Des jeunes et des associations
Extraits
Sociologie
Des jeunes et des associations
A un moment où l'on parle beaucoup de citoyenneté, alors que le discours ambiant décèle un repli individuel et un désengagement social et politique de la jeunesse, la participation aux associations peut constituer un bon indicateur de l'intérêt que portent les jeunes aux formes d'organisation collective. L'enjeu n'est pas négligeable si l'on considère l'importance de la question de la socialisation des jeunes, dans un contexte marqué par une crise des institutions et alors que le travail apparaît de moins en moins comme créateur d'identité.
07/1998
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des associations. Edition 2023
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
Droit des sociétés
Droit des sociétés et des associations. Edition 2022
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
11/2022
Droit
Création, déclaration et management des associations. S’associer, déclarer et diriger une association à buts non lucratifs
L'ouvrage, " Création, Déclaration et Management des Associations ", se place ainsi comme un travail pertinent et réellement avant-gardiste... Un ouvrage pratique et utile, empreint d'une portée pédagogique certaine qui présente la réalité de l'association depuis sa création et met en garde contre les écueils à éviter. Ce sera une source d'inspiration et un guide pour le personnel administratif, le chercheur autonome et même pour le législateur. Maître Claude Assira L'homme étant essentiellement un être social, voire associatif, chacun trouve dans ce livre-guide l'essentiel des contours juridiques et administratifs des associations sous leurs multiples facettes. " Création, Déclaration et Management des Associations " est un ouvrage qui s'inscrit notamment dans le contexte et la durée. Justin Mvondo
09/2020
Associations
Les activités économiques et commerciales des associations
Si une association de loi 1901 doit avoir un objet statutaire parfaitement désintéressé, ou être à but non lucratif, cela ne lui interdit pas d'exercer des activités économiques lui permettant de réaliser des bénéfices. Mais ces bénéfices doivent être employés à la réalisation de son objet et ils ne peuvent en aucun cas être partagés entre les membres de l'association, y compris en cas de dissolution (art. 1er de la loi du 1er juillet 1901). En revanche, avoir des activités économiques peut avoir des conséquences en matière de fiscalité, de gestion et d'accès aux dispositifs d'aide. Notamment, suivant la part représentée par ces activités et leurs conditions de mise en oeuvre, l'association sera ou non redevable des impôts commerciaux. Ce guide propose une démarche d'analyse du statut fiscal de l'association qu'il est possible de suivre pas à pas, ainsi que des fiches thématiques (TVA, rescrit fiscal, Questions-Réponses, etc.) vous permettant de déterminer si votre association pourrait être considérée comme ayant une activité économique par l'administration fiscale, et d'être au fait sur les obligations et conséquences fiscales.
07/2021
Gestion
Communication des associations. 2e édition
Il existe plus d'un million d'associations en France. Leurs objectifs propres nécessitent une communication particulière. Ce livre met en lumière les spécificités de la communication associative et propose des méthodes et outils pour mettre en oeuvre une stratégie adaptée. Il est entrecoupé d'études de cas et d'interviews de responsables (Entraide/ fraternité, Greenpeace, Unicef, Croix- Rouge, Fondation Nicolas Hulot, Amnesty International). Cette 2e édition, entièrement mise à jour, met davantage l'accent sur la communication digitale (en particulier l'utilisation des réseaux sociaux) et présente de nouvelles interviews.
01/2014
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
Gestion
Marketing & communication des associations. 3e édition
Les associations sont confrontées comme les entreprises à la nécessité de mettre en place des actions marketing et communication efficaces. Pour réussir cela elles ont besoin de professionnaliser leur activité. Ce livre propose aux associations la panoplie des outils marketing utiles pour servir leurs objectifs, en vulgarisant les recherches académiques menées sur le thème du non profit marketing et en se basant sur des interviews réalisées auprès de plus de 70 acteurs du secteur. Tous les aspects spécifiques du domaine associatif sont présentés : motivation des bénévoles, collecte des fonds auprès des particuliers, gestion de leur image... Dans cette 3e édition, entièrement mise à jour, les exemples sont actualisés et de nouveaux outils sont proposés.
01/2021
Associations
Les volontariats au sein des associations
Sous le label "Service civique", les associations peuvent accueillir des volontaires dans le cadre de différents dispositifs : engagement de service civique, volontariat associatif, corps européen de solidarité, corps européen d'aide humanitaire ou volontariat de solidarité internationale. Véritable panorama, ce guide donne les clés pour identifier le dispositif qui correspond à vos envies et à vos projets. Résolument pratique, il rassemble en un seul ouvrage les informations nécessaires à une bonne mise en oeuvre de ces différents types de volontariat : démarches d'agrément, conditions d'éligibilité des volontaires, cadre des missions, accompagnement et formation des volontaires, démarches administratives, indemnisations, aides financières, etc. Un outil pour faciliter l'engagement des uns et des autres.
