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Dissertation sur l'histoire de la communauté de biens entre époux d'après l'ancien droit français. et les coutumes des départemens anséatiques. 31 août 1812

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Droit

Dissertation sur l'histoire de la communauté de biens entre époux d'après l'ancien droit français. et les coutumes des départemens anséatiques. 31 août 1812

Dissertation sur l'histoire de la communauté de biens entre époux d'après l'ancien droit français et les coutumes des départemens anséatiques , soutenue le... 31 août 1812... par Théod. Louis-Ernest Bessel,... Date de l'édition originale : 18. . Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit des régimes matrimoniaux

Les contrats de communauté des biens

DROIT BELGE De nouveaux modèles pour rencontrer au mieux les attentes des futurs époux Le régime de la communauté des biens est, incontestablement, moins souvent adopté par contrat de mariage que celui de la séparation des biens, sans doute parce que les futurs époux - et dans une certaine mesure, les notaires - imaginent que le régime légal suffit à ceux qui veulent se marier "en communauté" . Cette approche n'est pas nécessairement exacte, même après la réforme portée par la loi du 22 juillet 2018 : la modalisation contractuelle du régime légal est parfois opportune, voire indispensable. En effet, si cette loi a apporté des modifications importantes au régime matrimonial de ou en communauté, notamment en réformant certaines catégories de biens propres ou communs - on songe, par exemple, aux biens professionnels, aux actions de sociétés familiales ou aux assurances-vie, aux indemnités de préavis - et certaines règles de la liquidation et du partage du régime (date-valeur des biens, récompenses, attributions préférentielles, etc.), elle suscite aussi parfois des difficultés nouvelles. Les praticiens, et plus spécialement les notaires, doivent en tenir compte et proposer aux (futurs) époux qui les consultent, un contrat de mariage de ou en communauté, ou certaines clauses plus ciblées, spécifiquement adaptés à leur cas particulier. Cet ouvrage propose et commente une formule complète "de base" de contrat de communauté, et deux formules le modalisant, ainsi que des clauses plus spécifiques (clientèle, indemnité de préavis, assurances-vie, etc.), adaptées à la loi du 22 juillet 2018, mais remédiant également à certaines difficultés issues de la réforme. Les nouvelles formules sont replacées et analysées dans le contexte juridique doctrinal et jurisprudentiel qui a justifié leur rédaction, soit en regard des pratiques antérieures, soit en raison des évolutions légales et/ou jurisprudentielles récentes de la matière. Son objectif essentiel est d'ouvrir des pistes de réflexion pour les notaires, lorsqu'ils sont amenés à rédiger des contrats de ou en communauté.

11/2021

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Histoire de France

Napoléon jour après jour. La chute de l'Empire (1813-1814-1815)

Durant la campagne de Saxe, Napoléon se retrouvera face à la Sixième Coalition qui réunit Autrichiens, Prussiens et Russes. Cette confrontation, dite la bataille des Nations, se terminera par une cuisante défaite de l'Empereur et l'acculera à la frontière française. De retour à Paris, il organisera la campagne de France. Il sera trahi et devra abdiquer. Il sera condamné à l'exil sur l'île d'Elbe. Plus tard, il décidera de reprendre son trône. L'Aigle s'envolera de clocher en clocher jusqu'aux tours de Notre-Dame. S'ensuivront la période des Cent-Jours et l'ultime bataille : Waterloo. Celle-ci le conduira à une nouvelle abdication et un second exil.

