Code général des impôts et livre des procédures fiscales. Edition 2022
Extraits
Droit constitutionnel
Droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
Parfaitement actualisée, enrichie de nombreuses références, assortie de conseils méthodologiques et d'exercices pratiques, cette nouvelle édition couvre l'intégralité des programmes des cursus universitaires et des concours administratifs.
08/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ; donner au droit fiscal international et au droit de l'Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l'internationalisation des échanges et des opérations ; présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du master 1 au doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. La 1re édition de cet ouvrage a reçu le prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes en octobre 2010.
09/2021
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux. Edition 2021-2022
Une présentation claire des nombreux contrats spéciaux classés selon leur but commun (transfert de propriété, utilisation de la chose, portant sur des services...). Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cet ouvrage présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Au final, une présentation concentrée et enrichie des principaux contrats spéciaux. Points forts Conforme au cours de Droit des contrats spéciaux et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux Un cours original, à la fois complet et synthétique Intègre les dernières évolutions législatives et réglementaire
08/2021
Baux commerciaux
Guide des baux commerciaux. Edition 2022-2023
Conçu et écrit par une équipe de professionnels, avocats spécialisés, expert judiciaire, consultants, le Guide des baux commerciaux à jour des grandes réformes de la justice est composé de plus de 70 fiches organisées pour une compréhension plus aisée et une meilleure maîtrise du droit des baux commerciaux.
10/2021
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des régimes matrimoniaux. Edition 2021-2022
Une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux Le droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux couples mariés et aux partenaires pacsés, entre eux et avec les tiers. Tous les couples mariés sont soumis à un régime primaire, quel que soit leur régime matrimonial, et à des règles spécifiques au régime matrimonial qu'ils ont choisi. De même, tous les partenaires pacsés bénéficient d'un statut leur permettant d'organiser leurs relations patrimoniales (régime primaire et convention). Cette nouvelle édition 2021-2022 est une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux, il est à jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles. Points forts Conforme au cours de Droit des régimes matrimoniaux et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
08/2021
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit pénal des affaires est l'ensemble des règles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires, mais aussi de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement. L'ouvrage étudie tant le droit pénal des biens que le droit pénal des sociétés. Sont également abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, ses dirigeants, les banquiers, les élus ou encore les consommateurs. Le droit pénal des affaires est une matière en constante évolution, car elle suit les changements du droit des affaires et recouvre de multiples infractions commises dans le cadre du fonctionnement d'une entreprise. Cet ouvrage résolument pédagogique et pratique intègre les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.
08/2021
Comptabilité internationale (I
IFRS. Arrêté des comptes 2021, Edition 2022
Ce nouveau millésime du Mémento IFRS vous permet : - de maîtriser les points clés des IFRS en vigueur, - de résoudre les aspects plus complexes de leur application pratique notamment ceux liés aux instruments financiers (IFRS 9) et à la reconnaissance du revenu (IFRS 15), récemment entrés en application, - d'intégrer les nouveautés de l'année pour mieux les appréhender et les appliquer : actualité qui résulte de l'entrée en vigueur de la nouvelle norme IFRS 16 (Contrats de location), des amendements de normes IFRS, des décisions de l'IASB, de l'IFRS IC et de l'ESMA, des recommandations de l'AMF ou encore des problématiques issues de la pratique.
09/2021
Couple, divorce
Liquidation des régimes matrimoniaux. Edition 2022-2023
Les + de cette 5e édition + une partie sur le régime de participation aux acquêts optionnel franco-allemand. + plus de 50 tableaux de liquidation La liquidation des intérêts patrimoniaux des époux s'avère bien souvent une opération délicate... Il convient avant tout de déterminer de quel régime de communauté les époux dépendent : communauté légale ou conventionnelle, séparation de biens, participation aux acquêts. A partir de cette classification, les comptes vont s'opérer différemment. Par exemple, si les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale, trois opérations, techniquement distinctes, devront être réalisées : la liquidation du régime matrimonial stricto sensu, la liquidation des créances entre époux (calcul des reprises et récompenses) et la liquidation des comptes d'indivision (valorisation et paiement des créances entre époux). Opérations toutes complexes qui nécessitent une technique à acquérir pour parvenir à un résultat sans faille et le moins conflictuel possible entre les époux. Cet ouvrage, pédagogique et orienté totalement vers la pratique, contient des exemples chiffrés et des cas pratiques résolus après chaque exposé détaillé des principes applicables dans ce domaine, et se fonde sur une jurisprudence fournie. Il constitue une aide précieuse pour le professionnel, notamment l'avocat, dont le rôle est de plus en plus accru en matière de liquidation avec les conséquences que cela peut emporter sur le plan de la responsabilité professionnelle.
