Philippe Le Tourneau

Tous les contrats de l'univers numérique, analysés et expliqués au regard des actualités juridiques et métiers les plus récentes. Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette treizième édition tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques. Elle est à jour de la directive européenne du 23 octobre 2024 sur les conditions de travail des personnes travaillant via une plateforme, des règlements du 13 juin 2024 sur l'intelligence artificielle, du 13 décembre 2023 sur les données, du 19 octobre 2022 sur les services numériques et du 14 septembre 2022 sur le marché numérique. Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Est d'abord étudiée la préparation du contrat. Est ensuite analysée la réalisation de l'informatisation. Le livre trois est, quant à lui, consacré à l'environnement de l'informatisation. Le dernier livre regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique.

Tous les contrats informatique et électronique, analysés et expliqués au regard de l'actualité juridique et métier les plus récentes Tous les contrats informatiques et électroniques, analysés et expliqués au regard des actualités juridique et métier les plus récentes Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un petit lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette douzième édition tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques. Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Est d'abord étudiée la préparation du contrat. Ensuite, est analysée la réalisation de l'informatisation. Le livre trois est, quant à lui, consacré à l'environnement de l'informatisation. Le dernier livre regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique.

Un Saint-Laurentais Louis Trouchaud caresse le rêve de devenir manadier.Il est propriétaire du domaine de Sénébier en Camargue où il est agriculteur. Son rang social le prédispose à être maire de Saint-Christol-lez-Alès (Gard), en 1932.Sa femme est issue d'une riche famille noble de Saint-Christol-lez-Alès. En Camargue, c'est une poétesse de haut vol qui épaule son mari.Louis Trouchaud rend de multiples services au marquis de Baroncelli, qui n'hésite pas à lui vendre une trentaine de bêtes en 1934, déplacées à travers la sansouïre, les mas du Simbèu et de Sénébier étant proches.Le couple Trouchaud possède deux enfants, dont le cadet Philippe ne jure que par la bouvine, et qui se lance dans l'aventure avec beaucoup d'enthousiasme.Hélas, la guerre de 39/45 fait des ravages.Le manadier Trouchaud se sépare d'une partie de son troupeau en 1940 qui constituera les fondations de la manade d'Emile Bilhau, tandis que le reste le sera en 1942 auprès du Bucco-Rodhanien Baptiste Saléou, qui s'associera plus tard avec les frères Loumy de Raphèle.Ces derniers à leur tour, vendent la manade en 1957 à Michel Zuccarelli qui remettra en 1979 au tandem Marcel Besson et Jean Lafon de Saint-Nazaire-de-Pézan.

Le parasitisme économique, qui constitue un abus dans l'exercice de la liberté de commerce, est une notion juridique qui s'est progressivement construite dans le cadre d'une abondante jurisprudence sur le fondement de la responsabilité civile de droit commun (article 1240 du Code civil, ancien article 1382). Contrairement à la concurrence déloyale, le parasitisme ne requiert pas la démonstration par le demandeur d'un risque de confusion. Ce concept, qui n'a pas d'équivalent direct dans d'autres droits étrangers, ou dans le droit de l'Union européenne, est un complément précieux du droit de la propriété intellectuelle et est indéniablement un atout du droit français. Au fil des années, cette notion a pris une place essentielle en droit des affaires et permet désormais de défendre des valeurs économiques individualisées d'une grande diversité, dans tous les secteurs d'activité. Elle s'est adaptée à la nouvelle "Economie du Savoir", aux nouveaux défis du digital et ses critères d'application ont été clarifiés et structurés avec minutie dans une approche pragmatique et économique du juge. Aujourd'hui, il paraît désormais possible de mettre à jour l'émergence d'un "Nouveau Parasitisme" ; ambition que les auteurs de cet ouvrage se sont assignés, permettant de dégager une grille de lecture équilibrée de compréhension de cette fascinante notion et de son application concrète dans la vie des affaires. Cet ouvrage qui allie modernité et classicisme, exposé pratique et réflexion fondamentale, s'adresse aussi bien aux praticiens désireux d'approfondir les principes de cette notion essentielle de droit des affaires, qu'aux étudiants de M1 et M2 curieux de comprendre sa philosophie générale.

La référence depuis 40 ans avec l'ensemble du droit de la responsabilité - tant administrative, pénale que civile - et les principaux contrats civils et commerciaux (dont assurances) Référence reconnue en la matière depuis plus de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité civile, d'abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité. Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s'appuient sur d'abondantes positions jurisprudentielles. Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d'aller toujours plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie. De surcroît, ce traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l'inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles. L'ouvrage s'adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires, les étudiants de master 2 et les doctorants. Ont contribué à cette 13e édition, outre Philippe le Tourneau, les professeurs Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques.