La cour pénale internationale. Leucophilie ou négrophobie ?
Extraits
Droit du travail et de l'emplo
La responsabilité civile, pénale et sociale au sein de l'entreprise
DROIT BELGE Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de l' "homme de paille" Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et sociale des différents acteurs de l'entreprise. Les auteurs abordent notamment la responsabilité civile des dirigeants en cas de faillite ainsi que la place du droit pénal dans un tel cadre. Ils font également le point sur la question, délicate, du préjudice significatif en matière d'abus de biens sociaux, sur la figure de "l'homme de paille" et sur la jurisprudence récente en matière de droit pénal social.
03/2021
Littérature française
REflexion sur la lEgislation pEnale sEnEgalaise. A l'Epreuve du terrorisme
Les règles adoptées par le pouvoir public, afin de maintenir une certaine harmonie dans le corps social, ne sont jamais intégralement respectées. Nombreux sont en effet, les individus qui, en quelque groupe humain, en quelque temps que ce soit, animés de pulsions irrationnelles ou mus par divers instincts, transgressent les normes édictées par l'autorité en vue de la préservation ou du rétablissement de l'ordre public. Ce faisant, l'Etat qui est la forme juridique de la société humaine, se charge de veiller au respect de ces règles en édictant des mesures d'intimidation et de répression. Nombre de ces comportements sociaux, causant ainsi à l'ordre public un trouble d'une certaine gravité, sont érigés en infractions et constituent le phénomène criminel que le droit pénal ou droit criminel décrit et sanctionne.
01/2022
Poches Littérature internation
Autobiographie de la mort
Et si la Mort racontait sa vie ? Pour faire taire les ragots, ce personnage incompris a enfin décidé de dicter ses mémoires à un jeune journaliste anglais. Né en Enfer, fils unique de Satan et du Péché, il avoue qu'il est de sexe masculin et se confie avec une franchise désarmante sur son enfance maltraitée, son addiction presque fatale à la vie et sa douloureuse cure de désintoxication ; il évoque ses liaisons avec des mortelles et dévoile les dessous pas très propres de l'"affaire Jésus". Son intimité macabre avec toutes les grandes civilisations fait de son témoignage une véritable histoire de l'Humanité, et ses sombres révélations apportent un éclairage insolite sur le monde dans lequel nous mourons.
01/2013
Autres collections (6 à 9 ans)
Taz le Dragon Chez M. Smiff. Edition bilingue français-anglais
Taz est un adorable dragon qui est fatigué de vivre seul dans les montagnes. Et s'il pouvait se trouver un ami ? C'est alors tout décidé, il doit s'envoler vers la ville pour découvrir le quotidien de ses habitants ! Là-bas, il fait la connaissance de M. Smiff, un homme gentil qui souhaite l'aider à s'intégrer. En revanche, Taz découvre très rapidement que les dragons ne sont pas faits pour vivre dans des maisons ! Une catastrophe n'arrivant jamais seule, Taz détruit tout sur son passage jusqu'à ce que M. Smiff doive intervenir. Taz arrivera-t-il à s'intégrer ? Cette aventure, racontée avec humour et tendresse en français et en anglais, propose une première approche à la lecture bilingue. Chaque page de l'histoire est accompagnée d'un dessin ludique de Taz en noir et blanc dans lequel le vocabulaire utilisé dans le texte est illustré. Les nouveaux mots peuvent être alors découverts en pointant simplement du doigt. Les enfants pourront également colorier, au fur et à mesure que l'histoire avance, ces dessins. Une jolie aventure bilingue français/anglais pour un moment de lecture intergénérationnel !
