Recherche

Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique. et bénéficiale. Tome 9

Extraits

ActuaLitté

Phénomènes occultes

La médium et l'enquêteur face aux grandes affaires criminelles

C'est en 2009 que Karl Zéro fait par hasard la connaissance de Geneviève Delpech. A ce moment-là, l'animateur de télévision et journaliste d'investigation est loin d'imaginer que cette femme, qui a été pendant de nombreuses années l'épouse du chanteur Michel Delpech, a un don de médium. Quand on lui rapporte qu'elle peut se connecter au monde de l'invisible, Karl reste plus que sceptique. Est-il réellement possible de communiquer avec les défunts ? De " voir " ce qui s'est passé lorsqu'un enfant a disparu et que toutes les méthodes d'enquêtes traditionnelles mises en oeuvre pour le retrouver ont échoué ? C'est à partir de ses interrogations qu'il met en place une méthode peu commune pour tester ses facultés : lui envoyer uniquement un visage et un prénom par SMS pour qu'en temps réel, sans qu'elle ait accès à une autre source d'information, elle lui dise ce qu'elle " capte "... Ce sont ces " fulgurances " de la médium la plus sollicitée par la police que Karl nous livre aujourd'hui de manière brute - fulgurances rationnellement inexplicables, mais qui se révèlent presque toujours exactes.

09/2022

ActuaLitté

Guides gastronomiques

Supplément à la Cuisinière de la campagne et de la ville

Supplément à la Cuisinière de la campagne et de la ville. Service de table à la française et à la russe, par MM. Audot, Grandi et Motton... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

ActuaLitté

Histoire de l'art

Répertoire général de 6000 vues et portraits anciens en vente chez Godefroy Mayer

Répertoire général de 6000 vues et portraits anciens... en vente... chez Godefroy Mayer,... Date de l'édition originale : 1891 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

ActuaLitté

Autres médecines

Répertoire Kent. Pack de 2 volumes Tomes 1 et 2 ; Homoéopathie : Les complémentarités

Cette oeuvre monumentale contient : Le Répertoire Kent +, en deux volumes reliés - 2 140 pages avec CD Rom de démonstration (envoyé sur simple demande à l'éditeur). Un ouvrage est joint gratuitement, dans la limite des stocks disponibles : Homéopathie - Les complémentarités - 624 pages.

01/1992

ActuaLitté

Concours

Les Comunidades de Castille. Guerre civile et restauration de l'ordre monarchique au XVIe siècle

Traitant d'un des sujets 2024 de l'agrégation externe d'Espagnol, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : -Repères : le contexte historique et artistique ; -Problématiques : comprendre les enjeux du programme ; -Outils : pour retrouver rapidement une définition, une idée ou une référence.

12/2023

ActuaLitté

Sciences historiques

Le Prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au début du XVIIIème siècle

Selon la tradition d'Ancien Régime, en Lorraine comme en France, le souverain délègue le pouvoir de rendre la justice à un ensemble de magistrats divers et hiérarchisés, mais on dit qu'il la " retient " en même temps, puisqu'il se réserve le droit d'intervenir, quand et comme il le veut, dans le cours de celle-ci. Ce faisant, il s'oppose bien évidemment à " ses " juges et l'exercice du droit de grâce en est la parfaite illustration. Ainsi, le prince peut accorder la vie sauve à un " insensé ", un maladroit ou un malchanceux que ses juges ordinaires ont châtié comme un criminel, parce que le droit de l'époque ne leur permet guère de faire autrement. Mais il peut tout aussi bien épargner un véritable délinquant, parce qu'il est plus sensible que ne le furent ses juges à telle circonstance particulière de la cause, ou parce qu'il tient compte d'une " recommandation "... ou tout simplement parce que " ainsi lui plaît " ! Même s'il leur est permis, alors, d'exprimer solennellement leur désapprobation, les juges devront la plupart du temps s'incliner, reconnaissant ainsi que, depuis des siècles, le prince est source de toute justice.

01/1994

ActuaLitté

Littérature française

Codes et lois de la Tunisie : annotés des décisions de la jurisprudence

L'histoire et l'oeuvre de l'École française d'Athènes / Georges Radet,...Date de l'édition originale : 1901Sujet de l'ouvrage : École française d'archéologie d'AthènesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

10/2014

ActuaLitté

Droit

Traité théorique et pratique de droit civil. Des successions. Tome 2

Traité théorique et pratique de droit civil ; 11. Des successions. Tome 2 / par G. Baudry-Lacantinerie,... et Albert Wahl,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

ActuaLitté

Droit

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des personnes

Traité théorique et pratique de droit civil. 8, Des personnes / par G. Baudry-Lacantinerie,... M. Houques-Fourcade,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

ActuaLitté

Droit

Traité théorique et pratique de droit civil. Des successions. Tome 3

Traité théorique et pratique de droit civil ; 11. Des successions. Tome 3 / par G. Baudry-Lacantinerie,... et Albert Wahl,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

ActuaLitté

Droit

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 1. Des biens

Traité théorique et pratique de droit civil. 1, Des biens / par G. Baudry-Lacantinerie,... M. Chauveau,... Date de l'édition originale : 1896 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

ActuaLitté

Introduction au droit civil

Juris' Responsabilité civile. 25 fiches pour comprendre et réviser le droit de la responsabilité civile

Des manuels avec pleins de pages et trop de choses à retenir, vous en avez déjà. Le but de Juris' Responsabilité Civile est donc de vous fournir exactement l'inverse ! Il contient 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions et les enjeux du droit de la responsabilité civile : l'assurance de la responsabilité civile, le fait générateur, la responsabilité pour faute, le lien de causalité, la responsabilité du fait d'autrui, la loi Badinter du 5 juillet 1985... Avec une approche originale et synthétique Juri's Responsabilité Civile va vous permettre d'économiser des dizaines d'euros en livres et surtout des centaines d'heures de travail frustrant et improductif : les chapitres sont conçus de façon précise et structurée afin de faciliter la compréhension et la mémorisation de chacune des thématiques abordées. De plus, chaque, chaque fiche est assortie d'un "conseil de coach" et suivie d'un quiz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. L'objectif fixé était de vous faire gagner du temps et de l'efficacité... et vous constaterez qu'il est atteint !

07/2021

ActuaLitté

Droit

Les forces imaginantes du droit. Tome 1, Le relatif et l'universel

Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs... : l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise " par petites touches ", selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre " avec toutes les contradictions ". On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau : par fragments.

09/2004

ActuaLitté

Sciences politiques

Principes éternels et universels de l'art de gouverner. Traité de gouvernement, Tome 1

L'auteur, historien du droit de formation et capétien-gaullien de tradition, a consacré toute son activité professionnelle ainsi que ses principaux travaux à une réflexion fondamentale sur la "fonction de gouvernement" et sur l'exercice de celui-ci. Or, si gouverner c'est agir, il importe de souligner que toute action obéit aux mêmes règles éternelles et universelles et aux mêmes exigences. Ainsi, avec l'appui de grandes sociétés nationales, l'auteur avait entrepris d'instituer des rencontres entre le CPA de la Chambre de commerce de Paris et l'Ecole de guerre. Hélas, l'errance politique a fragilisé cette ambition collective.

09/2016

ActuaLitté

Droit

Procédure civile en RDC. Explications pratiques Tome 1, Principales règles applicables en matière civile - Règles propres à une instance au premier degré

Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. L'ouvrage est subdivisé en deux parties. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en matière civile et la seconde, aux règles propres à une instance au premier degré. Chaque partie comprend cinq titres. Chaque titre est enrichi, à la fin, par un résumé schématique. Certains points considérés comme importants ont fait l'objet d'un tableau illustratif dans le souci d'en donner une meilleure explication. La preuve est abordée par rapport aux articles 198 et suivants du CCLIII qui établissent les règles de l'organisation en la matière et par rapport aux articles 29 à 60 du code de procédure civile qui édictent les règles de son administration en justice. Une attention particulière a été mise sur les mesures d'instruction, ainsi que sur la mise en état (en procédure classique et en matière urgente) qui ne font l'objet d'aucune disposition légale particulière ni l'objet d'une doctrine abondante au Congo démocratique. Sur ces points, l'auteur mène une étude comparative avec le droit français. Les frais de justice font l'objet d'un titre à part entière avec plusieurs chapitres. Un ouvrage indispensable pour les avocats et les avocats stagiaires de la RDC.