12/2021
Littérature française
L'association des hommes roux
"L'Association des Hommes Roux" d'Arthur Conan Doyle est une nouvelle qui fait partie des aventures de Sherlock Holmes. Dans cette histoire, le détective consulte Holmes au sujet d'une offre inhabituelle qu'il a reçue. L'intrigue se déroule alors que Holmes tente de résoudre le mystère entourant cette proposition intrigante et son lien avec une association secrète d'hommes roux. Comme toujours, Conan Doyle maîtrise l'art du suspense et de l'enquête, offrant aux lecteurs une aventure intellectuelle passionnante. "L'Association des Hommes Roux" reflète le génie créatif de l'auteur et sa capacité à créer des récits intrigants mettant en scène le célèbre détective Sherlock Holmes.
03/2024
Associations
Code des associations et fondations. Annoté & commenté, Edition 2022
Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.
11/2021
Droit
Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations
DROIT BELGE Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ainsi que des questions qui en découlent, à la lumière du Code des sociétés et des associations. Dès sa création, la personne morale va mener une existence propre, distincte de celle de ses fondateurs, associés et mandataires. Le but de cet ouvrage est dès lors d'aborder de manière globale le sort de ces associés, actifs ou non, mandataires et dirigeants de fait ou de droit, en tenant compte de la possibilité que ceux-ci exercent parfois leur fonction sous contrat de travail. Le droit social (droit du travail et droit de la sécurité sociale), le droit fiscal, le droit économique et le droit commercial y sont examinés, sans oublier les questions spécifiques de responsabilité pénale des associés et mandataires de sociétés et associations, tant en droit commun qu'en droit pénal social. Cet ouvrage offre ainsi, de manière didactique et pédagogique, un panorama de la situation et s'adresse tant au praticien-avocat, juriste d'entreprise, expert-comptable, conseil fiscal, étudiant qu'au non-praticien.
12/2021
Psychologie, psychanalyse
De la violence et des jeunes
La violence et la radicalisation d'adolescents et de jeunes adultes font régulièrement les manchettes, plongeant le monde entier dans la consternation. Comment expliquer de telles tragédies et surtout comment les prévenir ? Pour bien répondre à ces questions, le Dr Nagy Charles Bedwani nous propose une réflexion globale sur la violence, phénomène à la fois biologique, psychologique et social, et sur la vulnérabilité particulière des jeunes qui y sont confrontés. L'adolescence a toujours été une phase de la vie propice à une vision dichotomique de la réalité et à l'impulsivité. C'est la confiance de base acquise durant la petite enfance, l'influence bénéfique de l'entourage et le lent mûrissement du cerveau qui permettent peu à peu à l'être humain d'appréhender la vie avec mesure et nuances. Malheureusement, le "Village global" créé par la mondialisation et par les technologies de l'information n'est pas toujours le havre approprié pour abriter cette maturation. Il faut donc travailler sur différents fronts pour contrer l'inquiétante tendance actuelle. Heureusement, les outils ne sont pas hors de portée. Ce livre veut offrir aux parents, à l'école et à la société des moyens simples et humains de favoriser le déroulement d'une adolescence saine, garante de jours heureux.
03/2017
Littérature française
Traité pratique des maladies des femmes et des jeunes filles
Traité des intérêts des créances, suivant les loix & usages observés tant en pays coutumier qu'en pays de droit écrit . Par Me Bertrand-Louis Le Camus d'Houlouve,...Date de l'édition originale : 1774Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Réalistes, contemporains
L'association des femmes africaines Tome 2 : L'association des femmes africaines contre-attaque
Des femmes de toutes origines ont créé une petite association de quartier pour se soutenir et s'épauler... Une secte organise des mariages clandestins... Un maire veut financer un spectacle grandiose... Une journaliste enquête sur des trafics de papiers d'identité. Roselyne, Elodie, Katia, Josiane, Saïda et Elise ne savent pas encore qu'elles vont au devant de graves dangers !