04/2021
Préparation au CRFPA
Cours de droit pénal. Tout le programme en 80 fiches et en schémas, Edition 2023
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des "fiches" . Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : -L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; -Les connaissances (rappel des connaissances) ; -Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Cet ouvrage est conçu autour du programme de l'épreuve de procédure pénale défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit pénal général. II. - Droit pénal spécial. III. - Régime spécial de l'enfance délinquante. IV. - Droit pénal des affaires. V. -
07/2022
Procédure pénale
L'impact du droit français sur les droits de la défense en matière pénale au Gabon
La procédure pénale moderne repose sur des principes essentiels et fondateurs dont celui des droits de la défense qui est un pilier de toute procédure pénale. Cet ouvrage démontre que l'impact du droit français sur la prise en compte législative des droits de la défense au Gabon n'a pas abouti à faire de la procédure pénale gabonaise une procédure qui garantit totalement les droits de la défense à tous les stades du procès pénal. Malgré les nombreux renforcements, le droit gabonais cumule encore plusieurs insuffisances. A la lumière du droit français, l'auteure entend tirer les enseignements nécessaires qui participent à l'enrichissement de la connaissance des droits essentiels à la personne poursuivie dans le droit gabonais. Elle souligne les difficultés et les failles existantes dans le droit positif gabonais, dans une institution aussi complexe et évolutive qui est celle de la procédure pénale.
03/2022
Droit international public
Droit international public. Théorie générale et étude de cas jurisprudentiels
Le droit international public est la science normative de la société internationale. Produit par les Etats ou les organisations internationales, son pouvoir de régulation s'exerce sur l'ensemble du spectre mondial, jusqu'aux frontières des acteurs privés tels que les multinationales, les organisations non gouvernementales, les individus et les peuples. Plusieurs questions divisent la doctrine et l'ONU : l'universalité, l'usage de la force, le maintien de la paix de la sécurité internationale, l'effectivité, la légitime défense, la souveraineté des petits Etats ou encore la paralysie du conseil de sécurité par le véto de grandes puissances... L'invasion de l'Ukraine par la Russie depuis le mois de février 2022 le prouve.
12/2022
Droit pénal
Juris' Pénal. 25 fiches pour comprendre et réviser le droit pénal général, 2e édition
Des manuels avec plein de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris'Pénal est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Le livre contient 25 fiches de révisions thématiques sur le grandes notions du droit constitutionnel : la classification des infractions, la notion de flagrance, la complicité et la coaction, les mesures de sûreté, les peines principales et les peines de substitution, le sursis... Avec une approche originale et synthétique, Juris'Pénal va vous permettre d'économiser des dizaines d'euros en livres et surtout des centaines d'heures de travail frustrant et improductif : les fiches sont conçus de façon précise et structurée afin de faciliter la compréhension et la mémorisation de chacune des thématiques abordées. De plus, chaque fiche est assortie d'un "conseil de coach" et suivie d'un quiz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. L'objectif fixé était de vous faire gagner du temps et de l'efficacité... et vous constaterez qu'il atteint !
06/2021
Fantasy
PÉTALE DE SOUFRE
Ranimée en plein chaos, Emnhet sort d'une transe millénaire. Sans le vouloir, la succube se retrouve au coeur d'une guerre fratricide qui la mènera des palais infernaux jusqu'aux plaines africaines. La capitale des enfers Pandémonium vient de tomber entre les griffes de l'ordre de la mouche et de son abominable commandeur Belzébuth. Evincé de son royaume Satan n'est plus qu'un fugitif à abattre. Ses derniers partisans pourchassés à travers les sept royaumes sont systématiquement éliminés s'ils ne jurent pas fidélité à la junte désormais en place. Mandée par sa souveraine, Emnhet assiste, impuissante, à la destruction systématique des règles délicates édictées par Satan. Dans les bras de sa reine, elle hérite d'une mission importante : donner un fils mortel au nouveau maitre des enfers. A travers cet enfant de chair et de sang, l'ordre de la mouche espère corrompre une bonne fois pour toutes le monde des hommes. Embrasant sa nouvelle destinée, Emnhet devra choisir entre obéissance servile et rébellion. "Pétale de soufre" entraine le lecteur dans les frasques obscènes d'une Pandémonium exsangue pour mieux dénoncer la violence humaine. Sublimée par la guerre et la misère, Emnhet se retrouve fer-de-lance d'une rébellion hors norme. Piégée sur terre sans espoir de retour, elle réalise pour la première fois que son monde ne diffère guère de celui où elle se trouve. Sa luxure pour arme de séduction massive, elle poursuit un chemin initiatique qui la mène au bout d'elle-même. Ses croyances mises à mal par une déception sans borne la poussent dans ses extrêmes retranchements. Comment celle qui symbolise l'antithèse de la fécondité peut-elle protéger un nouveau-né ?
