires avec les Espagnols. Une approche méthodologique de la négociation interculturelle : le cas de l'Espagne

Comment négocier avec des Espagnols ? Comment adapter son style de communication à la culture locale, tenir compte des préoccupations essentielles du peuple ibérique, éviter les écueils culturels qui peuvent faire tout rater pour un détail oublié ? Comment adopter le style vestimentaire approprié, choisir le lieu le mieux adapté, jusqu'à quel point faut-il être ponctuel ? Comment procéder aux salutations, se présenter ? Peut-on montrer ses émotions, se montrer enthousiaste, faire preuve de confiance, de patience et rester positif ? Vous trouverez dans cet ouvrage tous les conseils pratiques pour mieux connaître la culture espagnole et savoir comment gérer les différentes étapes d'une négociation à Madrid, à Valencia ou à Malaga.

11/2022

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Pédagogie

L'EXCELLENCE SCOLAIRE : UNE AFFAIRE DE FAMILLE. Le cas des normaliennes et normaliens scientifiques

Cet ouvrage tente de percer le secret de fabrication des représentants les plus emblématiques de l'excellence scolaire à la française : les élèves scientifiques de l'Ecole Normale Supérieure de la rue d'Ulm. Sans prétendre expliquer l'irréductible singularité de ces trajectoires et encore moins exhiber une recette unique de la réussite, l'analyse des récits des normaliens et de leurs parents permet d'entrevoir, selon les types d'héritages familiaux, l'intensité et les formes variées du travail nécessaire pour produire un normalien ou une normalienne. A ce niveau le plus élevé, l'excellence scolaire est bien une affaire de famille. Comme les diplômés des autres grandes écoles, les normaliens scientifiques sont des héritiers. Mais qui sont les héritières ? Depuis la fusion de l'ENS de Sèvres et de l'ENS d'Ulm, les filles sont devenues une espèce rare en mathématiques et en physique. Celles qui ont résisté à cette éviction ont-elles disposé d'atouts scolaires et sociaux exceptionnels ? EN dépit d'une enquête minutieuse, les auteurs, comme le dit Christian Baudelot dans sa préface, " sont rentrés bredouilles de cette chasse au petit supplément qui ferait la différence ". Filles et garçons sont étonnamment semblables sauf sur un point crucial : elles ont bénéficié, quel que soit leur milieu social, d'une éducation bousculant les stéréotypes de sexe.

11/1999

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Droit comparé

Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec

En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.

07/2021

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Revues de droit

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 6, 2021 : Les nouveaux visages de l'administration

Sommaire DOSSIER Les nouveaux visages de l'Administration (Journée d'études de l'AFDA, 11 décembre 2020) DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF Le vote électronique dans les élections professionnelles. A partir de l'introduction récente du vote par Internet pour l'élection des membres des instances de représentation militaires, par Emilie Barbin Du système au bric-à-brac ? Le nouveau régime contentieux des ordonnances non ratifiées, par Mathieu Carpentier - DROIT CONSTITUTIONNEL La procédure législative et la question prioritaire de constitutionnalité : un acte manqué ? , par Théo Ducharme - DROIT EUROPEEN Existe-t-il un ordre public écologique européen ? , par Matthias Malblanc La conception française des "surtranspositions" des directives, par Jérémy Martinez - FINANCES PUBLIQUES La réforme de la Caisse des dépôts et consignations : gouvernance renouvelée et contrôles renforcés, par Margaux Bouaziz Le Haut Conseil des finances publiques à l'épreuve de la crise sanitaire. Point d'étape de l'année 2020, par Thomas Boussarie Vers un "budget public vert" ? A la recherche de la bonne gouvernance financière climatique, par Messaoud Saoudi CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE Jurisprudence constitutionnelle allemande en 2019 et 2020 Aurore Gaillet et Olivier Jouanjan TABLES ANNUELLES 2021 Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue du Droit Public sont imprimés sur papier 100% recyclé.

01/2022

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Droit administratif général

Les mutations de l'administration de la justice. N° 184

Evolution des traits organisationnels de l'institution judiciaire. Cet ouvrage s'articule autour des quatre principales missions dévolues par les normes des Etats membres du Conseil de l'Europe aux autorités chargées de l'administration de leur système de justice : le financement de l'institution, l'organisation des juridictions, ainsi que la question de leur accessibilité et le statut du magistrat. Le dossier thématique sur les mutations de l'administration de la justice apporte in fine des connaissances permettant de mieux comprendre les causes du passage d'un contrôle hiérarchique de la magistrature (de sa fonction juridictionnelle) à une gestion dynamique de son activité.

07/2023

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Droit

Droit des sociétés et de l'arbitrage international. Pratique en droit de l'Ohada

Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.

01/2011

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Introduction au droit civil

Droit civil 1re année. Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, 4e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage reprend tout le programme de droit civil de 1re année (1er et 2e semestre) tel qu'enseigné dans la quasi-totalité des facultés de droit de France : introduction générale au droit, droit des personnes et de la protection des mineurs et des majeurs, et droit de la famille. Le cours est divisé en leçons thématiques, qui permettent au lecteur d'avoir un accès direct aux thèmes essentiels du programme. L'accent est mis sur l'apprentissage des notions fondamentales, celles qui ne devront pas être oubliées au fil des études et de la carrière professionnelle. Chaque leçon comprend les définitions des termes essentiels du thème traité et des documents permettant à l'étudiant de parfaire sa méthode ou d'enrichir sa culture. Pour aider les étudiants à se préparer pour l'examen, l'ouvrage contient aussi des exercices commentés (modèles et conseils méthodologiques) : QCM, cas pratique, dissertation, commentaire d'arrêt et commentaire de texte. Points forts Tout le programme civil de la 1re année en un seul volume Un livre écrit pour les étudiants et rien que pour les étudiants : les références seront limitées au strict minimum, le style rédactionnel est clair et vivant

09/2021

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Responsabilité civile

Droits et responsabilités des enseignants et acteurs de l'éducation. 2e édition

Accidents, dommages, violences, harcèlements... Quels recours ? Cet ouvrage s'adresse aux enseignants, à tous les enseignants ! Il concerne aussi tous les acteurs de l'éducation, en établissements privés ou publics, de la maternelle à l'université : parents, intervenants, collectivités locales. Accident, maladie, intimidation, harcèlement, agression... De multiples règles encadrent leurs responsabilités et leurs moyens de défense. Mais toutes ces règles, issues de textes multiples et disséminés, sont difficilement accessibles pour un enseignant ou un agent se trouvant démuni face à une situation épineuse. Cet ouvrage, pratique et complet, recense les régimes de responsabilité, de défense contre les atteintes, d'obligation de protection de l'administration et de réparation des dommages subis en service. Menaces, dénonciations, injures, violences... Quelles que soient vos missions dans le cadre de l'éducation, découvrez les recours adaptés à chacune des situations que vous pourriez rencontrer.

06/2021

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Psychologie, psychanalyse

16 cas cliniques en psychopathologie de l'adulte. 3e édition

La troisième édition de cet ouvrage, revue et complétée, propose une illustration concrète des principales formes que revêt la souffrance psychique rencontrée ordinairement dans la pratique clinique contemporaine : manifestations névrotiques, dépressions, aménagements pervers et conduites psychopathiques, agirs corporels et somatisations, solutions psychotiques enfin. Plus qu'un simple aperçu des diverses figures de la psychopathologie, ce recueil de 16 cas engage le lecteur à l'apprentissage d'une méthode clinique dans l'étude et la compréhension de ces situations psychopathologiques. Sans négliger le diagnostic symptomatique, utile pour soutenir le dialogue entre professionnels de spécialités diverses, cette méthode propose de mettre l'accent sur les éléments et processus psychiques variés, caractéristiques de la personnalité. La perspective métapsychologique issue des travaux freudiens est ici privilégiée pour penser cette hétérogénéité au sein de la psyché. Elle permet également de cerner les significations et fonctions du trouble psycho-pathologique à un moment donné de l'histoire du sujet, au sein de son économie singulière comme en regard de ses échanges intersubjectifs et de certaines conditions traumatiques de la réalité externe.

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Autres troubles du comportemen

17 cas cliniques en psychopathologie de l'adulte. 4e édition

Les 16 études de cas cliniques contenues dans la 4e édition actualisée de cet ouvrage associent évaluation diagnostique et étude psychopathologique à partir de la grille d'analyse de la métapsychologie freudienne. Chaque cas fait l'objet d'une étude complète sur les axes suivants : diagnostic psychopathologique, organisation psychique sous-jacente, analyse métapsychologique, dynamique transféro-contre-transférentielle, indications thérapeutiques.

06/2023

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Généralités

Les premiers commis des affaires étrangères au XVIIe et au XVIIIe siècle

Les premiers commis des affaires étrangères au XVIIe et au XVIIIe siècle / par Camille Piccioni ; (d'après les recherches de Louis Delavaud, complétées et continuées par l'auteur) Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Collège parascolaire

Les années de collège anglais 6e, 5e, 4e, 3e. Edition 2019

Le cahier de soutien qui regroupe l'ensemble des notions à maîtriser en Anglais, de la 6e à la 3e. Cet ouvrage conçu par des enseignants et conforme au dernier programme scolaire, accompagne l'élève durant ses 4 années de collège et reprend toutes les notions à connaître en Anglais. Sur chaque double page, l'objectif de travail clairement annoncé permet à l'élève de faire ses révisions selon une approche simple en trois temps : Le cours pour retenir l'essentiel de la leçon ; La méthode donne une explication claire du cours grâce à des exemples ; Les exercices pour un entraînement varié et progressif : 3 niveaux de difficulté symbolisés par des étoiles. En plus : Un guide " Bienvenue au collège " pour orienter l'élève ; Tous les corrigés à la fin du livre ; Un sommaire détaillé pour présenter les notions de chaque classe.

04/2019

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Collège parascolaire

Les années de collège Maths 6e, 5e, 4e, 3e. Edition 2019

Le cahier de soutien qui regroupe l'ensemble des notions à maîtriser en Maths, de la 6e à la 3e. Cet ouvrage conçu par des enseignants et conforme au dernier programme scolaire, accompagne l'élève durant ses 4 années de collège et reprend toutes les notions à connaître en Maths. Sur chaque double page, l'objectif de travail clairement annoncé permet à l'élève de faire ses révisions selon une approche simple en trois temps : Le cours pour retenir l'essentiel de la leçon ; La méthode donne une explication claire du cours grâce à des exemples ; Les exercices pour un entraînement varié et progressif : 3 niveaux de difficulté symbolisés par des étoiles. En plus : Un guide " Bienvenue au collège " pour orienter l'élève ; Tous les corrigés à la fin du livre ; Un sommaire détaillé pour présenter les notions de chaque classe.

04/2019

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Droit administratif général

L'excès de pouvoir négatif de l'administration

La dichotomie entre excès de pouvoir positif et excès de pouvoir négatif est majoritairement étrangère à l'étude de l'excès de pouvoir administratif. En effet, contrairement à son pendant judiciaire, l'excès de pouvoir de l'administration n'est jamais présenté comme un concept susceptible de se dédoubler en fonction de la nature positive ou négative de l'illégalité commise. Ce paradoxe résulte moins de l'absence d'une telle dualité, que de la prédominance d'une conception historiquement positive de l'excès de pouvoir administratif, qui ramène toute illégalité à un dépassement par l'autorité administrative des limites assignées à son pouvoir. En effet, l'exploration des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir permet de constater qu'en filigrane des présentations traditionnelles, les illégalités négatives sont diffuses et multiples et que leur sanction appelle, de la part du juge administratif, l'exercice de pouvoirs particuliers. Ils doivent lui permettre d'agir positivement à destination de l'administration, ou directement sur l'acte administratif.

04/2024

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Finances publiques

Principes du droit des finances publiques. Manuel à l'usage des concours de la fonction publique et de la pratique des administrations

La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter une préparation à une matière parfois considérée comme opaque mais d'une grande technicité. Elle est également beaucoup plus axée sur le quotidien des agents du service public et des contribuables qu'on aurait à le penser. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage.

02/2021

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Droit

La prise en charge des frais de santé des personnes étrangères par la sécurité sociale. 2e édition actualisée

Cette note présente les principales conditions d'accès à ce qu'on appelle la "Sécu" ou les "droits sécu" , droits qui se matérialisent généralement par la délivrance d'une "carte Vitale" et qui permettent une prise en charge financière ou un remboursement des frais de soins. En termes juridiquement précis, il s'agit du rattachement à une caisse d'assurance maladie pour la prise en charge des frais de santé (anciennement les "prestations en nature" de l'assurance maladie). Il s'agit ici de faire le point plus particulièrement sur les conditions auxquelles font face les personnes étrangères, et notamment les conditions relatives à la résidence sur le territoire, à la régularité du séjour, à l'ancienneté de présence en France et à la justification de l'identité. Cette note, par rapport à la version précédente, est augmentée d'une présentation des conditions d'accès à la nouvelle complémentaire santé solidaire (ex-complémentaire CMU ou CMU-C). Cette publication est à jour des dernières réformes. Depuis la précédente édition (novembre ? 2017), certaines dispositions législatives et réglementaires ont en effet été modifiées et de nouvelles instructions données aux caisses sont venues préciser ou modifier les règles d'accès aux droits. Les principaux changements concernent la prolongation des droits après l'expiration du titre ou document de séjour, la prise en charge des demandeurs d'asile adultes, l'appréciation de la condition de régularité de séjour, la prise en charge des retraités non-résidents lors de leur séjour temporaire en France et la mise en place de la nouvelle complémentaire santé solidaire.

01/2021

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Successions, libéralité

Manuel des droits de succession. 9e édition

La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du Manuel des droits de succession s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Certains chapitres ont toutefois dû être réécrits et complétés. Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. A cet égard, dans toute la mesure du possible et si cela s'avérait nécessaire, des tableaux comparatifs ont été insérés à la fin de certains chapitres. Les différences ou nuances entre les législations régionales ont ainsi été mises en évidence. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière mais aussi un guide pour les particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire. Le Manuel des droits de succession, mis à jour au 1er septembre 2021, a également l'avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier : www. larcier. com.

12/2021

ActuaLitté

Spécialités médicales

Management hospitalier. Manuel de gouvernance et de droit hospitalier, 4e édition

La nouvelle gouvernante exige de ses acteurs qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de santé (public ou privé) - dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l'intégralité du droit hospitalier : service public hospitalier, besoins de santé, planification, gouvernance externe et interne, qualité des soins, pratiques professionnelles, sécurité sanitaire, responsabilité, éthique et droits du patient, déontologie. Il apporte en outre les clés indispensables à la compréhension du management hospitalier : T2A, comptabilité analytique, EPRD, marchés publics, PMSI, performance, organisation du travail, perspectives démographiques, GPEC. Ce manuel prend en compte l'abrogation du code des marchés publics et son remplacement par la réglementation des marchés publics, ainsi que les plus récents développements de la tarification à l'activité.

03/2019

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Informatique

Administration Linux par la pratique. Tome 1, Les fondamentaux de l'administration système

Une introduction aux bases de l'administration Linux Ce guide pratique et ludique répond à toutes les questions que vous vous posez sur les bases de l'administration Linux, en explorant les distributions GNU/Linux les plus populaires, notamment CentOS 7 et la famille Red Hat Enterprise Linux. Il vous permet d'installer, de configurer et de gérer des serveurs sous Linux. Conçu étape par étape, il suit une progression pédagogique cohérente, en détaillant tout ce qu'il faut savoir sur les bases de l'administration système Linux (shell et ligne de commande, droits d'accès, processus, etc.). 100 % pratique et compatible RHEL/CentOS Les configurations fournies en exemple sont immédiatement utilisables, telles quelles. Aucun prérequis externe n'est nécessaire puisque les techniques enseignées permettent à un administrateur novice de RHEL/CentOS de maîtriser les bases du système, tout en lui montrant les bons réflexes pour se documenter et apprendre en autonomie par la suite. A qui s'adresse cet ouvrage ? Aux administrateurs de serveurs qui souhaitent maîtriser leurs systèmes Linux au quotidien. Aux adeptes de Linux désireux d'approfondir leurs connaissances. Aux professionnels qui préparent la certification RHCSA ou RHCE.

07/2019