04/2021
Littérature érotique et sentim
L'été des jeunes filles
" La culotte, très blanche, me paraissait immense, haute, large. Je la baissai vite sur les cuisses claires. Le derrière de bébé, clair lui aussi, était bien bombé, mais, comme je l'avais supposé, manquait de dessin. Un derrière de gros bébé, fade, plus émouvant qu'excitant. Je ne le regardai ni ne le vis guère. Administrer une fessée, selon moi, implique un traumatisme tout autant pour le donneur. Je fessai la petite, non pas de toute ma force cela va de soi, mais en conscience. Ce postérieur enfantin ou presque et ce que je faisais me déplaisaient passablement. La petite eut le courage de ne pas crier ni pleurer. Aussitôt fini, je remontai la culotte, descendis la jupe sur les absurdes socquettes blanches. - Maintenant, je vais m'occuper de Danièle. " Pour que la petite fille de la voisine, colérique et intenable, se tienne tranquille, le narrateur propose un pacte à la mère dépassée : il représentera l'autorité paternelle et viendra régulièrement administrer des fessées à la petite. Principe d'éducation qui aura un corollaire, par pur souci d'équité : la mère devra systématiquement subir le même châtiment que sa fille...
03/2005
Esotérisme
Le guide des associations du Petit Lenormand
Vous avez récemment découvert l'oracle du Petit Lenormand et vous vous sentez comme attiré et appelé par lui ? Depuis plus de 23 ans, Alexandre Murusck travaille et enseigne l'art d'interpréter le petit Lenormand, cet oracle intemporel à la fois pratique et très puissant. Dans cet ouvrage, il partage ses connaissances et met l'accent sur une partie importante, mais trop souvent passée sous silence, du système du petit Lenormand : "Les associations de cartes". Ce livre sera votre guide indispensable pour apprendre, comprendre et interpréter de façon juste les rencontres de cartes et ce qu'elles souhaitent vous transmettre.
03/2019
Associations
Le guide des associations. 14e Edition 2021
Ce guide de référence consacré au monde associatif offre un fonds documentaire complet permettant la création d'une association et traitant de ses moyens de financement, de sa gestion comptable et budgétaire, de son régime fiscal, du statut de ses administrateurs, salariés et bénévoles, ainsi que de ses activités désintéressées ou lucratives. Cet ouvrage pratique apporte des réponses claires, des conseils stratégiques et de multiples outils : modèle de statuts, procès-verbal d'assemblée générale, contrat de travail et clauses utiles, tenue des comptes, récapitulatif des affichages obligatoires, reçu pour les réductions d'impôt, etc.
01/2021
Généralités
Panorama des associations d'amis d'écrivains
La France compte quelque deux cents associations d'amis d'écrivains actives, en quasi-totalité créées après 1945. De tailles très diverses, elles entretiennent le souvenir de la plupart des grands auteurs, mais aussi d'autres moins célèbres qui risqueraient de tomber dans l'oubli. Si certaines sont affiliées à des maisons d'écrivains, elles fonctionnent majoritairement sans l'atout que constituent ces lieux de mémoire. Comment les sociétés de lecteurs participent-elles à la transmission des grandes Åuvres de la littératureA ? Pourquoi en devient-on membreA ? Quelles relations entretiennent-elles avec les territoiresA ? Aucune typologie des associations d'amis d'écrivains n'a été établie depuis vingt ans. A l'occasion de leur premier Salon, ce Panorama apporte des éléments de réponse. Jean-Jacques Salomon est éditeur et essayiste. Igor Salomon est consultant en développement des territoires.
09/2021
Diététiques
Guide des associations alimentaires. Nutrition, compatibilités, menus
Le guide le plus complet et documenté sur les combinaisons alimentaires. Une référence pour prendre soin naturellement de sa santé. Dans ce livre très pédagogique, Raphaël Perez vous fait découvrir la nutrition, l'art de composer ses repas et les bénéfices que vous pouvez en retirer au quotidien. Notre alimentation est responsable de nombreux maux. Pour s'en protéger, manger bio ou prendre des compléments alimentaires ne suffit pas. La qualité de la digestion est bien plus importante, à la fois pour bien nourrir son corps, éviter de créer une zone de faiblesse pour sa santé et protéger efficacement l'intestin. Pas de bonne santé sans une bonne digestion ! Ballonnements, constipation, gaz, douleurs gastro-intestinales sont des troubles de plus en plus fréquents. Mais les conséquences d'une mauvaise digestion vont bien au-delà des inconforts digestifs. Fatigue après les repas, manque de vitalité, perturbations du système immunitaire, difficultés pour stabiliser son poids et de nombreuses surcharges dans le corps peuvent directement provenir de mauvaises combinaisons alimentaires. Comprendre les mécanismes d'une bonne digestion et comprendre comment composer ses menus est devenu un véritable atout pour la santé.
