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Dossiers

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

La servante écarlate de Margaret Atwood : la dystopie fantastique

Depuis 1985 que ce roman a été publié, l’explosion qu’il a connue avec l’adaptation pour la chaîne Hulu — première diffusion en avril 2017 — c’est devenu l’œuvre incontournable. Et finalement, Margaret Atwood, aux anges, reçoit enfin les lauriers pour cette œuvre majeure.

Dossier

Team AlexandriZ : pirates de livres ou distributeurs de savoir ?

La Team était spécialisée dans la diffusion d’ebooks, spécifiquement de romans transformés en version numérique. L’une de leurs grandes marottes était d’ailleurs de procéder à la numérisation d’ouvrages que les éditeurs ne commercialisaient pas en format ebook. Mais ils étaient aussi qualifiés, en regard du Code de la propriété intellectuelle, de pirates.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Mathématiques

Transport et diffusion

Les modèles de transport ou de diffusion interviennent dans la description mathématique de nombreux systèmes physiques mettant en jeu l'interaction entre une assemblée de particules (neutrons dans un matériau fissile, photons dans une atmosphère planétaire ou stellaire...) ou une population d'organismes vivants et le milieu ambiant. L'objectif de ce livre est de présenter les modélisations cinétiques (notamment l'équation de Boltzmann linéaire), ainsi que les outils asymptotiques permettant de les relier aux modèles de diffusion (typiquement, à l'équation de la chaleur). Environ la moitié de l'exposé porte sur l'analyse numérique pour les deux modélisations, avec des applications à la notion de "taille (ou de masse) critique". Ce livre s'achève pu un chapitre sur la "méthode d'homogénéisation", qui fournit une modélisation efficace pour les problèmes de transport et de diffusion dans les milieux composites. Nous avons choisi dans cet ouvrage d'éviter autant que possible le recours à des théories mathématiques avancées (analyse fonctionnelle, formalisme des distributions, théorie spectrale en dimension infinie etc...) Chaque chapitre se termine pu des exercices illustrant les méthodes présentées dans le livre dans divers contextes applicatifs, ou proposant une ouverture vers d'autres aspects des équations de transport et de diffusion. Ce livre s'adresse principalement aux élèves des écoles d'ingénieurs ou aux étudiants de niveau Master souhaitant s'initier aux modèles cinétiques.

03/2019

Droit

La création du droit

Qui crée le droit, comment, et pour quoi faire ? On doit, pour répondre à cette question, qui n'est qu'apparemment simple, sortir de la théorie d'un législateur tout-puissant et inconditionné pour observer que le droit est le produit complexe d'une culture, le résultant de rapports de forces, l'enjeu de luttes d'intérêts, un fondement à investir et influencer. Cette vue globale, transversale et réaliste, de la création du droit oblige donc à ne pas se limiter au seul droit institutionnel et procédural et à confronter droit constitutionnel, droit administratif, histoire du droit, sociologie juridique, histoire des idées politiques et réalités administratives.

02/1999

Histoire de l'art

De la creation a la confrontation. diffusion et politique des images (1750-1848)

Grâce à de nombreuses études parues depuis un demi-siècle, le contenu des images, leurs sens et les mécanismes généraux de leur présence dans l'espace social et public du dernier tiers du xviiie siècle et de la première moitié du xixe siècle, sont à présent familiers. Toutefois, tous ces travaux, aussi indispensables soient-ils pour notre compréhension des imaginaires culturels et politiques du temps, font souvent l'impasse, faute d'intérêt ou de sources, sur la diffusion des images et sur leur réception auprès d'un public dont nous savons encore trop peu de choses. Cet ouvrage collectif s'est donné pour ambition de rectifier ces lacunes en s'attachant justement à évaluer les méthodes de diffusion et de réception des images entre 1780 et 1848, soit sur une période marquée par une intensification majeure des affrontements politiques, devenant eux-mêmes bientôt déterminants dans l'élaboration du présent et de l'avenir des sociétés contemporaines. L'ouvrage cerne au plus près, à partir d'exemples tirés principalement de la production gravée et lithographique française et européenne, les "usages" des images afin de mieux comprendre leurs diffusions plurielles et les politiques qui les sous-tendent.

