Sylvain Bodard

SOMMAIRE - RFFP N°158 - MAI 2022 Editorial : Experts ou politiques : quelle est la source des normes financières publiques ? , par Michel Bouvier Les 20 ans de la LOLF Allocutions d'ouverture Allocution d'ouverture, par Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale Allocution d'ouverture, par Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics Permettre une amélioration de la gestion publique La LOLF du 1er août 2001 : des avancées considérables, une application qui s'est éloignée peu à peu des objectifs initiaux, des évolutions souhaitables, par Didier Migaud Réflexions sur quelques priorités, par Eric Woerth La gestion publique n'est pas seulement une affaire de texte mais aussi et surtout d'état d'esprit et de volonté politique, par Claude Raynal L'amélioration de la dépense publique : une priorité pour l'OCDE, par Elsa Pilichowski La LOLF du point de vue des gestionnaires publics : un cadre souple qui a permis des progrès indéniables depuis 2001, qu'il convient de consolider et d'approfondir, par Mélanie Joder Mieux assurer l'exercice du pouvoir budgétaire du parlement S'appuyer sur les trois piliers de la LOLF pour réaliser les objectifs qui ont engendré sa naissance, par Alain Lambert L'exercice du pouvoir budgétaire du Parlement : Préserver l'acquis de la LOLF tout en l'améliorant, par Jean-François Husson La proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion publique : une "belle évolution" , par Laurent Saint-Martin La pluriannualité, un outil adapté pour retrouver des marges de manoeuvre dans le pilotage de nos finances publiques, par Philippe Josse Renforcer la capacité d'évaluation du Parlement, par Marie-Christine Esclassan Les 20 ans de la LOLF, sa réforme, ses enjeux et perspectives : Un consensus politique extraordinaire et une armure infaillible pour le Parlement en matière budgétaire ? , par Aurélien Baudu Allocution de clôture Allocution de clôture, par Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes DOSSIER : REFLEXIONS SUR LES GRANDS DEFIS DES FINANCES PUBLIQUES DU 21e SIECLE Réflexions sur les grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Nadia Fettah Trois grands défis des finances publiques du 21e siècle, par Jacques de Larosière Le Nouveau Modèle de Développement au Maroc, par Chakib Benmoussa Les grands défis des finances publiques du 21e siècle au Maroc, par Noureddine Bensouda Pour un nouveau modèle de gouvernance financière publique, par Michel Bouvier Pour des politiques financières publiques stratégiques, par Mohammed Tawfik Mouline CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE A la recherche du principe de sincérité des lois de finances. Réflexions à partir des saisines parlementaires des projets de loi de finances pour 2020 et 2021, par Chloë Geynet-Dussauze La promotion du développement de l'économie circulaire dans le secteur public par le service du Domaine (DGFiP), par Alain Caumeil CHRONIQUE FISCALE La fiscalité de l'innovation : améliorer l'efficacité des dispositifs existants, poursuivre leur évaluation, par Antoine Comte-Bellot, Louis de Crevoisier et Mathieu Bolard Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2021), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Jean-Raphaël Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES Audience solennelle de rentrée, Jeudi 24 janvier 2022, Allocution de Catherine Hirsch de Kersauson CHRONIQUE D'HISTOIRE FINANCIERE Histoire des crises financières. La tulipomanie, "le commerce du vent" , par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable , les titres de la collection Revue Française de Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé .

Patricia Bartok n'est pas la seule à changer de sexe à volonté. Rita Remington rétrécit de quelques centimètres. Rosetta Stone a sorti ses fleurs artificielles. Colonel Fawcett effectue un de ces sauts périlleux dont il a le secret. Major Osiris Walcott vient de froisser le col de sa veste. Inspecteur et Flippo se prend pour un personnage de série télévisée. Jimmy Ravel sait ce qu'il faut faire pour égarer les philosophes. Et Monsieur Typhus ? Il se pourrait qu'il apparaisse à l'occasion comme un phénomène de foire bicéphale. Ils sont à Londres, Cuba, Berlin, Belgrade, Bagdad, Kaboul, Kinshasa, Macao, Moscou et même Copenhague entre 1967 et 2010. Dans notre société liquide, ces exterminateurs-là ne meurent jamais longtemps. Note : Monsieur Typhus est un des personnages de Made in USA, film de Jean-Luc Godard sorti en 1966, très libre adaptation d'un roman de Richard Stark, Rien dans le coffre, lequel appartient à la série Parker, où l'auteur a supprimé systématiquement tout ce qui pouvait ressembler à de l'émotion. Mon Typhus, froid, méthodique, efficace, dont on ne connaîtra jamais le " vrai nom ", est précisément inspiré du Parker de Richard Stark (En coupe réglée, Travail aux pièces, Planque à Luna-Park) mais aussi du Reiner/Raner de Claude Klotz (Alpha-Beretta, Dolly-Dollar, Tchin-tchin Queen). La lecture du polar californien glacé Diamondback de Jacques Monory n'a bien sûr pas été sans produire ses effets. Typhus est tantôt un voleur professionnel, tantôt un tueur à gages, tantôt un mercenaire, un justicier, un espion ou un contre-espion. Autour de 1980 (cf. Souvenirs of you et Chocolat bleu pâle), il copie un peu trop le Serge Godorish imaginé par Daniel Odier alias Delacorta (Nana, Diva, Luna). Je l'appelle " Typhus " pour toute la période de sa vie qui court jusqu'à fin 1980 : au-delà, il est " Monsieur Typhus ". Apparu en 1977 ou 1978, Typhus fait équipe avec Rita Remington (je venais d'utiliser ce pseudonyme pour signer quelques articles de propagande féministe). Jimmy Ravel et Patricia Bartok forment un duo dès leur création en 1980 (dans Un Roman raté, extraits publiés dans le n°47 de la revue Minuit). Major Osiris Walcott vient ensuite : il trouve son origine dans le Jerry Cornelius de la bande dessinée Le Garage Hermétique de Moebius (qui lui-même l'a emprunté au grand auteur de science-fiction Michael Moorcock). Suivront Colonel Fawcett (homonyme de l'explorateur britannique disparu en 1925 en recherchant une cité mythique perdue dans le Matto Grosso) et Inspecteur et Flippo (clin d'oeil au Mister Bradley Mister Martin de William S. Burroughs). Rosetta Stone est la dernière venue en date : elle est supposée décrypter les messages codés les plus retors mais elle a bien d'autres capacités. Ce ne sont pas des héros et héroïnes classiques, et pas non plus des caractères : ils changent constamment de physique (de sexe, d'apparence), de comportement, passent d'une idéologie à l'autre, ce sont comme des acteurs qui enchaînent des rôles, qui incarnent ou combattent la sauvagerie fondamentale de l'homme (et de la femme) de plus en plus banalisée dans notre société de consommation (de colonisation) ultime. Dans la trilogie Le Privilège du fou/Sur les ruines de l'Europe/La Vie est un cheval mort, ils tentent en vain de rivaliser avec les tueurs les plus cruels et sanguinaires de l'Histoire contemporaine.

