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Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Axolot : entrez dans un monde d'étranges étrangetés

Patrick Baud est conteur et créateur du blog et chaîne YouTube Axolot. Énigmes, expériences scientifiques, bestioles incroyables, tout y passe pour assouvir son but : partager son étonnement face à l'étrangeté de l'univers. Depuis octobre 2010, ces récits ont été transformés en bande dessinées, avec les dessins de nombreux et talentueux illustrateurs – différents à chaque tome.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Bibliophilie : les Collections Aristophil

Les documents des collections Artistophil balayent toutes les périodes de l’humanité, depuis l’Antiquité, jusqu’au XXe siècle. La maison de ventes Aguttes s’est vue confier par le tribunal de Commerce la mission d’inventorier, conserver et restituer les œuvres qui en étaient issues.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La nuit de la littérature 2020 : Paris ouvert aux auteurs

Paris est non seulement une grande capitale culturelle (plus de 1000 événements ont lieu chaque jour), mais c’est aussi la capitale qui rassemble le plus grand nombre de centres et d’instituts culturels étrangers. C’est ainsi qu’en 2002, 31 centres culturels ont répondu à l’appel de Robert Desbiens, directeur du Centre culturel canadien, afin de créer ensemble et sur une base pérenne, le Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris (FICEP), le seul et unique réseau d’instituts culturels étrangers au monde.

Dossier

Les critiques de la rentrée littéraire 2017

Rentrée littéraire, le dossier complet : avec 581 romans français et étrangers en librairie, voilà des lectures à foison. La rédaction propose ses choix et ses conseils, sur les livres qu’on aime, et les autres.

Extraits

Droit

Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent

Etablissant une relation entre un Etat ou l'une de ses émanations, d'une part, et un investisseur d'autre part, le droit des investissements étrangers se meut au-delà de la distinction droit public/droit privé. Compte tenu du fait qu'il se situe à un point de jonction entre le droit international et le droit interne, le droit des investissements pose d'importantes questions relatives à la loi applicable, ainsi qu'aux juridictions compétentes. Conçu comme un ordre juridique spécifique provenant de l'interaction entre les ordres juridiques international et interne, le droit des investissements engendre de multiples répercussions quant à son interférence avec l'ordre juridique interne. Cette interférence, n'étant soumise à aucune hiérarchie de compétence législative ou juridictionnelle, soulève de sérieuses interrogations : quel serait le droit applicable lorsque les droits interne et international ont vocation à s'appliquer dans un même litige ? Dans le même ordre d'idées, quelle serait la juridiction compétente si les institutions juridictionnelles internationales et internes sont toutes les deux compétentes selon leurs propres règles de rattachement pour trancher le litige ? Les réponses à ces interrogations ne sont pas évidentes et continuent de donner lieu à de vifs débats. La question n'ayant pas été tranchée de façon ferme et définitive, la présente étude proposera d'y apporter des éléments de réponse en démontrant la manifeste prééminence du droit international de fond et de l'arbitrage transnational de nature à permettre d'écarter l'application de la loi locale et d'exclure la compétence des juges internes. Cette prééminence fera enfin l'objet d'un examen approprié.

04/2019

Droit européen des affaires

Maroc et droit international des investissements étrangers

Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.

01/2024

Droit

Droit du commerce international et des investissements étrangers. 3e édition

Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de régies : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinctes et abordées comme telles, l'une et l'autre branche n'en sont pas moins étroitement liées : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un Etat étranger. Ce constat de complémentarité fonde l'approche du présent ouvrage, qui consiste à traiter tout à la fois de chacune des deux branches. Sont abordés successivement le statut juridique des acteurs impliqués dans les relations économiques internationales (sociétés commerciales mais aussi Etats et autres collectivités publiques), le régime des opérations et le contentieux, tant judiciaire qu'arbitral. L'ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements relatifs au droit du commerce international, au droit des investissements étrangers ou à des aspects plus particuliers tels que les contrats internationaux, l'arbitrage ou le contentieux judiciaire international. Il s'adresse également aux professionnels du droit dont la pratique a trait aux affaires internationales.

