Annuaire des organismes d'assurance. Edition 2020
Extraits
Droit
Annuaire des organismes d'assurance. Edition 2020
A nouveau en librairie, l'annuaire incontournable des organismes d'assurance, édition 2020.
11/2019
Assurances
Annuaire des organismes d'assurance. Edition 2023
L'Annuaire regroupe, en un seul ouvrage, tous les organismes assureurs et leurs dirigeants, et les organismes professionnels dédiés à l'univers assurantiel : - 11 730 dirigeants - 834 organismes assureurs (entreprises d'assurance, mutuelles et institutions de prévoyance) - 179 organismes professionnelsIl présente pour chaque entité : - Raison sociale et coordonnées complètes - Forme juridique - Marchés et risques couverts - Principaux dirigeantsEt, pour les plus importantes : - Directions opérationnelles - Délégations régionales et départementales - Contacts par activités gérées - Données comptables et financières
11/2022
Droit
Code des assurances commenté. Edition 2020
Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances : 1. Le texte intégral et officiel à jour au 1er septembre 2019, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et récente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes de L'Argus) ; 2. Des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches. Ouvrage à jour à la loi Pacte (loi pour la croissance et la transformation des entreprises) du 22 mai 2019.
10/2019
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
Assurances
Droit des assurances. Edition 2023
L'assurance dans tous ses états, découvrez l'ouvrage mis à jour au 1er janvier 2023. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
Droit
Code des assurances. Edition 2023
Ce code commenté présente le Code des assurances proprement dit. Il est enrichit de textes de droit interne et européen, de jurisprudence et des conventions professionnelles. Les annexes thématiques permettent de trouver rapidement l'information indispensable aux universitaires, praticiens et étudiants en droit des assurances. Cette 17e édition est commentée sous la direction de Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva par une équipe d'auteurs universitaires et praticiens du droit des assurances. Il est à jour notamment de la loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur.
Assurances
Code des assurances. Edition 2022
Ce code réunit outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Les annexes sont thématiques et permettent de disposer d'un panorama complet des textes intéressant le droit des assurances, ainsi que des conventions professionnelles.
02/2022
Assurances
Code des assurances. Edition 2024
Cette 18e édition intègre notamment : la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; le décret du 14 juin 2023 modifiant le régime de détermination de certains seuils relatifs à la définition des grands risques ; le décret du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; la loi du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.
Assurances
Droit des assurances. Edition 2022
L'assurance dans tous ses états. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques majeurs et professionnels, responsabilité civile, assurance des personnes (vie, maladie...), accident du travail, crédit,... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2022.
03/2022
Droit comparé
Annuaire de justice transitionnelle. Edition 2020
L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.
11/2021
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2023
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 39e édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils de gestion des risques climatiques en agriculture ; - le décret n° 2022-1018 du 20 juillet 2022 relatif à la mise à jour dans le code des assurances de certains montants libellés en euros prévus dans la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 ; - l'arrêté du 20 avril 2022 relatif à l'évaluation des actifs immobiliers de contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation se référant à des unités de compte ; - le décret n° 2022-388 du 17 mars 2022 relatif au fonctionnement des mutuelles et unions et aux institutions de prévoyance. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2022
Assurances
Code commenté des assurances. Edition 2024
Au plus près de la pratique professionnelle des acteurs de l'assurance et de leurs partenaires, la 40° édition annuelle de ce code est à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment : - l'arrêté du 2 août 2023 modifi ant l'article A. 125-6-5 du code des assurances ; - l'arrêté du 17 juillet 2023 portant soutien au pouvoir d'achat des épargnants bénéficiaires de rentes inférieures à un certain montant minimal ; - le décret n° 2023-449 du 7 juin 2023 relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour résilience constituée par les entreprises captives de réassurance ; - l'ordonnance n° 2023-393 du 24 mai 2023 portant réforme du régime des fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations transfrontalières des sociétés commerciales ; - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - l'ordonnance n° 2023-78 du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols ; - le décret n° 2022-1737 du 30 décembre 2022 relatif à l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l'information précontractuelle pour les contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation ; - l'arrêté du 13 décembre 2022 relatif à la classifi cation des engagements d'assurance consécutifs aux atteintes aux systèmes d'information et de communication ; - le décret n° 2022-1495 du 24 novembre 2022 relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur. Pour répondre à vos exigences professionnelles, les commentaires sont rédigés par des spécialistes reconnus et intègrent les dernières jurisprudences pertinentes. Les intitulés d'articles, les bibliographies actualisées, les annexes thématiques et l'index de plus de 3 000 entrées font de ce code commenté un véritable outil de travail opérationnel et performant.