Si la lecture apparaît comme une valeur refuge dans l'éducation des enfants, les livres qui leur sont destinés ne font pas toujours l'unanimité. Les discours actuels, de plus en plus impérieux, le confirment, et le débat reste ouvert : où s'arrête la liberté d'expression en regard des impératifs liés à la protection de l'enfance, où commence la censure ? La censure appliquée au livre pour enfants En préambule, Jean-Yves Mollier rappelle qu'au XIXe siècle, au moment même où se constitue une littérature pour la jeunesse, l'Enfant représente, de la même manière que la Femme ou le Peuple, une catégorie sous surveillance, perméable par nature à l'influence néfaste des mauvaises lectures. L'abbé Bethléem (dont les archives sont conservées à la bibliothèque de l'Arsenal) joue un rôle considérable dans la campagne menée dans la première moitié du XXe siècle contre les journaux licencieux et les illustrés pour la jeunesse (Anne Urbain). Ce sont en effet ces illustrés, français (L'Epatant) puis américains (Le Journal de Mickey), qui concentrent dans un premier temps les attaques des censeurs, dont les arguments d'ordre moral ou esthétique constituent paradoxalement l'un des premiers discours critiques sur la bande dessinée (Sylvain Lesage). La même accusation de propager, par l'exemple, la criminalité juvénile se retrouve dans les discours à l'encontre du cinéma (Roxane Haméry). En France s'est mise en place, en juillet 1949, une législation qui encadre les publications à destination de l'enfance et de l'adolescence, qui " ne doivent comporter aucune illustration, aucun récit [... ] présentant sous un jour favorable le banditisme, le mensonge, le vol, la paresse, la lâcheté, la haine ou tous actes qualifiés crimes ou délits ou de nature à démoraliser l'enfance ou la jeunesse ". Dans le même temps, aux Etats-Unis, est apparue, selon des modalités un peu différentes, la Comics code authority qui régira pendant des décennies la publication des comics américains (Jean-Paul Gabilliet). Le tournant de mai 1968 Mai 1968 bouleverse le paysage bien ordonné de l'édition pour la jeunesse, en initiant un mouvement de libération de l'enfance opprimée par la famille, l'école, et le monde des adultes en général, dont le Petit livre rouge des écoliers et des lycéens, traduit et publié en France par François Maspero en 1971, est emblématique (Sophie Heywood). La plongée de Bernard Joubert dans les archives de la Commission de surveillance des publications pour l'enfance et l'adolescence, instaurée par la loi de juillet 1949, est riche d'enseignements sur la manière dont celle-ci examine au fil du temps les publications pour la jeunesse. Au-delà de la loi et de son application, de moins en moins restrictive, les pressions exercées sur le livre pour enfants restent multiples, qu'elles viennent des responsables politiques ou des parents, et s'expriment tout particulièrement dans les bibliothèques publiques (Véronique Soulé). La parole est aussi donnée aux acteurs de cette histoire contemporaine, à un éditeur (Thierry Magnier) et à des créatrices (Agnès Rosenstiehl et Katy Couprie). Laissez-les lire ! Du XIXe siècle à aujourd'hui, les discours à l'encontre des mauvaises lectures sont révélateurs des angoisses du temps, et des permanences des interdits liés prioritairement à la violence et à la sexualité, dont le livre pour enfants, territoire doublement sanctifié, devrait être protégé à tout prix. " Ne craignons pas trop vite de traumatiser les enfants. Le danger est bien plus grand dans ce qui est mièvre et ennuyeux que dans ce qui est trop fort dans sa vérité " disait pourtant Geneviève Patte dans Laissez-les lire ! en 1978... Rubriques : " Autour d'une oeuvre " mène l'enquête à propos d'un mystérieux jeu de tarot vénitien ; La " Découverte " se penche sur le ballet que Roland Petit (1976) consacre à Nana ; La rubrique " Portrait " autour de Judith Gautier ; La rubrique " Innovation " consacrée au livre augmenté ; Le récit de Nathalie Kuperman en " Résidence " à la BnF

Une tempête à effrayer les âmes les mieux trempées, de mystérieux naufragés perdus dans les tréfonds du Pacifique oriental, la vie en milieu confiné d'un patrouilleur austral lancé sur les mers tumultueuses des 40e rugissants, tous ces textes - et quelques autres - écrits par neuf des vingt "écrivains de Marine" français, nous rappellent une chose fondamentale : la mer a toujours été, est encore, et sera longtemps pour les hommes, l'un de leurs cinq "territoires d'aventure", à l'égal de ces autres espaces naturels que sont la montagne, le désert, la jungle et le ciel.

