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Patrice Garreau

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Clément chez les Ascadiens

Clément est un roi s'en va en guerre, mais son royaume est menacé par les Ascadiens. Il quitte sa femme Pénélope mais au cours de son voyage en mer est enlevé par un peuple de surhommes qui l'engage à négocier la paix avec les Ascadiens. Au prix de multiples péripéties au confins du réel, il reviendra sain et sauf chez lui après avoir négocier la paix. Il doit beaucoup aux femmes qu'il rencontrera.

05/2016

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Procédure pénale

Code de procédure pénale

Retrouvez dans ce Code de Procédure Pénale, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment : Décret n° 2017-1522 du 2 novembre 2017 relatif aux personnes n'ayant en France ni domicile ni résidence fixe et pris pour l'application des articles 150,194 et 195 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté ; Loi n° 2017-1510 du 3o octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ; Décision n° 2017-670 QPC du 27 octobre 2017 relative à l'article 23o-8 du Code de procédure pénale ; Ordonnance n° 2017-1491 du 25 octobre 2017 portant extension et adaptation de la partie législative du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et ä la formation professionnelle à Mayotte ; Décret n° 2017-1467 du 13 octobre 2017 modifiant le code de procédure pénale (partie réglementaire - Décrets simples) ; Arrêté du 29 septembre 2017 pris en application du 4° de l'article 2 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 relatif aux modalités de fixation du tarif des actes prescrits dans le domaine de la médecine légale, de la psychologie légale, de la toxicologie, de la biologie et de la radiologie et relevant des frais de justice ; Loi n° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique ; Décret n° 2017-1308 du 29 août 2017 relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs ; Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire ; Décret n° 2017-1217 du 2 août 2017 modifiant le traitement d'antécédents judiciaires ; Décret n° 2017-1194 du 26 juillet 2017 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à la mise en mouvement et à l'exercice de l'action publique, dénommé " Logiciels Métier du Parquet" (LMP) ; Décret n° 2017-1176 du 18 juillet 2017 relatif aux frais de justice criminelle, correctionnelle et de police ; Loi n° 2017-1154 du 11 juillet 2017 prorogeant l'application de la toi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence ; Arrêté du 7 juillet 2017 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé " Fichier des objets et des véhicules signalés " (FOVeS) ; Etc.

01/2020

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Code pénal

Code pénal 2020

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment : Décision n° 2018-761 QPC du 1er février 2019 relative aux articles 225-12-1 et 611-1 du Code pénal ; Décret n° 2019-57 du 30 janvier 2019 relatif aux modalités d'évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à ces personnes ; Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en oeuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit "Dublin III" ; Décret n° 2018-1359 du 28 décembre 2018 relatif aux conditions matérielles d'accueil ; Loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; Décret n° 2018-1195 du 20 décembre 2018 relatif au contrôle de certains matériels de guerre et matériels assimilés ; Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives à la lutte contre l'immigration irrégulière et au traitement de la demande d'asile ; Décision n° 2018-744 QPC du 16 novembre 2018 relative aux articles 8 et 9 de l'ordonnance 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ; Loi n° 2018-957 du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; Loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière ; Loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ; Loin' 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ; Etc.

08/2019

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Code pénal

Code pénal

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment : Décision n° 2018-761 QPC du 1er février 2019 relative aux articles 225-12-1 et 611-1 du Code pénal ; Décret n° 2019-57 du 30 janvier 2019 relatif aux modalités d'évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à ces personnes ; Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en oeuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit "Dublin III" ; Décret n° 2018-1359 du 28 décembre 2018 relatif aux conditions matérielles d'accueil ; Loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; Décret n° 2018-1195 du 20 décembre 2018 relatif au contrôle de certains matériels de guerre et matériels assimilés ; Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives à la lutte contre l'immigration irrégulière et au traitement de la demande d'asile ; Décision n° 2018-744 QPC du 16 novembre 2018 relative aux articles 8 et 9 de l'ordonnance 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ; Loi n° 2018-957 du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; Loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière ; Loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ; Loin' 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ; Etc.

07/2017

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Code pénal

Code pénal

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment : Décision n° 2018-761 QPC du 1er février 2019 relative aux articles 225-12-1 et 611-1 du Code pénal ; Décret n° 2019-57 du 30 janvier 2019 relatif aux modalités d'évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à ces personnes ; Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en oeuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit "Dublin III" ; Décret n° 2018-1359 du 28 décembre 2018 relatif aux conditions matérielles d'accueil ; Loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; Décret n° 2018-1195 du 20 décembre 2018 relatif au contrôle de certains matériels de guerre et matériels assimilés ; Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives à la lutte contre l'immigration irrégulière et au traitement de la demande d'asile ; Décision n° 2018-744 QPC du 16 novembre 2018 relative aux articles 8 et 9 de l'ordonnance 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ; Loi n° 2018-957 du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; Loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière ; Loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ; Loin' 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ; Etc.

01/2018

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Code pénal

Code pénal

Retrouvez dans ce Code Pénal, les principaux textes de votre actualité juridique et notamment : Décision n° 2018-761 QPC du 1er février 2019 relative aux articles 225-12-1 et 611-1 du Code pénal ; Décret n° 2019-57 du 30 janvier 2019 relatif aux modalités d'évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille et autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à ces personnes ; Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en oeuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit "Dublin III" ; Décret n° 2018-1359 du 28 décembre 2018 relatif aux conditions matérielles d'accueil ; Loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information ; Décret n° 2018-1195 du 20 décembre 2018 relatif au contrôle de certains matériels de guerre et matériels assimilés ; Décret n° 2018-1159 du 14 décembre 2018 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives à la lutte contre l'immigration irrégulière et au traitement de la demande d'asile ; Décision n° 2018-744 QPC du 16 novembre 2018 relative aux articles 8 et 9 de l'ordonnance 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ; Loi n° 2018-957 du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; Loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; Décret n° 2018-795 du 17 septembre 2018 relatif à la sécurité routière ; Loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maitrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ; Loin' 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Loi n° 2018-701 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ; Etc.

08/2015

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