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Droit international privé

Prepack et pre-insolvency à la lueur du livre XX, de la loi du 21 mars 2021 et de la directive restructuration

Le droit de l'insolvabilité a bien changé depuis la loi sur le concordat de 1846 ou la loi de 1997. Face aux 11. 000 faillites annuelles et aux 800 PRJ - dont seule une partie réussit durablement -, il ne semble pas être démontré que les dispositifs en place, pourtant appréciés par les professionnels, sont de nature à combattre une crise systémique telle que celle liée à la crise sanitaire. Selon Graydon, cette crise va provoquer un nombre de faillites supplémentaire estimé à 50. 000 pour les années à venir. La loi du 21 mars 2021 prépare la transposition de la directive (UE) 2019/1023 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventive, à la remise de dettes, aux déchéances et aux mesures à prendre pour augmenter l'efficacité des procédures en matière de restructuration, d'insolvabilité et de remise de dettes (directive sur la restructuration et l'insolvabilité), laquelle aurait dû être réalisée pour juillet 2021. Il s'agit d'une profonde remise en cause de certaines règles du livre XX. Cette loi est commentée dans l'ouvrage qui expose les changements attendus dans le cadre de la transposition de la directive. Les nouvelles techniques de restructuration telles que l'equitization, la conversion en action et le paiement en actif, qui sont déjà l'objet de plans et de jugements au sein des différents secteurs économiques, y sont également analysées. Cet ouvrage décrit par ailleurs les droits des Etats qui ont déjà transposé la directive, comme les Pays-Bas avec le WHOA, l'Allemagne avec la Starug, l'Autriche ou encore les Etats qui ont des droits compatibles, comme le Royaume-Uni, l'Italie et l'Espagne. Il montre combien le risque de délocalisation des procédures est grand et comment le droit international privé règle ces questions. Enfin, les auteurs dépeignent les règles issues du Chapitre 11 permettant de vérifier que chaque créancier possède au moins autant qu'en situation de faillite et expliquent comment valoriser les actifs en valeur going concern sur la base de la doctrine économique et financière. Le livre constitue un guide utile de bonnes pratiques pour les mandataires et a pour objectif d'apporter aux praticiens des outils concrets qui leur permettront de gérer ces procédures. Celles-ci sont exigeantes, car la déontologie et la méthodologie du travail des praticiens remplacent les effets normalement attendus de la publicité qui, de son côté, détruit la valeur des entreprises auprès des banques, des clients et des fournisseurs, des assureurs crédits et des factors, du marché et des investisseurs.

11/2021

Droit privé

les congés payés. le don de jours de repos

Les congés payés Tout salarié a droit à un congé de deux jours et demi par mois de travail effectif chez le même employeur, soit 30 jours par an. Depuis la loi Travail du 8 août 2016 (L. n° 2016-1088, JO 9 août), de nombreux aménagements peuvent être prévus par accord collectif. Les congés payés peuvent être pris dès l'embauche, dans le respect de la période de prise des congés et de l'ordre des départs. Si le salarié décide seul de son départ, il s'expose à une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement pour faute grave. Les congés payés sont pris au moins en deux temps : un congé principal de quatre semaines et une cinquième semaine. Sous réserve de dispositions conventionnelles fixant d'autres règles, le fractionnement du congé principal peut donner lieu, à certaines conditions, à l'octroi de jours de congés supplémentaires. Pendant ses congés, le salarié perçoit une indemnité égale soit au dixième de sa rémunération brute totale perçue au cours de la période de référence, soit au salaire qu'il aurait perçu s'il avait travaillé. Le mode de calcul le plus favorable au salarié est retenu. En cas de rupture de son contrat de travail, il perçoit une indemnité compensatrice correspondant à la durée des congés acquis, mais non encore pris. A ce jour, certaines dispositions du Code du travail et la jurisprudence de la Cour de cassation restent en contradiction avec le droit européen, notamment concernant l'impact du congé maladie du salarié. Point spécial : Le don de jours de repos Le don de jours de repos peut être mobilisé au profit d'un autre salarié de l'entreprise assumant la charge d'un enfant de moins de 20 ans atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité, au profit d'un collègue aidant un proche atteint d'une perte d'autonomie ou qui présente un handicap, ou ayant perdu un enfant de moins de 25 ans. Il peut également bénéficier au salarié sapeur-pompier volontaire ou ayant souscrit un engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Il est possible d'aménager conventionnellement le dispositif pour l'adapter à l'entreprise. Un modèle d'accord est présenté dans ce Point spécial, tout comme des modèles de lettres à rédiger par l'employeur dans le cadre du don de jours de repos. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de juillet 2017

04/2023

Opéra

A l'opéra chez les Despous !

Mardi 22 décembre 1896, c'est bientôt Noël... mais chez les Despous de Paul, c'est pour une autre occasion que l'on s'apprête, Charles empoignant sa canne à pommeau d'une main toujours aussi élégamment gantée même si un peu moins ferme que naguère, tandis que son épouse Fanny passe par-dessus sa belle tenue de soirée un manteau adapté aux sorties hivernales : ce soir, ils se rendent à la Première de l'opéra Thaïs, du compositeur Jules Massenet, qui connaît une tournée triomphale en province depuis sa création à Paris en 1894. Comme la plupart des membres de la bonne société montpelliéraine, les propriétaires de l'hôtel particulier – aujourd'hui appelé de Cabrières-Sabatier d'Espeyran -, bien qu'ils organisent de nombreuses soirées, bals et concerts de chambre, dans ce lieu qu'ils ont fait construire, aménagé et décoré à cet effet depuis 1875, ne dédaignent pas les sorties culturelles que leur offre la vie de la cité. En cette fin de – XIXe – siècle, elle s'y trouve particulièrement riche et variée, aussi bien au musée qu'à l'opéra qui connaît une période de renaissance, à travers sa reconstruction et les spectacles qui y sont créés, par des compositeurs dont la réputation devient nationale, ou donnés en raison de l'importance reconnue de la scène montpelliéraine. 3 juillet 1981, c'est déjà l'été... et le début d'une nouvelle longue histoire, celle de la création de Festival de Montpellier Danse, avec la création de Daphnis et Alcimadure, premier opéra- ballet en langue occitane créé en 1754 par le compositeur et violoniste Jean-Joseph Cassanéa de Mondonville (Narbonne, 1711 – Paris, 1772). Cette recréation, mise en scène par Jacques Bioulès, dont les décors sont de Jean Hugo et les costumes de Vincent Bioulès, fait sensation, une pastorale en occitan servant d'ouverture à une nouvelle ère dans le monde des arts et du spectacle à Montpellier. Grâce à un partenariat exceptionnel entre l'Opéra de Montpellier et le musée Fabre, et grâce à l'importance des prêts des archives municipales, cette exposition, sise dans l'hôtel de Cabrières-Sabatier d'Espeyran retracera la vie culturelle et musicale de la ville, à travers ses moments forts, de la fin du XIXe siècle à aujourd'hui. Costumes, partitions, archives, dessins, tableaux, et diffusions sonores donneront à voir cette effervescence artistique et la feront partager aux visiteurs tout au long du parcours, dans une expérience visuelle et acoustique.

07/2022

Histoire de France

L'extrême droite dans la Résistance. Tome 1

Une légende tenace veut que les pionniers et les héros de la Résistance aient été des hommes de gauche qui avaient combattu le fascisme depuis l'arrivée d'Hitler au pouvoir et qui, le jour de la défaite, se seraient dressés contre la barbarie nazie, tandis que " l'extrême droite ", accusée d'avoir préféré Hitler au Front populaire dès 1936, aurait pris sa revanche en soutenant le régime de Vichy et accepté d'emblée la collaboration avec l'Allemagne nazie. On oublie ainsi que le maréchal Pétain fut investi, le 10 juillet 1940, par une Assemblée nationale composée, pour moitié, de la Chambre des députés, celle-là même qui avait porté au pouvoir le Front populaire ; et que la Collaboration fut prônée par des hommes issus pour la plupart de la gauche, comme Pierre Laval, Marcel Déat ou Jacques Doriot. On oublie surtout que les premiers résistants venaient le plus souvent d'une droite nationaliste pour laquelle l'Allemagne, qu'elle fût celle de Bismarck ou de Hitler, était l'Éternelle Ennemie de la France et de la Civilisation. Cette germanophobie, dont on a du mal aujourd'hui à mesurer la virulence, avait trouvé en Maurras son doctrinaire le plus intransigeant, mais débordait largement les cercles d'Action française. Dans cet ouvrage en deux parties, Jean-Claude Valla évoque ces résistants de la première heure, dont l'amour extrême qu'ils portaient à la France s'accompagnait le plus souvent d'un total mépris pour la démocratie et d'une aversion pour les Juifs. II démontre que la plupart d'entre eux, au moment où ils se sont lancés dans la Résistance, professaient des idées au regard desquelles un Jean-Marie Le Pen fait figure aujourd'hui de modéré. Certes, quelques uns d'entre eux ont évolué au cours de la guerre au point de renier parfois les idées qui les avaient poussés à se dresser contre l'occupant. Le ralliement - tardif - du parti communiste et des socialistes à la Résistance, la volonté du général De Gaulle de s'appuyer sur eux pour asseoir sa légitimité, le noyautage des organisations clandestines par l'appareil clandestin du PC et l'indignation suscitée par la déportation des Juifs expliquent cet alignement progressif sur une idéologie qui, au départ, était violemment rejetée. Il n'en reste pas moins vrai que les nationalistes - ceux que l'on qualifierait aujourd'hui de " xénophobes " et " d'extrême droite " - devancèrent dans la Résistance les professionnels de l'antifascisme. Une leçon à méditer.