Sylvain BRIENS, La mondialisation du théâtre nordique à la fin du XIXe siècle. Le fonds Prozor de la Bibliothèque nordique de Paris lu au prisme de la sociologie de l'acteur-réseau, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 137-150. Le fonds Prozor de la bibliothèque nordique de Paris témoigne de la percée du théâtre scandinave en France et en Europe à la fin du XIXe siècle. Par l'analyse du travail du traducteur Prozor, des porte-paroles et intermédiaires agissant comme médiateurs, des points de passage, cet article examine les mécanismes de diffusion internationale du théâtre nordique, il s'articule autour de trois acteursréseaux : Prozor dans sa fonction complexe d'agent littéraire ; Paris et ses chaines de traduction ; le réseau de théâtres libres dans sa fonction de diffusion mondiale du théâtre nordique. Thomas MOHNIKE, "Le Dieu Thor, la plus barbare d'entre les barbares divinités de la Vieille Germanie" . Quelques observations pour une théorie des formes narratives du savoir social en circulation culturelle, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 151-164. En 1915, l'imprimerie d'Epinal, connue pour ses estampes amusantes, publia un résumé symbolique des événements de la première année de la Première Guerre mondiale. Sur cette gravure, le dieu norrois Thor est présenté comme le dieu du Kaiser allemand, détruisant des cathédrales gothiques et ainsi la civilisation. Thor symbolisait ainsi la nature prétendument barbare des Allemands. Cet article se propose de cartographier les chemins et opérations historiques qui conduisirent le dieu nordique Thor de l'Islande du XIIIe siècle en France du XXe siècle en le transformant en symbole de l'hostilité allemande. Des contextes importants sont l'Anneau de Nibelung de Richard Wagner et tout particulièrement la philologie comparée. Ces observations peuvent servir de point de départ pour une théorie des formes narratives du savoir social en circulation culturelle. Régis BOYER, Méditation sur Rosmersholm, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 165-173. De l'avis de tous les connaisseurs, Rosmersholm (1886) est le chef-d'oeuvre d'Ibsen, même si ce n'est ni la plus connue ni la plus fréquemment jouée de ses pièces. On peut se demander pourquoi. Cette pièce, extrêmement difficile à jouer, est favorable à toutes les confusions ou erreurs d'interprétation possibles, pièce dont il est permis d'avancer qu'Ibsen n'est jamais allé aussi loin dans sa quête du tragique. Cet article cherche à élucider les modalités et les raisons d'un tel chef-d'oeuvre dans une perspective moderniste. Sans entrer dans la discussion sur le post-tragique, il s'agit de cerner ce qui fait en soi l'originalité moderne de cette étrange pièce. Corinne FRANCOIS-DENEVE, Anne Charlotte Leffler, dans l'ombre portée de Strindberg, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 175-186. "Auteure" prolifique du "genombrott" suédois, "féministe" affichée, dont les pièces étaient davantage populaires que celles d'August Strindberg, Anne Charlotte Leffler a peu à peu disparu des anthologies de la littérature scandinave. En a-t-elle été chassée par des critiques phallocrates, comme ont pu le clamer les partisans des gender studies dans les années 1970 ? Son oeuvre était-elle trop datée ? La redécouverte récente de son théâtre, en Suède, puis en France, permet de recontextualiser cette "oubliée" qui a sans doute toujours des choses à dire. Harri VEIVO, Cosmopolite en crise. Décentrements de modernité et fractures de subjectivité dans les récits de voyage d'Olavi Paavolainen, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 187-203. Dans les années 20 et 30, l'écrivain finlandais Olavi Paavolainen (1903-1964) s'est donné la tâche d'interroger et analyser la modernité dans toutes ses manifestations et dans tous les lieux où elle se fait ressentir. Ce projet l'amène à s'intéresser d'abord à la modernité jouissive et émancipatrice des années folles, ensuite à la montée du totalitarisme en Europe et, après ce tournant dysphorique, aux pays de l'Amérique latine, jugés capables de transcender les conflits européens. Les récits de voyage de Paavolainen produisent ainsi un décentrement de la modernité ; en même temps, ils expriment la crise de la subjectivité de l'auteur, fondée sur l'idéal européen du cosmopolitisme. Philippe CHARDIN, Un beau roman d'éducation estonien : Vérité et Justice d'Anton Tammsaare, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 205-217. Le long chef-d'oeuvre de