Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche. des abus et malversations commises au faict de ses finances
Extraits
Droit
Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche. des abus et malversations commises au faict de ses finances
Déclaration... portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche des abus et malversations commises au faict de ses finances. Vérifié en la Chambre de justice, le 16e novembre 1624 Date de l'édition originale : 1624 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire du droit
Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche. et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances. Vérifiées au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes Date de l'édition originale : 1624 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé. en la celebration des mariages et contre ceux qui commettent le crime de rapt
Declaration du roy, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé en la celebration des mariages : & contre ceux qui commettent le crime de rapt . Verifiée en Parlement le dix-neufiéme jour de decembre 1639 Date de l'édition originale : 1640 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours. en la ville de Poictiers
Déclaration... portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours en la ville de Poictiers. Vérifiée en Parlement, le 3e avril 1634 Date de l'édition originale : 1634 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Histoire du droit
Declaration du roy du 18 novembre 1639. portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids
Declaration du roy, portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids . Leuë, publiée, & registrée en la Cour des Monnoyes le 18. novembre 1639 Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Littérature française
Declaration du Roy, portant reglement pour l'exposition et décry des monoyes
Declaration du Roy, portant reglement pour l'exposition & décry des monoyes [sic] Date de l'édition originale : 1653 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Critique littéraire
Bibliothèque. Tome 2, codices 84-185, Edition bilingue français-grec ancien
84 Denys d'Halicarnasse, 85 Héraclianus, 86 Jean Chrysostome, 87 Achille Tatius, 88 Synode de Nicée, 89 Préface à Eusèbe, 90 Libanius, 91-93 Arrien, 94 Jamblique, 95 Jean de Scythopolis, 96 Georges d'Alexandrie, 97 Phlégon, 98 Zosime, 99 Hérodien, 100 Hadrien, 101 Victorinus, 102 Gélase, 103-105 Philon, 106 Théognoste, 107 Basile, 108 Théodore, 109-111 Clément d'Alexandrie, 112-113, Clément de Rome, 114 Leucius Charinus, 115 Contre les Juifs. Métrodore, 116 Sur la fête de Pâques, 117 Pour Origène, 118 Pamphile et Eusèbe, 119 Piérius, 120 Irénée de Lyon, 121 Hippolyte, 122-124 Epiphane, 125 Justin, 126 Clément, 127 Eusèbe, 128 Lucien, 129 Lucius de Patras, 130 Damascius, 131 Amyntianus, 132-135 Palladius, 136 Cyrille, 137-138 Eunomius139-140 Athanase, 141-143 Basile, 144-145 Helladius, 146-148 Lexiques, 149 Pollion, 150 Julien, 151 Timée, 152 Elius Denys, 153 Pausanias, 154 Boethos, 155-156 Lexiques, 157 Moeris, 158 Phrynichos, 159 Isocrate, 160 Choricius, 161 Sopatros, 162 Eusèbe, 163 Vindanius, 164 Galien, 165 Himérius, 166 Antoine Diogène, 167 Stobée, 168 Basile, 169 Cyrille, 170 Préchristianisme, 171 Eustrate, 172-174 Jean Chrysostome, 175 Pamphila, 176 Théopompe, 177 Théodore d'Antioche, 178 Dioscoride, 179 Agapius, 180 Jean Lydus, 181 Damascius, 182 Eulogius, 183-184 Eudocie, 185 Denys d'Egée
01/1960
Histoire du droit
Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vins
Declaration du roy, portant attribution aux vendeurs & controlleurs de vins . Verifiée en la Cour des Aydes le 16. may mil six cens trente cinq Date de l'édition originale : 1635 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Poésie
Poétique N° 164, Novembre 2010
La vocation du roman est de donner à penser. Prodigue en détails qui laissent songeur, il en dit à la fois trop et trop peu : il esquisse et esquive la pensée. Son langage consiste en idées esthétiques, non en concepts : suggestives, impossibles à circonscrire, comme ouvertes sur l'incertain. La fiction se méfie du discours de la vérité. Le XIXe siècle français représente de ce point de vue un tournant dans l'histoire du genre, le moment où se manifeste son essence : le romancier, bon gré mal gré, renonce à la pensée catégorique. Alors que, dans un tourbillon d'idéologies en concurrence, s'édifie le monde nouveau de la société démocratique, le roman explore " le présent qui marche ", comme dit Balzac. Il s'interroge sur la place de l'homme dans cette société mouvante, sur ses désirs et ses angoisses. Pour ce faire, il se renouvelle lui-même: apparaissent le roman intime, le roman historique, le roman réaliste. Face au discours spécialisé du savant, du psychologue, du sociologue, de l'historien (de Maine de Biran, de Tocqueville, de Michelet, par exemple), le romancier se pose en " docteur ès sciences sociales ", cherchant à saisir le réel dans sa complexité - et avouant sa perplexité. Le roman donne à penser, mais ne prétend plus instruire. Tel est le paradoxe de la pensée romanesque : à la fois prolixe et sceptique.