11/2010

Critique littéraire

Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais. Tome 3, Dans la tourmente (1785-1799)

Tandis que Le Mariage de Figaro triomphe à la Comédie-française, une puissante cabale se trame à la Cour contre son auteur. Emprisonné à Saint-Lazare sur ordre du roi, il en sort quatre jours plus tard. et dénonce l'arbitraire du pouvoir. Mais, à cinquante ans passés, Beaumarchais aspire à une vie tranquille entouré des siens. II se fait construire une somptueuse demeure (hélas ! disparue aujourd'hui) en face de la Bastille, et achève son opéra philosophique de Tarare, mis en musique par Salieri. Bientôt, une nouvelle affaire le projette sous les feux de l'actualité. C'est le célèbre procès Kornman, du nom de cette jeune femme, que son époux a fait interner pour adultère, et dont Beaumarchais a pris la défense. Au bout de cinq années de lutte, il obtiendra gain de cause, mais les basses calomnies répandues par l'avocat Bergasse lui auront aliéné la sympathie populaire. Le 14 juillet 1789, l'émeute se déchaîne sous ses fenêtres : ses ennemis le dénoncent comme allié de la noblesse et des bandes menaçantes rôdent autour de sa maison. En 1792, il est même dénoncé à l'Assemblée nationale comme accapareur d'armes. L'affaire - connue sous le nom des " Fusils de Hollande " - sera bien près de lui coûter sa tête. Arrêté et conduit à la prison de l'Abbaye, il en est libéré le 20 août 1792, trois jours seulement avant les Massacres de Septembre. Obligé de fuir, il parcourt l'Europe sous un faux nom. Réfugié à Hambourg, il apprend une terrible nouvelle : son nom figure sur la liste des émigrés ; ses biens sont mis sous séquestre ; sa femme, sa fille et sa sœur jetées dans les geôles de la Terreur, risquent l'échafaud d'un jour à l'autre. La chute de Robespierre, le 9 Thermidor, les sauve in extremis. Rentré à Paris après trois années d'exil, Beaumarchais peut enfin goûter quelque repos. II connaît l'une de ses dernières joies en assistant à une reprise de La Mère coupable : le parterre l'applaudit à tout rompre et l'oblige à paraître sur scène. Dans la nuit du 18 mai 1799, il succombe à une attaque d'apoplexie, dans sa soixante-huitième année. Sur sa tombe, il a fait graver ces simples mots : Tandem quiesco : Enfin, je me repose. Comme Figaro, dont il demeure l'immortel reflet, il était en droit d'ajouter, pour son compte " Ambitieux par vanité, laborieux par nécessité, mais paresseux avec délices, orateur selon le danger. poète par délassement, musicien par occasion, amoureux par folles bouffées, j'ai tout fait, tout vu, tout usé. "

10/2004

Histoire internationale

J'ai cru en Hitler

Baldur von Schirach est né le 9 mars 1907 à Berlin. En 1927, il entre à la SA et en dépit de son jeune âge, fait très rapidement partie du cercle intime des dirigeants du NSDAP. Le 20 juillet 1928, il est nommé à la tête de l'Union des étudiants hitlériens. Propagandiste et organisateur remarquable du mouvement étudiant, il inspire chez ses compagnons les idéaux de la camaraderie, du sacrifice, de la discipline, du courage et de l'honneur. Il gagne ainsi à la cause national-socialiste des centaines de milliers de jeunes. Début octobre 1932, il organise une monumentale marche de la jeunesse nazie, venue à pied de toute l'Allemagne, qui rend hommage à Hitler au cours d'un défilé de près de 7 heures. L'efficacité de son action auprès de la jeunesse lui vaut l'estime du Führer qui le nomme le 30 octobre 1931 chef des Jeunesses hitlériennes, poste créé spécialement pour lui. Il n'a que 24 ans et devient ainsi colonel SA. Le 17 juin 1933, il devient chef des Jeunesses du Reich allemand. La Hitlerjugend est ainsi libérée de la tutelle SA et devient autonome du parti. Entre janvier 1933 et 1934, les Jeunesses hitlériennes passent de 1 à 3, 5 millions de membres. A la suite du décret du 1er décembre 1936 qui en fait une organisation d'Etat, les adhérents sont de plus en plus nombreux. Von Schirach devient alors secrétaire d'Etat à la jeunesse. Désormais, il ne dépend plus que de Hitler et est "entièrement responsable de l'éducation physique, idéologique et morale de la jeunesse allemande". En 1938, Baldur von Schirach déclare : "Le combat pour l'unification de la jeunesse allemande est terminé. Je considère comme de mon devoir de la conduire d'une manière dure et intransigeante [... ] et je promets au peuple allemand que la jeunesse du Reich, la jeunesse d'Adolf Hitler, accomplira son devoir suivant l'esprit de l'homme à qui seul leurs vies appartiennent". Durant la guerre, il est gauleiter de Vienne où, selon ses déclarations, ses "principales activités à Vienne sont sociales et culturelles". Il est condamné à vingt ans de prison lors du procès de Nuremberg et emprisonné à la prison de Spandau dont il sort le 30 septembre 1966. Il décédera le 8 août 1974 à Kröv-an-der-Mosel. En 1967, il publie Ich glaubte an Hitler (J'ai cru en Hitler), tentant d'expliquer la fascination que le Führer avait exercée sur lui et sur la jeunesse allemande.

01/2011

Beaux arts

Jean-Charles Bouloc

Ce bel ouvrage est la monographie du peintre Jean-Charles Bouloc. Jean-Charles Bouloc est né le 25 novembre 1930 dans l'Aveyron en France. Après des études secondaires, puis les Beaux Arts, il part découvrir le monde. A l'âge de 18 ans, commence une jeunesse voyageuse, vouée à la peinture et au dessin. Il ira en Afrique (Egypte, Sénégal, Ghana...), réalisant des portraits, participant à l'expédition ethnologique de Lhote en 1956, puis mène une vie d'aventurier. Jean-Charles Bouloc retournera en Europe en 1957 pour s'y marier. Il aura une fille, Virginie. Les voyages reprennent au Brésil, en Afrique du Nord. En 1962, de retour à Paris, où il a créé une boîte de nuit. Il y rencontre Laiza et Francis Sandford, rencontre qui va l'emporter vers le Pacifique. Il débarque à Tahiti le 13 juillet 1962. Il a mis fin à son mariage et s'installe à Bora Bora. Ses premières années en Polynésie sont marquées par de nombreuses rencontres d'îles en îles, par son goût de peindre, ses premières expositions et le décès de sa fille en 1963. Il s'applique à découvrir les îles Polynésiennes, peint en s'imprégnant de son environnement. Sa première exposition à la Galerie Winkler date de 1964. L'année suivante, Jean-Charles Bouloc part aux Etats-Unis. Il restera trois ans à Hollywood, vivant de sa peinture, exposée à la Galerie MacKenzie où il aura le plaisir de rencontrer le peintre Andrew Wyeth. A son retour à Tahiti, il voyage à nouveau, aux Australes, aux Marquises puis au Cambodge. En 1969, il épouse Marguerite Liu, dont il aura deux fils, Stéphane et Dewi, et il ouvre une galerie d'antiquités orientales "Noa Noa" à Papeete. Il y expose sa peinture et celle d'autres peintres. Un de ses portraits sera choisi comme timbre officiel de la Poste de Polynésie française et obtient le premier prix de la Philatélie. Pendant trente ans, installé avec sa famille à Tahiti, Jean-Charles Bouloc, va quand même voyager abondamment en Asie (Cambodge, Vietnam, Chine, Indonésie...), élargissant le cercle, cette fois à la recherche d'étoffes, de tapis, d'objets de rituels, de céladon, de porcelaines pour alimenter sa galerie. Il reprendra ses travaux de peinture en 1980 et s'y consacrera totalement après la fermeture de sa galerie "Noa Noa" en 1990. Il exposait régulièrement à la galerie Winkler à Papeete. Jean-Charles Bouloc est mort début mars 2014 sur l'île de Tahiti.

11/2009

Littérature française

Oeuvres complètes. Suivies de Doctrine de Tertullien

Tertullien fait partie de ces quelques auteurs monumentaux dont la pensée, la force littéraire, la personnalité, le génie, la langue et les maximes influencèrent la totalité de ceux qui vinrent après lui. Du fameux credo quia absurdum répété comme par réflexe, à la formule "on ne naît pas chrétien on le devient" reprise telle quelle par l'existentialisme de Kierkegaard, et dont la demoiselle Beauvoir reproduira la forme pour en orner son second sexe, l'oeuvre de Tertullien n'est pas un produit du passé, elle n'est pas non plus un chapitre de l'encyclopédie mondiale de la "culture" : elle est la présence active d'un inconscient. Auteur célèbre pour son tempérament passionné, pour son caractère intraitable, colérique et gouailleur, cet Africain de l'Empire romain est non seulement le premier auteur de langue latine à développer une puissante pensée chrétienne, mais une puissante pensée tout simplement : Rome se contenta, Cicéron s'en plaignit, de décorer en latin les thèses des penseurs grecs, et dans le ciel d'un tel contexte Tertullien surgit comme un astre inconnu et s'impose en écrasant de sa stature la totalité de l'histoire latine de la philosophie. Il est l'auteur d'une syntaxe nouvelle et capable de s'adapter à cette réalité dont la révolution chrétienne apporte au monde la neuve conscience : tout homme est, infiniment, liberté - dont il faut défendre la dignité et illustrer le principe. On doit à Tertullien le considérable traité consacré à réfuter ce Marcion qui demandait que le christianisme reniât l'héritage juif : Tertullien détruit les arguments du "marcionisme" dont l'idéologie allait devenir la doctrine préférée de l'antisémitisme et qui constituerait un jour la base de la rhétorique nazie. Le traité Contre Marcion combat d'emblée, aux côtés de l'Eglise, la folie régressive du marcionisme pour qui il est impossible de penser la transcendance de la liberté, donc de défendre la dignité d'un humanisme intégral. Riches de plus d'une trentaine d'ouvrages, les Oeuvres complètes du grand écrivain étaient introuvables en France depuis la Monarchie de Juillet… Grâce à cette édition sans équivalent, notre collection donne au public la possibilité de rencontrer cet auteur majeur qui, parce qu'il porte la structure du meilleur de notre monde, parle imperceptiblement à notre mémoire la plus profonde. Dans la figure de cet intransigeant Africain, dont le génie parfois vacille parmi les vestiges des temps de catastrophes, mais qui lutte pour que soit sans cesse exprimé l'Essentiel, c'est l'humanité entière qui se rencontre elle-même à un degré tonitruant de résonance.