Tammsaare, écrit durant l'après-guerre et retraçant 50 ans d'histoire de l'Estonie, apparaît comme une synthèse extraordinairement originale de plusieurs genres européens différents parmi lesquels un roman rural dans sa première partie et un roman du Crime et du Châtiment, sorte de tragédie familiale du péché originel ; mais on remarque aussi de fortes analogies avec trois formes de romans d'éducation : un roman pédagogique tragi-comique à l'Ecole de M. Maurus, le roman d'une éducation sentimentale douloureuse et par-dessus tout un roman de la transformation d'un jeune homme qui vient de son village en intellectuel avec son ironie dévastatrice contre toutes les valeurs sociales et religieuses, sa "conscience malheureuse" et ses engagements à demi forcés dans la vie politique ou dans sa vie privée qui rappellent d'autres grands romans contemporains, de Musil, de Proust, de Thomas Mann et de Svevo. Frédérique TOUDOIRE-SURLAPIERRE, Phèdre et la Suède : un "décentrement de modèles" ?, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 219-230. Cet article examine, à partir de la pièce de l'écrivain suédois, Per Olov Enquist, Till Fedra, les modalités et les enjeux de ce transfert culturel que constitue cette réécriture de la célèbre tragédie de Racine. Utilisant les ressources scientifiques de l'imagologie et de l'ethnocritique, cet article met en évidence les différentes opérations de ce que nous avons appelé un "décentrement de modèles" , par le biais de la déconstruction de la langue française, de l'oedipianisation du mythe, un transfert d'images et un déplacement de concepts. Mickaëlle CEDERGREN et Ylva LINDBERG, Vers un renouvellement du canon de la littérature francophone. Les enjeux de l'enseignement universitaire en Suède, RLC LXXXIX, n° 2, avril-juin 2015, p. 231-243. Même si la circulation de la littérature francophone est aujourd'hui en pleine expansion à travers le monde, sa diffusion et, par conséquent, sa place dans les circuits de canonisation, reste encore inégale. Cet article analyse la place octroyée aux lettres francophones dans l'enseignement universitaire du français langue étrangère en Suède. Proposant une réflexion sur le canon littéraire traditionnel et montrant la nécessité de reconsidérer sa valeur dans un contexte universitaire étranger, la Suède apparaît tantôt comme le pays promoteur de la haute-culture française tantôt comme le bastion des littératures francophones souvent contemporaines et/ou de la littérature couronnée de prix littéraires. Sylvain BRIENS, The globalization of Nordic Theatre. The Prozor collection at the Nordic library in Paris read through the Actor-network Theory, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 137-150. The Prozor collection at the Nordic library in Paris demonstrates the breakthrough of Scandinavian theatre in France and Europe at the end of the 19th Century. Through an analysis of Prozor's translations, the work of spokespeople and intermediaries acting as mediators, and points of passage this article will attempt to understand the mechanisms promoting Nordic theatre's international distribution. The study is centred on three actor-networks : Prozor in his complex function as literary agent ; Paris and its translation supply chains ; the network of free theatres in its role in the worldwide distribution of Nordic theatre. Thomas MOHNIKE, "The god Thor, the most barbarous of all barbarous gods of the Old Germany". Some observations for a theory of narrating forms of social knowledge in cultural circulation, RLC LXXXIX (in French), no. 2, apriljune 2015, p. 151-164. In 1915, the Epinal printing company, known for its often amusing illustrated one page prints, published a summary of the first year of the First World War, depicting the Old Norse God Thor as the god of the German Kaiser, destroying gothic cathedrals and thus civilization. Thor thus served as symbol for the supposedly barbarous nature of the Germans. In my article, I try to map some of the ways and historical operations that took the Old Norse god Thor from 13th century Iceland to 20th century France and transformed him to a symbol for German warfare. Major contexts appear to be Richard Wagner's Ring of the Nibelung and particularly comparative philology. These observations, I propose, could serve as a starting point for a theory of narrating forms of social knowledge in cultural circulation. Régis BOYER, Meditation on Rosmerholm, RLC LXXXIX (in French), no. 2, apriljune 2015, p. 165-173. In the opinion of all the experts, Rosmersholm (1886) is the masterpiece of Ibsen, even though it is neither the most famous nor the most frequently performed of his plays. One may wonder why. This piece, extremely difficult to play, supports all the confusions and errors of interpretation possible, and it is permitted to put forward that Ibsen never went as far in his tragedy quest. This article seeks to clarify how and why such a masterpiece in a modernist perspective. Without going into the discussion of the post-tragic, we try to identify what is in itself modern originality of this strange room. Corinne FRANCOIS-DENEVE, Anne Charlotte Leffler, the forgotten one, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 175-186. A prolific female writer belonging to the Swedish "genombrott" movement and a staunch feminist, Anne Charlotte Leffler, whose plays were even more successful than Strindberg's, slowly disappeared from Scandinavian literature anthologies. Did male critics expel her from them, as researchers in "gender studies" began to claim in the 1970s ? Or was it that her works were thought to be too old-fashioned ? Her theatre has been recently re-discovered, in Sweden as well as in France : it is high time to put again into perspective this "forgotten one" , who has still many things to say. Harri VEIVO, Cosmopolite in Crisis. Decentring Modernity and Fracturing Subjectivity in Olavi Paavolainen's Travelogues, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 187-203. In the 1920s and 30s, the Finnish writer Olavi Paavolainen (1903-1964) took up the task of exploring and analysing modernity in all its manifestations and in all the places where it was felt. This project focalised first on the emancipatory and joyful modernity of the années folles, then on the rising of totalitarism in Europe and, after this dysphoric turn, on Latin America, considered capable of transcending the European conflicts. Paavolainen's travelogues produce thus a decentring of modernity, while leading at the same to the crisis of the author's subjectivity, based on the European ideal of cosmopolitism. Philippe CHARDIN, Truth and Justice, a beautiful Estonian novel of education, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 205-217. Tammsaare's long masterpiece, written after the first world war and retracing 50 years of Estonian history, is an extraordinary and original synthesis of several different literary European genres among which in its first part a "Rural Novel" and also a novel of "Crime and Punishment", a kind of Tragedy of Original Sin in a family but there is also a strong analogy between Taamsaare's Justice and Truth and three kinds of Educational Novels : a tragi-comical pedagogical novel in Mr Maurus's College, a painful sentimental apprenticeship and above all the novel of a young man coming from his village who becomes an "Intellectual" with his devastating irony against all social and religious values, his "Unhappy Consciousness" and his half forced bad commitments in political or private life which recall other great contemporary novels by Musil, Proust, Thomas Mann, Svevo. Frédérique TOUDOIRE-SURLAPIERRE, Phaedra and Sweden : a "shift model" ?, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 219-230. This paper examines, from the part of the Swedish writer Per Olov Enquist, Till Fedra, terms and issues of this cultural transfer : the rewriting of the famous tragedy of Racine. Using scientific resources of imagology and ethnocritic, this paper shows the various operations of what we called a "shift model" through the deconstruction of the French language, the oedipalization of the myth, the image transfer and the movement concepts. Mickaëlle CEDERGREN - Ylva LINDBERG, Towards a renewal of the Francophone literary canon. The role of higher education in Sweden, RLC LXXXIX (in French), no. 2, april-june 2015, p. 231-243. Even though francophone literature is expanding its territory throughout the world, its status remains ambiguous on the global field and in canonization processes. The analysis is focusing on a re-evaluation of the literary canon in the academic context abroad. Various didactic demands are revealed as essential criteria for a selection divergent from the traditional canon. It is also found that Swedish universities promote both French high-status literature, extra-occidental francophone literature and prize-winning literature, which is often commercial.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia