Sandrine Biagini-Girard

Un découpage des notions conforme aux nouveaux repères de progression. Deux pages d'exercices supplémentaires dans chaque chapitre pour plus de progressivité. Des problèmes motivants avec trois niveaux de difficulté pour faciliter la différenciation et l'AP ; des défis et des énigmes. Un renforcement du calcul mental et davantage de questions flash. Une partie révision des prérequis étoffée. Un accent mis sur l'algorithmique et les outils numériques dont un chapitre dédié à Scratch et des activités pour travailler en "branché " ou en "débranché". De nombreuses ressources à télécharger pour gagner du temps avec les élèves.

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

Un territoire de quelque 1600 kilomètres-carrés, abstraction faite de la ville et des vingt-six « grandes paroisses » qui constituaient la « Terre de Saint-Claude », tel se présentait autrefois l'immense diocèse de Besançon. En étendue à quoi le comparer parmi ceux qui divisaient le royaume de France ? Au vrai, il en allait différemment du point de vue paroissial, tant la densité de ce pays comtois restait faible. Par la suite, les correctifs qu'ont provoqués les rectifications de frontières du côté suisse, la création des trois départements : Doubs, Haute-Saône et Jura avec pour ces derniers des limites réajustées, enfin le transfert du Territoire de Belfort dans la pastorale de l'archevêché depuis le traité de Francfort en ont modifié l'image traditionnelle. La transformation essentielle ce fut sans nul doute le démembrement de l'ancienne circonscription ecclésiastique et la création, définitive en 1823, d'un nouveau diocèse couvrant l'actuel département du Jura. Cette particularité n'a pas manqué de susciter des problèmes à chacun de ceux qui voulaient se conformer à l'esprit d'une collection où l'on entend mettre l'accent sur l'histoire contemporaine. C'est pourquoi, les rédacteurs se sont efforcé d'unir dans un même récit les faits ayant précédé le XIXe siècle, de séparer ensuite les événements propres aux deux diocèses. D'où la présentation inhabituelle de ce volume. D'autres difficultés ont surgi en cours de route : les abandons auxquels il a fallu remédier sans que les successeurs puissent bénéficier toujours des travaux commencés. Délicat, très délicat certes aura donc été le rassemblement d'une documentation homogène. Par ses recherches critiques poursuivies pendant de longues années, le R.P. de Vregille s'était déjà préoccupé des origines chrétiennes de ce pays jurassien qui est le sien ; ses études personnelles l'ayant mené jusqu'en plein XIIe siècle, tout le désignait comme le présentateur des temps anciens, qu'au surplus un jeune érudit, M. Gérard Moyse, venait de renouveler dans une thèse d'Ecole des Chartes. J'ai pu, pour ma part, recevoir les conseils de M. Roland Fiétier et de M. René Locatelli : le premier, auteur, entre autres choses, d'une thèse monumentale sur la société bisontine allant du début du XIIIe siècle jusqu'au milieu du XIVe, où se trouve consacrée au clergé près de la moitié de son exposé ; le second - et c'est tout dire - est le médiéviste spécialisé dans les questions religieuses. Ajouterais-je aussi des travaux d'étudiants qui ont largement déblayé des fonds mal connus de nos vieux érudits ? Moins favorisé, M. Jean Courtieu, si tôt quitté le XVIe siècle, pour lequel il ne pouvait que s'appuyer sur l'œuvre monumentale de Lucien Febvre, a dû se livrer à des investigations dans le dépôt qu'il dirige. M. le chanoine Etienne Ledeur, ancien supérieur du Grand Séminaire de Besançon, servi par ses enquêtes, les souvenirs qu'il a pu ramasser, aidé aussi par une thèse d'Etat qui a fait époque, celle de M. l'abbé Huot-Pleuroux, enfin par sa connaissance d'un jeune clergé qu'il avait lui-même formé, n'a pas failli à une tâche que des circonstances douloureuses ont malheureusement assombrie. Mais l'obstacle le plus dur à franchir aura été celui qu'avec