01/2021

ActuaLitté

Sociologie

Les médias et les journalistes, interprètes de la société. Représentations et jurisprudence médiatiques

Les médias sont un lieu de transit de nos visions du monde. Leurs discours et leurs contenus sont autant de traces des mondes sociaux des acteurs qui les produisent, les coconstruisent, les font circuler : journalistes, relationnistes, publics citoyens, etc. Dans cette perspective, nous considérons les discours médiatiques comme des archives sociales permettant à la fois d'étudier les marques de coopération de ces sources d'information et les représentations qu'elles véhiculent. Proposer une analyse de cette problématique, c'est aussi démonter la jurisprudence médiatique qui conditionne, accompagne, influence nos perceptions du sens des événements ainsi filtrés et de notre environnement. C'est donc fouiller les représentations pour en comprendre les dynamiques. Le présent ouvrage propose une voie d'analyse des représentations médiatiques en considérant celles-ci comme concept à part entière. Il établit notamment des ponts théoriques, épistémologiques et méthodologiques entre les études du discours des médias et celles du discours argumentatif. Son objectif est de présenter une approche qui permet de comprendre et d'analyser l'évolution des débats publics médiatisés. Une étude de cas illustre d'ailleurs la démarche par une analyse des relations entre Cuba et les Etats-Unis dans la presse américaine.

02/2019

ActuaLitté

Histoire du droit

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2. 7e édition

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3. 7e édition

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1. 7e édition

Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

ActuaLitté

Histoire du droit

Recueil de jurisprudence féodale, à l'usage de la Provence et du Languedoc. Tome 1

Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc. Tome 1 / . Divisé en deux parties. Par M. de L. T. , avocat au Parlement de Provence Date de l'édition originale : 1765 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

ActuaLitté

Droit des affaires

Recueil de législation, doctrine et jurisprudence en matière de continuité des entreprises. En matière de continuité des entreprises

DROIT BELGE Les travaux préparatoires, la doctrine et la jurisprudence rassemblés en un recueil La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises avait été approuvée dans un consensus général, dans la foulée de la débâcle de la banque Lehman Brothers et de la crise financière qui s'en était suivie. Rarement pourtant, une loi avait suscité, sans discontinuer, autant de commentaires, de notes doctrinales et de décisions jurisprudentielles, tant les questions que soulevait cette nouvelle législation étaient nombreuses. Partant, cette loi a été intégralement révisée en 2017 par le livre XX du Code de droit économique. Les amendements qui y ont été apportés ont principalement pour objectif d'améliorer la prévention et la détection des entreprises en difficulté, de prévenir les recours abusifs à la procédure de réorganisation judiciaire et d'améliorer l'information des créanciers, notamment par la création du dossier électronique de la réorganisation. Cette loi règle enfin une quantité importante de controverses et accroît considérablement le nombre de sociétés pouvant bénéficier de la procédure, parmi lesquelles les professions libérales ou les ASBL. Pour le praticien, il s'avère souvent difficile de connaître dans le détail tous ces développements et de savoir comment la doctrine et la jurisprudence interprètent chaque disposition légale. Dans le but d'offrir au lecteur un outil pratique, cet ouvrage présente dès lors, article par article, les extraits les plus éclairants des travaux préparatoires et recense les contributions doctrinales et les décisions jurisprudentielles les plus significatives. Ce recueil constitue sans nul doute un outil précieux pour le praticien interpellé dans cette matière.