02/2018

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Histoire du droit

Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage. et de la continuation de la communauté après le décès de l'un des conjoints

Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage et de la continuation de la communauté après le décès de l'un des conjoints, lorque le survivant demeure en viduité ou qu'il se remarie, où sont traitez les droits communs et particuliers des conjoints et des enfants des premiers et seconds licts, par Ms Philippes Derenusson,... Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Droit

LA SITUATION DES CREANCIERS D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE. Actes du colloque sur la situation des créanciers après 10 ans d'application de la loi 25 janvier 1985

Cet ouvrage réunit les actes d'un coloque, organisé par les étudiants du D.E.A. de droit des affaires et par le Centre de droit des affaires de l'Université de Toulouse 1, ayant eu pour objet de dresser le bilan de la situation des créanciers d'une entreprise en difficulté, après plus de dix années d'application de la loi du 25 janvier 1985. Le lecteur y trouvera non seulement, l'exposé de la situation générale des créanciers dans le redressement et la liquidation judiciairs, au regard tant de leur droit d'agir en responsabilité civile ou pénale contre les tiers qui ont contribué à conduire l'entreprise à la cessation des paiements que de leur sort en cas d'extension de la procédure fondée sur la fictivité des sociétés ou la confusion des patrimoines : mais encore, le bilan des situations particuliers à certains d'entre eux crédit-bailleur, vendeur avec réserve de propriété, entrepreneur et sous-traitant, trésor public, salariés et A.G.S. et enfin, le commentaire de la Convention des Communautés européennes relative aux procédures d'insolvabilité qui constitue une étape importante dans l'harmonisation des législations en matière de " faillite ".

06/1998

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Droit des biens

Droit des biens. 3e édition

Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d'une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc. Malgré leur grande diversité, les biens ont ceci en commun d'être au service des sujets de droit et, en cela, placés sous leurs pouvoirs. Ces pouvoirs permettent d'en capter tout ou partie des utilités disponibles, qu'il s'agisse de pouvoirs de droit (droits réels et personnels) ou de fait (possession). Pour autant, le droit des biens ne se désintéresse pas des rapports entre les sujets eux-mêmes, qu'il s'agisse notamment des relations de voisinage ou du partage des utilités d'un bien, situations qui voient naître des obligations relatives aux biens et qui relient des sujets entre eux. Telles sont certaines des questions auxquelles répond le droit des biens et que l'ouvrage aborde, tant sur le plan théorique que pratique.

10/2021

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Droit

Entre droit français et coutumes malgaches : les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960)

S'inscrivant dans les études qui se développent aujourd'hui en histoire du droit des colonies, cette recherche met en exergue le rôle primordial du magistrat au sein de la Cour d'appel de Madagascar, une juridiction " originale ", durant toute la période de la présence française sur l'île. De 1896 à 1960, la France assure l'administration de la justice. Cependant, dès le départ, les particularismes géographiques et sociologiques propres aux territoires ultramarins l'obligent à adapter le droit en vigueur dans sa nouvelle colonie. Plus précisément, l'application de deux droits s'impose au juge : le droit français et les coutumes malgaches. Pour la société française établie à Madagascar, le juge applique le droit français, encore qu'il s'agit d'une législation " spéciale ", puisque les lois à l'usage des justiciables en métropole ne sont pas exécutoires de plein droit outre-mer. Pour la population indigène, déjà pourvue d'un système juridique fondé sur les coutumes, le juge respecte le droit local, tant il n'a pas été possible de soumettre la société malgache au droit élaboré pour la France. En même temps, la réussite de l'entreprise coloniale exige d'admettre la supériorité du droit occidental sur le droit traditionnel. Partant de là, il incombe également au juge de faire pénétrer les principes français pour aller dans le sens de la politique assimilatrice ou " civilisatrice " qui demeure, en l'occurrence, le but principal de la colonisation. Dès lors, le magistrat qui " débarque " sur le territoire malgache pour y dire le droit a une mission à triple facette. Le tout est de savoir comment ce juge, doté d'un statut particulier et formé au mieux, certes, mais finalement jamais réellement préparé pour ses nouvelles fonctions ultramarines, s'en sort pour mener à bien la délicate tâche qui lui est confiée. Cette interrogation trouve sa réponse ici.