03/2017

BD tout public

Hellenik Blues

Le titre Hellenik blues fait référence au Rebetiko, un courant de musique grecque du type "chanson réaliste des bas-fonds" né dans les années trente dans les banlieues d'Athènes et Thessalonique au sein d'une population interlope d'immigrants de la Grèce d'Asie mineure, chassés par les turcs en 1922. Le livre pose plusieurs questions : quelle est la différence entre un touriste et un voyageur ? La limite est ténue. Quelle est la différence entre un voyage et une galère ? Encore plus vague. Mais c'est là tout le charme de la vie, rien n'est clair. Ainsi va Mandragore, accompagnée de son inséparable Goum, à la recherche de la Grèce de ses rêves d'enfants, sur les traces d'Ulysse, Dédale ou Agamemnon. L'oeil de l'ex-étudiante en histoire de l'art s'attardera donc dans les églises orthodoxes, au musée d'Archéologie d'Héraklion, aux sites antiques de Cnossos, de Mycènes, Mystra, Monemvassia, et celui de la musicienne dans les concerts de musique grecque à travers un récit de bande dessinée ponctué d'illustrations pleine page réalisées sur place. Mais la véritable âme grecque, l'Hellenik Blues, elle la trouvera à Athènes dans un club de Rebetiko, entre l'Ouzo et la danse... Passionnée par la Grèce, grande boulimique de voyages, Mandragore est aussi une artiste aux multiples facettes. Elle mène, à la fois, une carrière de chanteuse- musicienne et d'auteur de bande dessinée (ce qui l'a conduit naturellement à initier Les Contes Grafikofages, spectacle associant conte, musique et dessin simultané projeté sur écran). Elle développe également une activité d'éditrice au sein des éditions de L'uf, notamment en assurant la direction éditoriale d'ouvrages collectifs. Mandragore fait montre d'un regard qui lui est propre. Dans une forme parfois proche du reportage ou de l'interview dessinée, elle s'attache en particulier à faire partager au lecteur la dimension humaine de ses voyages. Ce qui lui donne l'opportunité en retour de reporter son regard du plus lointain (Nazdravi ! et Hellenik Blues) au plus proche (Les aventures de mon quartier, Bréhat). On relève aussi sa participation au livre collectif Les chansons d'Edith Piaf en bandes dessinées (Petit à Petit, 2003 et 2007). Elle vient tout juste d'achever son périple, Le rêve de Mandragore, qui l'a menée depuis juillet jusqu'en Ouzbékistan, toujours avec son compagnon Goum, sa harpe en bandoulière et son carnet de croquis à la main. Un livre-CD devrait voir le jour pour rendre compte de ces expériences. En outre, passionnée par la Grèce, elle fait partie d'un réseau d'héllenistes.

06/2009

Histoire des idées politiques

Soixante-dix jours en Russie & autres textes (1921-1924)

Angel Pestana (1886-1937), militant célèbre de la Confédération Nationale du Travail, a connu, en Espagne, un parcours sinueux jusqu'à sa mort en 1937. La postérité n'a pas épargné sa mémoire car, créateur du "parti syndical", il fut à ce titre exclu de la centrale syndicale. Pourtant peu de gens qu'il faut à l'origine d'une décision essentielle prise par la CNT : rompre avec l'internationale Communiste et l'Internationale Syndicale Rouge créées par les Bolcheviks. En effet, la CNT, en 1919, décidée à clarifier ses positions sur la révolution bolchevique, mandate trois délégués au IIe Congrès de l'Internationale Communiste à Moscou. Les circonstances feront que seul A. Pestana parviendra à destination. Directeur de Solidoridad obrera, militant ouvrier syndicaliste notoire, très engagé dans la CNT depuis sa création, Angel Pestana est alors un membre très actif et très reconnu de l'organisation. Après bien des vicissitudes - la Russie bolchevique, en pleine guerre civile est aussi en butte au blocus des Alliés - il arrive à Petrogard puis à Moscou où il participe, de juillet à août 1920, aux séances de l'Internationale Communiste et aux balbutiements de l'Internationale Syndicale Rouge. A la fin du congrès, il revient vers l'Europe mais il est arrêté à Milan, transféré à Genève puis à Barcelone où il reste en prison jusqu'en avril 1922. C'est dans ces circonstances qu'il rédige trois documents. Informe de mi estancia en la URSS, publié pour la première fois sous le titre Memoria que al comité de la Confederacion National del Trabajo presenta, de su gestion en el segundo Congreso de la III International, el delegado Angel Pestana (Madrid, Nueva Senda, 1922), et Consideraciones y jucios aceca de la Tercera Internacional (publié à Valence en 1936). Plus tard Pestana rassemblera ses impressions de voyage en URSS, dans deux petits livres, publiés en 1924-1925, Sesenta dias en Rusia : lo que yo vi et Setenta dias en Rusia : lo que yo pienso. L'ensemble de ces textes eut un impact considérable puisqu'à leur lecture, lors de la conférence de la CNT, tenue à Saragosse en juin 1922, la centrale syndicale décide de rompre avec l'IC et ISR. L'année suivante, au Congrès de Berlin, elle adhéra à l'Association Internationale des Travailleurs. Ce sont les traductions de ces trois textes fondamentaux d'Angel Pestana que nous publions. Ils montrent, à travers les yeux du militant anarcho-syndicaliste, l'état de la Russie, la bolchevisation du territoire, mais aussi la diversité et la progressive bureaucratisation des débats de l'IC.

02/2021

Urbanisme

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction. L'essentiel pour aborder le logement et l'habitat, 3e édition

Quels sont les matériaux écologiques pour une construction durable ? Comment utiliser les prescriptions d'un PLU ou PLUi pour compléter les informations requises pour un dossier de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux ? Quelle différence existe-t-il entre une surface de plancher, une surface dite Carrez, une surface habitable ou une emprise au sol ? Quels sont les moyens de chauffage peu énergivores et faiblement émissifs en carbone, qui satisfont aux nouvelles réglementations environnementales ? Les nouveaux modes de conception de l'habitat seront-ils nécessairement bioclimatiques et participatifs ? Ce manuel illustré, à la fois pratique et didactique, est une introduction complète, claire et synthétique aux enjeux de l'architecture et de l'habitat. Traitant des aspects techniques, artistiques, sociologiques et juridiques, il aborde : ? les styles architecturaux, avec des descriptions simples pour reconnaître l'époque de construction des maisons et immeubles, et se familiariser avec le vocabulaire spécifique des formes architecturales ; ? la morphologie et l'aménagement des bâtiments (taille, configuration, agencement, calculs de surfaces utilisées en construction et en immobilier) ; ? les règles d'urbanisme encadrant les projets urbains, permis de construire et déclarations préalables de travaux, et les outils opérationnels d'aménagement ; ? les moyens de protection et de préservation du patrimoine architectural ; ? les éléments techniques de la construction, du gros oeuvre au second oeuvre, ainsi que l'ensemble des diagnostics immobiliers obligatoires ; ? l'isolation et les équipements du logement ; ? le concept de développement durable à l'échelle du logement et des quartiers. Cette 3e édition tient compte de la loi Climat et résilience du 22 août 2021 et du dispositif Zéro artificialisation nette (ZAN) prévu par le Plan Biodiversité. En outre, cette mise à jour porte sur les nouvelles règles du DPE dont la nouvelle version est entrée en vigueur en juillet 2021 et enfin sur les exigences de la RE 2020. Elle apporte également des précisions sur l'histoire de l'architecte avec une introduction sur le déconstructivisme en tant que style contemporain. Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en licence et master urbanisme, ou suivant une formation BTS Professions immobilières, Bâtiment et travaux publics, Economie sociale et familiale, Design d'espace, Agencement de l'environnement architectural, etc. mais également à tout professionnel soucieux de découvrir les sujets dont il n'est pas spécialiste. Tout au long de l'ouvrage, de nombreux flashcodes vous permettent d'accéder directement et rapidement à des compléments d'information, des documents techniques ou des vidéos pour approfondir les notions abordées.