11/2022
Droit pénal des mineurs
Le Code de la justice pénale des mineurs. Du texte à la pratique
Cette 1re édition décrypte la réforme, sans précédent, de la prise en charge des mineurs, en tirant les conséquences de ces évolutions en termes de pratiques judiciaires, éducatives et de défense. Reportée à plusieurs reprises, l'entrée en vigueur du nouveau code, prévue au 1er octobre 2021, combine plusieurs dispositifs : - révision de l'âge de la responsabilité pénale du mineur ; - simplification des mesures encourues par un mineur ; - consécration de principes directeurs pour la procédure pénale spécifique aux mineurs ; - généralisation de la technique de la césure du procès pénal du mineur. L'outil de travail idoine pour anticiper l'application de la réforme et clarifier les flous du législateur !
10/2021
droit pénal international
Coopération judiciaire en matière pénale dans l'Union européenne. 2e édition
La coopération judiciaire en matière pénale au sein de l'Union européenne est un domaine complexe, parfois fragmenté et qui complète les instruments usuels existants au sein d'autre espaces de collaboration (ONU, Conseil de l'Europe, OCDE). Face à l'augmentation de la criminalité transfrontière, l'un des défis de l'UE est de garantir une meilleure collaboration entre les Etats membres de l'Union et avec ses Institutions, qu'il s'agisse du mandat d'arrêt européen, de la reconnaissance mutuelle des décisions pénales, ou du Parquet européen. La force contraignante de la Charte des droits fondamentaux de l'UE, le développement des droits qu'elle contient, y inclus les droits procéduraux dans les enquêtes pénales complètent cette matière autonome et propre à l'UE. Parallèlement, le développement de la coopération nécessite l'harmonisation de la matière pénale relevant de l'Union. Les apports du traité de Lisbonne permettent à l'Union de légiférer par le biais de directives pour permettre une meilleure lutte dans les domaines les plus sensibles tels que le blanchiment, la fraude, le terrorisme, la corruption, les délits environnementaux, le racisme, la xénophobie, la cybercriminalité ou encore le génocide.
01/2023
Sciences historiques
L'amour de la femme vénale
Voici un texte de Mirbeau jusqu'ici inconnu, qui présente de surcroît la particularité de nous arriver de Bulgarie et d'être traduit du bulgare. Mirbeau étudie la prostitution. A la lumière de sa propre expérience, et sous l'influence conjuguée des grands romanciers russes et des théoriciens libertaires, l'auteur s'interroge sur les causes économiques et sociales du phénomène prostitutionnel. Dans le cadre de la guerre des sexes, il analyse le corps de la prostituée, ses relations avec ses clients, ses amours, et son avenir.
03/2014
Généralités médicales
Cuba et la solidarité internationale pour la santé. 25 ans de mediCuba-Suisse
Il y a vingt-cinq ans, une poignée de médecins suisses a décidé de soutenir le système exemplaire de santé à Cuba. Malgré de maigres ressources, les médecins et les formateurs cubains dans le domaine de la santé ont été actifs dans le monde entier, surtout dans les pays d'Amérique latine, d'Afrique et d'Asie. Les associations mediCuba-Suisse et puis mediCuba-Europe ont été fondées pour faire face aux menaces internationales contre Cuba suite au blocus instauré par les Etats-Unis dans les années 1960. Le démantèlement et la chute du bloc soviétique ont mené au retrait du soutien russe à Cuba dans tous les domaines économiques, sociaux, sanitaires et politiques. Malgré ces revers, Cuba a réussi à préserver et poursuivre son système de santé et ses acquis dans les domaines de la prévention et de la formation, et dans des secteurs spécialisés : par exemple, en ophtalmologie, en cancérologie, en immunologie et en psychothérapie. mediCuba-Suisse et mediCuba-Europe ont aussi oeuvré pour doter Cuba de laboratoires de biotechnologie et d'une industrie pharmaceutique performante. Des personnalités de premier plan se sont engagées sans compter, notamment, Christian Jordi et Franco Cavalli. Les contributions à cet ouvrage exposent à la fois le système de santé cubain depuis les débuts de la révolution cubaine et ses évolutions face aux multiples obstacles économiques et politiques au cours de ces vingt-cinq dernières années.