12/2021
Orientation
Travailler avec des enfants. Edition 2022-2023
Le guide de référence pour trouver le bon cursus adapté à son projet Cet ouvrage présente toutes les informations concernant les filières d'études et les exigences propres à chacune des professions de la petite enfance. Pour éclairer les choix de métiers et leur exigence propre, il propose aussi de nombreux témoignages de pros qui évoquent leur expérience sur le terrain.
03/2022
Orientation
Travailler avec des animaux. Edition 2022-2023
Le guide de référence pour trouver le bon cursus adapté à son projet Véritable mine d'informations pour entrer de plain-pied dans le secteur animalier, ce guide présente tous les métiers consacrés aux chats, chiens, chevaux, autruches... et à bien d'autres encore. Il présente les formations qui y conduisent, avec ou sans le bac, ainsi qu'un grand nombre de contacts utiles. Enfin, il livre de précieux conseils pour réussir son parcours d'étudiant et s'insérer rapidement dans cet univers captivant.
03/2022
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : La première partie traite de l'entreprise individuelle. La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants...). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
05/2021
Droits de l'homme
Droit des libertés fondamentales. Edition 2021-2022
L'ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés. Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques... Au final, cet ouvrage permet au lecteur de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion... Il abordera également la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire. Points forts - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Intègre le droit des libertés proclamées en Europe et dans la Constitution française - Permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
06/2021
Non classé
La Délinquance fiscale et l'inutilité des recettes fiscales sur le développement de la Guinée
Ce livre parle des réalités du système fiscal guinéen à travers le refus des recouvrements de créances fiscales par l'administration fiscale d'une part. Et d'autre part la non utilisation des recettes fiscales dans le développement du pays. Chaque année les impôts sont payés par les contribuables dans le but de permettre à l'Etat de couvrir ses charges publiques. Mais en réalité, nous constatons une mauvaise gestion de ces recettes fiscales sur le développement du pays. Il y a un manque cruel en eau potable, il n'y a pas d'électricité, pas de route pour le déplacement des personnes et des leurs biens, pas d'aides aux patients, pas d'indemnité de recherche pour les enseignants, l'insécurité a envahi le pays... L'administration fiscale guinéenne ne cesse de réclamer ses impôts alors que le peuple n'en bénéficie absolument rien en terme de développement. C'est dans cette optique que ce livre est rédigé.
06/2019
Technologies industrielles
Guide des sciences et technologies industrielles. Edition 2021-2022
Ce guide des sciences et technologies industrielles, véritable ouvrage de référence, est à jour des dernières normes au 1er janvier 2021. Cet ouvrage est conçu comme une synthèse entre les traditionnels guides du dessinateur et les livres de construction mécanique : - il présente l'ensemble des théories, analyses, banques de données et normes ; - il met en valeur un savoir minimum en évitant les notions trop spécialisées et peu durables ; - il propose des éléments de cours, des exercices résolus et à résoudre. La mise à jour des normes de l'édition 2021 et les refontes portent principalement sur : Bases du dessin technique (normes ISO 128...), matériaux (généralités, fibres de renfort, plastiques et élastomères, inox pour ressorts), calcul des coussinets, courroies synchrones, analyse de la valeur et CdCF, méthodologie d'écoconception (NF E 01-005 devenue NF EN 16524), etc. L'ouvrage contient 7 grandes parties : 1. Dessin industriel et graphes 2. Matériaux 3. Eléments de construction ou de machines 4. Méthodes d'analyse et organisation d'entreprise 5. Systèmes automatisés, automatisme et automatique 6. Eco-conception 7. Normalisation et schémas
05/2021
Fusion des sociétés
L'essentiel des Fusions et Acquisitions. Edition 2022-2023