07/2021

ActuaLitté

Religion

Le patriarcat oecumenique dans l'eglise orthodoxe etude historique et canonique

Deux thèmes de fond assurent l'unité de ce livre : une ecclésiologie de communion et une lecture à la fois spirituelle et historique des textes canoniques de la grande tradition "orthodoxe" . Le Métropolite Maxime de Sardes ébauche une conception renouvelée de la primauté. Chaque église locale, autour de son évêque, manifeste en plénitude l'Eglise totale, à la mesure de sa communion avec les autres communautés eucharistiques. Cette communion s'organise par toute une hiérarchie de centres de primauté, à l'échelle des régions (les métropoles), des cultures (les patriarcats), enfin de l'Eglise universelle. L'auteur étudie avec rigueur l'apparition dans l'histoire de la primauté de Constantinople. Il offre aussi un exposé très neuf, dans les langues occidentales, sur l'exercice de cette primauté après le schisme, lorsque Constantinople devint l'unique centre universel de communion pour l'Eglise orthodoxe. Membre écouté du Saint Synode du patriarcat de Constantinople, président de la commission synadale pour les relations avec les autres chrétiens, le Métropolite Maximos de Sardes apparaît, dans la théologie orthodoxe d'aujourd'hui, comme le représentant d'une tradition ouverte. Il unit dans un équilibre remarquable le sens spirituel de la Tradition, l'intérêt pour les problèmes contemporains et une réelle exigence scientifique. Cette étude a obtenu le grand prix de l'Académie d'Athènes en 1973.

04/1997

ActuaLitté

Droit

Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire

La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.

01/2021

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile et quasi-contrats. 24 exercices

Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence en Droit de comprendre les principaux thèmes de la Responsabilité civile et des quasi-contrats grâce à 24 exercices d'application. Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : Des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : Une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : Des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la responsabilité civile et des quasi-contrats, pour s'entraîner avant l'examen.

02/2022

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques

DROIT BELGE Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites. Les principes, dont "le criminel tient le civil en état" , l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil et l'identité des fautes civile et pénale, posent dans la pratique de nombreuses questions résultant de l'imbrication de ces deux types de responsabilité. Cet ouvrage, à travers quatorze exposés à vocation résolument pragmatique, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, est l'occasion d'offrir aux praticiens une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Il met notamment en lumière les avantages et les inconvénients des choix procéduraux posés tout en ouvrant de nouvelles pistes de solution.

12/2021

ActuaLitté

Russie

Russie. Révolution et Guerre Civile 1917-1921

La révolution russe fut parmi les événements les plus déterminants de l'histoire contemporaine. En 1917, quand la Russie impériale, archaïque, sapée par sa gestion calamiteuse de la guerre, se désagrège, les bolcheviks s'emparent du pouvoir. Le pays va alors connaître une guerre civile d'une férocité inimaginable. Dès 1918, Lénine décrète la Terreur rouge : tout aristocrate, tout bourgeois doit être exécuté en tant qu'ennemi de classe. De leur côté, les Blancs sont minés par les désaccords politiques et desservis par les exactions des cosaques. La propagande du camp victorieux a tout fait pour repeindre ce conflit sous la forme d'une geste héroïque. Grâce à l'exploitation d'archives inédites, il est restitué ici pour ce qu'il fut, à savoir, avec ses six à dix millions de morts, l'un des plus barbares de l'ère moderne.

02/2024

ActuaLitté

Russie

Russie : Révolution et Guerre Civile (1917-1921)