10/2023
Assurances
Les grands principes de l'assurance
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
04/2023
Comptabilité générale
Annuaire CNC. Commission des normes comptables, Edition 2022
L'Annuaire 2022 CNC réunit tous les avis de la Commission des Normes Comptables, regroupés de manière thématique par rubrique des comptes annuels, ainsi que la législation pertinente. Existe aussi en version néerlandaise.
08/2022
Assurances
Assurances. Acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises, Edition 2022-2023
A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles, décret du 17 janvier 2022 relatif au démarchage téléphonique en assurance, loi du 28 février 2022, dite "réforme Lemoine" sur l'assurance emprunteur, dispositif relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique), l'ouvrage se compose de quatre parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - la réglementation du marché de l'assurance (organismes assureurs, distribution et intermédiation, contrôle, principes généraux applicables à l'assurance) ; - le contrat d'assurance (souscription, vie, déclaration et règlement du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige) à la lumière des dispositions des Codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale ; - les assurances des consommateurs (vie et non-vie : habitation, automobile, loisirs, santé, épargne-retraite, dépendance, emprunteur...) ; - les assurances des entreprises (activités, personnes, biens). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
09/2022
Assurances
Code des assurances 2021. 2021
DROIT LUXEMBOURGEOIS Le Code des assurances reprend les principales dispositions de droit luxembourgeois et de l'Union européenne, applicables au secteur de l'assurance. Il inclut également les textes émanant du Commissariat aux assurances, ainsi que des associations professionnelles. Les textes sont coordonnés et mis à jour au 3 mai 2021.
09/2021
Assurances
Basic'Job Assurances. Edition 2021
Cet ouvrage regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l'assurance devant apporter des réponses en matière d'assurance auprès d'une clientèle de particuliers ou de professionnels.
02/2021
Assurances
Déchiffrer les comptes d'un organisme d'assurance. Guide pratique : Comptes sociaux, bilan économique Solvabilité 2, consolidation NF et IFRS, Edition 2022-2023
Le secteur de l'assurance est au coeur de notre société par sa capacité à accompagner les individus et les entreprises dans les événements de la vie, à atténuer les effets et les préjudices d'événements dommageables ou pour étaler
dans le temps leurs revenus. Chaque année, les organismes d'assurance publient leurs comptes et se livrent à l'exercice difficile de la communication financière. Comment présenter et expliquer ses performances dans un environnement de référentiels multinormes ?
Les organismes d'assurance peuvent mesurer leur performance selon différents indicateurs issus :
- des comptes sociaux, établis selon le principe de prudence pour garantir la pérennité de l'activité dans le temps ;
- d'une liasse fiscale, formatée sans spécificité assurantielle pour déterminer le montant de l'impôt sur les sociétés ;
- d'un bilan économique, construit dans le cadre de la réglementation européenne Solvabilité 2 ayant vocation à s'assurer que l'organisme est capable de résister à un scénario "catastrophe à horizon 1 an" ;
- de comptes consolidés d'un groupe en norme française ;
- de comptes consolidés en normes internationales pour les groupes cotés, privilégiant la comparabilité entre organismes plus que la réalité du métier de l'assureur.
Ces référentiels sont en constante évolution ces dernières années notamment avec la publication du règlement 2015- 11 de l'ANC pour les comptes sociaux, de la réglementation Solvabilité 2 applicable depuis le 1er janvier 2016, du règlement
2020-01 de l'ANC présentant les nouvelles règles pour l'établissement des comptes consolidés en normes françaises, et des nouvelles normes internationales spécifiques à l'assurance, IFRS 9 et IFRS 17, applicables au plus tard
au 1er janvier 2023.