11/2010
Histoire du droit
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires. de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Déclaration du roy, pour la vente et revente des offices héréditaires de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts . Vérifié en la Cour des Aydes le 28. juin 1627 Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Déclaration de la volonté du Roy du 27 novembre 1623. envers ses subjects de la Religion prétendue réformée
Déclaration de la volonté du Roy envers ses subjects de la Religion prétendue réformée. Vérifiée en Parlement le 27 novembre 1623 Date de l'édition originale : 1623 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Déclaration du Roy sur les attentats et entreprises commises contre son Estat
Déclaration du Roy sur les attentats et entreprises commises contre son Estat, par aucuns du comté de Bourgongne, avec les asseurances de conservation et protection que S. M. promet aux villes, communautez, gentils-hommes, et à tous les Ordres dudit pays, qui voudront observer inviolablement le traicté de neutralité et se despartir à l'advenir de tous actes d'hostilité contre ses subjects et d'intelligence avec ses ennemis Date de l'édition originale : 1636 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Psychologie, psychanalyse
Combattre l'abus sexuel des enfants. Qui abuse ? Pourquoi ? Comment soigner ?
Le scandale de l'abus sexuel sur les enfants est désormais sur la place publique. Sachant que le risque d'abus existe partout où il y a des enfants et premièrement dans la famille, l'enjeu de la lutte est immense. Si les conséquences de l'abus sexuel sur les enfants sont assez bien connues et prises en charge aujourd'hui, en particulier grâce à la victimologie, il n'en est pas de même en ce qui concerne les auteurs d'abus sexuels, du moins en France. Tel est donc l'objectif de cet ouvrage : nous permettre de comprendre le cheminement mental des auteurs d'abus sexuels, qu'ils soient prêtre, instituteur ou père de famille, mais également nous faire connaître les thérapies qui ont fait leurs preuves, en particulier dans les pays anglo saxons, sans oublier la prise en charge de la dimension spirituelle de la vie des auteurs de ces actes, quand il s'agit de religieux ou croyants. Psychothérapeute et prêtre membre de la Société des Missionnaires d'Afrique (Pères Blancs), l'auteur travaille cette question depuis plus de quinze ans, il accompagne les victimes et participe au traitement des auteurs d'abus sexuels au Canada. Il enseigne à Rome et en Afrique sur la prévention des abus sexuels.
03/2018
Romans historiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. et autres déclarations des droits de l'homme
"Femme, réveille-toi ; le tocsin de la raison se fait entendre dans tout l'univers ; reconnais tes droits. Le puissant empire de la nature n'est plus environné de préjugés, de fanatisme, de superstition et de mensonges. Le flambeau de la vérité a dissipé tous les nuages de la sottise et de l'usurpation. L'homme esclave a multiplié ses forces, a eu besoin de recourir aux tiennes pour briser ses fers. Devenu libre, il est devenu injuste envers sa compagne. Ô femmes ! femmes, quand cesserez-vous d'être aveugles ? " C'est en septembre 1791 que la dramaturge et militante révolutionnaire Olympe de Gouges publie, sous une forme résolument novatrice, un texte longtemps demeuré dans l'ombre et qui, postulant l'égalité des facultés et des dignités des femmes et des hommes ; en infère la nécessité de l'instauration de celle de leurs droits au champ civique. Le présent volume inclut également les déclarations des droits de l'homme de 1789, 1793, 1936 et 1948, afin de permettre une mise en perspective stylistique autant qu'historique du texte d'Olympe de Gouges.
