service public arret
Extraits
Droit
Le service public marchand en Afrique et dans le monde
Le service public marchand a été longtemps le pilier de l'économie de tout état, de l'occident à l'Afrique. Du fait qu'il soit marchand, le service public est soumis aux règles de la concurrence, soumises elles-mêmes à certaines dérogations. Le système d'arbitrage opte pour une certaine harmonisation des systèmes juridiques en Europe et en Afrique.
07/2017
Economie (essai)
Condorcet économiste. Un libéralisme économique au service du bien public
Connu d'un large public pour ses écrits sur l'instruction publique, on ignore souvent que Condorcet peut être également rangé dans la catégorie des économistes. Oui, il existe un Condorcet économiste. Oui, ce Condorcet-là mérite de figurer en bonne place dans la longue histoire de l'Ecole française d'économie politique libérale, ne serait-ce qu'en raison du soutien actif et indéfectible qu'il a apporté à la politique de liberté et de réforme de son ami Turgot. A une époque où l'économie française vivait encore sous la forte influence de Colbert, autrement dit sous l'autorité d'un dirigisme d'Etat, Condorcet a plaidé pour la liberté du commerce des blés, pour l'ouverture des frontières, pour la libre circulation des hommes et des marchandises, pour un aménagement du territoire propice à la circulation des richesses, pour l'abolition d'une police des grains qui enfermait les paysans dans un carcan d'interdictions. Pour Condorcet, l'économie, stimulée par les innovations, devait être un instrument valorisant les droits et la justice. Et cela dans une perspective de bien public. De façon claire et didactique, l'auteur invite le lecteur à la (re)découverte de l'économie libérale de Condorcet.
03/2023
Services publics
L'essentiel du droit des services publics
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... Cet ouvrage préssente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. L'auteur abordera successivement : - La création, la suppression et l'organisation des services publics - Le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) - Les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) - Les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...) Au final, une présentation claire et rigoureuse du droit des services publics. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
10/2021
Actualité politique France
Rapport sur l'état des services publics
Le premier rapport sur l'état des services publics rédigé par une centaine d'agents, de chercheurs et de citoyens constituée en un collectif transpartisan. " Cela n'a aucun sens ! ". Combien de fonctionnaires et d'agents publics sommes-nous à avoir déjà formulé ce constat ? " Cela n'a aucun sens, ou cela a un sens qui n'est pas celui de nos services publics " : austérité, management bureaucratique, absence de marges de manoeuvre, etc. Autant d'obstacles au soin, à l'éducation, à la lutte contre le changement climatique ou à la protection sociale de la population...bref : à la mise en oeuvre du service public pour lequel nous nous sommes engagé·e·s. Le collectif Nos services publics retrace donc les transformations des services publics de santé, d'éducation, de transport, de justice et de sécurité, leur fonctionnement et les finances publiques, sur les dix à quarante dernières années. Le collectif a choisi de mettre en évidence les transformations structurantes sur le temps long afin de comprendre l'évolution des besoins de la population (démographie, éducation, épidémiologie...) et d'analyser comment se transforment les modalités de leur prise en charge par la puissance publique. Ce rapport met en évidence les conséquences d'un décalage croissant entre les besoins sociaux et les moyens des services publics : développement des inégalités, espace grandissant pour le secteur privé, et ruptures avec les agents publics comme avec la population. " Un rapport accablant " (France Info) " A-t-on laissé le service public dépérir ? " (France Culture) " Qu'attend-on pour agir ? " (Alternatives écononomiques)
01/2024
Policiers
Arrêt Wagram
Imaginez que votre enfant ait été enlevée et qu'un matin, dans une station de métro, un inconnu vous oblige à le suivre, vous jette dans un avion pour New York sans pouvoir laisser la moindre trace derrière vous... C'est ce qui arrive à Yvan Sauvage, l'un des experts en Art les plus côtés au monde. L'organisation qui le séquestre va exiger, au nom de la survie de sa fille, de sa femme, le détournement d'oeuvres majeures du patrimoine mondial. Pourquoi lui ? Que cherche vraiment cette organisation tentaculaire ? Entre Paris, où la femme d'Yvan tente de comprendre cette soudaine disparition, et New York, où l'expert est contraint d'exécuter les ordres en cherchant à se sortir du guêpier, le chassé-croisé est haletant. Pour sauver sa propre peau et celle de sa fille,Yvan Sauvage va être obligé d'aller au-delà de lui-même en prenant tous les risques. Y parviendra-t-il ? Et au prix de quelle brutale révélation ?
10/2010
Littérature Allemande
Prochain arrêt
Un père divorcé et sa jeune fille, un couple en crise, une femme hantée par une énigme insondable : cinq passagers apparemment étrangers les uns aux autres, une même destination, Malma. Tandis que le paysage de la Suède défile par la fenêtre du train, souvenirs enfouis et images affluent, comme autant d'éléments de la quête qui les lie intimement et qui semble prendre sa source dans de vieilles photos dont l'un d'eux a hérité. Mais que vont-ils chercher dans cette petite localité perdue au milieu de nulle part ? Avec la sensibilité singulière qui a fait le succès de son précédent roman, Les Survivants, Alex Schulman entraîne le lecteur dans un voyage au coeur d'un mystère, reconstituant le puzzle de vies déchirées, interrogeant la mémoire familiale et le poids des secrets.
01/2024
Histoire du droit
Le service public de l'éducation nationale sous la Troisième République
Les observateurs de l'éducation nationale déclarent avec la force de l'évidence qu'elle est un service public. Ce qui fait son caractère n'a pourtant jamais été interrogé. Cette étude propose d'y contribuer en explorant ses soubassements historiques. Le voyage a lieu sous la IIIe République, là où le service public de l'éducation nationale est pour la première fois l'objet d'un récit. Celui-ci est tenu par les républicains, qui veulent convaincre de la réalité du service public de l'éducation nationale, tandis que les juristes confirment son existence sans le démontrer. Or le service public de l'éducation nationale se révèle être essentiellement un discours inséparable de l'Etat éducateur, qui sert à légitimer l'administration de l'Instruction publique, en vue d'imposer la République. Il s'agit alors de révéler, d'abord, le mythe du service public de l'éducation nationale, capable de générer de la confiance en l'Etat éducateur, ensuite, de caractériser le phénomène administratif qui lui fait appel. Le service public de l'éducation nationale dissimule ainsi la réalité administrative de l'Etat éducateur. C'est que l'administration de l'Instruction publique est une machine à produire de l'ordre social, en même temps que du pouvoir ; une administration idéale pour gouverner les esprits. Le service public de l'éducation nationale légitime aussi le droit par lequel cette administration est conservée. C'est dire la valeur fiduciaire d'un service public réputé acquis, autant qu'exprimer le rapport étroit entre l'idéologie et le droit.
02/2021
Services publics
Cadres de l'Etat, comportez-vous en manager du service public !
Dans un Etat Européen surendetté par quatre représentations nationales politiciennes successives refusant de respecter les accords de Maastricht et une génération incompétente de hauts fonctionnaires refusant d'imposer aux cadres de l'Etat les devoirs économiques et droits sociaux des cadres d'une grande entreprise nationale, le plaidoyer "Cadres de l'Etat, comportez-vous en manager du service public ! " est adressé au président et aux membres qualifiés du Haut Conseil des Finances Publiques pour susciter un avis 2021 sur l'excès de masse salariale de l'Etat à réduire par les pouvoirs publics et les devoirs économiques et droits sociaux des salariés et des fonctionnaires à aligner par les partenaires sociaux pour assurer une trajectoire de retour à l'équilibre des finances publiques 2022/2027 conforme aux engagements Européens de la France.
06/2021
Droit
La délégation des services publics locaux. Passation et exécution des nouvelles concessions de services publics locaux, 4e édition
Conçue comme un guide pratique, cette nouvelle édition vous livre les clés du succès de la rédaction du contrat de délégation à l'exécution du service délégué, en vous permettant d'intégrer la complexité du cadre réglementaire. Les délégations de services publics sont passées au crible : formules de délégation, techniques de dévolutions contractuelles, procédures, exécution, contrôles, aspects européens, etc. Entièrement actualisée, cette nouvelle édition intègre les modifications législatives, réglementaires et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, et notamment : - ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession ; - décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatif aux contrats de concession. Très pédagogique, cet ouvrage inclut des conseils pratiques et des mises en garde, des annexes compilant les textes essentiels de la matière et des tableaux de synthèse des modes de délégation de service public.
10/2019
Droit
Le service public du sport en Afrique Noire. L'exemple du Cameroun
" Le service public du sport en Afrique noire " est paru en décembre 1989 après la soutenance par son auteur d'une thèse de droit public le Zef décembre 1986 à l'université de Limoges, sur l'organisation du sport au Cameroun. Il s'agissait alors de démontrer que la montée de la notion de service public dans le domaine du sport, était par la force des choses singulièrement amplifiée et que l'Etat africain associait inéluctablement sport et intérêt général, bafouant à bien des égards certains principes olympiques. Avec une tutelle rigide se confondant avec la gestion directe, cet Etat entend régenter tous les domaines y compris le sport. Les présidents des fédérations nationales étaient du reste nommés par le ministre chargé des Sports. Avec la Charte des APS de 1996 et surtout la loi 2011/018 du 15/07/2011 relative à l'organisation et à la promotion des APS au Cameroun, le mouvement sportif gagne en audience grâce à certains événements (chute du Mur de Berlin, mondialisation...) ayant entraîné la venue en Afrique d'une certaine démocratisation et même en sport : l'élection des dirigeants (démocratie sportive). La tutelle des pouvoirs publics s'est assoupie et l'Etat se comporte désormais en partenaire de ce mouvement sportif.
06/2012
Gestion
EDF, le marché et l'Europe. L'avenir d'un service public
Les gouvernements d 'Europe ont décidé, dans le cadre du marché unique, d'ouvrir à la concurrence leurs marchés nationaux. EDF, ainsi que l'ensemble des entreprises françaises relevant du secteur public, doivent donc s'adapter à cette réalité. Mais comment faire en sorte que ce mutation ne s'opère pas au nom de l'ultralibéralisme, que les usagers du service public comme les producteurs y trouvent leur compte ?
Tel est le propos de cet ouvrage, dont l'objectif est de définir les modalités de l'implication nécessaire de l'Etat et celles d'un nouveau type de gouvernance d'entreprise dans un secteur où les erreurs de régulation peuvent avoir des conséquences dramatiques, comme l'a montré encore récemment la panne d'électricité en Amérique du Nord. Mais qu'on ne s'y trompe pas : il ne s'agit pas pour Jean-Paul Fitoussi de proposer un banal compromis entre la logique du marché et celle du service public. La thèse qu'il défend et illustre ici avec brio est en effet que la double ouverture à laquelle il est nécessaire de procéder (celle des marchés et celle, partielle, du capital de l'entreprise publique) offre de nouvelles opportunités pour faire progresser à la fois le service public et l'entreprise elle-même. Et qu'il dépend de l'intelligence de la réforme et des nouvelles règles du jeu que ces opportunités se révèlent profitables. Autrement dit encore, l'" entreprise du troisième type " (ni d ' Etat, ni privée) que fauteur propose de bâtir à EDF et ailleurs ne se justifie pas principalement par, les contraintes que l'Europe introduit, mais pas le souci de l'intérêt général - la prise en compte de l'aspiration au développement durable, à 1a transparence en matière de gestion, à l'amélioration du service rendu aux clients usagers.
10/2003
Littérature française
Arrêt non demandé
Dans la maison Modat, on rit, on blague, on s'insurge, on affronte. Tout commence par la rédaction d'un enfant de huit ans. Explosif : "J'aimerais raconter mes vacances si ça ne dérange personne, où plutôt une chose qui m'est arrivée pendant les vacances et qui a failli gâcher ma belle jeunesse." La vie étant ce qu'elle est sur l'échelle du temps, résumons les épisodes : la paternité, la responsabilité, l'art d'exister et de disparaître... Tout cela : grave, et furieusement désopilant. Roman de l'enfance, Arrêt non demandé raconte comment grandir peut faire mal aux os, aux cheveux ou à l'âme. Une opération qui dure toute la vie...
01/2017
Littérature japonaise
Au prochain arrêt
Ce roman de l'autrice des "Mémoires d'un chat" suit le trajet de la ligne Imazu de la compagnie de chemin de fer privée Hankyû. Organisé en deux parties de huit chapitres chacune (comme les huit arrêts du train), il se déroule au printemps dans le sens Takarazuka-Nishinomiya, et en automne pour le retour. A chaque arrêt, de nouveaux passagers montent, se parlent, s'observent. Et, d'un trajet à l'autre comme d'une saison à l'autre, le lecteur se fait l'observateur des paysages changeants, des multiples trajectoires de la vie et surtout de l'évolution de chacun des personnages montés à bord.
05/2023
Littérature étrangère
Arrêt sur images
"A mes débuts, j'ai écrit beaucoup de petites histoires, des nouvelles. Je me suis d'abord intéressé au théâtre, à la littérature et au cinéma. Je n'ai jamais imaginé que je deviendrais un jour photographe, quoique j'aie fait mes premières photos à l'âge de quinze ans. J'ai écrit avec la conviction que j'allais faire de la littérature, mais c'étaient des images qui prenaient forme sous ma plume". Ara Güler commence à observer le monde à travers son objectif dans les années cinquante. Ces nouvelles écrites à l'époque préfigurent le climat futur des photographies de l'artiste : quartiers des gens les plus humbles, déshérités, pêcheurs de Kumkapi... On retrouvera ici dans sa jeunesse celui que l'on va surnommer "l'oeil d'Istanbul". Le regard d'Ara Güler sur sa ville est un témoignage unique, un travail "d'historien visuel". Fantasque et généreux, passionné et précis, le "prince du Leica" offre au lecteur de chacune de ces nouvelles un "arrêt sur images", instantanés de vie pittoresques et singuliers où la poésie affleure dans une sorte de "réalisme poétique", car dit-il, "la patrie, ce sont les souvenirs".
09/2013
Littérature étrangère
Au prochain arrêt
Au Japon, sur la ligne reliant Takarazuka à Nishinomiya, au gré des huit gares que dessert le train aux wagons rouges, plusieurs passagers montent et descendent, chacun avec son histoire, chacun perdu dans ses pensées et dans les noeuds de son existence. Nous les rencontrons à l'aller, nous les retrouverons quelques mois plus tard au retour. Dans ce décor invariable, et pourtant mouvant, des vies vont ainsi s'entrechoquer et être profondément changées... pour le meilleur. A chaque arrêt, de nouveaux passagers s'installent, se parlent, se lient. Et, d'un trajet à l'autre comme d'une saison à l'autre, le lecteur se fait l'observateur des paysages nouveaux et des multiples trajectoires qu'auront prises ces destins croisés. Tels les wagons attachés les uns aux autres dans l'alignement parfait des rails, le livre se construit sur une chaîne d'événements où tous les personnages finissent par être durablement connectés d'une manière ou d'une autre. Plus qu'une ode au voyage, ce roman choral de Hiro Arikawa est une invitation à l'arrêt sur soi-même, en même temps qu'un éloge de l'imprévisible. Et de ces rencontres qui, si l'on ne s'en défend pas, font que des êtres de passage peuvent bouleverser le cours de nos vies.
Policiers
Arrêt d'urgence
Renouant avec l'inoubliable Sous les bruyères, Belinda Bauer livre un roman aux multiples nuances de noir pour conter la fin de l'innocence et la perversité infinie des hommes dans l'Angleterre des oubliés. Une pépite sélectionnée pour le prestigieux Man Booker Prize. Boucles d'Or. C'est ainsi que la police a surnommé cet insaisissable cambrioleur. Une référence à l'étrange habitude qu'il a de passer quelques heures dans la chaleur des foyers qu'il visite, avant de dévaliser leur frigo. Boucles d'Or, c'est Jack, quinze ans. Un orphelin qui fait de son mieux pour veiller sur ses deux petites soeurs sans l'aide des services sociaux. Ne laisser personne les séparer : telle est la promesse qu'il a faite devant le cadavre mutilé de leur mère, trois ans plus tôt. Jusqu'à ce qu'il s'introduise dans cette maison. Près du lit de la propriétaire, enceinte et seule, une note : "J'aurais pu vous tuer." Et un couteau effilé. Jack le sent : le tueur de sa mère est toujours à l'oeuvre. Mais qui croira les élucubrations d'un gamin ? Et, surtout, comment donner l'alerte sans se mettre lui-même, et le peu de famille qui lui reste, en danger ?
