Un Dernier Contrat

C'était le dernier. Il avait résisté. Lutté. S'était débattu. Mais désormais, il s'avoue vaincu. Vaincu ? Pas sûr : si Random House vient d'accepter le contrat de mandat pour ses livres numériques, c'est que les négociations avec Apple ont été rudes. Et que pour élargir son canal de diffusion d'ebooks, rien ne vaut l'iBookstore.

Copia est une plateforme de lecture de livres numériques, sous forme de réseau social couplé à une librairie en ligne. Elle permet entre autres le partage des lectures et l'échange sur celles-ci, le feuilletage d'ebooks en ligne et l'achat de ces derniers.

La dernière édition du Salon du livre de Francfort a préparé la signature d’un juteux contrat. L’éditrice Jenniffer Brehl, de la maison américaine William Morrow, a fait l’acquisition du thriller The Woman in the Window, signé sous le pseudonyme A.J Finn. La vente des droits pour le territoire nord-américain a été faite aux enchères, y participaient huit éditeurs.

Protéger les auteurs, mieux les informer tant de leurs droits que des dangers qui résident dans les contrats, la chose est prise très au sérieux par l’Authors Guild. Structure représentative des auteurs aux États-Unis, elle publie une série de billets sous le nom Fair Contract Initiative. Autrement dit Projet pour un contrat équitable. Dans sa dernière intervention, l’organisation évoque les abus violents de certaines clauses, introduisant une non-concurrence.

Mohamedou Ould Slahi, détenu à Guantanamo depuis 2002 sous le matricule 790, a attiré l'attention des producteurs hollywoodiens Lloyd Levin et Michael Bronner, à l'origine, entre autres, des films Vol 93 et Green Zone. Le duo a acheté les droits d'adaptation des mémoires du prisonnier, Guantanamo Diary, publiées en janvier dernier par Michel Lafon sous le titre Carnets de Guantanamo, dans une traduction de Eric Betsch.

En lançant son « Baromètre du contrat jeunesse », la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse s’attaque à un enjeu crucial : la transparence des conditions contractuelles dans le milieu de l'édition jeunesse. En s'appuyant sur leur propre étude statistique, ce nouvel outil guide les créateurs et créatrices de livres jeunesse sur trois points : le montant de l’à-valoir, le pourcentage de droits d’auteur, les paliers, et leur offre des clés pour mieux négocier.

Dans les grosses écuries où les purs-sangs s'agitent, tout n'est pas de tout repos. Ainsi, les grandes sociétés de la high-tech prennent peut-être conscience que l'économie du livre, fut-il numérique, n'a rien à voir avec ce qu'ils avaient pu commercialiser jusqu'à lors... 

L'artiste américain Christopher Wool, né en 1955 et présent sur la scène contemporaine depuis le début des années 80, avait conclu un marché assez simple avec Brand X Editions, une société d'impression basée à New York. Selon celui-ci, une partie des dernières oeuvres imprimées aurait dû revenir à la société, en échange d'une gratuité de l'opération. Mais l'artiste a visiblement fait marche arrière...

Lors de leur réunion en séance plénière le 12 juin dernier, les représentants régionaux de la Nouvelle-Aquitaine ont approuvé l'extension d'un an du contrat de filière Livre 2021-2023. Ce contrat implique une collaboration entre la collectivité régionale, le Centre National du Livre (CNL), l'État (représenté par la DRAC), et l'Agence Livre Cinéma et Audiovisuel (ALCA).

Nouvelle menace d'Amazon : un contrat drastique de trois ans

S'ils se prennent déjà la tête autour de l'utilisation du mot « Appstore », les deux géants américains Apple et Amazon vont vraisemblablement se retrouver au tribunal dès le mois de juin prochain. En cause : la pratique du contrat d'agence, signé avec les six plus gros éditeurs du pays, qui garantissait des prix de l'ebook plus élevés contre les rabais du site de e-commerce. Déclaré illégal, le contrat d'agence constituait une des rares mesures protectionnistes en vigueur sur les terres libérales.

L'un des derniers à ne pas avoir encore basculé dans le modèle du contrat d'agence, l'éditeur Simon & Schuster, outre-Manche, a finalement gagné les rangs, après quelques semaines houleuses.

Tempêtes dans un bénitier ? En avançant les chiffres de vente du dernier livre de Nicolas Sarkozy, son nouvel éditeur Fayard a-t-il bien vérifié ses informations ? Si les ventes sont au rendez-vous, elles se révèlent nettement moins importantes que celles du précédent ouvrage. L’ex-président du “si tu reviens, j’annule tout” aurait-il perdu de ses atours ?

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

Mick Jagger et Keith Richards, qui n'ont pas manqué de lecture durant leur prime jeunesse, viennent de signer un accord historique, avec BMG, qui aura le droit de publier les paroles de certains des titres du groupe. BMG, qui appartient au groupe allemand Bertelsmann, a ainsi remporté la mise, mais tous les morceaux du groupe ne seront pas disponibles. 

Le contrat liant le revendeur à l'éditeur vient d'être signé, confirme une source proche du dossier. Alors que Hachette Book Group ne parvient pas à sortir de l'impasse Amazon, Simon & Schuster a signé pour un accord de commercialisation de plusieurs années. Aucun des deux acteurs n'a publiquement commenté l'information, mais les sources assurent que l'accord permettrait le retour du contrat d'agence, par lequel l'éditeur fixe le prix de vente de ses ebooks.

Le 13 mai dernier, l'Association des Traducteurs littéraires de France lançait un appel à Dean Burnett, responsable des traductions d'AmazonCrossing. En cause, les contrats passés entre la firme et les traducteurs, pour son service. Cette filiale entend proposer aux lecteurs la traduction d'oeuvres originales dont les droits sont détenus par Amazon. Et, pour ce faire, la filiale jouait la séduction auprès des traducteurs.

« À l'issue de plusieurs mois de négociations, le CPE et le SNE ont trouvé un accord sur l'adaptation des règles propres au contrat d'édition dans le secteur du livre, selon un dispositif équilibré, exprimant une volonté partagée de progrès et d'aboutissement », commentait le ministère de la Culture en mars dernier. C'est qu'un grand pas était franchi, après plusieurs années de négociations.

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Soucieuses d’améliorer leurs relations, les associations d’auteurs (UNEQ) et éditeurs (ANEL) ont dernièrement présenté un outil à destination de chacun. Le Lexique des termes usuels des contrats d’édition propose ainsi une définition simple et claire des termes, pour lever toute ambiguïté entre les acteurs.

L’ex Premier Ministre londonien a récemment signé un contrat avec la maison d'édition William Collins, filiale du groupe HarperCollins, pour l’écriture de ses mémoires. Un contrat dans le montant tournerait autour des 500.000 à 800.000 £.

Le Père Noël avec une frange orange, ça vous aurait des airs de grande célébration, surtout si d’un tweet ravageur, il pouvait en majuscule écrire : « OH OH OH ! » Mais pour Jeff Bezos, patron d’Amazon, Noël n’arrivera pas avec dans sa hotte le Pentagone. Si les contrats militaires sont convoités, le patron de la Maison Blanche fait blocage.

Elle fait son entrée par la grande porte de l'édition, à la veille du lancement de la London Book Fair. L'écrivaine Anne O'Donnel, écrivant sous le pseudonyme de Jax Miller, une jeune femme âgée de 28 ans qui réside à Meath en Irlande, s'est vue offrir par HarperFiction son premier contrat d'édition à six chiffres. Il en découle la parution prochaine de deux livres, dont une oeuvre qualifiée par l'éditeur de thriller « à couper le souffle », d'un rythme sans précédent. Un peu comme la signature de l'accord, intervenue au surlendemain de la fin de la rédaction du roman.

« Le SEA ne considère pas qu’acheter une BD soit un acte innocent, surtout en regard du comportement hégémonique d’Amazon. » C’est avec cette déclaration d’intention que Jean-Louis Gauthey avait ouvert les Etats-Généraux de la Bande dessinée, en 2015. Et à l’époque, le représentant du Syndicat des Editeurs Alternatifs revendiquait un contrat d’édition très loin de celui proposé par le Medef du livre, le SNE...

La Maison de l'Aquitaine accueillait hier soir plusieurs acteurs de l'édition, pour la signature du contrat de filière du livre en Aquitaine. Une première, visant au développement économique de toute la chaîne du livre, sous le regard de la ministre de la Culture Fleur Pellerin, du président du Centre national du livre, Vincent Monadé et d'Alain Rousset, président du Conseil régional d'Aquitaine. 

La Nouvelle-Aquitaine met en place un nouveau programme de soutien au livre pour 2025-2027, doté de 3,7 millions d'euros. Ce projet est le fruit d'une collaboration entre l'État (via la Direction régionale des affaires culturelles - DRAC), le Centre national du livre (CNL), la région Nouvelle-Aquitaine et l'Agence Livre Cinéma et Audiovisuel (ALCA), qui coordonne l'initiative. La région, principal contributrice, investira 2,263 millions d'euros dans ce cadre, tandis que l'État apportera 958.500 euros et le CNL 480.000 euros.

Gino LegalTech, société spécialisée dans l’automatisation et la gestion du cycle de vie des contrats, annonce la signature d’un partenariat majeur avec le Groupe Hachette Livre. Ce dernier intervient au terme d’un appel d’offre international. La solution sera déployée dans les maisons d’édition françaises du groupe à partir de 2021. 

Depuis la présentation des premières étapes de la création d'un marché numérique unique, en décembre dernier, la Commission européenne est restée assez silencieuse. De nouvelles dispositions devraient être dévoilées à la fin du printemps, mais le Commissaire chargé de l'éducation, de la culture, de la jeunesse et des sports, Tibor Navracsics, a fait part de la ligne directrice de ses actions, avec au premier rang la juste rémunération des créateurs.

Parmi les dossiers importants de la séance plénière du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, le vendredi 23 mars à Bordeaux, on trouvait le contrat de filière Livre Nouvelle-Aquitaine pour la période 2018-2020. Ce contrat, qui expose les engagements de l'État, de la Région et du Centre national du livre pour le développement de la filière, a été approuvé par les élus régionaux.

Toujours à l’affût des bons coups, Amazon Publishing vient de s’offrir les cinq prochains romans de Dean Koontz, auteur de suspense, horreur et science-fiction. C’est donc logiquement chez Thomas & Mercer, la filiale éditoriale dédiée d’Amazon, que l’on retrouvera ses ouvrages.