02/2023
Pédagogie
Observer la multimodalité en situations éducatives. Circulations entre recherche et formation
Si l'étude, déjà ancienne et dans différents champs scientifiques, des composantes multimodales de la communication fournit aujourd'hui des cadres pertinents pour l'analyse de la production des significations sociales, de l'organisation de l'interaction et du partage des connaissances, cet ouvrage propose de les traiter dans leur rapport à la formation des professionnels en éducation. A partir d'études empiriques menées dans différents contextes éducatifs (milieu médico-éducatif, enseignement primaire et secondaire, formation professionnelle initiale et continue), et en s'appuyant sur la sémiotique sociale de G. Kress, il interroge les conditions méthodologiques dans lesquelles les pratiques éducatives mobilisant diverses ressources sémiotiques, comme le corps, l'espace, les objets et le langage, peuvent être observées et interprétées. Il questionne également la manière dont ces conditions d'observation et d'interprétation peuvent être réinvesties dans la formation aux métiers de l'éducation et appelle à une reconnaissance des pratiques multimodales dans la construction, la médiation ou l'appropriation des savoirs.
06/2019
Sociologie
Actes de la recherche en sciences sociales N° 164, Septembre 2006 : Economies de la recherche
" LA SCIENCE VERITABLE EST L'ETUDE DES CHOSES INUTILES. CAR L' ETUDE DES CHOSES UTILES SE FERA SANS LE SECOURS DES SAVANTS. EMPLOYER CES ESPRITS RARES REVIENDRAIT A BRÛLER DES DIAMANTS POUR FAIRE TOURNER UNE MACHINE A VAPEUR. " CHARLES PEIRCE " THE SCIENTIFIC ATTITUDE AND FALLIBILISM " (1896) ACTES DE LA RECHERCHE EN SCIENCES SOCIALES Numéro 164 Septembre 2006 Aux origines de la scientométrie Paul Wouters L'autonomie scientifique face à la mercantilisation Erwann Lamy et Terry Schinn L'emprise du champs scientifique sur le champs universitaire et ses effets Yves Gingras et Brigitte Gemme La recherche universitaire à l'épreuve de la massification scolaire Sylvia Faure et Charles Soulié Publish and perish Bruno Auerbach L'édition savante à la croisée des chemins John B. Thompson
09/2006
Histoire du droit
Arrest de la cour des monnoyes, concernant le reglement et ordre qui doit estre observé en icelle. par les presidents, conseillers et gens du Roy, en l'exercice de leurs charges
Arrest de la cour des monnoyes. Concernant le reglement & ordre qui doit estre observé en icelle, par les presidents, conseillers, & gens du Roy, en l'exercice de leurs charges Date de l'édition originale : 1653 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest. portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans
Déclaration... vérifiée au Parlement de Tours, et arrest contradictoirement donné au dit Parlement [du 27 août 1622], portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans... Date de l'édition originale : 1623 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Philosophie
Ce qui fait que la vie vaut la peine d'être vécue. De la pharmacologie
Qu'on l'admette ou qu'on le dénie, chacun sent bien qu'à présent l'avenir de la vie terrestre se trouve mis en jeu dans une urgence inouïe. Et chacun sait que, depuis la séquence historique qui s'est engagée en 2007 et qui paraît avoir déclenché ce qu'on appellerait en physique nucléaire une réaction en chaîne, chaque pas compte et semble se surcharger systémiquement de conséquences très difficilement réversibles - sinon absolument irréversibles. Cette crise est sans précédent d'abord en cela. Si krisis signifie bien et d'abord décision, elle est critique comme jamais : elle révèle que le destin humain - qui est un destin inéluctablement technique et technologique - est pharmacologique au sens où, en grec, le pharmakon est à la fois le remède et le poison. Le pharmakon est à la fois ce qui permet de prendre soin et ce dont il faut prendre soin - au sens où il faut y faire attention: c'est une puissance curative dans la mesure et la démesure où c'est une puissance destructrice. Tel est aussi le feu dans la mythologie grecque. Devenu technologie industrielle, le pharmakon est de nos jours hégémoniquement contrôlé par l'économie, c'est-à-dire par le marketing, et c'est une calamité. Cet état de fait, qui a installé une économie de l'incurie génératrice d'une bêtise systémique, signifie que la question du soin - que l'on appelle aussi le care - est une affaire d'économie politique, et non seulement d'éthique.