Cet ouvrage permet de présenter chacun de ces référentiels et de mesurer les écarts de normes, selon qu'il s'agit d'écart de présentation ou de valorisation. Il vise à faciliter la compréhension de ces états pour chacun, dirigeants des organismes d'assurance et autres professionnels intéressés.
05/2022
Documentation scientifique
Annuaire du Collège de France. Edition 2019-2020
La 120e édition de l'Annuaire du Collège de France reflète l'activité scientifique de l'institution pour l'année académique 2019-2020. Elle contient notamment les résumés détaillés des enseignements ainsi qu'une présentation des recherches menées par les professeurs du Collège de France, leurs laboratoires et équipes de recherche.
02/2023
Géopolitique
Annuaire français de relations internationales. Edition 2023
L'Annuaire français de relations internationales (AFRI), à vocation généraliste, s'intéresse aux relations internationales dans toutes leurs dimensions - politiques, stratégiques, économiques, culturelles, technologiques... Il rassemble les spécialistes, universitaires et chercheurs, diplomates, français ou étrangers. En ce début d'année déjà foisonnant, il privilégie trois thématiques de recherche, appelées Etudes : - Les évolutions de la guerre en Ukraine ; - Une analyse des conséquences de la guerre d'Iraq, vingt ans après ; - Un bilan des cinquante ans de gouvernance mondiale de l'environnement. L'annuaire comprend également quatre autres parties : un essai, la chronologie de l'année 2022, les rubriques régionales, les rubriques thématiques et les recensions.
06/2023
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Bretagne. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Occitanie. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Professions médico-sociales
Annuaire sanitaire et social Normandie. Edition 2022
Publié depuis 42 ans par l'Office National de Publication et de Communication, l'ANNUAIRE SANITAIRE ET SOCIAL recense dans ses 12 éditions régionales plus de 43 000 établissements répartis en 7 Chapitres : - ADMINISTRATIONS ET ORGANISMES au niveau national, régional, départemental et local.- SANTE : Hôpitaux, Cliniques, Centres de rééducation, de soins et de réadaptation, soins à domicile, prévention sanitaire...- ENFANTS et ADOLESCENTS : centres sanitaires, de protection ou accueillant des jeunes en situation de handicap ou souffrant de troubles comportementaux.- ADULTES et FAMILLES : établissements pour les personnes en situation de handicap ou en difficulté, hébergement social.- PERSONNES AGEES : établissements de soins ou d'hébergement, services associatifs.- MAINTIEN et AIDE à DOMICILE : services et associations.- FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES Il est réédité chaque année avec le concours des services Ministériels, Organismes, Ordres, Syndicats et Associations du secteur Sanitaire et Social. Particulièrement destiné aux médecins généralistes et aux travailleurs sociaux, il doit sa réputation à l'exhaustivité et à la fiabilité de ses informations.
12/2021
Droit international public
Annuaire français de droit international. Edition 2021
Annuaire Français de Droit International 67 - 2021
12/2022
Sciences de la terre et de la
Guide de données astronomiques. Annuaire du Bureau des longitudes, Edition 2020
Ce guide est conçu pour répondre aux besoins de l'observateur, aussi bien professionnel qu'amateur : - les positions des astres sont données mois par mois pour préparer les observations : tous les astres du mois sont lisibles d'un seul coup d'oeil ; - un chapitre entier est dédié aux méthodes d'observation de différents phénomènes : l'observateur a toutes les clefs pour réaliser des observations scientifiquement utilisables, intégrer un réseau d'observateurs et contribuer ainsi à l'amélioration de la recherche ; - les explications nécessaires à l'utilisation des éphémérides sont accompagnées d'exemples ; - une multitude d'informations sur les phénomènes observables sont communiquées agrémentées de cartes ; - les notions de calendriers, d'échelle de temps et autres connaissances indispensables sont rappelées. Enfin, un cahier thématique met en avant les dernières avancées scientifiques et fait le point sur l'actualité de la recherche dans un domaine particulier : "Cent ans de géodésie en France" , par François Barlier (Bureau des longitudes, Université et Observatoire de la Côte d'Azur) et Claude Boucher (Bureau des longitudes).
Assurances
Code des assurances, code de la mutualité. Annoté et commenté, Edition 2024
Tous les textes indispensables à la compréhension du droit des assurances. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - Richesse des annotations et des textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code des assurances Dalloz comprend le code des assurances proprement dit, les textes indispensables à la compréhension de la matière, le code de la mutualité compte tenu de la proximité de la matière et des acteurs pour ce qui concerne les règles financières et la prévoyance. Il est complété de commentaires, d'annotations de jurisprudence constamment actualisées et de bibliographies approfondies. Il aborde également : - la responsabilité civile de droit commun, - la responsabilité des constructeurs, - les accidents de la circulation, - la protection des consommateurs, - la convention AERAS révisée, - l'intervention de l'assureur au procès pénal, - les recours des organismes sociaux, - l'indemnisation des victimes d'infractions, - les marchés publics, - les agents généraux, - les courtiers, - les assurances obligatoires. Cette 28e édition est à jour notamment : - de la loi n° 2021-1837 du 28 décembre 2021 sur l'indemnisation des catastrophes naturelles ; - du décret n° 2021-1552 du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; - du décret n° 2021-1487 du 15 novembre 2021relativf aux modalités d'approbation et de modification des modèles internes prévus dans le cadre prudentiel Solvabilité II ; - du décret n° 2021-1400 du 29 octobre 2021 sur le fonctionnement des instances de gouvernance des sociétés d'assurance mutuelles ; - de la loi n° 2021-1308 du 9 ocobre 2021 sur diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; - de la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 sur la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement. - V. C. assur. , art. L. 112-2-2, L. 513-3 à L. 513-9.
05/2022
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Édition limitée, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Sciences politiques
Annuaire français de relations internationales. Volume 21, Edition 2020
L'Annuaire français des relations internationales (AFRI) a une vocation généraliste. Il s'intéresse aux relations internationales dans toutes leurs dimensions - politiques, stratégiques, économiques, culturelles, technologiques... Il rassemble dans un esprit pluridisciplinaire les spécialistes, universitaires et chercheurs, diplomates, experts, français ou étrangers. L'annuaire comprend deux parties : Les Etudes traitent de sujets divers, en liaison avec les événements de l'année de référence, mais aussi avec des thèmes plus permanents, regroupés sur une base thématique. Les Rubriques régulières comprennent actuellement quatorze entrées, chacune sous la direction d'un responsable, comportant chacune deux ou trois articles : la France dans les relations internationales ; la France et la construction européenne ; le couple franco-allemand ; l'Union européenne acteur des relations internationales ; politique étrangère des Etats-Unis ; l'Afrique dans les relations internationales ; politiques juridiques extérieures ; désarmement, maîtrise des armements, non prolifération ; théories et doctrines de la sécurité ; crises et conflits internationaux ; économie politique internationale ; mondialisation, multilatéralisme et gouvernance globale ; médias et société internationale ; sciences, hautes technologies et relations internationales. L'annuaire propose également une chronologie de l'année écoulée ainsi qu'une bibliographie sélective.
09/2020
Droit international public
Annuaire français de droit international. Tome 66, Edition 2020
L'Annuaire présente les principaux événements intéressant la théorie et la jurisprudence du droit international, sous forme d'études, de chroniques et d'une chronologie des faits internationaux d'intérêt juridique. Une table des décisions de jurisprudence et des traités permet une recherche active.
12/2021
Marché de l'art, Argus
Annuaire international des beaux arts - La sélection de l'expert. Tome 3, Edition 2021-2022
L'annuaire international des beaux-arts rassemble les artistes contemporains sélectionnés par les experts d'art diffusion international . Cet outil de communication est destiné à favoriser la rencontre du public et des artistes contemporains actifs et tendance.
05/2021