persévérance, bénéficiant fort heureusement de concours bénévoles, M. l'abbé Pierre Lacroix aura affronté pour le diocèse de Saint-Claude ; par suite d'une bibliographie indigente, il aura fallu procéder à des dépouillements dans les archives publiques, diocésaines et privées. Si quelques-uns se plaignent de la place qui lui a été allouée par rapport à celle acceptée par son confrère, malgré la disparité des deux diocèses, qu'ils se souviennent de ce mot (que je cite de mémoire) d'un théologien fameux: « Je n'ai pas eu le temps de faire court »… Grâce à ce collaborateur diligent, un point de départ aura été donné dans des recherches historiques un peu trop négligées au sud de notre Franche-Comté. Au terme de cet avant-propos, qu'il me soit permis d'insister sur deux originalités de nos deux diocèses. Dès le haut Moyen-âge, la terre jurassienne fut un foyer exceptionnel de monachisme. Cet élan ne s'est, pour ainsi dire, jamais ralenti, tant du moins que les âmes éprises de solitudes claustrales se tournèrent vers l'une des branches de la grande famille bénédictine. Que de monastères, que de prieurés, que de maisons se sont développés au milieu de nos déserts, sur nos montagnes, dans nos étroites vallées, au centre de nos plateaux et de nos clairières, toutes isolées par de vastes étendues forestières, que l'on gravisse les pentes du Jura ou que l'on gagne les rives de la Saône et les eaux stagnantes du pays bressan ! N'est-ce pas ici que s'affirma saint Colomban, que le Bernon d'avant Cluny a groupé ses premiers disciples ? Les ordres réguliers postérieurs, s'étant tourné vers l'apostolat des villes, n'ont pas connu, sauf exception, le même essor magnifique. Peut-être bien la nature physique du pays et la rareté de ses cités le prédisposaient-elles moins aux besoins du temps qui commence avec le XIIIe siècle. Phénomène inverse en quelque sorte, sur lequel nous aimerions attirer l'attention. Dans une région touchée comme ailleurs par la vague de déchristianisation ou, si l'on préfère, d'indifférentisme, les paroisses rurales changent de visage : elles éprouvent le besoin de se regrouper, tandis que dans les villes cl autres paroisses apparaissent, plus nécessaires que jamais. Le mouvement s'accélère depuis la fin de la dernière guerre. A ne considérer que les chiffres bruts, peu de changements dans l'ensemble de la population : 907 000 habitants en 1954 pour les trois départements du Doubs, de Haute-Saône et du Jura; au recensement de 1975, 732 000. Mais la répartition n'est plus la même. Comment comparer les 78 000 âmes de Besançon avec les 129 000 - encore accrues par des banlieues-dortoirs qui ne cessent de grandir ? Et que dire de la « nébuleuse montbéliardaise », à cheval sur trois départements et devenue la plus grosse agglomération de l'archidiocèse: 183 000 au lieu de 113 000 ? Les villes plus petites : Vesoul, Dole, Lons-le-Saunier et, dans leurs montagnes, Saint-Claude et Pontarlier subissent au ralenti une évolution analogue. Que d'interrogations posées par un pareil devenir dans le domaine religieux qui est le nôtre !

DUBLIN Et ses six cents pubs, rendez-vous de la bohème où la bière a la couleur de l'encre. CONNEMARA : la région la plus âpre et la plus romantique du pays. CASHEL : Sur une éminence stratégique. L'acropole de l'Irlande. LE BURREN : Un impressionnant plateau karstique au nord du Comté de Clare. ILES D'ARAN : Inishmore, Inishman, Inisheer, véritables " vaisseaux de pierre " ennoblis de puissants forts. RING OF KERRY : Célèbre route panoramique qui longe une côte découpée et dentelée à l'infini. CHAUSSEE DES GEANTS : Merveille des merveilles que ce berceau de basalte d'un géant légendaire. MEGALITHES : Ils sont plus d'un millier, esseulés ou regroupés en immenses nécropoles. ENLUMINURES : Dans les scriptoria naquit le Livre de Kells " le plus beau livre du monde ". PRATIQUE : VOUS AVEZ DIT PRATIQUE : Mille et un détails utiles. Une sélection d'hôtels et de restaurants.

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Daniel-Henri PAGEAUX, Regards sur cent ans de comparatisme On a souhaité donner d'abord, de façon tout à la fois précise et synthétique, un historique de la RLC, en insistant sur les orientations intellectuelles, voire philosophiques qui ont présidé à sa fondation, puis en donnant un panorama aussi détaillé que possible des questions et des thèmes abordés, en particulier à partir des numéros dits "spéciaux" . En un siècle, la RLC a su tenir, tant au plan national qu'international, un rôle et une fonction de tribune, de lieu permanent d'échanges, de propositions et de réflexions. Bernard FRANCO, Fernand Baldensperger et les premières définitions de la littérature comparée Dans le tout premier article de la Revue de Littérature Comparée publié peu de temps après la fin de la Première Guerre mondiale, Fernand Baldensperger propose une définition de la littérature comparée imprégnée d'un idéal humaniste qui a traversé l'histoire de la discipline. Il la rapproche de la méthode de l'histoire littéraire prônée par Lanson et de l' "histoire comparée des littératures" évoquée par Joseph Texte, dans une relation ambivalente d'opposition avec la méthode des parallèles. Une telle conception est proche des origines romantiques de la discipline, qu'il s'agisse des premières définitions de la littérature comparée chez Ampère ou du relativisme esthétique propre à la critique romantique en général. Mais dans sa volonté d'embrasser les sciences humaines, Baldensperger défend également une conception de la discipline bien plus moderne qu'on ne l'a souvent dit. Francis CLAUDON, Fernand Baldensperger (1871-1958). Retour sur une ambition F. Baldensperger (1871-1958), premier directeur de la RLC, a laissé des mémoires. Une vie parmi d'autres (1940) comporte bien des indications intéressantes. L'expérience de l'étranger s'est faite, pour lui, vers 1880-1890, à Saint- Dié et à Zurich, par et contre l'Allemagne du Reich wilhelminien. D'autre part Baldensperger s'est élevé contre une certaine myopie intellectuelle de l'époque. Sa carrière s'est développée grâce à des appuis politiques (L. Liard, S. Charléty, M. Barrès), ses emplois, (Strasbourg en particulier, au moment de la fondation de la revue) ont été des choix calculés. Sa conception des "interrelations littéraires" s'inscrit dans la tradition historiciste de Taine ; elle diffère, sans l'exclure, de celle, formaliste et esthétisante, de ses contemporains germaniques (Walzel, Jolles). Pierre BRUNEL, Paul Hazard (1878-1944) Trop tôt disparu, Paul Hazard a fait une brillante carrière, qui l'a conduit au Collège de France en 1925 et à l'Académie française en 1940. Originaire du Nord, il a été attiré par l'Italie et il est devenu le maître des études sur les littératures du Midi, mais sans jamais perdre le contact avec ses origines tant comme écrivain que comme comparatiste. Plus jeune que Fernand Baldensperger et à certains égards pouvant être considéré comme son disciple, il a été choisi par lui pour diriger, à sa fondation même en 1921, la Revue de littérature comparée. Elle lui doit beaucoup, même si, très respectueux de celui qui présida à ses destinées de comparatistes, il tendait à s'effacer derrière lui. Il a d'ailleurs, après 1935, assuré une continuité indispensable et, grand voyageur, comme Baldensperger, il s'est comme lui, largement ouvert au monde. Etienne CROSNIER, Paul Hazard, l'amour d'une vie pour les littératures du Nord Né à Noordpeene, près de Dunkerque, Paul Hazard (1878-1944), ancien élève de l'ENS et agrégé de Lettres classiques, est considéré aujourd'hui comme le grand spécialiste de la littérature italienne du XVIIIe siècle. Sa thèse de doctorat, La Révolution française et les lettres italiennes (1789-1815), en est la pierre angulaire. Mais Paul Hazard ne s'est jamais détourné de ses premières amours, les littératures nordiques. Il met ainsi en lumière, dans "L'invasion des littératures du Nord dans l'Italie du XVIIIe siècle" (RLC, 1921), l'influence et la modernité des oeuvres d'Ossian, Shakespeare et Goethe. Avant de nous surprendre avec un essai, Le Charme d'Andersen (1930), qui révèle, au-delà de son attachement aux littératures enfantines, l'humanisme profond de l'enseignant et du chercheur qu'il n'a jamais cessé de manifester dans ses écrits. William MARX, Comparatisme et nationalisme au lendemain de la Grande Guerre Fondée au lendemain de la Première Guerre mondiale dans une Europe saignée et dévastée, la Revue de littérature comparée se donna pour mission d'ouvrir à un "nouvel humanisme" adapté à ce monde sortant à peine des cendres, et susceptible de retarder un feu qui ne demandait qu'à renaître. Or, dans un contexte marqué de nationalismes exacerbés, l'histoire comparée des littératures ne fut pas toujours considérée comme une entreprise neutre et pacifique. La Revue elle-même, qui fut dès le départ traversée de ces tensions, sut toutefois se doter d'un programme théorique suffisamment solide pour s'en délivrer. Yves CHEVREL, Vingt-cinq ans après : le recommencement Durant l'occupation de la France par les nazis, de 1940 à 1945, la direction de la RLC a décidé de ne pas publier la revue. L'année suivante en Grande-Bretagne parait, à Cardiff, une revue qui en assure l'intérim : Comparative Literature Studies. F. Baldensperger y publie, en 1945, un article où il revient sur les débuts de la RLC, en rappelant les espoirs soulevés par la fin de la "Grande Guerre" et en les confrontant aux réalités qui ont suivi. De son côté, J. -M. Carré titre "Recommencement" l'article de tête de la première livraison de la RLC à reparaître en 1946. Les deux articles, de tonalités différentes, manifestent l'un et l'autre la volonté de concevoir la littérature comparée comme une discipline au service d'un humanisme moderne. Véronique GELY, Les "femmes de lettres" dans les quatre premiers numéros de la Revue de littérature comparée La Revue de littérature comparée en 1921 reflète la difficile entrée des femmes dans le champ littéraire, aussi bien comme objets que comme sujets d'étude et d'analyse. Mécènes, étudiantes et chercheuses, les écrivaines sont peu visibles dans les titres des différentes rubriques. Elles sont toutefois bien présentes. La RLC mentionne et commente les travaux de chercheuses qui sont parfois citées comme des autorités. Le phénomène le plus marquant est la référence constante faite à "Madame de Staël" , véritable "mère fondatrice" de la littérature comparée. Jean CANAVAGGIO, Un maître des études hispaniques et sa collaboration en 1921 à la Revue de littérature comparée. Alfred Morel-Fatio (1850-1924) On doit à Alfred Morel-Fatio une brève contribution au premier numéro de la Revue de Littérature comparée. Le présent article, après en avoir résumé le contenu, retrace la carrière du fondateur des études hispaniques en France et s'emploie à montrer comment on peut comprendre qu'il n'ait pas donné une étude plus importante aux deux éditeurs de la revue. Chantal FOUCRIER, De She à L'Atlantide : une polémique questionnée par La Revue de littérature comparée en 1921 On connaît le succès remporté par L'Atlantide, roman que Pierre Benoit fit paraître en 1919 et qui valut à ce dernier l'accusation d'avoir plagié She, récit qu'avait publié Henry Rider Haggard en 1887. L'affaire ayant suscité un procès, la presse se divisa dans d'innombrables articles qui ont contribué à donner à la question judiciaire la portée d'un débat intellectuel. En 1921, la Revue de Littérature Comparée fit état de cette polémique comme point d'appui d'une réflexion sur l'exploitation des sources dans la création littéraire. C'est à ce titre qu'elle intégra l'analyse des deux romans qu'avait rédigée l'angliciste P. -H. Cheffaud à la demande de Pierre Benoit en 1920. Après avoir éclairé le type d'arguments développés dans ce texte-plaidoyer, la présente étude se propose de montrer que celui-ci trouve plusieurs échos dans les problématiques comparatistes du moment, telles que l'influence des oeuvres étrangères comme ferment de l'originalité dans les littératures européennes. Dominique MILLET-GERARD, Claudel - Dante 1921 Cet article étudie l'Ode jubilaire pour le six-centième anniversaire de la mort de Dante, composée par Claudel sur la suggestion de l'italianiste Henry Cochin et publiée dans le Bulletin du jubilé du Comité catholique français. L'Ode est évoquée à deux reprises dans la Revue de littérature comparée de 1921. Doublé - comme dans la Vita Nova - d'un texte en prose explicatif, ce long dithyrambe en vers libres, nourri de citations de Dante, est esentiellement constitué d'une double prosopopée, celle de Béatrice suivant celle de Dante, sur les thèmes de l'exil, de l'amour et de la Joie, ce qui en fait un palimpseste du Soulier de Satin. De fait, l'impact autobiographique de l'Ode apparaît manifestement au regard des Lettres à Ysé contemporaines, et récemment livrées au public. Célébration et comparaison semblent ici céder le pas à une discrète substitution.

Coordinatrice de l'ouvrage : Annalisa Lendaro, sociologue, chargée de recherches au CNRS (Certop) ; E-mail : annalisa.lendaro@univ-tlse2.fr Titre de l'ouvrage : Gouverner les exilé.e.s aux frontières. Pouvoir discrétionnaire, résistances, controverses Calais, frontière franco-britannique, octobre 2016 ©. Présentation et argumentaire La frontière contemporaine tue, blesse, enferme, et éloigne une partie des candidat.e.s à la migration. Qu'elle soit maritime, terrestre, ou alpine, elle est un outil déstiné à trier les personnes migrantes selon leur (in)désirabilité. La condition d'indérisable, en dépit de critères juridiques inscrits dans le droit national et international, est le produit de pratiques discrétionnaires d'agents de police, de fonctionnaires préfectoraux, et autres " faiseurs de frontières ". De ce fait, la frontière contemporaine est à la fois un territoire, et un dispositif de gouvernement des populations, où l'effectivité des droits fondamentaux (à une vie digne, à l'éducation, à la justice, à la santé, etc.) est quotidiennement mise à mal. Sur la base d'enquêtes qualitatives menées à trois frontières françaises (la frontière franco- britannique, la frontière franco-italienne, et la frontière basque) dans le cadre d'un projet financé par l'ANR (DisPow 2019-2022), cet ouvrage collectif se propose d'apporter un éclairage résolument pluridisciplinaire (sociologie, géographie, philosophie, droit, science politique) sur les différentes facettes du gouvernement des exilé.e.s en France et sur ses effets socio-politiques. Pour cela, il s'intéressera tout d'abord à la densité des normes et consignes, parfois contradictoires, qui régissent les territoires frontaliers (partie I), puis aux marges de manoeuvre, dilemmes moraux, et contraintes organisationnelles de groupes d'acteurs qui disposent d'un pouvoir décisionnaire sur ces mêmes territoires (policiers, cheminots...) (partie II). L'ouvrage entend enfin éclairer les formes de contestation et de résistance à ce pouvoir discrétionnaire (III), considéré par certains acteurs et groupes comme étant proche de l'arbitraire et de l'abus : avec quelles attentes, de quelles façons, et avec quels résultats l'arme du droit peut-elle être mobilisée par les bénévoles pro-migrants et par les exilé.e.s eux-mêmes contre l'Etat ou les pouvoirs locaux ? Comment les associations et les collectifs, mais aussi les professionnels du droit tels que les avocat.e.s, tentent-iels de sensibiliser, d'alerter, de contester les décisions ou d'obtenir justice au nom des exilé.e.s, et pourquoi certains " cas judiciaires " deviennent emblématiques et font débat dans l'espace public à un moment donné (et d'autres non)? En cela, les contributions de l'ouvrage fournissent des pistes pour analyser les controverses socio-juridiques en lien avec le gouvernement des exilé.e.s, et pour comprendre leurs origines, les différentes conceptions de la justice qu'elles symbolisent, la façon dont elles questionnent les politiques migratoires contemporaines et les principes qui les sous-tendent et justifient. La problématique et l'originalité du projet D'un point de vue juridique, le pouvoir discrétionnaire relève d'une action entreprise à l'appréciation d'une administration et/ou d'un agent public, sans que sa conduite ou décision ne lui soit dictée clairement ou de manière univoque par le droit (Spire 2008, Dubois 2009). En principe, ce pouvoir est donc exercé par les détenteur·rice·s d'une autorité publique (centrale ou décentralisée, de maintien de l'ordre ou administrative) et se manifeste par leur liberté d'action lorsque les décisions qu'iels ont à prendre ne sont pas encadrées de façon stricte par des règles de droit et/ou des procédures détaillées (Van der Woude et Van der Leun 2017). Cette " compétence discrétionnaire " est alors accordée par la loi aux agents de l'Etat, tels que les fonctionnaires administratif·ve·s (Laurens 2008, Miaz 2019). Elle permet, du moins en théorie, de distinguer " pouvoir discrétionnaire " et " mesures arbitraires ", les dernières renvoyant à des pratiques abusives car prises manifestement en décalage par rapport aux textes juridiques, aux procédures, ou aux compétences attribuées aux agents concernés (Chauvet cit.). Néanmoins, les textes peuvent se prêter à des interprétations tellement différentes (ou rentrer en conflit entre eux) que la frontière entre discrétionnaire et arbitraire est parfois difficile à tracer (Fassin 2014, Campbell 1999, Laurens cit.). Aussi, il serait réducteur de concevoir ce pouvoir comme uniquement le fait d'acteurs publics : dans le cadre du projet DisPow, auquel ont participé les auteur.e.s de cet ouvrage, les enquêtes menées ont exploré les multiples facettes du pouvoir discrétionnaire en pratique(s) en se focalisant à la fois sur des territoires spécifiques, les frontières, et sur un champ juridique particulier, le droit des étranger·e·s ; en effet, ces deux focales permettent de montrer à quel point l'imprécision des critères législatifs ou règlementaires laisse la possibilité - ou impose la responsabilité - aux acteurs publics mais aussi privés de choisir comment interpréter les règles ou consignes et donc comment agir face à une situation concrète, avec comme conséquences principales, d'une part, des pratiques très disparates selon le territoire, l'organisation du service, les enjeux réputationnels au sein du groupe, etc., et d'autre part, un accès des étranger·e·s à leurs droits très aléatoire. Ainsi, nous avons étudié les formes et les effets d'un pouvoir discrétionnaire qui désigne la sphère d'autonomie à l'intérieur de laquelle les agents de l'administration (Spire 2008, Dubois 2009), mais aussi les " faiseurs de frontière " (transporteurs, contrôleurs, agents de sécurité etc.) (Guenebeaud 2019) et les accompagnant·e·s (juristes bénévoles, avocat·e·s, activistes) (Lendaro 2021) peuvent prendre différentes décisions au sujet des personnes en situation de migration, et ce, pas forcément en l'absence d'une règle mais plus souvent en présence d'une multiplicité d'injonctions ou de suggestions dont le degré de contrainte varie (Parrot 2019). L'ambition de cet ouvrage est de contribuer à la compréhension des origines socio-juridiques, morales, et organisationnelles, et des effets sociaux et politiques, de cette porosité entre discrétionnaire et arbitraire aux frontières. Son originalité est de vouloir le faire à la lumière, d'une part, des pratiques des acteurs aux prises avec la mise en oeuvre des politiques migratoires en France, et d'autre part, des actions et stratégies entreprises par les individus et groupes qui essayent de les contester, de déjouer leurs contraintes, de dénoncer leurs effets, voire d'attaquer en justice les responsables de violences et/ou violations de droits. L'ensemble des contributions partent du principe que le droit, loin de constituer une matière figée dont l'application serait homogène et capable d'orienter dans un seul et même sens les pratiques individuelles et collectives, est d'une part le produit de phénomènes sociaux et de rapports de forces en évolution, et d'autre part, contribue évidemment aussi à cette même évolution des rapports sociaux (Calavita 2016, Ewick et Silbey 1998, Bourdieu 1990). Pensées pour se faire écho et s'articuler à la problématique générale de l'ouvrage, les contributions se proposent de répondre aux questions suivantes : quelles sont les manifestations de ce pouvoir discrétionnaire aux frontières et que nous disent-elles de phénomènes sociaux plus globaux tels que l'évolution des inégalités entre groupes sociaux, l'effectivité des libertés publiques, ou encore la place du droit dans les mouvements sociaux ? En quoi les formes et les effets du pouvoir discrétionnaire en pratique(s) nous renseignent-ils sur les rapports au droit et à la légalité des acteur·rice·s qui l'exercent (Ewick et Silbey 1998, Pélisse 2005) ? Quels apprentissages du politique (Soss 1999) apparaissent via la rencontre avec le droit et ses marges d'interprétation ? Quels sont les dilemmes moraux auxquels sont confrontés les acteur·rice·s pouvant exercer un certain pouvoir discrétionnaire (Fassin et Eideliman 2012)? Quels usages stratégiques et/ou militants du droit sont mis en oeuvre en réaction à l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire considéré comme arbitraire et donc injuste (Israël 2009, Lendaro 2021)? Quelles luttes sont davantage investies par la judiciarisation (Commaille 2008) et à quelles conditions le droit peut-il être considéré par les acteur·rice·s comme un outil de changement social (McCann 2006, Galanter 1974) ? Bibliographie Bourdieu, P. (1990) " Droit et passe-droit. Le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en oeuvre des règlements ", Actes de la Recherche en Sciences Sociales, 81-82 86-96. Calavita, K. (2016) Invitation to Law and society. An introduction to the study of real Law. Chicago University Press. Campbell, E. (1999) " Towards a sociological Theory of discretion ", International Journal of the Sociology of Law 27, PP 79-101. Chauvet, C. (2009) " Arbitraire et discrétionnaire en droit administratif ", Gilles J. Guglielmi éd., La faveur et le droit. Paris cedex 14, Presses Universitaires de France, p. 335-355. Commaille, J. (2008). 13. La judiciarisation : nouveau régime de régulation politique. Dans : Olivier Giraud éd., Politiques publiques et démocratie (pp. 305-319). Paris : La Découverte. Dubois, V. (2009), Le paradoxe du contrôleur. Incertitude et contrainte institutionnelle dans le contrôle des assistés sociaux, Actes de la Recherche en Sciences Sociales, 178, 28-49. Ewick P., Silbey S. (1998) The Common Place of Law. Stories from Everyday Life, Chicago and London, The University of Chicago Press. Fassin D. (2014) " Pouvoir discrétionnaire et politiques sécuritaires. Le chèque en gris de l'Etat à la police ", Actes de la recherche en sciences sociales, 201-202(1) 72-86. Fassin, D. & Eideliman, J. (2012). Economies morales contemporaines. Paris : La Découverte. Galanter, M. (1974). Why the ? Haves' Come out Ahead : Speculations on the Limits of Legal Change. Law and society review, 9(1), 95-160. Guenebeaud, C. (2019), "Nous ne sommes pas des passeurs de migrants" : le rôle des transporteurs routiers et maritimes dans la mise en oeuvre des contrôles à la frontière franco-britannique. Lien social et Politiques, 83, 103-122. Israël, L. (2009). L'arme du droit. Presses de SciencesPo. Laurens S. (2008) " Les agents de l'Etat face à leur propre pouvoir. Eléments pour une micro-analyse des mots griffonnés en marge des décisions officielles ", Genèses, 72(3) 26-41. Lendaro, A. (2021). Défendre les " délinquant·e·s solidaires ". Quelles sont les limites de l'engagement des avocat·e·s de la cause des étranger·e·s ? . Droit et société, 107, 67-82. McCann M. (Ed.) (2006), Law and Social Movements, Ashgate. Miaz J. (2019). Le Droit et ses médiations : Pratiques d'instruction des demandes d'asile et encadrement institutionnel des décisions, Politique et Sociétés, 38 (1) 71-98. Parrot, K. (2019). Carte blanche. L'Etat contre les étrangers, Paris, La Fabrique. Pélisse, J. (2005). A-t-on conscience du droit ? Autour des Legal Consciousness Studies. Genèses, n° 59(2), 114-130. Soss, J. (1999), " Lessons of Welfare : Policy Design, Political Learning, and Political Action ", American Political Science Review, 93 (2), p. 363-380. Spire, A. (2008). Accueillir ou reconduire - Enquête sur les guichets de l'immigration, Editeur Raisons d'agir. Van der Woude M., Van der Leun J. (2017), " Crimmigration Checks in the Internal Border Areas of the EU : Finding the Discretion that Matters ", European Journal of Criminology, 14 (1), 27-45. Titre (provisoire) Gouverner les exilé.e.s aux frontières. Pouvoir discrétionnaire, résistances, controverses. Avant-propos : Iker Barbero, juriste et philosophe, Professeur à Université de Bilbao (ES). (environ 10 000 signes) Introduction (environ 25 000 signes) La frontière comme dispositif de gouvernement des exilé.e.s : enjeux et méthodes, Annalisa Lendaro, CR CNRS, Certop Partie 1 Que fait le droit à la frontiere (et viceversa)? (chapeau d'environ 6 000 signes) 1. La condition migrante : gouverner les corps par l'ineffectivité des droits (environ 45 000 signes/chaque chapitre). Hourya Bentouhami, MCF Philosophie 2. Des solidarités et dé-solidarité dans l'Union européenne en matière de migration. Mehdi Mezaguer, MCF Droit Partie 2 Tous 'faiseurs de frontiere'? Policiers et transporteurs face au contrôle des mobilités (chapeau d'environ 6 000 signes) 1. Ethos professionnels et dilemmes moraux des forces de l'ordre à la frontière franco-britannique. Camille Guenebeaud, MCF Géographie 2. Les cheminots à la frontière basque : dynamiques organisationnelles et pratiques individuelles de résistance. Bénédicte Michalon (DR CNRS Géographie) et Thomas Sommer-Houdeville (post-doc Sociologie) 3. La frontière brûle. Résistances et mal-être des cheminots dans les Alpes Maritimes. Annalisa Lendaro, CR CNRS Sociologie 4. 'Je ne suis pas un collabo' : marges de manoeuvre et contraintes des conducteurs de bus dans le briançonnais. Annalisa Lendaro (CR CNRS Sociologie) et Oriana Philippe (Doctorante Droit et Géographie) Partie 3 Mobiliser le droit en faveur des exilé.e.s (chapeau d'environ 6 000 signes) 1. L'arme du droit et ses coûts : experts et profanes à Calais. Karine Lamarche (CR CNRS Sociologie), Annalisa Lendaro (CR CNRS Sociologie) 2. Dénoncer, faire du plaidoyer, monter un recours. Les registres de la résistance par le droit à la frontière franco-italienne (Vintimille et Briancon). Oriana Philippe (Doctorante Droit et Géographie) et Daniela Trucco (Post-doc Science Politique) 3. Face au pouvoir discrétionnaire de l'Etat aux frontières, adaptations et stratégies des mineurs non accompagné (MNA) et de leurs soutiens. Soline Laplanche-Servigne (MCF Science Politique), Bastien Roland (Doctorant Sociologie) et Thomas Sommer-Houdeville (post-doc Sociologie). Conclusion (environ 25 000 signes) Mobiliser le droit et après ? Faire circuler les expériences de lutte aux frontières, Annalisa Lendaro Postface (environ 15 000 signes), Alexis Spire, DR CNRS. Information sur les auteur.e.s et sur la coordinatrice Coordinatrice : Annalisa Lendaro est chargée de recherches en sociologie politique au CNRS (France). Ses principaux intérêts portent sur les politiques migratoires, leurs applications sur les territoires frontaliers et leurs effets sur les demandeurs d'asile, sur les mineurs non accompagnés, et sur les groupes d'accompagnement à l'accès aux droits (avocats de la cause, juristes bénévoles). En utilisant des méthodes ethnographiques et en s'inspirant des travaux du courant Law and society, ses études essaient de mettre en lumière les processus et les justifications qui transforment le contournement du droit en une pratique ordinaire. Annalisa est la coordinatrice de l'ANR DisPow (2018-2022 https : //dispow.hypotheses.org/). Elle est également la responsable pour la France du projet MiCREATE - Migrant Children and Communities in a Transforming Europe (programme Recherche et Innovation H2020, volet Migration et Intégration, jan. 2019-juin 2022 => http://www.micreate.eu/). Auteur.e.s : Les courtes biographies des contributeur.e.s sont consultables via le carnet Hypothèses du projet DisPow => https : //dispow.hypotheses.org/category/lequipe-de-recherche Pages personnelles : ? Bénédicte Michalon : https : //www.passages.cnrs.fr/membres/nom/benedicte- michalon/ ? Camille Guenebeaud : https : //ladyss.com/guenebeaud-camille ? Hourya Bentouhami : https : //transmis.hypotheses.org/hourya-bentouhami ? Karine Lamarche : https : //www.univ-nantes.fr/karine-lamarche-1 ? Soline Laplanche-Servigne : http://www.ermes-unice.fr/? q=node/291 ? Daniela Trucco : https : //www.efrome.it/les-personnes/membres-et-personnel- scientifique/personne/daniela-trucco ? Mehdi Mezaguer : https : //unice.fr/medias/fichier/cv-mehdi-mars- 2022_1647250358354-pdf ? Thomas Sommer-Houdeville : https : //certop.cnrs.fr/sommer-houdeville-thomas/ ? Oriana Philippe : https : //migrinter.cnrs.fr/membres/oriana-philippe/ ? Bastien Roland : https : //dispow.hypotheses.org/357.