09/2023

Afrique sub-saharienne

Le plus grand massacre depuis 1945. RD Congo, guerre et génocide, les rapports accablants de l'ONU et de l'UE

Plus de 10 millions de morts, 500 000 femmes violées... et toujours le silence. Jusqu'à quand ? Entre avril et juillet 1994, la République Démocratique du Congo (RDC) ex-Zaïre, a été envahie par un afflux de réfugiés rwandais et depuis lors, elle est constamment attaquée et pillée par des troupes venues du Rwanda et de l'Ouganda. Que se passe-t-il dans ce pays où les morts se comptent désormais par millions et les viols par centaines de milliers ? Charles Onana démontre que l'on assiste, depuis 1994, à l'invasion masquée du Congo par des milices et des troupes de Paul Kagame, le chef de l'Etat rwandais soutenu au départ par l'administration Clinton et ensuite par la France de Nicolas Sarkozy. A partir de témoignages exclusifs et de documents de la CIA, des archives de la Maison Blanche, de l'Elysée et de l'Union Européenne, l'auteur dévoile comment les Etats-Unis ont formé cet homme sans foi ni loi, pour servir leurs intérêts en RDC, en République Centrafricaine, au CongoBrazzaville, et dans d'autres états d'Afrique Centrale où la guerre entre l'Occident, la Chine et la Russie est féroce pour le contrôle des ressources minières stratégiques. Insatiables, les prédateurs dépècent la RDC et pillent ses richesses. Après 20 années de recherches, l'auteur alerte l'opinion sur l'extermination programmée des populations locales alors que plusieurs chefs d'Etats de la région et un ambassadeur européen ont déjà été assassinés. Charles Onana explique surtout comment la mise à mort de la RDC est organisée en utilisant la terreur et le mensonge dans le dessein de faire main basse sur des minerais indispensables à l'industrie mondiale de l'armement, de la téléphonie mobile et de la transition énergétique. Un document explosif sur les coulisses du gigantesque massacre d'êtres humains qui se déroule à quelques heures d'avion de nos pays occidentaux. Charles ONANA est docteur en science politique, spécialiste de l'Afrique des Grands Lacs et des conflits armés. Auteur de plusieurs livres de référence sur cette région dont Europe crimes et censure au Congo (Duboiris), Rwanda : La vérité sur l'Opération Turquoise (L'Artilleur), Enquêtes sur un attentat : Rwanda 6 avril 1994 (L'Artilleur), il a longtemps travaillé avec l'enquêteur Pierre Péan sur le Rwanda et la RDC. Charles Millon, ministre de la Défense de Jacques Chirac de 1995 à 1997, a vécu l'invasion du Congo-Zaïre aux avant-postes politiques et raconte son expérience personnelle dans la préface de cet ouvrage.

04/2023

Droit pénal

Droit et pratique de l'instruction préparatoire. Juge d'instruction - Chambre de l'instruction, Edition 2022-2023

De quoi le juge d'instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règles qui régissent l'interrogatoire de première comparution et celles relatives à la garde à vue ? Comment calculer les délais de prolongation de détention en cas de requalification, de pluralité de mandats de dépôt dans la même procédure, de jonction ? Comment fonctionnent les pôles de l'instruction ? Quels sont les articles du Code de procédure pénale touchés par les décisions du Conseil constitutionnel ? Dans quels cas la chambre de l'instruction peut-elle donner une injonction au juge d'instruction ? Que signifie exactement la règle de l'unique objet ? Quels sont les pouvoirs du juge délégué sur supplément d'information ? Comment la jurisprudence de la chambre criminelle décline-t-elle les principes conventionnels du contradictoire et de la proportionnalité ? Ces questions, et bien d'autres, pratiques et théoriques trouveront leurs solutions dans cette édition. Cette onzième édition inclut notamment les lois du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille, l'importante ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs, les différents textes pris, entre les mois de mars et mai 2020, dans le cadre de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, et les différents décrets parus jusqu'en juillet 2020. Cette édition est à jour de la jurisprudence des juridictions internes, comme de celle, toujours plus nombreuse, de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. Magistrats instructeurs, avocats, juges des libertés et de la détention, membres du ministère public, magistrats des chambres de l'instruction trouveront dans cet ouvrage les réponses essentielles sur la phase préparatoire du procès pénal. Les huit dernières éditions de cet ouvrage sont l'oeuvre de Christian Guéry, magistrat instructeur pendant 19 ans, ancien maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature, auteur notamment, avec Bruno Lavielle, dans la même collection, de Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police. Il est désormais conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, prix Odilon Barrot 1981 Grand prix de l'ENM 2015.

05/2022

Littérature asiatique

Une journée dans la vie du romancier Gubo

L'histoire de Park Taewon est l'un des textes coréens les plus célèbres. Park est considéré comme un représentant du modernisme qui se développa dans la Corée coloniale des années 1910-1940. "Une journée du romancier Gubo" (1934) est un court roman expérimental. Park décrit vingt-quatre heures de la vie d'un jeune écrivain dans l'ancienne Séoul. Il le fait dans une série de saynètes dans lesquelles la narration se brouille au fil des errances du héros, aspirant romancier vivant chez sa mère. Mélange des temps, notes de bas de page, flux de conscience fluctuant, le style est résolument moderne, en plus d'offrir un tableau saisissant de la vie de bohème dans le centre de la capitale coréenne des années 1920. Cette traduction illustrée offre de nombreux encadrés explicitant le contexte culturel et des illustrations d'époque pour permettre au lecteur francophone de s'immerger dans ce récit fascinant. Elle, la mère, l'entend sortir de sa chambre, aller jusqu'à l'entrée pour mettre ses souliers, prendre sa canne accrochée au clou et se diriger vers le portail. "Où vas-tu ? " Pas de réponse. Il est déjà devant le portail : il ne l'aura sans doute pas entendu. Ou peut-être sa réponse n'est-elle pas parvenue jusqu'à ses oreilles. C'est l'un ou l'autre, pense-t-elle, et elle hausse cette fois la voix pour se faire entendre jusqu'au dehors : "Ne rentre pas trop tard". Pas plus de réponse. Park Tae-won (ë°íì) est un écrivain coréen né à Séoul le 7 décembre 1909 et mort le 10 juillet 1986 à Pyongyang en Corée du Nord. Il a utilisé plusieurs noms d'emprunts tels que "Mong-bo" et "Gu-bo" . Il intègre l'université Hosei, au Japon, en 1930, mais arrête ses études avant l'obtention du diplôme. Il a fait ses débuts en tant que romancier en 1929 avec la publication de sa nouvelle "La barbe" (Suyeom) dans la revue "Littérature naissante" (Sinsaeng). Il est notamment le grand-père du réalisateur sud-coréen Bong Joon-ho. Auteur de plusieurs récits courts représentatifs du mouvement moderniste, il a écrit des romans célèbres parmi lesquels "Chroniques du Cheonggye" (1936-1937) sera bientôt publié en français à l'Atelier des Cahiers. Le traducteur Simon Kim, docteur spécialisé en littérature coréenne de l'époque coloniale japonaise (1910-1945), enseigne à l'université Korea à Séoul. Il a publié de nombreuses traductions d'ouvrages coréens, parmi lesquels "De morte", de Park Sang-ryung, et "Les Recherches du Professeur K", de Kim Dong-in, à l'Atelier des Cahiers.

05/2024

Romans historiques

Cycle d'Ogier d'Argouges N° 7 : L'épervier de feu

Vendredi 27 juillet 1347, Philippe VI, à la tête d'une puissante armée, parvient devant Calais que les Anglais assiègent depuis un an. Afin de les impressionner avant de leur livrer bataille, le roi enjoint à son champion, Ogier d'Argouges, d'entraîner les manants du Tournaisis à la conquête de la tour de Sangatte. Alors que cet objectif sans importance stratégique est sur le point d'être pris, un Anglais surgit devant Ogier. Ils s'affrontent à l'épée en un combat inégal. En effet, pour se mouvoir aisément, le Français a renoncé au port de l'armure. Son adversaire est fervêtu. Ce terrible Goddon est Renaud de Cobham. Sans l'efficace intervention de Gauthier de Masny, Ogier, grièvement blessé, serait exécuté. Emmené en Angleterre, soigné par Odile et Ethelinde de Winslow, le Français reprend des forces et s'enfuit. Un archer, Jack Shirton, lui vient en aide. Dès lors, ils n'ont qu'un dessein : rencontrer Hugh Calveley auquel, naguère, Ogier a sauvé la vie. Accompagnés de Griselda et d'Elisabeth qu'ils ont délivrées d'une auberge interlope, ils cheminent vers Ashby de la Zouche où les victoires d'Edouard III vont être célébrées par de grandes joutes. Ogier y retrouve deux personnes chères à son cœur : son oncle Guillaume de Rechignac, capturé au siège d'Auberoche, et Tancrèce, sa belle cousine. Ogier délivre Guillaume et un autre captif : Etienne de Barbeyrac. Ils fuient vers le sud en compagnie de Shirton et sont victimes d'une embuscade à laquelle seul l'archer échappe. Ramenés à Ashby, Edouard III leur propose un challenge. Ils affronteront trois de ses champions aux armes de guerre. Furieux de la défaite de ses hommes liges, Edouard III se venge en assignant à résidence et pour un an, à Bunbury, les héros de sa fête d'armes. Le jour de l'embarquement pour la France arrive enfin. La joie des ex-otages est soudain corrompue par une nouvelle qui les consterne : la peste noire, sur le Continent, tue des milliers de personnes. Une invincible angoisse étreint Ogier. Le fléau s'est-il répandu en Normandie ? A-t-il atteint Gratot, la demeure familiale ? Blandine, son épouse, et leur enfant ont-ils échappé aux ravages de l'épidémie ? Une nouvelle fois, à travers les tribulations de son héros, Pierre Naudin, sur des faits solides et mal connus, recrée cette terrible période de 1348, dont il fait admirablement partager les affres à ses lecteurs. " L'épervier de feu " décrit d'hallucinante façon l'hécatombe que la peste noire provoqua en Normandie. Non seulement l'irrésistible fléau y détruisit les manants, les paysans, les prud'hommes et leurs familles, mais il ouvrit ce malheureux duché à des hordes aussi épouvantables que la gigantesque épidémie.

08/1997

Histoire internationale

Les "Protocoles des sages de Sion". Faux et usages d'un faux, Edition revue et augmentée

Le retour du plus célèbre faux de la littérature antijuive dans l'actualité, les Protocoles des Sages de Sion, nous a conduit à publier une nouvelle édition revue et augmentée de l'étude, épuisée depuis plusieurs années, que lui avait consacré Pierre-André Taguieff en 1992. Les " Protocoles " ont été fabriqués à Paris, en 1900-1901, par les services de la police politique secrète du Tsar, l'Okhrana, qui a fait appel, pour réaliser ce travail, au faussaire Matthieu Golovinski. Ce document, se présentant comme les minutes de séances secrètes tenues par les plus hauts dirigeants du " judaïsme mondial ", était censé révéler leur programme de conquête du monde. Dès 1921, la démonstration philologique a été faite qu'il s'agissait d'un faux paraphrasant le Dialogue aux enfers entre Machiavel et Montesquieu, pamphlet alors bien oublié de l'avocat Maurice Joly, publié à Bruxelles en 1864, et dirigé contre Napoléon III. Cependant, après cette démonstration sans appel, les " Protocoles " n'en ont pas moins continué leur course, jusqu'à devenir un best-seller planétaire. Le principal but des faussaires de l'Okhrana était de disqualifier toute tentative de modernisation " libérale " de l'Empire tsariste en la présentant comme une " affaire juive " ou " judéo-maçonnique ". De 1903 à la révolution d'Octobre, les " Protocoles " sont restés une arme idéologique dans les mains des antisémites russes et des policiers manipulateurs. Le faux n'est devenu le principal vecteur du mythe de la " conspiration juive mondiale " qu'après 1917. Le " péril juif " a pris les couleurs du " péril rouge " avec le meurtre de la famille impériale (17 juillet 1918), dénoncé comme un " crime rituel " commis par les " bolcheviks juifs ". Utilisés d'abord comme machine de guerre idéologique contre le bolchevisme, les " Protocoles " ont été exploités à d'autres fins : expliquer après coup le déclenchement de la Grande Guerre comme la défaite de l'Allemagne par une machination juive, dénoncer la prétendue collusion des Juifs et de la " haute finance internationale ", réduire les régimes démocratiques à des masques d'une " ploutocratie mondiale à tête juive ", stigmatiser le sionisme comme une entreprise juive occulte de domination du monde, enfin démoniser l'État d'Israël, mythifié en tant que centre du " complot juif mondial ". Les " Protocoles " sont ainsi présents dans l'attirail idéologique du " nouvel antisémitisme " qui se déchaîne après la guerre des Six Jours (juin 1967). Depuis, la nouvelle judéophobie à base " antisioniste " s'est enrichie des négations du " révisionnisme ", tandis que, dans les pays d'Europe de l'Est (communistes, puis post-communistes) comme dans les pays arabes et plus largement dans le monde musulman, la " conspiration juive internationale " est devenue le " complot sioniste mondial ".

10/2004

Droit

Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée

A jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019. Les + de l'édition 2021 du Code de procédure civile : - A jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'aide juridique - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la saisie immobilière - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives aux règlements européens relatifs à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ont été intégralement refondues. Cette édition 2021 du Code de procédure civile intègre notamment : - le décret du 22 juillet 2019 de coordination de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs ; - les décrets du 30 août 2019 relatifs, notamment, au nouveau tribunal judiciaire ; du décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile ; - le décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce par consentement mutuel réalisés selon les modalités de l'article 229-1 du code civil ; - le décret du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires ; - le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République. - les ordonnances et circulaires du 26 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et relative à la prorogation des délais échus et à l'adaptation des procédures pendant la période d'urgence sanitaire. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, un Appendice a été créé en fin d'ouvrage pour y insérer notamment les deux ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire et sur la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et l'adaptation des procédures. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

07/2020

Préhistoire

Caune de l'Arago. Tome 10, Les restes humains du Pléistocène moyen de la caune de l'Arago

En mai 1963, au cours d'une mission exploratoire, Henry et Marie-Antoinette de Lumley pénètrent dans une cavité, la Caune de l'Arago, perchée à 80 mètres au-dessus de la plaine de Tautavel. Ils y découvrent un site exceptionnellement riche par son épais remplissage sédimentaire, qui laissait apparaître de part en part des ossements de faunes et des outils lithiques préhistoriques. Cependant, rien ne laissait présager que ce chantier de fouilles perdurerait plusieurs décennies. La richesse des informations recueillies sur le terrain et en laboratoire vont faire de ce site la clé de notre patrimoine à l'origine du peuplement européen. Les fouilles annuelles menées depuis 1964 dans la Caune de l'Arago, avec l'aide de plus de 4 500 fouilleurs, ont permis de mettre au jour, jusqu'à présent, un empilement de plus d'une cinquantaine d'unités archéostratigraphiques intercalées, dans un ensemble stratigraphique de seize mètres d'épaisseur, dont les datations sont de 690 000 ans à la base et 100 000 ans au sommet. Les restes humains découverts dans l'Arago sont relativement nombreux si l'on considère la rareté des os humains recueillis dans divers sites européens pour cette période comprise entre environ 1 million d'années et 100 000 ans. Parmi les restes de l'Arago, la découverte d'une portion antérieure de crâne, Arago XXI, le 22 juillet 1971, a fait connaître pour la première fois l'aspect physique du visage des premiers européens. L'inventaire des 152 restes humains met en évidence une majorité d'éléments crâniens et dentaires, quelques fragments du squelette postcrânien (membres supérieurs, membres inférieurs, ceintures scapulaire et pelvienne). Les extrémités sont représentées par un seul os de la main et un sol os du pied. Aucun élément du tronc n'a été trouvé jusqu'à ce jour. Ces restes représentent 32 individus, 18 adultes, 1 adolescent et 13 enfants. Le plus exceptionnel est d'avoir une certaine connaissance de la présence de 21 enfants qui ont perdu leurs dents temporaires (ou dents de lait) dans la grotte au cours de leur séjour. Ces tribus qui, entre -600 000 et -300 000 années, parcouraient les plaines du Roussillon au nord des Pyrénées, avaient leurs rites de chasse, de technique de taille des outils, de comportement vis-à-vis de leurs morts. Ayant précédé les populations néandertaliennes, il s'agit d'une population originale avec ses caractères physiques et comportementaux, que nous attribuons à Homo erectus tautavelensis. Ce sont les résultats des études d'une équipe de dix chercheurs spécialistes du terrain de la Caune de l'Arago et des méthodes paléoanthropologiques qui sont rassemblés dans cet ouvrage. Quinze chercheurs internationaux apportent en appendices leurs réflexions à partir de leurs expériences.

01/2023

Droit rural

Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres. 4e édition

Loin des représentations d'un monde rural à présent révolu, l'agriculteur mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité professionnelle exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes de ces dernières années, en dernier lieu la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, pour réaliser combien l'agriculteur et le droit attaché à son activité sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Les contemporains urbains, les voisins rurbains et tertiaires de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et mêmes surveillent l'adaptation aux technologies de pointe, aux énergies renouvelables, etc., avec une attention jamais démentie. L'actualité factuelle met tous les jours en lumière les enjeux alimentaires et énergétiques nationaux et mondiaux dont il est un des acteurs non institutionnels. L'exploitant agricole se situe donc dans le temps, mais aussi dans l'espace qui n'est plus intégralement dévolu à son activité, partagé qu'il est entre des prescriptions et un maillage territorial multidisciplinaire, avec lesquels il doit composer. Cet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun grâce, notamment, à la jurisprudence inventive à laquelle il donne lieu. Il n'y a pas d'agriculture sans territoire, ainsi que cela apparaît dans les textes des douze dernières années (loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005, loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010 et loi d'avenir du 13 octobre 2014). C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire, les baux ruraux à long terme, dont le bail cessible hors du cadre familial. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.

08/2017

Bâtiment

NF DTU 23.4 Planchers à prédalles industrialisées en béton

La norme NF DTU 23. 4 de juillet 2021 a été homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en juin 2021. La partie P1-1 propose les clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d'exécution des planchers à prédalles industrialisées qui peuvent être suspendues ou reposer sur deux, trois ou quatre bords, voir un bord dans le cas de porte à faux ou sur appuis ponctuels (planchers-dalles avec ou sans chapiteaux). Il couvre le cas des ouvrages courants, tels que ceux destinés aux logements, bâtiments scolaires et hospitaliers, immeubles de bureaux, bâtiments industriels, commerces et parkings, pour des conditions normales d'utilisation. Les prédalles industrialisées sont des prédalles préfabriquées en usine fixe de manière industrielle. Elles sont appelées "prédalles" dans la suite du document et elles relèvent de la NF EN 13747. La présente partie vise les planchers constitués de prédalles précontraintes dont l'épaisseur est comprise entre 50 mm et 180 mm (bornes incluses) ou de prédalles en béton armé dont l'épaisseur est comprise entre 40 mm et 180 mm (bornes incluses) ; ou encore à dalle pleine constitués de prédalles pouvant comprendre des treillis raidisseurs ou des nervures de raidissement en béton, ainsi que les planchers constitués de prédalles formant seulement coffrage du plancher pendant la construction. Par contre elle ne vise pas les planchers constitués de prédalles comportant des alvéoles ; les zones de travées comportant des rupteurs de ponts thermiques ; les zones de travées comportant des goujons ; les planchers réalisés avec du béton de fibres. Les solutions de planchers avec rupteurs de ponts thermiques, avec goujons ou réalisés avec du béton de fibres relèvent de la procédure d'Avis Technique. Le présent document est applicable dans toutes les zones climatiques ou naturelles françaises, y compris les Départements et Territoires d'Outre-Mer. La partie P1-2 a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution des ouvrages de bâtiment et de génie civil, dans le champ d'application du NF DTU 23. 4 P1-1 (CCT). La partie P2 a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de planchers à prédalles industrialisées en béton, dans le domaine d'application défini à l'article 1 du NF DTU 23. 4 P1-1. Compte tenu du caractère traditionnel des planchers à prédalles industrialisées en béton, la CCFAT a décidé de sortir, dans le domaine traditionnel, les ouvrages dont les Avis Techniques étaient couverts par le Cahier des Prescriptions Techniques du CSTB n° 2892-V2. Les trois parties du NF DTU 23. 4 (P1-1, P1-2, P2), ainsi que la norme NF P19-206 remplacent les Avis Techniques de la famille : plancher à prédalles en béton armé avec treillis, relevant du cahier CSTB précité.