12/2011

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Histoire internationale

Révélations sur l'histoire des Berbères d'après une étude historique de la tribu des Oudjana des Aurès

L'histoire de la tribu des Oudjana est l'exemple de l'histoire générale des Berbères. En effet, en retraçant, l'histoire de la tribu des Oudjana, nous pouvons rendre compte de plusieurs aspects propres au peuple berbère comme : l'ancienneté de la population berbère en Afrique du Nord ; sa composition faite d'apports ethniques et culturels divers mais essentiellement orientaux ; la formation d'une tribu berbère, sa genèse, son histoire et son devenir.

06/2017

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Propriété littéraire et artist

Droit de l'art et des biens culturels

La fascination que suscitent les oeuvres d'art et les biens culturels fait d'eux des objets qui soulèvent des questions juridiques complexes. Leur protection fait appel à des règles de domaines les plus divers du droit national, international et européen. Par ailleurs, les oeuvres d'art et les biens culturels soulèvent des questions juridiques s'agissant de leur création, découverte, acquisition, vente, prêt, donation, destruction et perte. Cet ouvrage traite des nombreuses facettes de l'art et des biens culturels sous l'angle du droit. Il couvre notamment la protection de biens culturels en temps de paix et en temps de guerre, les biens spoliés et biens coloniaux, la vente et l'attribution d'objets d'art, le devoir de diligence des marchands d'art et des musées, le droit d'auteur, la philanthropie culturelle et la résolution des litiges.

04/2023

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Droit civil

Le droit des biens après la réforme 2020

DROITE BELGE Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur la loi du 4 février 2020, qui a introduit un nouveau livre 3 dans le Code civil et remanié en profondeur la matière du droit des biens. Cette entreprise de rénovation s'avérait plus que nécessaire, notamment pour adapter aux réalités de son temps un corps de règles très peu retouché depuis son adoption en 1804. Non content de revisiter chacun des droits réels (propriété, copropriété, usufruit, servitude, emphytéose, superficie...), le législateur a ainsi conçu plusieurs régimes nouveaux, relatifs au patrimoine, à la copropriété volontaire, aux troubles de voisinage, à la propriété par volumes, etc. La modernisation dans la continuité, en somme. Cette réforme capitale, qui redessine le paysage du droit des biens, la première édition de cet ouvrage (publiée dès 2020) en exposait la philosophie et le contenu, en visant autant que possible l'exhaustivité et en multipliant les comparaisons avec le système antérieur. Deux ans plus tard, une mise à jour s'imposait, à la fois pour intégrer les nombreux commentaires de la doctrine sur ce nouveau livre 3 et pour assimiler les autres changements qu'a connus le Code civil (avec notamment l'adoption en 2022 d'un livre 4 sur les successions et d'un livre 5 dédié aux obligations). De manière générale, cet ouvrage s'adresse à un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Entre autres spécificités, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose (ville de Louvain-la-Neuve) et superficie (commune d'Etterbeek et community land trust) en tête.

10/2022

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Histoire du droit

Les coutumes dans la fabrique des droits africains. Négation, résistance et réinvention des coutumes

Le 8 novembre 1941, Félix Eboué, alors administrateur de l'AEF, établit un véritable programme politique pour l'Afrique équatoriale française. En amont de la conférence de Brazzaville, il énonce l'importance de conserver les coutumes, de les améliorer et non de les remplacer. "L'Afrique doit garder, en le perfectionnant, un droit africain" , elle doit rendre à la population des chefs légitimes ; cantonner l'administrateur colonial à un rôle de contrôle plutôt que de direction ; responsabiliser les élites ; donner aux Africains des débouchés - y compris dans les fonctions d'encadrement. L'approche d'Eboué qui ne voit pas la coutume comme une source inférieure du droit, tant sur la forme que sur le fond, tire son origine du respect que lui inspire les cultures africaines. Contrairement à ce qui est communément enseigné, la politique africaine de la France libre n'a donc pas débuté avec l'étude des futures réformes du Comité français de libération nationale ou avec la conférence de Brazzaville. Mais elle reste intrinsèquement liée à l'esprit résistant des personnalités politiques, comme Félix Eboué, qui l'incarnèrent.

07/2021

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Ouvrages généraux

Dissertation sur l'existence des génies

Dans cette intelligente dissertation, Jean Lévesque de Burigny passe au crible les croyances et les raisonnements des peuples et des philosophies antiques. Existe-t-il des "intelligences mitoyennes entre les Dieux et les hommes" ? Sont convoqués à la barre, les prophètes (Ezéchiel, Isaïe, Job, Daniel, Michée) et les rois d'Israël (Saül, David, Salomon) ; les poètes (Orphée Homère Hésiode) et les philosophes grecs (Empédocle, Euclide, Platon, Xénocrate, Chrysippe, Démocrite, Plotin et Porphyre, Proclus) ; les docteurs et les théologiens (Tertullien, Théodore, Pierre et Jude, Augustin, Origène, Saint Justin, saint Grégoire le Grand, Saint Hilaire, Méthode et Faust de Riez, saint Epiphane et Théodoret).

03/2021

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Histoire du droit

Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales

Analyse de la Coutume générale d'Artois , avec les dérogations des coutumes locales Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature française

Faculté de droit de Paris. Des Municipes en droit romain. Des Biens communaux, droit français. Thèse

Lettre du Dr Deserin à un député de ses amis, sur le projet de loi électoraleDate de l'édition originale : 1831Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.

08/2016

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Histoire du droit

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites / par Me Denis Le Brun,... Ouvrage posthume, donné d'abord au public par les soins de Me Louis Hideux,... ; Nouvelle édition, augmentée... de nouvelles décisions et de notes critiques, par Me... [M. Augeard] et Me... [J. -L. Brunet], avocats au Parlement. . - Arrêts dont il est fait mention dans le corps de l'ouvrage Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Philosophie

Les sermons laïques (1816-1817) suivi de L'Ami (1818) et autres textes

Avec la Biographie Literaria, les proses des Sermons laïques et de L'Ami (écrites de 1816 à 1818) forment l'ensemble théorique le plus abouti dans l'œuvre de Samuel Taylor Coleridge (1772-1834), et le plus vaste ensemble théorique du " romantisme anglais ". Il était jusqu'ici presque inconnu et non traduit en France. A défaut de constituer un système clos, Coleridge confronte patiemment les enjeux et les domaines classiques de la philosophie (métaphysique, morale et politique) à la vérité de son époque. L'époque signe en effet pour lui l'échec de la philosophie des Lumières. A cette dernière, et à la déchirante destruction de l'idéal révolutionnaire, il oppose la pratique d'un nouvel idéalisme platonicien, un idéalisme " anglais " qui s'efforcerait de n'oublier ni le monde et ses pratiques, ni la religion comme force régulatrice du monde. Mais Coleridge a aussi lu les " romantiques allemands ", Fichte, Schelling, Hegel. Il y a puisé la conscience d'une fin de l'art religieux. A mesure qu'il construit son idéalisme, Coleridge rénove la conception de l'art, et l'idée de l'écriture. Il veut rendre celle-ci encyclopédique en un sens nouveau, c'est-à-dire " historique ", ou plutôt " historiante, créatrice d'époque ". Les essais traduits ici élaborent le fameux concept d'" imagination tautégorique ", qui était censé renouer le lien proprement " poétique " de l'histoire et du mythe, et refaire un moyen terme absolu entre l'intelligible et le sensible (le théologique et le politique, l'éternel et l'historique). Au lecteur moderne d'apprécier les forces et les risques d'un effort pour sauver la raison en l'appuyant sur l'imagination.

11/2002

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Photographie

Une histoire, des histoires, et après ?

Voilà un livre sur la mémoire qui arrive à point nommé à l'occasion du centenaire de l'Armistice. Cet ouvrage pourrait bien apparaître comme un livre sur la réconciliation avec ceux qui ont donné leur vie. Réconciliation car ils doivent nous en vouloir d'avoir été plongés et d'être sortis de force des tranchées, d'avoir subi les bombes et les gaz. D'avoir été tués, souvent pour rien. Parfois sacrifiés. Ils sont tous là nos morts, inscrits sur les monuments. Une demande de pardon ? Ce livre est aussi une rencontre entre une auteure et un photographe. Christine Guilloux écrit en deux temps sur chaque monument, d'abord un texte descriptif, poétique, puis un autre dans lequel s'exprime la statue comme un vrai personnage. Ses élans de sincérité et de simplicité provoquent l'émotion. Les photographies de Patrick Rana-Perrier résonnent en écho par leur sobriété. Son regard saisit les angles, les détails, la lumière, valorisant chaque monument. Un livre qui va à l'essentiel, et qui ose redonner vie à ceux qui sont "tombés pour la France" . Un livre qui témoigne de ce qu'ont enduré hommes et femmes... et qui leur rend hommage.

09/2018

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Droit

Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal. avec un travail d'histoire

Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal, avec un travail d'histoire / par M. Hercule Bourdon Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit des biens

Droit des biens

Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité " parlante " pour l'apprenant.

07/2023

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Droit

De la guerre à la communauté universelle. Entre droit et politique

L'espoir né de la création de l'Organisation des Nations unies après la Seconde Guerre mondiale n'a pas été suivi des bienfaits attendus et la fin de la guerre froide n'a pas été l'occasion de nouvelles avancées dans la prévention des conflits. Le monde globalisé reste en proie à la violence, aux entraves à la liberté, aux inégalités grandissantes, à un usage inconscient et destructeur des ressources de la planète. Cette situation impose de penser une nouvelle organisation de la communauté universelle, ce qui ne se fera pas sans un changement de paradigme. Le principe qui préside encore à l'organisation du monde est celui de la division en États souverains. Mais il est illusoire de croire que la souveraineté puisse être la condition de la paix. Dans un nombre grandissant d'États, elle est réduite à un pouvoir de répression. Elle ne garantit pas la liberté des groupes ni la recherche du bonheur commun. Elle fait obstacle aux avancées du droit international et elle permet l'impunité des dirigeants. Partant de ce constat, Monique Chemillier-Gendreau met sa longue expérience du droit (par l'enseignement, mais aussi par la participation à des procédures internationales) au service d'une analyse critique de la situation actuelle. Elle prône l'abandon du concept de souveraineté, porteur des possibilités de guerre, au profit de celui d'association politique des hommes libres, retour à la liberté du peuple, mais aussi à sa responsabilité. Si elle défend cette idée à l'échelle des communautés nationales, elle l'élargit à toutes les communautés politiques, infra ou supra-nationales. Partout où des hommes et des femmes assemblés ont à décider d'une part de leur destin, le politique doit être réhabilité contre l'emprise de l'économique et contre les bureaucraties actuellement à l'oeuvre.

03/2013

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Littérature étrangère

Catalogue de livres anciens et modernes et de manuscrits sur l'histoire de France. l'histoire des provinces et l'histoire de la noblesse française et étrangère

Catalogue de livres anciens et modernes en tous genres et de manuscrits sur l'histoire de France, l'histoire des provinces et l'histoire de la noblesse française et étrangère... Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Généralités médicales

Dissertation sur la nature et les qualitez des eaux minerales et medicinales de Segray. prés Pithiviers

Dissertation sur la nature et les qualitez des eaux minerales et medicinales de Segray, prés Pithiviers . Par Mr Blondet,... Date de l'édition originale : 1747 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

Thèse de doctorat. Des obligations littérales en droit romain et de la Preuve de la filiation. des enfants naturels en droit français, dissertations. Faculté de droit de Strasbourg

Des obligations littérales en droit romain, et de la Preuve de la filiation des enfants naturels en droit français : dissertations pour le doctorat présentées à la Faculté de droit de Strasbourg... / par François-Louis Galliard,... ; Université de France, Académie de Strasbourg Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat. présentée à la Faculté de droit de Toulouse

De la cession des créances en droit romain et en droit français : dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse / par Jules Cambon Lavalette,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Histoire de France

La guerre des partisans. Histoire des Francs-Tireurs Partisans français - Histoire de la résistance ouvrière et populaire du département de l'Aisne

Fruit d'un long travail de recherches et d'enquête tant aux Archives de l'Aisne qu'aux Archives Nationales ou auprès des derniers résistants FTP, "La guerre des partisans" retrace l'histoire de ceux et de celles, issus des classes populaires et ouvrières, que "l'Histoire officielle" de la Résistance de l'Aisne a quelque peu oubliés et qui composaient incontestablement ses plus gros bataillons. Partant des prémices de la Résistance communiste dans l'Aisne jusqu'aux combats de la Libération, l'auteur n'oublie rien et dévoile aux lecteurs des pans entiers de la Résistance de l'Aisne encore largement méconnus : 1941 : l'attentat de Courmelles ; 1942 : le groupe Beck, la création des FTP... ; 1943 : vie et mort des détachements FTP de l'Aisne ; 1944 : l'attaque de la prison de Laon, fusillades et lettres de fusillés (avril 1944), l'opération maquis des Ardennes, les combats de Vadencourt (juin 1944), les maquis de Mennevret, Braine, Missy aux Bois, du Nouvion (de juin 1944 à la Libération), etc.

11/2011

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Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

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Droit

Les liens entre éthique et droit. L'exemple de la question animale

Le 10 novembre 2016, s'est tenu à Limoges un colloque sur les relations entretenues entre le droit et l'éthique s'appuyant sur le ressort inédit de la question animale. A priori bien distincts, le droit renvoyant à la régulation des comportements par la loi et l'éthique s'intéressant à la distinction entre le bien et le mal, à ce qu'il convient de faire indépendamment ou au-delà des obligations strictement légales, ces deux domaines s'interpénètrent et se nourrissent, particulièrement concernant la question animale. La réflexion éthique concernant notre relation à l'animal s'est amplifiée ces cinquante dernières années et a conduit à une prise en compte des intérêts et de la qualité d'êtres vivants des animaux. Le droit s'est fait l'écho de cette considération en redéfinissant l'animal au sein du code civil comme un "être vivant et sensible". A cela, il faut ajouter la création d'infractions pénales réprimant les atteintes à l'animal et la multiplication de règles garantissant un niveau minimum de bien-être aux animaux. Pour autant, cette dynamique n'est pas si évidente à analyser car il n'existe non pas une mais différentes théories éthiques relatives à l'animal. ll convient dès lors de s'interroger : quelles théories peuvent inspirer le droit ? Quelle traduction est-il possible de leur donner ?

01/2019

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Europe

Histoire des histoires de la Révolution française

Histoire des histoires de la Révolution française : pour servir de complément à tous les écrits sur la même époque / par M. Cyprien Desmarais Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Français

Français 2de 1re. Méthodologie de la dissertation sur oeuvre

L'épreuve de la dissertation effarouche souvent les candidats. Pourtant, cet exercice n'est pas nécessairement aussi difficile qu'il n'y parait. L'objectif pour l'élève est la conquête de la confiance en soi et la maîtrise de sa propre expression. Quel que soit le sujet à traiter, une fine connaissance de l'oeuvre lui permet de faire émerger une problématique pertinente pour développer ensuite une solide démonstration.

09/2023

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Littérature française

Les prisonniers français en Russie, 1813-1814

Les prisonniers français en Russie (1813-1814) Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023