10/2010
Droit
Declaration du roy du 14 janvier 1637, portant augmentation de quatre livres
Declaration du roy, portant augmentation de quatre livres sur chacun minot de sel dans les greniers de la generalité de Paris ; et trois livres sur chacun minot dans les greniers des autres generalitez du ressot de la Cour des Aydes, sors &s pays de grand impost . Verifiée en la Cour des Aydes le 14. janvier 1637. Date de l'édition originale : 1637 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 156, novembre 2021
SOMMAIRE - RFFP N°156 - Novembre 2021 . Editorial : La LOLF : une réforme inachevée de par son ambiguïté, par Michel Bouvier Fiscalité et innovation Introduction, par Pascal Saint-Amans Fiscalité et innovation : l'évolution de la réflexion dans les travaux de recherche, par Marine Michineau Les conceptions économiques de l'innovation et leur inflexion dans un contexte de crise, par Jean-Marie Monnier Le crédit impôt-recherche, par Philippe Thiria Le régime français d'imposition des revenus de la propriété intellectuelle, par Alfred de Lassence L'évaluation des dispositifs fiscaux innovants, par Jean-Raphaël Pellas La jurisprudence fiscale est-elle innovante ? par Bastien Lignereux Les grands défis vus par les entreprises, par Maïté Melaye Olivier DOSSIER : GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Les "nouvelles routes de la soie" . Belt & Road Initiative - BRI. Une nouvelle étape de la mondialisation, par Thierry Lambert et Shunchun Wan La mise en place de l'audit interne dans les universités vietnamiennes : des exigences réglementaires aux exigences de la nouvelle gouvernance, par Giang Nguyen Thuc Huong L'impôt au Cameroun : entre territorialité, extra-territorialité et re-territorialité, par François Abeng Messi CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Mettre fin à l'ambiguïté de la LOLF par Michel Bouvier Le concept de transparence en droit public financier. Les propriétés du concept, par Jean-Baptiste Jacob CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale, par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES La revue par les pairs : la mère de toutes les évaluations externes des institutions supérieures et régionales de contrôle européennes, par Rudy Chouvel Les indemnités des élus locaux et le juge financier, par Florent Gaullier-Camus CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La mise en place d'une démarche de performance, par Cédric Rouzée CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Comptes rendus d'ouvrages, par Gilbert Orsoni et Jean-Francois Boudet II. - Vient de paraître
11/2021
Histoire du droit
Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels. portant confirmation et augmentation d'iceux
Déclarations... [des 18 janvier et 14 mars 1613] sur les édicts des duels, portant confirmation et augmentation d'iceux. Publiées en Parlement, le 18e jour de mars 1613 Date de l'édition originale : 1613 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Ordres à observer pour empescher que la peste ne se communique hors les lieux infectez. ensemble quel ordre on doit tenir dans une ville qui en est infectée
Ordres à observer pour empescher que la peste ne se communique hors les lieux infectez, ensemble quel ordre on doit tenir dans une ville qui en est infectée Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Edict, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil d'Estat, du Parlement de Toulouse 18. et 24 février, 28 septembre et 18 novembre 1620, 28 juin 1627 et 7 de janvier 1630
Edict, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil d'Estat, [du Parlement de Toulouse, ] pour l'establissement des offices de procureurs postulans ou advocats faisans les dites charges, réduction du nombre d'iceux et hérédité des dits offices. Vérifié en Parlemens de Paris, Thoulouze, Bordeaux, Chambre des Comptes, Cour des Aydes et Grande Chancellerie de France, les 18 et 24 février, 28 septembre et 18 novembre 1620, 28 juin 1627 et 7 de janvier 1630 Date de l'édition originale : 1630 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez. par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume
Reglement fait par le Roy, pour l'ordre & la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume, ou qu'elles seront dans leurs garnisons . Du 8. avril 1718 Date de l'édition originale : 1718 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Finances publiques
Recherche sur la transparence en droit des finances publiques
Cet ouvrage se propose d'interroger le concept de transparence au regard du droit des finances publiques, en tentant de déceler les significations que le mot recouvre et les relations qu'il entretient avec la construction sociale qu'est le droit, et particulièrement avec le droit des finances publiques. Appréciant d'une part le caractère instituant de la transparence, c'est-à-dire sa capacité à établir et structurer le droit public financier, l'auteur analyse le caractère institué de la transparence par et pour le droit public financier, trouvant les fondements de son émergence et de son développement dans les fins poursuivies par cette matière : l'exercice du pouvoir financier. Points forts Cette thèse sera utile tant à l'expert cherchant à mieux comprendre la relation particulière de la transparence et des finances publiques, qu'au lecteur désireux d'appréhender une notion dont la place ne cesse de croître dans notre monde.
04/2024
Histoire de France
Histoire universelle. Tome 10, 1620-1622
La seconde édition de l'Histoire universelle sortait à peine, au début de 1626, des presses du libraire genevois Pierre Aubert, qu'Agrippa d'Aubigné entreprenait d'adjoindre à son ouvrage un quatrième tome que la mort ne lui permit pas d'achever. Il laissait une préface, le dernier chapitre dg livre IV : un tableau de la France protestante vers 1620, et le livre V, inachevé, relatant les deux campagnes de Louis XIII contre les Eglises du Midi en 1621 et 1622. Conservés dans les Archives Tronchin, ces textes furent publiés pour la première fois, incomplètement, en 1925, par Jean Plattard. Nous les reproduisons ici le plus fidèlement possible sans omettre les repentirs encore lisibles sous les ratures et les indications marginales. Il s'agit d'un brouillon qui, mieux encore que les tomes précédents, fait voir la façon dont l'historien utilisait ses sources, protestantes et catholiques. Ces ultima scripta brossent l'image d'un homme à qui le grand âge n'avait rien ôté de la vigueur de son " gros style ferré " et qui demeurait inébranlablement fidèle à la Cause pour laquelle il s'était jeté dans la guerre soixante-deux ans plus tôt.
01/1999
Histoire de France
Journal d'un officier de Louis XIII sur le siège de Montauban (1621). Dans l'enfer de la "Seconde Rochelle"
Pendant les guerres civiles françaises des années 1620, deux grandes villes incarnaient, dans le Sud-Ouest du royaume, la résistance protestante armée face à la politique de reconquête catholique de Louis XIII. D'une part, La Rochelle, et, d'autre part, Montauban que les contemporains considéraient comme "une Seconde Rochelle", en raison de ses fortifications tout aussi imposantes que celles de la cité portuaire de la côte atlantique. Alors que de nombreux journaux concernant le fameux siège de La Rochelle (1627-1628) ont été édités aux XIXe et XXe siècles. il existe de grands textes relatifs au siège de Montauban (17 août-14 novembre 1621), seul échec notable de l'armée royale. qui n'ont pas encore été publiés. Tel est le cas du journal d'un officier anonyme de Louis XIII qui est présenté ici. Ecrit probablement par un catholique modéré et conservé au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France (Ms.Fr. 3712), ce document permet de saisir l'enfer d'un siège de près de trois mois au cours duquel environ 14 000 soldats royaux moururent et près de 16 000 coups de canon furent tirés par l'artillerie de Louis XIII.
06/2012
Littérature étrangère
Des erreurs ont été commises
Après Le linguiste était presque parfait et Une putain de catastrophe, Jeremy Cook est de retour... enfin presque. Toujours au chômage, toujours misanthrope et à la recherche de sa place dans l'univers, le linguiste croise la route du self made man Ben Hudnut, entrepreneur florissant, mari heureux et père comblé, qui du jour au lendemain va voir sa vie voler en éclats : maîtresse, banqueroute, revendications salariales, rien ne lui sera épargné. Et surtout pas l'aide de son nouvel "ami", l'inénarrable maître ès communication, aussi maladroit avec les mots qu'avec les femmes, Jeremy Cook. Habile observateur des prétentions et des faiblesses humaines, David Carkeet nous offre à lire les aventures exceptionnelles d'un homme qui ne l'est pas, et signe ici une fable moderne sur les lignes de fracture qui s'étendent jusqu'aux mots et scindent les êtres. Parcouru de questionnements sur l'amour, la perte, le regret et l'expression de notre humanité au travers du langage, Des erreurs ont été commises est une excentrique comédie qui oscille entre ironie, compassion et noix de cajou.
04/2017
Contes et nouvelles
Que veux tu répondre au vent ?
La vie trace son chemin à travers les méandres du temps et des personnes que nous croisons. Matt, après une enfance dans la misère, souhaite offrir le meilleur à sa petite famille. Les temps ne sont pas faciles, les fins de mois arrivent avec plus un sou en poche, que faire ? La délinquance est-elle la solution ? Quant à sa femme, Charlotte, issue d'une famille très aisée, saura-t-elle surnager dans ces périodes troublées ? Leur petit Adrien aura lui aussi sa vision de ce monde et des efforts de ses parents pour y survivre.
09/2023