Les grands principes et les mécanismes fondamentaux des opérations de fusion et acquisition sont présentés dans cet ouvrage. De la manière la plus simple possible, il est question d'expliquer les grands principes et la "mécanique générale" de celles-ci. Outre la dimension juridicofinancière incontournable, l'ouvrage aborde in fine les aspects organisationnels de ces opérations qui constituent généralement d'importants facteurs clés de succès. Dans cette perspective, l'ouvrage est organisé en deux parties principales : l'une sur les fusions, l'autre sur les acquisitions, composées elles-mêmes de différents chapitres permettant d'aborder de manière progressive et simple la problématique de ce que l'on désigne sous le vocable de "Mergers & Acquisitions" en termes anglo-saxons. Points forts - Les grands principes des Fusions et des Acquisitions expliqués - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière
04/2022
Couple, famille
La cote Larousse des prénoms. Edition 2020
Vous allez devenir parents, et vous souhaitez trouver le " bon prénom ", celui qui vous plaît et qui conviendra le mieux à votre bébé ? Vous le trouverez dans ce livre riche et complet ! Cet ouvrage présente 12 000 prénoms de filles et de garçons, classés de A à Z, avec, pour les prénoms phares, une fiche détaillée indiquant leur cote, leur tendance actuelle, leur étymologie, leur histoire ainsi que leurs variantes. Découvrez également de nombreuses listes thématiques de prénoms, selon leur origine géographique (régions de France, Europe...), leurs sonorités (prénoms doux, se terminant par "A, IEL/IELLE... "), leurs catégories (chics, désuets, romanesques, royaux, révolutionnaires, vintage...) qui vous permettront de faire une recherche selon des critères plus personnels. Le choix d'un prénom est une décision importante car il accompagnera votre enfant toute sa vie. Avec la cote Larousse des prénoms, choisissez le plus beau prénom pour votre enfant. L'ouvrage qui a la cote auprès des parents !
09/2019
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Côte d'Azur. Edition 2023-2024
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! La Côte d'Azur, lieu mythique, visitée par les têtes couronnées comme par les congés payés. A découvrir hors des sentiers battus et surtout hors saison, lorsque l'on a (presque) pour soi l'une des plus belles côtes de France et un arrière-pays merveilleux ! Dans Le Routard Côte d'Azur, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (embarquer à Toulon sur un bateau-bus pour traverser l'une des plus belles rades au monde, partir nez au vent dans les rues de Grasse, taper la pétanque à Saint-Paul-de-Vence...), des visites (saisir l'énergie - et le génie ! - de l'artiste au musée Picasso d'Antibes, visiter le musée océanographique de Monaco, découvrir l'abbaye du Thoronet...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 20 cartes et un plan détachable de Nice avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Côte d'Azur hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Côte d'Azur. Edition 2024-2025
Nouvelle mise à jour du Routard, le guide de voyage n°1 en France ! La Côte d'Azur, lieu mythique, visitée par les têtes couronnées comme par les congés payés. A découvrir hors des sentiers battus et surtout hors saison, lorsque l'on a (presque) pour soi l'une des plus belles côtes de France et un arrière-pays merveilleux ! Dans Le Routard Côte d'Azur, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - des activités (embarquer à Toulon sur un bateau-bus pour traverser l'une des plus belles rades au monde, partir nez au vent dans les rues de Grasse, taper la pétanque à Saint-Paul-de-Vence...), des visites (saisir l'énergie - et le génie ! - de l'artiste au musée Picasso d'Antibes, visiter le musée océanographique de Monaco, découvrir l'abbaye du Thoronet...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - plus de 20 cartes et 1 plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Côte d'Azur hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
Comptabilité
Processus 3 - Gestion des obligations fiscales - BTS CG 2ème année (Les processus CG). Livre + Licence, Edition 2023
En BTS Comptabilité et Gestion 2e année, le Processus 3, Gestion des Obligations Fiscales, de la Collection Les Processus CG, aborde les notions du référentiel par les compétences. II propose des liens avec le Processus 7 et les compétences Pix. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Points forts : - Un ouvrage mis à jour selon les dernières actualités fiscales de la loi de finances. - Une approche par les compétences. - Des chapitres construits autour d'une situation professionnelle filée associée à une ou plusieurs compétences, pour aborder les notions en contexte. - Les questions relevant du Processus 7 sont balisées par un pictogramme pour favoriser une approche transversale et faciliter le travail des enseignants.