06/2020
Réussite personnelle
Arrêt d'urgence
"L'univers est soumis à l'inévitable loi de l'entropie, c'est-à-dire la dégradation de l'énergie et l'augmentation du désordre. [... ] Toute croissance ne peut être que transitoire et annonciatrice d'une retombée à un niveau inférieur". L'auteur, adepte de "l'écriture buissonnière" , passe du rationnel objectif à l'humour récréatif, de l'anecdote illustrative à la digression qui aère le texte et à tout autre moyen d'aromatiser le propos et le rendre plus digeste, et surtout plus humain. De cette écriture accessible à tous, il nous invite à arrêter de baser notre société humaine sur le matérialisme, l'économie, le gigantesque et la croissance, et à revenir à la spiritualité, à l'échange humain, à la modération et à la stabilité. Christian Hersan est ingénieur de profession. Pendant près de 18 ans, il séjourne dans plusieurs pays et continents différents et apprend de nouvelles langues. Passionné d'écriture, il la pratique sous toutes ses formes : technique, épistolaire, littéraire, pamphlétaire et poétique. Après Un regard sur la modernité, il publie Arrêt d'urgence, son second essai aux Editions Vérone.
10/2021
Thrillers
Arrêt, immobilité, salut
Le capitaine Paul Leroy, cavalier amateur, assiste à un concours international de dressage au Cadre Noir de Saumur. Grégoire Dutilleux et Albator VI, sa superbe monture, sont les favoris du concours, le couple étant déjà sélectionné pour les prochains jeux Olympiques. Mais Dutilleux s'écroule et son ami Paul Leroy ne peut que constater son décès. Qui avait intérêt à tuer le célèbre cavalier ? Sa nièce qui hérite de tout ou des éleveurs désireux de posséder le fantastique étalon ? Les gendarmes, privés de l'aide de la technologie, et disposant de peu de pistes, doivent procéder à une enquête "à l'ancienne" dans le milieu équestre où, au contact des chevaux, les gens sont simples et rudes.
10/2021
Littérature française
Arrêt sur image
"Sarah réalisa que son destin ressemblait beaucoup à celui de cette étrange étoile que Charlie avait découverte cette nuit-là : un trou noir qui n'a d'existence que par les événements et la matière qui l'entourent." Sarah Mac Coi, actrice britannique à la renommée mondiale, réalise brusquement qu'elle est décédée. Comment peut-elle encore raisonner ? Est-elle vraiment morte ? La réalité qui l'entoure n'est-elle pas le fruit de son imagination ? Pourtant, des personnes faisant partie de son entourage proche surgissent du néant : son mari, ses enfants et ses amis. Aucun d'entre eux ne semble remarquer quoi que ce soit. Peu à peu, elle se réapproprie mystérieusement sa vie. L'actrice va alors se lancer dans une quête éperdue afin de déterminer les raisons de sa mort, et ses investigations l'amèneront à faire des découvertes inattendues...
06/2020
Littérature française
Arrêt sur image
Claire, la narratrice, est hantée par le souvenir de Camille sa cousine et le temps, encore proche, de leur adolescence. Elles étaient en khâgne à Condorcet. Et là, il Y avait Thomas Frioul, un étrange garçon, fils de Sandra Rellini une star du cinéma italien, célèbre dans les années 60, morte presque oubliée dans des circonstances bizarres. Tandis que Camille s'éprend de Thomas, l'adolescent va s'enfoncer dans la contemplation sans fin de cette belle et désirable actrice d'autrefois, qui n'était pas encore sa mère. Sera-t-il possible à Camille de l'arracher à cette attirance ? Aux deux cousines, cet amour rappelle l'attachement qu'elles éprouvèrent dans leur enfance pour leur oncle, un jésuite que chaque été elles rejoignaient près de Florence, le mystérieux Emmanuel. Ainsi les quatre personnages accordent leur mal de vivre aux paysages de Paris, de la Bourgogne et de la Toscane, ces lieux qui, pour eux comme pour le lecteur, sont autant d'états d'âme. Dans ces pages de la vingtième année, brillent les feux de passions impossibles à dire.