La révoluion Russe de février 1917, puis le coup d'Etat d'octobre et la guerre civile qui s'ensuivit furent des événements parmi les plus déterminants de l'Histoire contemporaine. Ils ne furent même pas à proprement parler russes, car ils mirent aux prises de multiples parties prenantes, chacune ayant une cause par culière à défendre - nationale, ethnique ou de classe. En 1917, quand la Russie impériale, archaïque et vermoulue, sapée aussi par sa gestion calamiteuse de la guerre, se désagrège, Lénine et ses bolcheviks s'emparent du pouvoir par la ruse, la terreur, et par un sens de l'organisation hors du commun. Pendant trois ans, la Russie va connaître une guerre civile d'une férocité inimaginable. Dès 1918, Lénine décrète la Terreur rouge : tout aristocrate, tout bourgeois doit être sommairement exécuté en tant qu'ennemi de classe. De leur côté les Blancs sont minés par les désaccords politiques et desservis par les exactions commises par leurs cosaques. La propagande du camp victorieux a tout fait pour déformer et reconstruire ce conflit sous la forme d'une geste héroïque. Il est restitué ici pour ce qu'il fut, à savoir sans aucun doute, avec ses six à dix millions de morts, l'un des plus barbares de l'ère moderne. L'exploitation d'innombrables archives inédites a permis à Antony Beevor de nous raconter et de nous expliquer, comme jamais auparavant, ce cercle vicieux de la terreur qui a exacerbé les tensions politiques dans le monde entier et abouti à la Guerre d'Espagne et à la Seconde Guerre mondiale.

ActuaLitté

Criminalité

Erreurs criminelles

48 ans de barreau ! Jusqu'en 2018, ce brillant avocat pénaliste, incontestable ténor de Perpignan, a été un des acteurs majeurs de plus de 350 procès. Il a raccroché la robe, mais reste habité par la passion de ces affaires criminelles extraordinaires ou tristement banales qui constituent toujours une photographie de notre société et de son évolution. Ses récits nous emmènent au coeur d'enquêtes et de procès où une "erreur" humaine peut gripper l'ensemble du processus judiciaire en faisant condamner un innocent. Ses emportements, ses victoires ou ses désillusions illustrent sans langue de bois ce qui fait la beauté et la difficulté du métier d'avocat. Etienne Nicolau dénonce les erreurs, non pour dénigrer une institution indispensable, mais pour trouver leurs origines et éviter leur répétition. Il analyse le mécanisme qui conduit le système judiciaire à se tromper...

02/2021

ActuaLitté

Policiers

Révisions criminelles

Les bulletins scolaires que j'avais trouvés dans le grenier, après la mort de ma mère, parlaient de moi, Gregory Lynn trente-cinq ans, orphelin, célibataire, fils unique depuis l'âge de quatre ans et demi. Ils racontaient ce que j'étais et ce que j'étais devenu, ils contenaient l'histoire de cette transition. Avec mon œil marron et mon œil vert j'ai lu ces bulletins; j'ai lu les noms de ceux qui les avaient écrits et je me suis souvenu de leurs visages. Je les ai vus, les professeurs. Mon avocat a lu lui aussi ces bulletins. Naturellement il n'a pas réussi à faire le lien avec les incidents. Mr. Patrick, Mrs. Davies-White, Miss MacMahon, Mr. Teja, Mr. Hutchinson, Mr. Andrews, Mr. Boyle. Certains ont été faciles à trouver, à punir, d'autres ont exigé un degré plus élevé d'ingéniosité. Révisions criminelles est le premier roman virtuose, noir, tragique et absurde, d'un écrivain que la critique anglo-saxonne a unanimement salué.

02/1999

ActuaLitté

Faits de société

Passions criminelles

" Tu me quittes, je te tue... " Le crime de sang est impardonnable, mais une émotion l'humanise aux yeux des jurés : l'amour fou, seule force à pouvoir concentrer les sentiments à la pointe aiguë d'une seconde hors du temps... Qui est à l'abri ? Voici trois histoires vraies, librement inspirées des films tournés par Mireille Dumas ces dernières années, fidèles aux faits divers d'origine, infidèles à leur calendrier, maquillées quant aux états civils. L'authenticité, notre but, à Mireille Dumas et moi-même, sous-tend la beauté des mots, inséparable d'une histoire évoquée par ceux qui l'ont vécue. Des meurtriers, oui - des gens comme tout le monde et des meurtriers. Pourquoi les pensions-nous différents du commun des mortels ? Pourquoi les comprenons-nous si bien ? Comment s'imaginer dans un tel pétrin ? Ce qu'il a fait, l'aurais-je fait à sa place ? Pourrais-je donner la mort ?

02/2010