02/2024
Sociologie
Les jeunes et dieu face a la revolution des jeunes
Que peut être une éducation de la foi aujourd'hui ? Que doit être l'éducateur chrétien pour pouvoir répondre aux exigences de cette éducation ? Comment l'adulte croyant peut-il atteindre une jeunesse en pleine évolution, et apparemment chaque jour plus éloignée du monde auquel lui-même appartient ? Questions brûlantes parmi beaucoup d'autres qui se trouvent posées à l'Eglise d'aujourd'hui. Questions révélatrices des problèmes actuels du catholicisme. C'est pourquoi les chrétiens s'affrontent parfois si durement à leur sujet. Les réponses apportées mettent en effet en cause toute une sensibilité imprégnant la façon de penser Dieu et son Eglise. Elles comportent également une vision de l'avenir : Que sera l'univers de demain ? A quels problèmes fondamentaux les jeunes d'aujourd'hui devront-ils alors faire face ? Le cahier de Verse et Controverse que nous présentons ici constitue un effort de réflexion sur tous ces sujets. Les deux auteurs, un prêtre et un laïc, appartiennent à des groupes que l'on est habitué à voir s'opposer. Pourtant le lecteur percevra rapidement quel souci commun les conduit. Il sera frappé de la convergence de nombre de leurs analyses. Il découvrira la façon dont la foi peut conduire deux croyants à dépasser des oppositions réelles pour en arriver à une méditation commune sur le mystère de Dieu et de son Christ. Il n'y a plus alors le défenseur d'une tradition pédagogique ou le promoteur d'une action éducative révolutionnaire ainsi que trop de personnes les classent. Il y a simplement deux chrétiens qui, à la lumière de leur foi, acceptent de chercher ensemble et de se communiquer leur expérience réciproque. Un tel débat ne saurait se clore. Il doit au contraire se poursuivre et s'amplifier, ainsi que le souhaitent les deux interlocuteurs au cours de leur échange. A une époque où tant de gens ne pensent qu'en termes de partis, d'oppositions, d'exclusives, le dialogue engagé ici montre ce que peut être, ce que devrait être une réflexion sur les tâches de l'Eglise, réflexion où tous les chrétiens en recherche se trouveraient engagés.
04/1997
12 ans et +
Recueil des meilleures nouvelles des jeunes
L'association "Les Gourmets de Lettres" organise, chaque début du mois d'octobre, son salon du livre placé sous l'égide de l'Académie des Jeux Floraux à l'Hôtel d'Assézat, rue de Metz à Toulouse. Toujours soucieux d'encourager la création littéraire, les "Gourmets de Lettres lancent préalablement un Concours de la Nouvelle pour les jeunes de 14 à 22 ans de la Région. Il est ouvert soit à une classe, soit à titre individuel. L'organisation de ce concours a été confiée à l'auteur de livres d'humour et jeunesse Guy Mothe, sous la présidence de Yanne Rebeschini ; Jacqueline Carassus est longtemps restée Présidente de ce Jury. L'association "Les Gourmets de Lettres" souhaite ainsi encourager les jeunes plumes et leur donner le goût de la littérature. Pierre Léoutre Président de l'association "Les Gourmets de Lettres"
03/2019
Littérature française
Métrorrhagies des jeunes filles
La bibliothèque de Charles de Sainte-Maure, duc de Montausier, au château d'Angoulême, en 1671 / par Charles Sauzé,...Date de l'édition originale : 1893Appartient à l'ensemble documentaire : PoitouCh1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Littérature française
Théâtre des jeunes filles
Théâtre des jeunes filles, par Mme Manceau,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2018
Droit
Des jeunes indésirables. 1996
Sommaire Edito Les enfants d'abord DOSSIER : Des jeunes indésirables Quel droit au séjour ? Un futur sans papiers Des solutions de survie Protection de l'enfant Signer d'une main, retirer de l'autre Du côté des juges La liberté de l'esclave sans maître Eloignement Placer les enfants pour mieux reconduire les parents Quand des jeunes ne font pas de vieux os en France... Nationalité/Identité Une manifestation pacifique ? Un "correspondant nationalité" sur le terrain Conversation à trois voix Jurisprudence Au jour le jour A propos du projet de loi "Debré" : Contre le droit des gens, les libertés et l'intégration (Communiqué) Ont collaboré à ce numéro : Jean-Pierre Alaux, Véronique Baudet, Corinne Bouchoux, Alain Bruel, Violaine Carrère, Michèle Créoff, Jean-Pierre Deschamps, Equipe de prévention TVAS17, Henri Fulchiron, Fériel Kachoukh, André Legouy, Didier Liger, Danièle Lochak, Jean-François Martini, Ali Merimeche, Françoise Moneger, Claire Rodier. Couverture : Photo Eric Morere - Agence IM'média
11/1996
Religion jeunesse
L'église des jeunes
A l'église, chaque dimanche c'est la fête. On peut y voir des gens qui chantent et qui dansent... Je vais vous raconter l'histoire d'un groupe de jeunes d'une assemblée chrétienne, sujet banal me direz-vous lorsque l'on pense à des jeunes calmes, sains d'esprit et de corps. Eh bien, à travers ses pages vous trouverez une toute autre réalité.
07/2018
Sociologie
La violence des jeunes
Depuis les années 1990, la violence des jeunes est en augmentation constante. Comment expliquer ce phénomène ? Pourquoi ne trouve-t-on aucun remède alors qu'il est devenu en si peu de temps une préoccupation centrale ? Résisterait-il à toute analyse ou bien doit-on supposer que le problème n'est pas là où on le cherche ?
Le chômage, l'éclatement de la famille, la faillite de l'école, les médias et plus récemment la mondialisation ont tour à tour été désignés comme les responsables de la montée de cette violence, coupables " rêvés " et trop faciles.
Judith Lazar fait ici la part de nos fantasmes et dresse une analyse sans complaisance de la réalité. Les réponses existent. Encore faut-il poser les bonnes questions.
10/2002
Sociologie
L'Afrique des paradoxes. Regards et attitudes des jeunes
Le présent ouvrage a pour ambition de penser l'Afrique à partir d'une tentative de réappropriation du continent par sa jeunesse. Pour ce faire, les auteurs apportent un éclairage sur l'état de la mobilisation des élites scientifiques, des chercheurs et des intellectuels africains pour la compréhension des problématiques majeures de leur continent et interrogent le paradigme et les paradoxes du développement en Afrique. Il examine les réalités de la jeunesse africaine et les transformations qu'elle connait en termes démographique, économique, social et culturel, identifie ses défis et dévoile son regard sur l'avenir du continent et du monde.
04/2019
Droit
Guide des relations entre collectivités locales et associations. Pièges et solutions
Les associations, en partenariat avec les collectivités, assurent une mission d'intérêt général, voire de service public, et cela n'est pas sans risque. Il s'agit en effet d'éviter plusieurs périls juridiques : la gestion de fait, la requalification de certaines prestations assurées par ces associations en marchés publics ou délégations de service public et l'accomplissement par l'association de tâches non susceptibles d'être accomplies par une personne privée, sans oublier les questions de conflits d'intérêts qui prennent de plus en plus d'importance dans le débat. Dès lors, quel type de relations la collectivité doit-elle nouer avec les associations qui interviennent dans le champ de l'action publique ? Comment calibrer, en termes juridiques et financiers, la relation avec l'association ? Tout l'intérêt de cet ouvrage consiste à ne pas seulement pointer les risques de la relation entre communes et associations, mais aussi, et surtout, à donner des solutions concrètes permettant de résoudre ces difficultés. Surtout, il replace la réflexion juridique dans le contexte des politiques mises en œuvre, qui déterminent la place du milieu associatif dans le projet local.
10/2019
Droit
Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe
Cet ouvrage rassemble les contributions francophones au cycle de conférences consacrées au Code des sociétés et des associations qui a été organisé par sept facultés de droit belges à Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Louvain et Louvain-la-Neuve. Le nouveau Code constitue une réforme fondamentale pour toutes les entreprises organisées en groupements contractuels ou dotés de la personnalité juridique. Il comporte des évolutions substantielles et des modifications opportunes pour rendre le droit belge des groupements plus flexible, fonctionnel, efficace et compétitif. Tous les professeurs de droit des sociétés du pays se sont associés pour proposer, en synergie et en harmonie, des analyses cohérentes et complémentaires traçant les lignes de force, offrant une étude pointue des nombreux changements intervenus, répondant aux multiples questions suscitées et traitant de thèmes aussi variés que : l'entrée en vigueur et le champ d'application ; l'émission et la cessibilité des titres ; la responsabilité des administrateurs et la saine gouvernance ; l'équilibre entre l'intérêt social et l'intérêt légitime ; la consolidation des conventions et la résolution des conflits... Sans oublier les liquidations, restructurations et transformations de société ainsi que les aspects fiscaux, comptables et financiers de la réforme. La plus-value de cet ouvrage n'échappera pas aux lecteurs : ses auteurs ayant participé, de près ou de loin, à la conception du CSA 2019, leurs brillantes réflexions et réponses éclairent les zones d'ombre et guident le cheminement des praticiens.
10/2019