12/1986
Littérature française
Arrêt à Ré
Une nouvelle aventure de Pedro : dès que Pedro met son nez dans une embrouille, la faucheuse suit avec sa carriole de macchabées frais, d'autant plus frais que le dernier sort du congélo. Le drame se noue dans l'île de Ré, sous l'oeil bovin des ânes sans culottes et des cyclistes sans sel, au sein de son sanctuaire spirituel, le collège "Les Salières". D'où, forcément, un Arrêt à Ré
01/2019
Finances publiques
Notre argent public, pour mieux vivre ensemble. Impôts, dépense publique, service public, protection sociale : et maintenant que fait-on ?
L'argent public est notre argent. Il permet à une société de fonctionner. En payant des impôts et en étant prélevés sur les revenus d'activité par exemple, nous mettons en commun des ressources et nous contribuons au fonctionnement des services publics, de la Sécurité sociale, de la solidarité et des aides publiques. L'argent public bénéficie quotidiennement à tous, sans exception, même si nous ne le réalisons pas toujours, ou pas correctement. Les citoyens méritent de mieux comprendre comment il est utilisé. Qui paie, pour quoi, comment ? Que font-ils de nos impôts ? Pourquoi autant de dépenses publiques ? Comment la fraude fiscale peut-elle être aussi importante ? Alors que la crise issue de la crise sanitaire nous met face à des enjeux essentiels, trop de questions restent sans réponse et le sentiment d'injustice fiscale et sociale ne cesse de progresser. L'argent public mérite mieux. Souvent critiqué et bien que mal compris, il est indispensable pour vivre en société. Il est donc temps de montrer en quoi il joue un rôle central mais aussi de promouvoir : davantage de justice fiscale, un financement équitable de l'Etat et de la Sécurité sociale et une réelle prise en charge des enjeux sociaux, environnementaux et économiques. Et cela, en faisant de chacun d'entre nous des citoyens bien informés. Comportant des explications pédagogiques et proposant des orientations pour une fiscalité plus juste et un contrôle efficace de l'argent public, cet ouvrage est d'abord une invitation à réfléchir aux moyens, permis par l'argent public, de "mieux vivre ensemble".
02/2021
Droit administratif général
L'essentiel des grands arrêts du droit administratif. Edition 2021-2022
90 fiches d'arrêts analysés et commentés avec propositions de plans de commentaire d'arrêt Cet ouvrage présente 90 fiches d'arrêt, en 12 chapitres thématiques, de droit administratif : le service public ; la police administrative ; la hiérarchie des normes ; les traités internationaux ; l'acte administratif unilatéral ; le contrat administratif ; la justice administrative ; le recours pour excès de pouvoir ; l'étendue du contrôle du juge de l'excès de pouvoir ; la responsabilité fondée sur la faute ; la responsabilité sans faute ; la question prioritaire de constitutionnalité. Il permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu ; les "Pour aller plus loin", permettent à l'étudiant de mettre en perspective ces arrêts. Cette nouvelle édition a été enrichie de "Propositions de plans de commentaire d'arrêt". Points forts - Permet d'accéder rapidement aux Faits et à la Portée de l'arrêt commenté - Le "Pour aller plus loin" permet à l'étudiant de mettre l'arrêt dans son contexte et de visualiser l'évolution de la jurisprudence - Le "Proposition de plan" aide l'étudiant à acquérir la méthodologie du commentaire en proposition des plans détaillés
05/2021
Actualité médiatique internati
Public
"Après trois décennies où l'on avait cru pouvoir s'en passer, tout indique que nous avons plus que jamais besoin des mots du public. Face aux risques de dévoiement d'un Etat qui se détourne de son cadre public, ils sont les mots-clés de mobilisations sociales et politiques (...) et le meilleur thermomètre de notre vie collective et de nos démocraties". A. Vauchez Au risque d'une crise de confiance sans précédent des citoyens dans l'Etat dont ils interrogent désormais la légitimité " publique ", c'est-à-dire la capacité, voire la volonté, de se faire le relai des intérêts collectifs, et de protéger les citoyens. L'état général d'impréparation dans lequel s'est trouvé l'Etat au commencement de la pandémie aura servi ici de révélateur ; jetant une lumière crue sur l'action des gouvernements précédents qui avaient suivi une politique de réduction des coûts et d'efficacité gestionnaire au risque de priver les services hospitaliers des masques et des lits d'hôpital nécessaires. Dès lors que le gouvernement ne paraît plus agir en " pouvoir public ", plus rien ne semble justifier l'exception étatique qui confère