06/2023

Droit

Les créations immatérielles et le droit

" Société de l'information ", " civilisation de l'immatériel "... : chacun a conscience que, comme le dit Dominique Nora, " l'immatériel envahit tout ". Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les " industries culturelles " et en particulier le cinéma, la mode ou la chanson, sans délaisser, plus classiques, le roman ou l'opéra, représentent autant de valeurs, de richesses que le droit ne peut ignorer. Il est, d'ailleurs, significatif que les propriétés intellectuelles aient été traitées, sous la pression américaine, dans les dernières négociations du GATT. Les " créations immatérielles " font de plus en plus l'objet de l'attention des décideurs, des économistes, des juristes. Elles sont, en droit, appréhendées de multiples manières : brevet ou droit d'auteur, mais aussi, par exemple, à l'occasion, législations relatives à l'Informatique et aux Libertés. Et la matière a la réputation d'être difficile. L'ambition de cet ouvrage - qui ne saurait se substituer aux nombreux traités existants - est de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence dans le sujet, c'est-à-dire d'un point de vue technique, de conduire à l'essentiel mais aussi d'un point de vue plus philosophique, en donnant une vision globale des choses, de " mettre en perspective " (juridique mais aussi culturelle) cet immatériel.

09/1997

Droit

La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains

Aujourd'hui, l'Afrique est sans aucun doute la partie du monde la plus affectée par la commission des crimes internationaux les plus graves. Pourtant, depuis des décennies, il existe des mécanismes juridiques visant à sanctionner les responsables des crimes qui heurtent la conscience humaine. Seulement, l'échec relatif de ces mécanismes peut pousser l'observateur à se demander s'il est possible de garantir la diffusion du droit international pénal sur le continent africain. Cette interrogation est loin d'être incongrue, car même si un nombre important d'Etats africains ont ratifié le Statut de Rome qui organise la répression du génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et même du crime d'agression, il n'en demeure pas moins que l'application de ce Statut dans les différents ordres juridiques concernés est très souvent compromise. La principale raison à cela est que, le droit international pénal ne tient pas forcément compte des particularismes juridiques des Etats qui ont pourtant la primauté de compétence, en vertu du principe de subsidiarité, pour sanctionner la commission des crimes internationaux selon les règles classiques de dévolution des compétences. De plus, il faut préciser que l'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et de l'ordre juridique traditionnel. Si le premier est en principe réceptif aux normes internationales pénales, le second qu'il soit musulman ou coutumier avec l'exemple des Gacaca rwandais, repose sur une philosophie juridique différente de celle du droit international pénal. Dans tous les cas, l'articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains est une des conditions de sa diffusion. Cette articulation pourrait d'ailleurs être favorisée par le dialogue entre les juges nationaux et internationaux qui doivent travailler en bonne intelligence pour édifier un système international pénal ; d'où l'intérêt pour les Etats africains de favoriser une coopération effective avec les juridictions pénales internationales. Il va sans dire que, tout ceci ne sera possible qu'au sein des régimes politiques démocratiques capables de renoncer aux règles et pratiques juridiques anachroniques pour s'appuyer sur une politique criminelle pouvant favoriser, dans un avenir plus ou moins lointain, un véritable universalisme du droit international pénal.

09/2017

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique

A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

08/2021

Tous les articles

Création de NeoBook : édition et diffusion d'ebooks

Un nouveau projet de maison d'édition indépendante de livres numériques, en formats EPUB et sans DRM, s'apprête à voir le jour en France d'ici début novembre. Baptisé NeoBook et basée à Ambillou, le nouvel éditeur proposera par ailleurs la numérisation et la diffusion d'ouvrages pour le compte d'éditeurs traditionnels.

20/10/2012 - 08:56

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Netflix s'offre les droits de diffusion du film sur l'écrivain Sergueï Dovlatov

Le service de vidéo à la demande Netflix a acheté les droits de diffusion du film Dovlatov, réalisé par Alexei German Jr, pour les pays anglophones. Les costumes et décors du film réalisé par Elena Okopnaya ont été récompensés cette année par un ours d’argent de la meilleure contribution artistique aux 68e Berlinales de 2018.

08/03/2018 - 10:52

Droit d'auteur : la justice condamne la diffusion de spoilers de mangas

Après les résultats de 2020, l’industrie japonaise du manga va assurément resserrer la corde pour tout ce qui touche aux diffusions numériques. En effet, le volet digital a amplement dépassé les revenus du segment imprimé l’an passé. De quoi inciter les éditeurs à se montrer plus sévères encore contre tout ce qui ressemble à une éventuelle perte de chiffre d’affaires. D’ailleurs, la maison Shogakukan ouvre le bal, avec une victoire devant les tribunaux.

03/04/2021 - 12:29

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Modifier la loi sur les droits d'auteurs étoufferait la création

Les investissements réalisés dans les nouveaux contenus en Angleterre représentent une somme de 4,3 milliards £. Or, sur cette somme, 1,6 milliard £ l'a été dans les arts et la littérature. Des statistiques qui portent sur l'année 2007, indique un rapport cité par The

11/03/2011 - 13:16

L'ancienne société de Stan Lee veut récupérer les droits de ses créations

À la fin des années 1990, alors qu'il s'était éloigné de Marvel, Stan Lee avait créé une société à son nom, Stan Lee Media, chargée de gérer ses droits et ses affaires. Il doit à présent le regretter amèrement : deux ans après sa création, en 2000, la société était déclarée en faillite, pour mieux renaître en 2007 et pourrir la vie de son fondateur.

03/03/2015 - 17:06

Europe : le droit d‘auteur comme garant de la création

Réunies dans la ville de Bâle, troisième de Suisse, de par sa taille, plusieurs associations européennes d'auteurs se retrouvaient dans le cadre du congrès du Fairlag. L'Alliance d'action pour des éditeurs équitables est une campagne qui accueille à la Maison de la littérature des associations d'écrivains d'Allemagne, d'Autriche et de Suisse.

18/11/2013 - 12:18

Favoriser création et innovation : consultation sur le droit d'auteur

Une nouvelle consultation lancée par la Commission européenne vise à la révision des règles de l'UE sur le droit d'auteur. Lancée depuis le 5 décembre dernier, et en cours jusqu'au 2 février, elle appelle à toutes les contributions des parties concernées par la question. La CE sollicite tout particulièrement « celles des consommateurs, des utilisateurs, des interprètes, des éditeurs, des producteurs, des radiodiffuseurs, des intermédiaires, des distributeurs ou de tout autre fournisseur de services, des sociétés de gestion collective, des autorités publiques et des États membres ».

23/12/2013 - 09:56

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les traducteurs d'Europe s'opposent à la création de droits voisins pour l'éditeur

Le Conseil européen des associations de traducteurs littéraires (CEATL) a répondu à la consultation européenne sur le rôle des éditeurs dans la chaîne de valeur des droits d'auteur, et s'exprime notamment sur les droits voisins. La Commission européenne demandait en effet l'avis des acteurs culturels sur la création d'un nouveau droit voisin sur les oeuvres protégées par le droit d'auteur, au bénéfice des éditeurs.

28/06/2016 - 17:15

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Livre Diffusion : Jean-Marc Ayrault interpellé

Exclusif ActuaLitté : La situation de Livre Diffusion, ensemble de salles de vente, est plus que jamais dans les mains des actionnaires, Sodis (Gallimard), Volumen (La Martinière-Seuil) et UD (Flammarion). Le Plan de Sauvegarde de l'Emploi sera bien discuté ce mercredi, et pour l'heure, la direction s'est simplement expliquée sur les raisons des suppressions d'emplois.

17/09/2012 - 12:00

La diffusion numérique... Mythe ou réalité ?