06/2023
Economie (essai)
Impôts, idées fausses et vraies injustices. Manuel de désintox
"Les pauvres ne paient pas d'impôts et les riches en paient trop." "Le poids des charges fiscales plombe notre compétitivité." "Les impôts découragent les initiatives et font fuir les entrepreneurs." Qui n'a jamais entendu ces clichés véhiculés par le discours dominant des responsables politiques et des médias ? Pourtant ces évidences sont contraires aux faits. Ces poncifs discréditent l'impôt, en l'inscrivant dans une logique négative et punitive, alors qu'il est l'un des piliers de toute société démocratique et solidaire. Ce petit ouvrage illustré analyse et déconstruit ces idées reçues sur la fiscalité. Il a pour objectif de poser les termes d'un débat rigoureux, toujours plus nécessaire face aux crises que nous traversons, sur la hausse des inégalités et les besoins en matière de politiques publiques. Rédigé sous la responsabilité d'Attac, ce livre est à mettre entre toutes les mains. Il vise à donner à chacun.e les outils pour mieux comprendre les enjeux de la fiscalité. Avec des propositions concrètes et applicables pour une meilleure justice fiscale afin de réhabiliter l'impôt solidaire et consenti...
05/2021
Philatélie
Le Livre des timbres 2022
A la découverte des temps forts de l'année philatélique 2022 ! Plus qu'une simple marque postale, le timbre est un véritable petit chef-d'oeuvre. Qu'il affiche fièrement le savoir-faire d'artistes dessinateurs graveurs, qu'il reproduise l'oeuvre de grands peintres ou encore qu'il soit le fruit d'une création artistique originale, le timbre utilise l'art pour nous raconter une histoire. Ce sont ces histoires que se propose de vous raconter le Livre des timbres 2022. Suivez les destins de ces femmes et ces hommes qui ont façonné leur époque et laissé une trace dans l'histoire, partez en voyage dans nos régions ou à l'autre bout du monde, découvrez ou redécouvrez la richesse du patrimoine français et laissez-vous inspirer par des artistes de renom. L'art est mis à l'honneur dans cette édition avec, en couverture, une oeuvre originale de l'artiste contemporaine Françoise Pétrovitch et au coeur du livre deux dépliants qui proposent une balade en triptyque dans les univers artistiques de deux femmes peintres qui ont chacune défié les codes et marqué l'histoire de l'art : Séraphine Louis et Rosa Bonheur.
10/2022
Philatélie
Le livre des timbres. France, Edition 2021
Pour la troisième année en librairie, retrouvez ou découvrez les temps forts de l'année philatélique grâce aux larges thématiques développées dans le Livre des timbres 2021. Au fil des pages richement illustrées, partez à la rencontre d'artistes de renom (Dora Maar, Charles Baudelaire, Camille Saint-Saëns...), partagez le destin de ces femmes et ces hommes qui ont marqué notre société (Madeleine Brès, Valéry Giscard D'Estaing, Gustave Roussy...) et voyagez en France et dans le monde pour admirer le patrimoine culturel, naturel et architectural (Hunspach, Stockholm, Notre-Dame de Paris...). Cette année, la parole a été donnée à sept experts qui s'expriment sur leur sujet de prédilection et proposent un angle de vue inédit : Bertrand Piccard (Solar Impulse), Stéphane Bern (Le Village préféré des Français), David Chanteranne (Napoléon Ier), Philippe Jacques Dubois (Les oiseaux en danger), ... Dans l'objectif d'accompagner l'acheteur du Livre des Timbres, une brochure de quatre pages sera insérée dans l'ouvrage pour présenter le livre ainsi que la philatélie (qu'est-ce que la philatélie ? comment se procurer les timbres et commencer une collection ? comment utiliser le Livre des Timbres comme un album à compléter ? ). Cette brochure présentera également le préprogramme de l'émission des timbres de l'année 2022.