07/2021

Guerre d'Indochine

Aimer et servir - Lettres d'Indochine. 1945-1947, 1954

La conversation épistolaire à la fois passionnée et pudique, épique et amoureuse, entre André Butor, jeune officier servant en Indochine entre 1945 et 1947, puis en 1954, et une jeune étudiante à sciences po, Chistiane Chauvet, devenue son épouse. Avec pour fil conducteur aimer et servir. "AIMER : le coup de foudre qui frappe André en juillet 1945 est sans doute partagée, même si Christiane ne se l'aouera que plus tard. Le 28_ octobre celui-ci embarque pour Saigon, sans l'avoir revue. S'ensuit une abondante correspondance "transcontinetale" , 354 lettres échangées durant les deux années suivantes ; d'abord amical, cet échange prend un tour rapidement sentimental et leur permet de se connaitre plus intimement. Peu à peu au bout d'un an, celui qui se qualifie d'"ami d'indochine" et celle qui lui envoie à la fin de ses lettres son "affectueux souvenir" et "sa meilleure amie" vont ressentir, simultanément à 12000km de distance la même progression du sentiment amoureux, une flamme mutuelle. Cette conversation épistolaire va se poursuivre avec la même intensité, leur permettant de mieux se connaitre : André, un homme au tempéramment intrépide, à l'humour volontiers moqueur, ayant le gout du risque, de l'aviation et soif d'aventure ; Christiane, une nature indépendante, impétueuse et passionnée. Ils partagent une m^me vision de l'actualité politique : pour elle "notre pays est entre de bien mauvaises mains". Lui met très peu de temps à se rendre compte, " que la France aura vite fait de perdre l'Indochine". SERVIR : c'est aussi l'histoire et le destin d'une génération de jeunes officiers fraichement sortis de saint Cyr, souvent issus de la résistance contre le nazime et qui considèrent que cette guerre consttue un maillon important dans la lutte contre le totalitaisme communiste. Affecté en cochinchine et en Annam dans des postes isolés, lieutenant André Butor prendra ardemment sa part dans la lutte contre la guérilla vietminh ente 1945 et 1947 . De retour en Indochine en 1954 comme pilote d'héicoptère , la dernère lettre envoyée à son épouse est datée du 27 mars 1954. Rentré de Hanoi à Muong sai, le capitaine André Butor trouvera la mort le soir m^me en effectuant des essais de vol de nuit afin de poursuivre les héroïques évacuations sanitaires pendant le siège de Dien Bien Phu. André Butor est promu Chevalier de la Légion d'Honneur à titre posthumme le 5 août 1954 ". N'omettez pas d'inscrire le souvenir d'André. Il fut un héros", écrira Christiane Butor à ses enfants au soir de sa vie. Message bien reçu par ses filles Nathalie Volle Butor et Isabelle Chollet-Butor qui se sont chargées de transcrire méticuleusement ces lettres, de les composer et de présenter ce livre qui se lit comme un grand roman d'amour et d'aventure.

09/2023

Entreprise en difficulté, proc

Droit et pratique des procédures collectives. Edition 2023-2024

Maîtriser les procédures collectives Cet ouvrage contient une étude très approfondie du régime issu de la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005, modifiée par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 et est à jour des textes plus récents, dont dont la loi du 22 mai 2019, dite loi Pacte, le décret du 21 novembre 2019, l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du Code de commerce et qui vient transposer la directive européenne 2019/1023 dite restructuration et insolvabilité, ainsi que la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante. Sont exposés, dans le détail, la situation et le traitement des difficultés des débiteurs, de leurs créanciers et partenaires contractuels. L'ouvrage permet de maîtriser au mieux, en le rendant facilement accessible et parfaitement compréhensible, le dispositif de traitement des difficultés des entreprises, caractérisé par sa très grande technicité. Il permet d'éviter des erreurs irréparables dans la gestion contentieuse, du fait notamment des multiples délais encadrant les actions obligatoires à prévoir ou à conduire, en en déterminant avec précision les contours procéduraux. A l'originalité de l'approche, structurée autour de la combinaison des actions de chacun des intervenants avec la chronologie de la procédure, est associée une analyse systématique des travaux préparatoires, de la jurisprudence et de la doctrine. Cette onzième édition a été refondue, la numérotation des paragraphes passant de 5 à 6 numéros, ce qui assure un découpage plus précis et une présentation ouvertement différenciée des règles applicables en fonction des législations. Constamment enrichi, il se caractérise par une exceptionnelle source documentaire. Il s'agit d'un outil incomparable, assurant une grande rapidité d'accès à une information très pertinente pour tout praticien des procédures collectives. Cette accessibilité a encore été renforcée par l'enrichissement de l'index, qui assure au lecteur davantage de précision. Très apprécié des magistrats professionnels et consulaires, l'ouvrage est indispensable aux administrateurs et mandataires judiciaires, aux avocats, greffiers des tribunaux de commerce et des TGI, aux services juridiques et contentieux des établissements de crédit, des administrations financières et des organismes sociaux. Il rendra en outre de précieux services aux notaires, huissiers de justice, commissaires-priseurs judicaires et expertscomptables et à tout professionnel confronté aux difficultés de l'entreprise. L'auteur, Pierre-Michel Le Corre, est professeur agrégé des facultés et dirige à Nice le Master Administration et liquidation des entreprises en difficulté (ALED). Il est praticien spécialiste du droit des entreprises en qualité de consultant et formateur. Il assure la direction scientifique de l'édition spécialisée Droit des entreprises en difficulté de la Gazette du Palais et celle de la base procédures collectives de Lexbase.

12/2022

Théâtre - Pièces

Victoria K, Delphine Seyrig et moi ou la petite chaise jaune

Depuis la fin de la guerre civile terminée officiellement le 13 octobre 1990, le Liban s'est reconstruit matériellement, enterrant son passé proche et se projetant de manière vertigineuse vers l'avenir. L'humain n'a pas été reconstruit, pansé, écouté. Il s'est exilé ou est resté là souvent refermé sur sa communauté. Beyrouth a changé de visage et a connu comme beaucoup d'autres villes dans le monde gentrification et négligence du patrimoine architectural traditionnel. Le centre-ville qui occupait une fonction de centre avant 1975 en rassemblant toutes les couches de la société s'est transformé en lieu aseptisé accessible uniquement à ceux qui en ont les moyens. L'Histoire récente n'a pas été enseignée à la jeunesse car elle n'a pas été écrite. Les livres d'Histoire du Liban exploités dans les collèges et les lycées privés et publics s'arrêtent avec l'indépendance du Liban en 1943. A croire que depuis qu'il est reconnu officiellement en tant que pays ce territoire n'a plus d'Histoire commune. La rencontre avec les carnets et lettres de Victoria a été le moyen, le chemin pour ouvrir une brèche vers un pan de l'Histoire locale et régionale, de réparer une forme de déni historique et de revisiter aussi le parcours qui m'a menée jusqu'à elle ou qui l'a menée jusqu'à moi. J'ai construit cet écrit comme une fouille archéologique qui dévoile petit à petit ou donne d'abord des morceaux, des fragments qui s'assemblent et fondent les uns dans les autres au fur et à mesure. S'il dessine en filigrane les conflits qui ont secoué le pays et la région, il raconte surtout une femme à la recherche de repères humains et géographiques qui va à la rencontre d'une autre femme. Il se base sur une documentation réelle et questionne ce qui fait la réalité et ce qui fait la fiction. Valérie Cachard Cette édition est une édition bilingue, en français et en arabe libanais. Ce texte a reçu le prix RFI Théâtre 2019. Il s'inscrit dans un projet multidisciplinaire mené en collaboration avec Grégory Buchakjian Il a été mis en scène au CDN de Rouen en mars 2020, avec Tamara Saadé et Catherine Dewitt sous la direction d'Eva Doumbia et mis en voix au Théâtre de la Tempête en juillet 2020 avec Anne-Lise Heimburger, Astrid Bahiya et Benoist Esté sous la direction de Catherine Boskowitz Il est traduit du français vers l'arabe libanais par Chrystèle Khodr Cet ouvrage, publié dans le cadre du Programme d'Aide à la Publication Georges SCHEHADE, bénéficie du soutien du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères et du Service de Coopération et d'Action Culturelle de l'Ambassade de France

10/2021

Histoire internationale

Guinée, 3 avril 1984. Une date et ses conséquences

Le 3 avril 1984, une semaine après la disparition du président Ahmed Sékou Touré, l'armée s'empara du pouvoir en Guinée. Les causes du coup d'Etat qui a placé le Comité militaire de redressement national (CMRN) à la tête du pays sont diversement interprétées. Les arguments invoqués par les militaires se heurtent aux démentis des anciens compagnons du père de l'indépendance guinéenne. Toujours est-il que la prise en main des destinées de la nation par les Forces armées provoqua une grande effervescence dans les rues de Conakry et sur toute l'étendue du territoire national. Des foules en liesse scandant "Vive la liberté" acclamèrent les nouveaux maîtres du pays. Le CMRN ne tarda pas à afficher sa volonté de rupture avec l'ancien régime. Le même jour, il fit libérer les prisonniers politiques détenus au Camp Boiro. Placé à la tête du pays par ses pairs, le colonel Lansana Conté apparut comme le symbole d'une Guinée nouvelle débarrassée des tares et des excès du régime précédent. Le nouveau président réaffirma l'adhésion de son gouvernement aux principes des droits humains et son attachement à la charte de l'OUA et à celle de l'ONU. Il parla de démocratie en promettant que plus personne ne serait poursuivi en Guinée à cause de ses idées. Cependant des contradictions internes éclatèrent très rapidement au sein de la nouvelle équipe dirigeante. Elles atteignirent leur point d'orgue le 4 juillet 1985 lors de la tentative de coup d'Etat perpétrée par le colonel Diarra Traoré. L'ancien numéro deux du régime évincé de la tête du gouvernement six mois plus tôt croyait tenir sa revanche en profitant de l'absence de Lansana Conté pour le renverser. Mais l'échec fut cuisant et les représailles impitoyables. Diarra Traoré y perdit la vie en même temps que la quasi-totalité des officiers supérieurs de son ethnie. Avaient-ils tous été ses complices dans son ambition de se hisser à la première place occupée par Lansana Conté ? Des amalgames et autres règlements de comptes ont-ils eu cours pour se débarrasser d'individus, dont le nombre et la brillante carrière agaçaient des proches du président ? Comment expliquer surtout la violence d'Etat et la férocité qui s'est abattue sur l'ensemble des membres de l'ethnie du colonel putschiste ? En effet, la tentative de coup d'Etat fomentée par l'ancien Premier ministre provoqua des arrestations multiples parmi les Malinkés et des exécutions sommaires difficilement quantifiables. C'est à ces questions et à d'autres encore que l'auteur tente de répondre au lendemain de ces événements qui contribuèrent à faire du général Lansana Conté le maître incontesté de la Guinée.