Cette rencontre est organisée par l'Arald dans le cadre de ses missions auprès des acteurs de l'Économie du livre et du Numérique. Rendez-vous jeudi 28 avril 2016 de 14h à 17h à l'Arald (Lyon).

23/04/2016 - 05:28

Protection de la création : La France à la défense du droit d'auteur

Au terme d'une réunion du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la ministre de la Culture souhaite positionner la France à l'avant-garde des débats européens. Protection et promotion de la création à la française sont au menu, et au cœur de ces sujets, c'est bien le droit d'auteur qu'il s'agit de consolider.

19/11/2014 - 12:01

Harlequin étend sa diffusion en lecture streaming

La société canadienne Harlequin est passée dans le giron de l'éditeur HarperCollins pour sauver le groupe Torstar, originellement spécialisé dans la presse. Après avoir obtenu l'accord des actionnaires pour une transaction de 300 millions $, Harlequin poursuit son bonhomme de chemin en développant son offre de lecture en streaming. De manière colossale.

03/10/2014 - 11:28

Québec : Interforum officialise sa structure de diffusion

Depuis la création de la structure de diffusion, annoncée en mai dernier, le groupe Inteforum, filiale d’Editis, a choisi de développer son activité au Canada. Dans un communiqué, l’entreprise annonce officiellement la création de cet organisme, en partenariat avec la Socadis.

04/09/2018 - 19:37

Diffusion-distribution : Milan quitte Volumen pour Hachette

Plusieurs points noirs viennent d'être pointés par le Syndicat de la librairie française, concernant la diffusion et la distribution en France.

05/11/2010 - 19:04

Remises, librairies, commercialisation : la diffusion du livre

PODCAST – Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Aujourd’hui, première diffusion — littéralement, avec Max Prieux, spécialiste… de la diffusion.

15/07/2022 - 13:42

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Pour aider la création, arrêtons d'être obsédés par le droit d'auteur (Neelie Kroes)

À l'occasion de la Foire du livre de Francfort, Neelie Kroes avait déjà expliqué combien la différence entre les taux de TVA pratiqués sur le livre numérique et papier était injustifiée. Ce 19 novembre, la vice-présidente de la Commission européenne enfonce le clou, à l'occasion du forum d'Avignon.

19/11/2011 - 16:02

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Webdocumentaire : diffusion, créateurs... la bande dessinée au numérique

Des planches à dessin aux palettes graphiques, la création même de bandes dessinées a évolué. La fameuse ère numérique suit son chemin, influençant les créatrices et créateurs, jusque dans la diffusion des œuvres. Journaliste en devenir, Ugo Arquin a réalisé un webdocumentaire sur l’évolution du 9e Art, par le prisme numérique. Explications.

21/01/2020 - 13:25

Nadine Perreault nommée directrice générale de Diffusion Dimedia

Le conseil d'administration de Diffusion Dimedia, société de distribution et de diffusion de livres en langue française au Québec et au Canada, annonce la nomination de Nadine Perreault au poste de directrice générale. Celle-ci fait suite au départ à la retraite de Serge Théroux le 31 décembre dernier, après 45 ans au service de Dimedia.

26/01/2021 - 15:52

Lefebvre Dalloz quitte Hachette pour la diffusion Nathan

Le président du directoire de Lefebvre Sarrut, Olivier Campenon, présentait en début d’année une nouvelle identité pour son groupe. Ainsi, la maison éponyme, ainsi que Dalloz, Éditions Législatives et les identités associées seraient regroupées sous une même bannière. Un changement formel qui s’accompagne d’un mouvement structurel : le départ de chez Hachette, au bénéfice du groupe Editis.

26/08/2021 - 10:02

Le groupe Bayard quitte la diffusion Sofedis (Gallimard)

L’éditeur Bayard vient d’annoncer un changement d’ampleur dans son service de diffusion/distribution. En septembre 2010, le groupe Bayard signait avec la Sofedis, pour assurer la diffusion de ses ouvrages, et de la Sodis, pour la distribution. Ces deux sociétés appartiennent au groupe Gallimard.

02/06/2015 - 12:40

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