à cette organisation politique un statut dérogatoire et des pouvoirs exorbitants. C'est du reste cette tension qu'a révélé le mouvement des Gilets jaunes, marqué tout à la fois par des attentes fortes à l'égard de l'Etat des services publics (en termes de qualité et d'égalité d'accès aux hôpitaux, aux transports publics, etc.), et une défiance inédite à l'égard de gouvernants tenus pour responsables de l'échec de l'Etat à tenir ses promesses " publiques ". Cette crise de confiance ne pouvait pas tomber plus mal alors que nous avons collectivement besoin d'un Etat et d'une Union européenne capables de conduire, au nom de tous, la conversion écologique de nos sociétés et de nos économies, et alors que nous devons faire face aux conséquences sanitaires, mais aussi économiques et sociales profondes de la pandémie Covid. Manière de dire, en somme, que la réflexion sur le " public " et les liens qu'il entretient avec l'Etat forme aujourd'hui un préalable à toutes nos discussions sur le changement d'orientations des politiques publiques. Les nouvelles théories démocratiques l'oublient parfois, toutes occupées qu'elles sont à faire apparaître de nouveaux horizons mobilisateurs - qu'il s'agisse de la transition écologique ou des nouvelles formes de démocratie participative. Mais, sans réfléchir à ce que l'Etat est devenu au fil des trois dernières décennies, ni aux chaînes de dépendance dans lesquelles il inscrit aujourd'hui son action, elles s'exposent au décalage en faisant comme si l'Etat était ce simple " levier " disponible et mobilisable pourvu qu'on veuille bien lui donner le sens politique voulu. Or il y a précisément lieu d'en douter. C'est pourquoi il faut reprendre le fil du " public " et remettre sur le métier une notion qu'on avait paresseusement abandonnée comme une vieille relique. Il faut faire l'inventaire des glissements de terrain qui se sont produits depuis trente ans et ont fragilisé les soubassements publics de l'Etat, décrire leurs effets politiques et démocratiques, et explorer les voies possibles d'un nouvel esprit public du gouvernement.
03/2022
Histoire de la médecine
Département de la Seine-Inférieure. Service de la vaccine. Arrêté et instructions
Département de la Seine-Inférieure. Service de la vaccine. Arrêté et instructions Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Services publics
L'essentiel du droit des services publics. 2e édition
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... et pour accomplir leur mission et satisfaire les intérêts collectifs, les organisations publiques doivent respecter 4 principes de fonctionnement : égalité, équité, adaptabilité et continuité. Cet ouvrage présente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. Cette nouvelle édition fait le point sur ce qui change en 2023 avec la poursuite notamment des mesures plan d'action 2022 : améliorer la qualité des services publics, offrir aux agents publics un environnement de travail modernisé et accompagner la baisse des dépenses publiques ou encore augmentation de l'indemnité forfaitaire de télétravail pour les agents publics, mais aussi la retraite des fonctionnaires. L'auteur abordera successivement : la création, la suppression et l'organisation des services publics ; le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) ; les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) et les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...). Points forts - L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir
Droit
Repenser l'offre territoriale de services au public. Diagnostic, méthodes, exemples
Ces dernières années, sous l'effet conjugué de contraintes budgétaires et d'une forte digitalisation de la société, l'offre de services au public a largement évolué et a conduit à la disparition de nombreux services présents physiquement sur les territoires. Les mouvements sociaux récents ont par ailleurs mis en exergue une demande citoyenne très diversifiée en matière d'équipements et de services, relevant de la présence à la fois de services publics (écoles, poste, etc.) et de petits commerces de proximité. Cet ouvrage propose d'identifier les enjeux sous-jacents du service au public local, les contraintes qui pèsent sur son déploiement et les pistes pour avancer vers la mise en place d'une offre de qualité et cohérente avec les besoins d'un territoire. Il donnera au lecteur les clés pour mener à bien un projet d'amélioration de l'accessibilité de ces services, depuis la réalisation d'un diagnostic complet de l'offre disponible sur un territoire, jusqu'à l'écriture d'un véritable plan d'actions opérationnel.