03/2020

Sciences de la terre et de la

Arctica. Volume 3, Nunavut, Nunavik (Arctique central canadien et nord-québécois) Le peuple inuit prend en main son destin

Nunavut, Nunavik Arctique central canadien et nord-québécois Le peuple inuit prend en main son destin Le 24 juillet 1967, le Président Charles de Gaulle, invité à Montréal par le Premier ministre Daniel Johnson, prononce devant une immense foule quatre mots décisifs : " Vive le Québec libre ! " Cette célèbre exclamation, très controversée à Ottawa, marque le début d'une politique étroite de coopération scientifique et politique entre la France et la Province de Québec. Missionné les années suivantes par les deux gouvernements en tant que directeur d'un programme d'étude socio-économique dans le Nouveau-Québec, Jean Malaurie, au titre du ministère des Affaires étrangères français, engage une équipe de quatre spécialistes dans une vaste et ambitieuse enquête de terrain consacrée à l'examen de la condition inuit au sein de la région ; ce, dans la perspective de la création du territoire du Nunavik à laquelle Paris souhaite apporter toute sa coopération. Hasard des mutations politiques et des querelles institutionnelles : les analyses et recommandations du rapport général de cette Commission franco-québécoise, aux conclusions sévères pour les autorités dites favorables aux autochtones, ne furent jamais publiées dans leur intégralité. Elles sont présentées pour la première fois dans cet ouvrage historique, avec notamment la publication de deux rapports inédits (Daniel Nat : autonomie et autogestion des Inuit du Québec, Guy-José Bretonès : pédagogie du développement). A travers une sélection d'articles couvrant les années 1960 à nos jours, depuis Nunavut et les prémices de la Convention de la baie James et du Nord québécois (1975) aux préoccupations très contemporaines de la société Makivik, organisme inuit autonome dirigé actuellement par l'ancien sénateur inuit Charlie Watt, informateur et ami de Jean Malaurie, cet ouvrage permet de mieux connaître et comprendre les minorités arctiques menacées du Canada. Personnalité polaire majeure, Jean Malaurie est avant tout un scientifique, géomorphologue et géocryologue de formation. Il a participé par ses travaux au concept de Gaïa. Il est à l'origine du Centre d'études arctiques (CNRS-EHESS), érigeant en combat précurseur l'interdisciplinarité entre sciences humaines et sciences naturelles. Directeur émérite au CNRS et à l'EHESS, ambassadeur de bonne volonté pour l'Arctique à l'Unesco, directeur-fondateur de l'Académie polaire d'Etat à Saint-Pétersbourg, il est aussi le créateur d'un courant nouveau d'anthropologie réflexive porté par sa mythique collection " Terre Humaine " (Plon). J. G. Bartholomew & Co. , Dominion of Canada (détail : carte de la baie d'Hudson), in : The XXth Century Citizen's Atlas of the World, London, George Newnes Ltd. , 1903, p. 123-124. Masque kaniktuk, culture sugpiak, île Kodiak (Alaska), XIXe siècle. Musée de Boulogne-sur-Mer © Philippe Beurtheret Portrait de Jean Malaurie, Paris, v. 1985. © Jean Malaurie

07/2020

Théâtre

L'Echange

Le 2 avril 1893, Paul Claudel débarque à New York où il vient d’être nommé en tant que vice-consul au Consulat Général de France. C’est son premier poste à l’étranger. Il a vingt-quatre ans. Sitôt arrivé aux Etats-Unis, il déclare y avoir « ramassé des idées » pour sa « dramaturgie de l’or ». L’Echange, achevé à Boston en juillet 1894, sera donc le fruit de ses découvertes et de ses réflexions lors de son séjour aux Etats-Unis : un drame américain, nourri des expériences et des lectures effectuées à New York, inaugurant une nouvelle esthétique et illustrant les tentations, les méditations et les aspirations d’un jeune homme au moment de son premier exil. Deux couples, un lieu, une journée : Claudel se flattait justement, dans sa lettre à Maurice Pottecher du 29 septembre 1893, d’avoir « observé les trois unités de temps, de lieu et d’action », et de s’en être tenu à « quatre personnages en tout, deux hommes, deux femmes ». Le quatuor de L’Echange est aussi l’expression des divers visages et des multiples aspirations de l’auteur : « C’est moi-même qui suis tous les personnages », écrivait Claudel. Il y en a quatre : « l’actrice, l’épouse délaissée, le jeune sauvage et le négociant calculateur ». « L’intérêt d’un drame doit dépasser l’anecdote qu’il raconte », affirmait Claudel à la veille de la création de L’Echange en décembre 1913. La pièce est assurément bien plus riche de sens que ne le laisserait supposer la minceur de son argument, cet échange entre couples. A travers et par-delà le scénario traditionnel de la « double inconstance », elle exprime en effet les multiples aspects de l’expérience et de la réflexion de Claudel au moment de son premier éloignement. Historiquement et géographiquement implanté dans un décor matériel et social précis, le drame est d’abord le fruit de la découverte d’un « nouveau monde », avec ses spécificités morales, économiques et même ethniques. C’est aussi l’expression des sentiments contrastés du jeune homme, en proie simultanément à la mélancolie de l’exil, aux tentations de la liberté, aux exigences de la religion. C’est une méditation sur les femmes et l’argent, sur les souffrances de l’amour, les vertus du mariage et les valeurs de la vie. Plus tard, l’auteur demandera « pardon pour la raideur des silhouettes, la brutalité des couleurs et le sans-gêne de l’apprenti dramaturge ». Mais ce sont là précisément les traits originaux de cet Echange où la stylisation de la dramaturgie ne fait que mieux mettre en valeur la fermeté de la pensée et l’éclat de la poésie.

06/2011

Sciences historiques

Le Charollais et le Brionnais. Monographie des communes Tome 1

Après avoir été habité par les Ambarri ou par les Brannovii du temps de César, le Charollais fut compris dans le diocèse d'Autun. Il passa ensuite successivement aux rois de Bourgogne, aux rois de France, puis aux comtes de Chalon. Au XIIle siècle, Hugues IV, comte de Chalon, démembra la châtellenie et la donna par testament à sa petite-fille Béatrix lre en 1272. Le Charollais fut érigé en comté en faveur de Béatrix II, en 1316 et le bailliage fut établi par Louis XI en 1477. La ville de Charolles, séjour des comtes et siège des Etats du pays, reçut ses franchises et privilèges en 1301. Elle souffrit des conflits entre les rois de France et d'Espagne, mais aussi des guerres de Religion au cours desquelles elle fut prise d'assaut par Blanet, chef des huguenots, et pillée durant dix jours. Les Romains reconnurent rapidement les propriétés médicinales des eaux de Bourbon-Lancy. Ils y fondèrent des thermes d'une magnificence extrême, après avoir fait d'immenses travaux, soit pour tailler le rocher dont les aspérités formaient obstacle à l'établissement des puits sur un même niveau, soit pour séparer les sources chaudes des sources froides et les emprisonner dans des bassins construits dans le plus grand luxe. Ils établirent également un fort sur les traces duquel fut édifié un château qui sut résister à toutes les attaques. Longtemps, la ville fut restreinte à l'enceinte de cette forteresse. Elle prit son essor vers la fin du XVIe siècle, à la suite du séjour d'Henri III qui ordonna des restaurations importantes. Ainsi l'établissement thermal retrouva quelque temps un peu de son ancienne célébrité. La légende dit que la ville de Chauffailles doit son nom à la condition des habitants de la contrée qui, au Moyen Age, se livraient à l'exploitation des nombreuses forêts couvrant le pays et d'où l'on tirait le charbon de bois qui remplaçait la houille. Jusqu'à l'arrivée des Burgondes, Digoin était le pays le plus florissant du Charollais. Il accueillit Pépin le Bref après sa victoire contre Gaifre, comte d'Auvergne, puis subit les incursions des Armagnacs. Durant la Ligue, ses fortifications furent détruites parles royalistes. Un lieutenant des ligueurs qui s'était emparé de la ville, y fut surpris au mois de juillet 1593 parles barons de Saligny et d'Amanzé. Il périt brûlé avec les siens dans une forteresse où il s'était enfermé. Grâce à son donjon muni de quatre tours rondes et deux corps de logis, construit par le seigneur de l'Espinasse, le château de La Clayette constituait un abri tellement solide que, dit-on, les habitants de Paray parcouraient quatre lieues pour venir s'y réfugier.