04/2018
Sciences politiques
La crise de vingt ans, 1919-1939. Une introduction à l'étude des relations internationales
"E-H Carr est l'un des penseurs les plus originaux et les plus intéressants du XXe siècle qui ait étudié les relations internationales. Les idées de Carr sur la nature des affaires internationales méritent toute notre attention. Tous ceux qui s'intéressent à la politique internationale devraient lire ce livre" (Robert Gilpin, professeur émérite en politique et affaires internationales, Chaire Eisenhower, Princeton University). "Jamais La crise de vingt ans de Carr ne s'est révélée aussi utile dans les débats sur la politique internationale qu'aujourd'hui" (Fred Halliday, professeur de relations internationales, London School of Economics). Souvent rééditée et réimprimée, traduite en plusieurs langues, La crise de vingt ans, 1919-1939 est un classique de la théorie des relations internationales. Publié à l'automne 1939, alors que la seconde guerre mondiale venait d'éclater, le livre s'est imposé de part et d'autre de l'Atlantique comme un ouvrage fondateur d'une discipline encore embryonnaire. E-H Carr fut l'un des intellectuels les plus influents et les plus controversés du XXe siècle. Les sujets et les thèmes qu'il développe dans ce livre dédié "à ceux qui vont bâtir la paix de demain" ont conservé tout leur intérêt aujourd'hui lorsqu'il est question du pouvoir - militaire, économique ou sur l'opinion - et de sa répartition dans le système international.
09/2015
Critique littéraire
Les Assises internationales du roman 2012. Penser pour mieux rêver
Pour la sixième édition des Assises Internationales du Roman, organisées par la Villa Gillet et le journal Le Monde, une quarantaine d’auteurs du monde entier se sont retrouvés pour une série de rencontres et de débats. Cette années, les thèmes évoqués lors des différentes tables-rondes ont été les suivants : « La question de la vérité », « Corruption et violence politique », « La peur est-elle le fruit de notre imagination ? », « « Le crime », « La fabrique de la mémoire », « Les marginaux/Les exclus », « L’argent, le pouvoir, les privilèges », « Donner la parole aux autres », « Habiter », « La guerre et ses représentations », « Où sont les femmes ? », « L’écriture de la sexualité », « Rendre compte du réel ».
S’y ajoutent des conversations entre Pierre Pachet et Péter Nadas, entre Catherine Millet, Camille Laurens et Lydia Flem, un grand entretien avec Jean-Claude Milner mené par Jean Birnbaum et un autre avec William Vollmann mené par Raphaëlle Rérolle.
