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Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille, 17e édition

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Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

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Dossier

Le Livre à Metz 2024 : bas les masques pour cette 37e édition

La 37e édition du festival Le Livre à Metz - Littérature et Journalisme, prévue du 19 au 21 avril 2024, accueille 180 participants parmi lesquels figurent des écrivains, des journalistes, des créateurs de bandes dessinées et des illustrateurs pour enfants. Le tout autour d'une thématique, Gare aux apparences...

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Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

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Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier. 

Extraits

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille, 17e édition

A propos de l'ouvrage Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille : - pacte civil de solidarité - contrat de mariage et régimes matrimoniaux - divorce, séparation de biens - liquidation des régimes matrimoniaux - successions - donations Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Les "Recueils de solutions d'examens" évoluent pour répondre encore mieux aux attentes des professionnels du Notariat dans leur pratique quotidienne et deviennent les Recueils Morin. - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnnés

10/2021

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 1, Actes courants, 16e édition

Les solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 1 regroupe deux thématiques majeures : les promesses de vente et les ventes d'immeubles. En matière de promesses de vente, sont proposées des études de cas variées, portant sur des promesses unilatérales ou des promesses synallagmatiques de vente. concernant aussi bien des immeubles à usage d'habitation, que des terrains agricoles... Les dossiers relatifs aux ventes d'immeubles permettent ensuite d'approfondir les questions posées quotidiennement dans les études notariales, concernant les incidences du régime matrimonial des parties, le prix, les conséquences fiscales, les biens en copropriété, les privilèges, les garanties... mais aussi de consulter des modèles d'actes de vente. Enfin, les échanges, le financement, les copropriétés et lotissements complètent utilement cet ouvrage. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier les ordonnances du 29 janvier 2020 (recodification du livre l' du Code de la construction et de l'habitation), du 15 juillet 2020 (énergie et climat) et du 16 septembre 2020 (polices des immeubles, locaux et installations), ou encore le décret du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance du 30 octobre 2019 réformant le droit de la copropriété. Il est également tenu compte, lorsque l'étude du dossier le justifie, de l'avant-projet de réforme du droit des suretés publié le 18 décembre 2020. 16° édition par Mathieu Soulié, docteur en droit, diplôme notaire, et Michel Chaguet, expert, consultant et formateur en publicité foncière, ancien chef de contrôle de services de publicité foncière (SPF).

10/2021

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 3, Opérations de construction, environnement, droit rural, 18e édition

Le Recueil Morin de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Ce tome 3 présente : le droit de la construction : baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeubles à construire, ventes d'immeubles à rénover... ; le droit de l'environnement ; le domaine du droit rural : baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, transmissions d'exploitations, sociétés agricoles... Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts Grâce aux nombreux conseils donnés, aux formules proposées et aux indications bibliographiques, une aide approfondie tant pour les étudiants notaires que pour les practiciens

08/2022

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 4, Droit des affaires, droit commercial, droit des societes, associations et fondat, 16e édition

Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 est consacré aux thématiques suivantes : - L fonds de commerce (location-gérance, cession...) - Le bail commercial - Les sociétés : sociétés civiles (statuts, gestion, transmission), sociétés en nom collectif, sociétés à responsabilité limitée (constitution, cession...), sociétés par actions (administration, capital, apport, fiscalité, transformation...) Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Un outil de travail conçu spécialement pour les professionnels du Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnés - Une présentation claire et efficace, sous la forme de cas pratiques, avec une solution détaillée et expliquée - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, de la loi du 14 février 2022 et des décrets du 28 avril et 14 juin de la même année portant création du nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et du décret du 18 mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du guichet unique électronique.

03/2023

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille : Régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions

Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille (régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions), les dossiers portent sur les thématiques suivantes : - Liquidation de communauté légale, d'un régime de participation aux acquêts, d'un régime de séparation de biens - Liquidation d'un pacte civil de solidarité - Concubinage - Liquidation de successions Points forts - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux aperçus liquidatifs et conseils donnés - Tous les dossiers proposés sont à jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente en matière de régimes matrimoniaux et de successions

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 1, Actes courants : Promesses de vente, ventes, prêts, échanges

Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 1 est consacré aux actes courants de droit immobilier et regroupe deux thématiques majeures : les promesses de vente et les ventes d'immeubles. - les promesses de vente : promesses unilatérales ou synallagmatiques de vente, immeubles à usage d'habitation, terrains agricoles... - les ventes : incidences du régime matrimonial des parties, prix, fiscalité, biens en copropriété, privilèges, garanties... - l'échange - le financement - la copropriété - le lotissement Points forts Un outil de travail pour le Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnés Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier : - loi du 22 août 2021 "Climat et résilience" renforçant les obligations pesant sur les bailleurs de locaux à usage d'habitation (décence des logements, information des locataires, règlementation des loyers) - l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - loi 3 DS du 21 février 2022 (différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale) - loi du 28 février 2022 visant à moderniser la régulation du marché de l'art

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