12/2019
Actualité et médias
La face cachée de La Poste. Enquête sur un service public en péril
Savez-vous que votre bureau de poste, plus du tout rentable, risque de fermer ? Et pourquoi, en 2012, il y a eu près d'un million de réclamations de la part de clients insatisfaits ? Savez-vous qui assure le secrétariat du Père Noël ? Pourquoi une employée a enchaîné 250 CDD en vingt ans ? Qui décide, dans le plus grand secret, des timbres mis en vente chaque année ? Savez-vous que La Poste n'est plus une administration mais une entreprise comme les autres qui doit vivre de ses propres activités ? A l'heure d'Internet et face à la concurrence, la voici obligée de se réinventer. Banque, téléphonie mobile, assurance, colis, service aux personnes âgées... l'entreprise multiplie les innovations, quitte à s'éloigner de sa mission première : distribuer le courrier. Sur un ton vif et enlevé, cette enquête fouillée montre comment La Poste navigue à vue entre économie libérale et défense du service public, au risque de tomber dans la schizophrénie. Et de mécontenter tout le monde.
04/2015
Services publics
Le concept de service public maison. Etude sur la transformation de l'Etat
Comprendre pour agir : voilà l'intérêt de cet ouvrage sur le service public maison. Ce nouveau concept encore jamais étudié offre une compréhension générale des maisons France Services jusqu'aux maisons de l'Etat. Il s'agit de déterminer la logique interne de ces structures pour en comprendre les origines et les fonctions. Comment les créer et les gérer ? Quels sont les enjeux présents lors de la gestion, la mise en place ou la réforme d'une maison ? Quelles en sont les fonctions ? Plus largement, les maisons sont des structures questionnant la place de l'Etat. Ainsi, cette étude soulève une réflexion plus large sur les reconfigurations de la puissance publique. Pourquoi le service public associe-t-il davantage le secteur privé ? La distinction entre décentralisation et déconcentration est-elle révolue ? L'architecture bureaucratique de l'Etat ne serait-elle pas transformée en architecture de plateforme ?
05/2021
Policiers
Arrête arrête tu maitrank !
D'étranges évènements viennent bouleverser la quiétude de la ville d'Arlon, au coeur de la province de Luxembourg : des morceaux de corps humains sont retrouvés, sanguinolents dans divers endroits de la ville. Que signifient ces crimes ? Pourquoi cette mise en scène si macabre ? Un sérial killer rode dans la bourgade luxembourgeoise et terrorise ses habitants ! Sous l'oeil avisé - mais légèrement imbibé de Maitrank - de Jean-Luc Fonck, une étrange enquête se met en place. Qu'on se le dise : le coupable n'est peut-être pas celui que l'on pense...
L'auteur
Artiste multiforme, Jean-Luc Fonck adore rire et faire rire avec son humour décalé, en parlant, en chantant, en écrivant. Il pratique cet art de la dérision et de l'absurde depuis plus de 37 ans, en tant qu'auteur-compositeur-interprète au sein du groupe Sttellla, d'abord, mais aussi dans les histoires délirantes qu'il publie avec succès. Il a notamment publié Rêvéveillez-moi et Rêvéveillez-moi encore aux Editions Luc Pire.
10/2013