08/2015

Histoire de France

LOUIS-PHILIPPE

Humilié, comme tous ceux de sa lignée, par les Bourbons, critiqué, puis menacé durant la Révolution, éternel candidat au moindre trône vacant d'Europe, opportuniste ou passant pour tel (il fut quasi jacobin dans sa jeunesse et finit sa vie en monarque autoritaire chassé par une émeute), moqué par ses adversaires politiques des deux bords au cours de son règne, Louis-Philippe a laissé dans la mémoire des Français une image ambiguë et contradictoire. Par surcroît, ce n'est que depuis peu de temps que sont accessibles aux historiens les archives permettant d'éclairer sa figure de façon définitive. Guy Antonetti est le premier d'entre eux. Qui était donc le dernier roi sous lequel les Français ont accepté de vivre ? Faudrait-il, comme on le fait souvent des personnages mal connus, le statufier, le créditer d'avoir fait avancer la démocratie libéra-le et d'avoir donné au pays près de vingt ans de stabilité ? Certes non. Si son règne ne fut pas le désastre que l'on a dit et si nombre de ré-formes positives portent son empreinte propre, il est clair que Louis-Philippe a échoué. La monarchie issue des Trois Glorieuses était à ses yeux d'une perfection indépassable. Il était convaincu que le choix fait alors - le "juste milieu" entre l'absolutisme de l'Ancien Régime et l'anarchie jacobine , garanti par la charte 1814 révisée, était le seul possible. Il se prenait pour un homme de son temps, alors qu'il n'était au fond qu'une figure éminente de cette aristocratie éclairée du xviiie siècle qui se rallia au tiers état en juin 89 en rêvant de transformer la monarchie en une royauté constitutionnelle on connaît la suite. Rejetant la leçon, Louis-Philippe ne sut pas évoluer, en depit d'une in-telligence et d'un courage évidents. La même insurrection qui l'avait mis sur le trône en juillet 1830 le balaya en quelques jours en février 1848. Né en 1773, il prolonge, au siècle de la vapeur, l'époque des Lumières. N'a-t-il pas, enfant, croisé Voltaire, lequel avait vingt ans en 1715 et n'a-t-il pas dîné avec Robespierre et avec Washington, mais son père n'a-t-il pas été l'homme le plus riche du royaume, et n'était-il pas lui-même quatre fois l'arrière-petit-fils de Louis XIV ? Louis-Philippe a voulu être roi, un vrai roi, un grand roi. Il a seulement oublié que la France ne voulait plus de roi du tout, ni petit ni grand. Professeur à l'université de Paris II, Guy Antonetti, agrégé de droit, est historien du droit, spécialiste des questions financières et économiques.

10/1994

Droit

L'Algérie, ses institutions, son droit à l'épreuve de la colonisation

Les vingt-quatre articles contenus dans cet ouvrage forment une contribution à la connaissance de l'histoire des institutions et du droit de l'Algérie. Cette discipline demeure encore lacunaire. Certes il existe une littérature importante sur l'histoire de l'Algérie, mais celle qui concerne la formation des institutions et du droit de l'Algérie contemporaine est marquée par l'absence de grandes synthèses couvrant la totalité de l'histoire algérienne. Seul l'ouvrage de Claude Collot s'efforce de retracer la période allant de l'époque ottomane à l'indépendance ; cependant il ne relate que la mise en place de l'organisation territoriale, des finances et de la justice ainsi que la réglementation de quelques libertés publiques. Disparu beaucoup trop tôt, Claude Collot n'a pas eu la possibilité de parfaire son oeuvre. Il a eu cependant le mérite et surtout la grande intelligence de percevoir que l'histoire des institutions et du droit algérien devait être retracée en la dégageant de sa gangue coloniale. En effet, durant la période coloniale et avec un recul d'un demi-siècle paraissent nombre d'ouvrages qui retracent parfois avec beaucoup de clarté, tel le traité d'Emile Larcher, la genèse des institutions algériennes à l'époque coloniale. Mais le but que se fixent ces auteurs est d'éclairer leur présent colonial à la lumière de l'évolution coloniale. Pour tous les auteurs qui ont écrit entre 1830 et 1962 – voire au-delà – tout commence le 5 juillet 1830. Il faut attendre la fermeture de la période coloniale pour pouvoir entamer une véritable histoire des institutions de l'Algérie et non pas seulement une histoire des institutions algériennes à l'époque coloniale. Claude Bontems a succédé à Claude Collot comme professeur d'histoire du droit à la Faculté de droit d'Alger de 1969 à 1975. Il s'est essayé à poursuivre le travail de son devancier qui était au demeurant un ami de longue date : ils s'étaient connus en 1961 ; il a poursuivi cette oeuvre en introduisant l'histoire des institutions de l'Algérie au sein de cet établissement. Sa présence à Alger a donné naissance à un Manuel des institutions algériennes de 1518 à 1870. Le second volume n'a pu voir le jour. Cependant, les divers articles publiés dans ce recueil constituent une forme de prolongation, incomplète, de cet ouvrage qui n'a pas connu son achèvement. Rédigés entre 1972 et 2012, ils ont tous trait à la formation des institutions administratives algériennes ou à la compréhension du droit applicable à l'Algérie au XIXe et aux débuts du XXe siècles. Ils s'inscrivent dans le nouveau courant qui s'efforce de reconstruire l'histoire institutionnelle de l'Algérie en s'affranchissant de certains présupposés procédant du passé colonial, mais sans minimiser l'importance de ce dernier.

01/2018

Sociologie

Enquete sur la visibilite des lesbiennes et la lesbophobie 2015

Ce document est le premier de ce type en France. Aucune enquête n'avait encore interrogé les lesbiennes sur la visibilité de leur orientation sexuelle et jamais un nombre aussi important de femmes (7 126 femmes partout en France ont répondu à notre questionnaire d'avril à juillet 2013) n'avait témoigné sur la lesbophobie. L'objectif de l'enquête est double : d'une part, établir la visibilité que les lesbiennes accordent aujourd'hui à leur orientation sexuelle et, d'autre part, déterminer la part d'entre elles qui se déclarent victimes de lesbophobie. Ainsi, faire connaitre les violences auxquelles les lesbiennes peuvent être confrontées et permettre une meilleure appréhension de la lesbophobie. Les résultats sont marquants : les lesbiennes sont très peu visibles. La visibilité par la parole est très peu développée : seules 26 % des répondantes parlent à tou-te-s les membres de leur famille et 18 % parlent à tou-te-s leurs collègues. La visibilité par les gestes dans l'espace public est quant à elle très contrôlée : plus de la moitié des répondantes font attention au contexte où elles se trouvent avant de tenir la main de leur partenaire ou de l'embrasser, et pour 63 % d'entre elles cette attitude s'explique par la peur des réactions hostiles. Les témoignages sur la lesbophobie permettent de comprendre cette peur. Près de 60 % des répondantes ont vécu au moins un acte lesbophobe au cours des 2 années précédant l'enquête. Parmi elles, 13 % déclarent y avoir été confrontées régulièrement. L'espace public apparaît comme un milieu hostile : 45 % des violences s'y déroulent, faisant de ce lieu le premier contexte de lesbophobie. La famille et le travail sont aussi des environnements lesbophobes régulièrement rapportés, concernant respectivement 14 % et 11 % des témoignages. Près de 2 ans après le vote de la loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de personnes de même sexe, notre rapport dresse un état des lieux des vies des lesbiennes en France. Il met aussi en avant les progrès nécessaires dans une société encore trop inégalitaire pour les personnes LGBT en général et les lesbiennes en particulier. Trop souvent tue et invisibilisée, la lesbophobie est une forme de violence et de haine difficile à combattre. SOS homophobie en appelle aux pouvoirs publics pour que la violence mise en évidence dans notre rapport soit combattue avec force et détermination. Il ne suffit plus aujourd'hui de seulement constater que les lesbiennes n'ont ni une parole, ni des gestes libres, il est nécessaire que soit mise en place une politique ambitieuse et juste d'aide aux victimes, de lutte contre les LGBTphobies et pour l'égalité des sexes et des genres.

03/2015

Matthias Jambon-Puillet

Extraits

Prepack et pre-insolvency à la lueur du livre XX, de la loi du 21 mars 2021 et de la directive restructuration

les congés payés. le don de jours de repos

A l'opéra chez les Despous !

L'extrême droite dans la Résistance. Tome 1

Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais. Tome 3, Dans la tourmente (1785-1799)

J'ai cru en Hitler

Jean-Charles Bouloc

Oeuvres complètes. Suivies de Doctrine de Tertullien

Hellenik Blues

Soixante-dix jours en Russie & autres textes (1921-1924)

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction. L'essentiel pour aborder le logement et l'habitat, 3e édition

Le plus grand massacre depuis 1945. RD Congo, guerre et génocide, les rapports accablants de l'ONU et de l'UE

Droit et pratique de l'instruction préparatoire. Juge d'instruction - Chambre de l'instruction, Edition 2022-2023

Une journée dans la vie du romancier Gubo

Cycle d'Ogier d'Argouges N° 7 : L'épervier de feu

Les "Protocoles des sages de Sion". Faux et usages d'un faux, Edition revue et augmentée

Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée

Caune de l'Arago. Tome 10, Les restes humains du Pléistocène moyen de la caune de l'Arago

Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres. 4e édition

NF DTU 23.4 Planchers à prédalles industrialisées en béton

Aimer et servir - Lettres d'Indochine. 1945-1947, 1954

Droit et pratique des procédures collectives. Edition 2023-2024

Victoria K, Delphine Seyrig et moi ou la petite chaise jaune

Guinée, 3 avril 1984. Une date et ses conséquences

Arctica. Volume 3, Nunavut, Nunavik (Arctique central canadien et nord-québécois) Le peuple inuit prend en main son destin

L'Echange

Le Charollais et le Brionnais. Monographie des communes Tome 1

LOUIS-PHILIPPE

L'Algérie, ses institutions, son droit à l'épreuve de la colonisation

Enquete sur la visibilite des lesbiennes et la lesbophobie 2015