10/2021
Electrotechnique (Bac Pro)
Guide des MELEC. Livre élève, Edition 2023
- Tout le programme du Bac Pro Melec en un seul ouvrage ! - Les notions, normes et techniques indispensables en Bac Pro MELEC et en poursuite d'études. - Plus de 100 fifiches thématiques pour aborder les différents secteurs d'activités : réseaux, infrastructures, villes, bâtiments, industrie. - Une place importante accordée aux nouvelles technologies (BIM, smart grid, smart city, etc.) et à la transition énergétique (RE 2020, véhicules électriques et recharge, etc.) - Un ouvrage très illustré (nombreux schémas et photos). - Plus de 200 ressources numériques.
04/2023
Avocats
Code de déontologie de l'Ordre des avocats de Paris 2022 . Edition 2022
- le Barreau de Paris, c'est plus de 30 000 avocats... - ... et un rayonnement national - inclus : - tous les textes applicables qui forment le droit positif de la profession, notamment légal, réglementaire et européen - le Règlement Intérieur National (RIN) dont les dispositions sont toutes agrémentées de jurisprudences et commentaires, avec les règles propres du Barreau de Paris, du RIBP.
12/2021
Droit
Code constitutionnel et des droits fondamentaux. Annoté, Commenté en ligne, Edition 2020
Les + de l'édition 2020 : - Tous les textes sur la QPC. - Un tableau exhaustif qui liste toutes les QPC avec notice explicative. - Un outil précieux, notamment pour les étudiants passant l'examen d'entrée au CRFPA et les avocats. - Le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le code papier 2020 est uniquement annoté afin que les étudiants puissent l'utiliser aux examens avec notamment des annotations de jurisprudence sous les articles de la Constitution et de la Convention européenne des droits de l'homme. Les commentaires sont uniquement accessibles sur internet. Le Code constitutionnel et des droits fondamentaux Dalloz présente tous les textes importants qui forment le socle de la matière : la Constitution du 4 octobre 1958 et les textes qui l'accompagnent (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, Préambule de la Constitution de 1946, Charte de l'environnement...), enrichis, article par article, d'un vaste commentaire synthétique (accessible uniquement sur internet) et d'annotations de jurisprudence exhaustives . D'importants développements permettent notamment de situer les enjeux de mécanismes constitutionnels fondamentaux, telle : - La question prioritaire de constitutionnalité (QPC). - Des textes de droit européen et de droit international (Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, Convention européenne des droits de l'homme commentée en ligne et annotée, Convention relative aux droits de l'enfant...). - Des textes relatifs à la gouvernance financière (Traité de 2012 sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire, loi organique de 2001 relative aux lois de finances...), aux pouvoirs publics. - Les règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat. Des outils spécifiques facilitent l'accès à la matière, en particulier deux tableaux, qui listent séparément les décisions DC et QPC du Conseil constitutionnel et, pour chacune d'entre elles, fournissent les références bibliographiques correspondantes et en présentent les principales dispositions. Cet ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ.
08/2019
Droit
Code de la protection des données personnelles. Edition 2023
Tout le droit de la protection des données à caractère personnel en un seul code. Les + de l'édition 2023 : - clair et précis grâce aux commentaires du RGPD et de la Loi " Informatiques et libertés" et aux nombreuses annotations de jurisprudence ; - les textes spécifiques classés par thématiques (droit du travail, droit de la santé, sécurité intérieure, données publiques, données à caractère non personnel, état civil, assurance, banque ...) ; - le droit applicable à la protection de la vie privée et son articulation avec la protection des données ; - les avis, recommandations et lignes directrices des autorités de contrôle (CEPD, CNIL) ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - décret du 29 avril 2022 relatif à l'agence nationale des données de voyage ; - décret du 27 avril 2022 relatif à la mise en oeuvre de traitements d'images au moyen de dispositifs de captation installés sur des aéronefs des acteurs de la sécurité civile ; - décret du 26 avril 2022 relatif à la création d'un moyen d'identification électronique dénommé " Service de garantie de l'identité numérique " (SGIN) ; - décret du 21 avril 2022 relatif aux traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale ; - décret du 8 avril 2022 modifiant le décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; - loi du 2 mars 2022 renforçant le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet ; - loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire.
Multimédia
Code de la protection des données personnelles. Edition 2024
Tout le droit de la protection des données à caractère personnel en un seul code. Les + de l'édition 2024 : - clair et précis grâce aux commentaires du RGPD et de la Loi " Informatiques et libertés " ; - nombreuses annotations de jurisprudence ; - classement thématique des textes spécifiques (droit du travail, droit de la santé, sécurité intérieure, données publiques, données à caractère non personnel, état civil, assurance, banque ...) ; - tout le droit applicable à la protection de la vie privée et son articulation avec la protection des données ; - avis, recommandations et lignes directrices des autorités de contrôle (CEPD, CNIL) ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Ce code regroupe l'ensemble des textes fondamentaux (RGPD, loi " informatique et libertés " de 1978, décret d'application du 26 mai 2019) ainsi que les dispositions qui les complètent, soit de manière générale (Charte des droits fondamentaux de l'UE, convention 108+, directive " vie privée ", directive " police-justice ", règlement sur les données à caractère non personnel, code civil, code pénal...), soit de manière sectorielle (banque-assurance, communication-commerce électronique, état civil, open data, ressources humaines, santé, sécurité intérieure). L'édition 2024 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 1er août 2023 portant diverses dispositions intéressant la défense ; - loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; - règlement (UE) 2022/2065 du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques ; - lignes directrices CEPD du 10 octobre 2022 sur la notification d'une violation de données à caractère personnel. L'ouvrage est enrichi d'annotations de jurisprudence, de références bibliographiques et d'un large commentaire explicatif.
Droit
Code du travail. Annoté et commenté en ligne, Edition 2020-2021
Cette 84e édition est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes tes plus récentes, et notamment : loi du 8 juin 2020 portant sur l'amélioration des droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant : décret du 25 mars 2020 relatif à l'activité partielle ; décrets du 31 décembre 2019 relatifs aux seuils d'effectifs ; décrets relatifs à la formation professionnelle et a l'apprentissage ; nouveau régime d'assurance chômage (nouvelles modalités d'indemnisation, mesures favorisant le retour à l'emploi et la sécurisation des parcours professionnels, nouvelles règles relatives aux contributions chômage) en vigueur à compter du septembre 2020. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, une rubrique a été créée en fin d'ouvrage. Un tableau récapitulatif avec renvois aux articles inspectés permet au lecteur une appréhension aisée de ce droit dérogatoire et temporaire. Ces mesures sont égaiement indiquées sous chaque article concerné. L'édition 2020-2021 présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes et constamment enrichies, d'une table alphabétique générale complète et précise, de tables de renvois (selon leur pertinence) aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel et pour celle relative à la durée du travail.
08/2020
Lycée parascolaire
Physique-Chimie Tle générale et spécialité. Edition 2020-2021
Pour réussir son épreuve de spécialité et le Grand Oral. Sur chaque thème du programme de spécialité, un parcours de révision incluant : - un test pour faire le point, - des fiches de cours visuelles, - des sujets de type bac, avec leurs corrigés. + les repères essentiels sur les rabats de couverture. + une préparation au Grand Oral.
09/2020
Lycée parascolaire
HGGSP Spécialité Tle générale. Edition 2020-2021
Un outil de travail complet et efficace, conforme au programme du nouvel enseignement de spécialité HGGSP (Histoire-Géographie, Géopolitique & Sciences politiques), en Tle générale. De nombreuses ressources - le cours, les méthodes clés, exercices et sujets -, pour vous accompagner tout au long de votre Terminale. Sur chaque thème du programme - Des fiches de cours synthétiques et visuelles - Une grande carte mentale récapitulative - Les méthodes pour réussir l'épreuve du bac - Une série d'exercices progressifs - Des sujets guidés " Objectif Bac " - Tous les corrigés détaillés En accès gratuit, avec l'achat du livre, sur le site www. annabac. com - Des parcours de révision interactifs proposant, pour chaque thème du programme : des fiches, des quiz, des exercices et sujets corrigés - Des conseils pour bien s'orienter
08/2020