11/2012
Droit
Code de procédure pénale annoté. Edition 2021
A jour du nouveau code de la justice pénale des mineurs et des dispositions d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19Les + de l'édition 2021 : - Refonte totale des annotations relatives à l'instruction et à la Convention européenne des droits de l'homme- Dispositions relatives au parquet européen- Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse- Bibliographie pertinente pour chaque thématique- Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualitéRéférence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2021 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est notamment à jour : - de l'ordonnance n° 2020 portant adaptation de règles de la procédure pénale sur le fondement de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidméie de covid-19 ; - des derniers décrets d'application la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille ; - de l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant code de la justice pénale des mineurs. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. A jour du nouveau code de la justice pénale des mineurs et des dispositions d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19 Les + de l'édition 2021 : - Refonte totale des annotations relatives à l'instruction et à la Convention européenne des droits de l'homme - Dispositions relatives au parquet européen - Mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse - Bibliographie pertinente pour chaque thématique - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2021 est aussi l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est notamment à jour : - de l'ordonnance n° 2020 portant adaptation de règles de la procédure pénale sur le fondement de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidméie de covid-19 ; - des derniers décrets d'application la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - de la loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille ; - de l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant code de la justice pénale des mineurs. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
07/2020
Romans policiers
Mortel virus
2020. La Cour Pénale Internationale est alertée par la publication d'une étrange vidéo sur les réseaux sociaux. Une généticienne franco-coréenne y affirme que la pandémie n'est pas le fruit d'une catastrophe écologique, mais le résultat de la main de l'homme. Les mots "crime contre l'humanité" sont prononcés ; de quoi provoquer un séisme planétaire. Mais alors que la CPI s'empare de l'affaire, la vidéo est supprimée et la chercheuse disparaît mystérieusement. Gabriel Larson, avocat et enquêteur pour le compte de la Cour Pénale Internationale, est envoyé sur place pour démêler les fils de cette délicate affaire. Cependant, une fois à Séoul, tout se complique. La chercheuse n'a pas simplement disparu, elle a été enlevée. Mais par qui ? Les créateurs du virus ? Ou bien d'autres acteurs de l'affaire, dont les motivations demeurent obscures ? Un page-turner haletant et glaçant, mené d'une main de maître par la plume acérée de Gérard Neyret.
04/2021
Droit
Droit de la peine. 3e édition
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines. Au contraire, ce manuel tente de unir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine. La première édition de cet ouvrage a reçu le prie du Livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes. Vous trouverez dans ce manuel toutes les réponses à uns questions sur : l'autonomie du droit de la peine (l'objet du droit de la peine, les principes directeurs, les objectifs) ; le prononcé de la peine (la détermination de la peine, les modalités d'exécution) ; l'exécution de la peine (la mise à exécution, les obstacles) ; l'aménagement de la peine (le temps de l'aménagement, les mesures d'aménagement, les procédures d'aménagement) ; l'après-peine (l'oubli du passé pénal ; la résurgence du passé pénal).
10/2019
Droit pénal
Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal. XXIIIèmes journées d'étude de l'Institut de Sciences Criminelles de Poitiers
L'Etat moderne et, donc, le droit pénal se sont construits sur une grande solidarité entre notions voisines telles que souveraineté/légalité/territorialité, d'une part, compétences normative/juridictionnelle/exécutive, d'autre part. Mais les relations entre ces différents concepts juridiques sont l'objet de discussions au moins depuis le milieu du XXème siècle. Les XXIIIème journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont voulu s'inscrire dans cette perspective en choisissant de questionner, au début du XXIème siècle, le concept de territorialité du droit pénal. Suivant une approche classique, qualifiée d'étude du domaine d'application de la loi pénale dans l'espace - la loi pénale étant par hypothèse nationale et l'espace délimité par des frontières étatiques -, l'objectif de ces journées d'études a d'abord été de renouveler certains aspects de problématiques connues. Par exemple : en quoi la compétence territoriale est-elle encore primordiale, de principe, les autres - personnelle et réelle - n'ayant que le statut de compétences d'exception avec toutes les conséquences à en déduire du point de vue de leur régime ? Pourquoi et jusqu'où les compétences législative et judiciaire doivent-elles être pensées et mises en oeuvre comme solidaires ? Selon quel critère rattacher l'infraction au territoire ? Mais l'objectif a été également d'élargir la recherche dans une approche plus ouverte de l'exercice de la compétence pénale dans l'espace, la compétence pénale pouvant être plus ou moins déconnectée d'un droit étatique et les frontières nationales paraissant parfois inopérantes. Qu'elles soient anciennes, renouvelées ou plus spécifiquement contemporaines, toutes ces questions ont pour point commun de mettre à l'épreuve la territorialité comme point d'ancrage de droits pénaux étatiques. Et c'est cette mise à l'épreuve qui a été étudiée lors de ces journées d'étude.
01/2024
Droit
La nullité du contrat et le droit pénal
Les conditions de validité du contrat entretiennent un lien particulier avec le droit pénal dans la mesure où elles ont pour fonction d'éviter l'introduction dans l'ordre juridique d'une norme contractuelle illégale. L'importance du " droit pénal de la formation du contrat " ne surprend guère. Celui-ci est-il pour autant suivi, au plan civil, par la sanction naturelle de la violation des conditions de formation du contrat, à savoir la nullité ? En appréciant l'adéquation entre les causes de nullité du contrat et les éléments constitutifs des infractions intervenant au stade de la formation de cet acte juridique, il est permis de dégager un principe de nullité du contrat constitutif de l'infraction. En revanche, la cohérence du système juridique n'impose pas la nullité du contrat qui entretient un lien plus ténu avec l'infraction. Cependant, même en présence d'un contrat constitutif de l'infraction, le droit positif ne reconnaît pas l'influence de droit de la loi pénale sur les causes de nullité du contrat. L'autonomie entre les conditions de validité du contrat et les éléments constitutifs de l'infraction n'empêche pas le juge civil de qualifier une infraction pénale, et le juge pénal de se prononcer sur la validité d'un contrat, voire d'annuler un contrat illicite. Néanmoins, l'incompétence des tribunaux répressifs pour annuler un contrat reste le principe, ce qui en pratique conduit les juges répressifs à accorder des dommages-intérêts à la victime d'infraction, là où le juge du contrat aurait prononcé des restitutions. Il en résulte une éviction injustifiée du droit des nullités contractuelles lors du procès pénal, ce qui appelle une évolution de la compétence du juge répressif en matière contractuelle.
09/2011
Littérature française
Article 353 du code pénal
Pour avoir jeté à la mer le promoteur immobilier Antoine Lazenec, Martial Kermeur vient d'être arrêté par la police. Au juge devant lequel il a été déféré, il retrace le cours des événements qui l'ont mené là : son divorce, la garde de son fils Erwan, son licenciement et puis surtout, les miroitants projets de Lazenec. Il faut dire que la tentation est grande d'investir toute sa prime de licenciement dans un bel appartement avec vue sur la mer. Encore faut-il qu'il soit construit.
01/2017
Droit pénal
Le droit pénal au cinéma
L'industrie cinématographique puise son inspiration dans la vie courante et notamment dans la vie des entreprises. Cet ouvrage illustré traite des infractions pénales du droit pénal français par le biais de l'analyse de films et d'une sélection de scènes de films. Le droit pénal des affaires étant une branche du droit pénal général, il était nécessaire, en premier lieu, d'exposer ses grands principes et de les illustrer également par des films, certains étant considérés comme des "classiques" , d'autres relevant plus de la culture populaire.
12/2022
Droit pénal
Les excentricités du droit pénal
Le droit pénal peut-il être parfait et s'appliquer de manière simple aux citoyens ? Cela est très difficile, car l'élaboration de la loi dépend de l'époque et de multiples facteurs (courants de pensée dans la société, lobbys de pression par exemple). De même, l'interprétation de la loi par le juge n'est pas automatique. Le texte doit être adapté à chaque citoyen. Ceci peut entraîner l'existence de lacunes, voire de contradictions, qui donnent aux citoyens le sentiment que le droit pénal ne s'applique pas comme il le devrait. Ainsi, des personnes sont condamnées à des peines de prison et d'autres à des peines d'amende, alors que les faits qui leur sont reprochés sont identiques. Ces différences ne sont pas toujours bien comprises. L'ouvrage a pour objectif de mettre en lumière certaines excentricités du droit pénal, du côté du législateur qui élabore la loi et du côté du juge qui interprète la loi. Au travers des diverses contributions, on suit les défis auxquels le droit pénal est confronté, dans son élaboration et dans son application concrète. Ceci est notamment le cas dans la lutte contre la corruption, qui est mise en avant par les pouvoirs publics, mais qui ne bénéficie pas toujours de moyens humains et financiers sur le terrain.
05/2024
Droit pénal des affaires
Droit pénal du travail camerounais
Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.
12/2023
Droit pénal
Droit pénal. A jour au 1er août 2021, Edition 2021
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées. Les textes ont été mis à jour au 1er août 2021. Le relevé des nouvelles lois intégrées figure dans l'avant-propos de ce code. Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
10/2021
Droit
Introduction critique au droit international
Cette introduction critique au droit international remet en cause les auteurs classiques et leurs présupposés idéologiques ou même politiques. L'ouvrage montre aussi le caractère hétérogène et contradictoire du droit international d'aujourd'hui, système de normes en mutation dans une société où les Etats occidentaux, devenus minoritaires, restent encore les plus puissants.
07/1986
Droit
Actualités du contentieux familial international
Le droit international privé a connu, ces dernières années, de profonds changements. L'entrée en vigueur du Code de droit international privé a fait suite à l'adoption par l'Union européenne d'une série de règlements dont le but est de mettre sur pied un "espace judiciaire européen". Ces nouvelles réglementations ont eu un impact décisif sur le contentieux familial international. Les changements qu'elles apportent concernent aussi bien la détermination du droit applicable que les questions de compétence internationale et de reconnaissance et d'exécution des jugements étrangers. Le présent ouvrage fait le point sur les principales questions liées au contentieux familial international, en mettant l'accent sur les nouveautés qui intéressent directement les praticiens. Les différentes contributions offrent un panorama général des difficultés que soulève la pratique des conflits familiaux présentant une dimension internationale.
10/2005
Droit
Droit du contentieux international africain
Le présent ouvrage vient à son heure à plus d'un titre. Le premier de ses mérites est d'offrir une étude très documentée, écrite dans un style clair, combinant à la fois la théorie générale du droit des contentieux et l'originalité et/ou les spécificités des juridictions et justiciables africains. En tenant le lecteur par la main, l'auteur l'entraîne, lui fait découvrir des juridictions par trop méconnues mais dont l'analyse des conditions de création et du mode de fonctionnement s'avère enrichissante . Dans la première partie intitulée "Les contentieux juridictionnels classiques", l'auteur revisite les droits matériels et processuels du règlement judiciaire comme du règlement arbitral en mettant en exergue le traitement des différends africains devant la CIJ ou les spécificités des arbitrages CPA, CIRDI ou OHADA. La deuxième partie est intitulée " Les contentieux des juridictions internationales spécialisées ". L'auteur y passe en revue les contentieux de droit communautaire africain, du droit de la Mer, du droit de l'OMC, de la fonction publique internationale, du Droit international Pénal et des Droits de l'Homme, en convoquant les apports jurisprudentiels de diverses Cours africaines ou en dehors du continent. En définitive, cet ouvrage est une remarquable contribution à la compréhension et à la complexité des contentieux internationaux et de leur règlement sous le prisme du Droit. Il offre aux chercheurs, étudiants et praticiens une analyse actualisée du droit du contentieux en général, en magnifiant les spécificités africaines en particulier.
08/2018
Procédure pénale
L'essentiel de la procédure pénale. Edition 2021-2022
Une présentation de l'ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, au rassemblement des preuves, à la recherche et au jugement de leurs auteurs. L'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la procédure pénale est présenté dans cet ouvrage de façon claire et structurée en 7 parties : - les principes généraux de la procédure pénale ; - les acteurs du procès pénal : organes de police, juridictions répressives ; - les actions nées de l'infraction : l'action publique, l'action civile ; - l'enquête de police : les modalités de l'enquête, les contrôles et vérifications d'identité, la garde à vue ; - l'instruction : cadre de l'instruction, actes de l'instruction, détention provisoire, contrôle judiciaire, mandats, assignation à résidence ; - le jugement : procédure devant les différentes juridictions, voies de recours, autorité de la chose jugée ; - la situation du mineur : pendant la phase policière, pendant l'instruction et au moment du jugement. Cette nouvelle édition 2021 intègre l'ordonnance 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er octobre 2021 après ratification. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. 21 exercices d'application
Cet ouvrage permettra aux étudiants de comprendre les principaux thèmes de la procédure pénale grâce à 21 exercices d'application (commentaires d'arrêt ou d'article, dissertions et cas pratiques). Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la procédure pénale pour s'entraîner avant l'examen.
07/2023