10/2019

Arbitrage

Le droit applicable dans l'arbitrage d'investissement. Expérience euro-arabe

Quelles sont les règles de droit ou la loi qui vont trancher un différend entre un investisseur étranger et un Etat ? La détermination du droit applicable au fond dans le cadre d'un arbitrage est une question juridique complexe qui peut être déterminante pour l'issue d'un litige, mais souvent oubliée ou évitée par les parties. Le droit applicable au fond est formé de règles et lois qui peuvent être nationales, internationales ou anationales et leurs sources ne font pas toujours l'unanimité. Dans le cadre euro-arabe, s'ajoute le choix d'application de la charia et du droit européen qui pose certaines difficultés. Le règlement des différends relatifs à l'investissement international peut être fondé sur un ou plusieurs instruments également. Sous l'égide d'une institution d'arbitrage ou dans le cadre d'un arbitrage ad hoc, quelles sont les articulations entre ces droits, règles et instruments ? La liberté des parties et de l'arbitre de désigner le droit applicable n'est pas sans limite. Cet ouvrage apporte des éclaircissements à des questions que les arbitres sont amenés à se poser pour résoudre un différend.

10/2022

Droit des affaires

CFIUS Le contrôle des investissements étrangers aux Etats-Unis

Les Etats-Unis possèdent un dispositif de contrôle des investissements étrangers, lequel est déclenché en cas d'opération susceptible de porter atteinte à leur sécurité nationale. Ce contrôle est opéré par le Committee on Foreign Investment in the United States (CFIUS), administration du Department of the Treasury, qui peut décider d'autoriser l'investissement, avec ou sans la modification de l'opération projetée, voire demander au président des Etats-Unis d'en bloquer la réalisation en dernier ressort. A destination des néophytes comme des praticiens aguerris, cet ouvrage présente le CFIUS de manière exhaustive (genèse, composition, considérants, fonctionnement et exemples) et sa dernière réforme opérée par le FIRRMA. Avant-propos

03/2023

Droit

Droit des étrangers . 3e édition

Droit pluridisciplinaire, le droit des étrangers est au croisement des logiques sociales et sécuritaires au moment où l'Union européenne compte plus de 20 millions d'étrangers sur son sol (4% de la population) et doit faire face au défi lié à l'afflux croissant de migrants en provenance d'Afrique et du Proche-Orient. Ce droit est d'autant plus au coeur de l'actualité que des mesures européennes et françaises sont en cours d'adoption : - transposition d'ici juillet 2015 du régime d'asile européen commun (issu du "paquet asile" du 26 juin 2013) ; - nouvelle politique européenne des visas proposée par la Commission européenne le 1er avril 2014, avec notamment la refonte du code des visas (la France délivre plus de 2 millions de visas chaque année) ; - projets de loi du 23 juillet 2014 relatifs, d'une part au droit des étrangers en France et, d'autre part, à la réforme du droit d'asile. Soumis à une gestion des contraires, le droit des étrangers s'inspire de l'idée européenne de "frontières intelligentes" facilitant l'entrée et le séjour dans l'espace Schengen d'étrangers dont la présence impacte le PIB des états membres tout en luttant efficacement contre les réseaux d'immigration clandestine. L'approche retenue dans la nouvelle édition de cet ouvrage est essentiellement positiviste et consiste à décrire et à analyser le droit qui, en France, est appliqué aux étrangers, sous le contrôle des juridictions, par l'Administration et ses agents (services consulaires et diplomatiques, préfectures, OFPRA, OFII, services de police). Cette nouvelle édition intègre les décisions juridictionnelles les plus récentes rendues par le Conseil constitutionnel, les deux cours européennes (CJUE et CEDH), ainsi que les juridictions administratives (de droit commun et spécialisées comme la CNDA) et judiciaires. L'analyse du contentieux des étrangers montre qu'au-delà de la lettre des normes, se pose la question fondamentale du respect des droits fondamentaux de la personne humaine et des exigences liées à l'ordre public.

10/2014

Tous les articles

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Les bibliothèques, des investissements inutiles et coûteux

01/07/2010 - 17:46

Hachette : contre le piratage acheter les droits numériques étrangers

La lutte contre le piratage ne passe pas forcément par des mesures drastiques telles que le recours à un prestataire de service missionné pour surveiller les réseaux Peer-to-Peer, dans le cadre de Hadopi. C'est aussi le recours à une offre. Concrète.

09/02/2011 - 10:22

Droits des étudiants étrangers : la FAGE en demande plus

La France compte aujourd’hui près de 300 000 étudiants étrangers, ce qui fait de l’Hexagone une des premières destinations en matière d’études supérieures. Cependant, pour la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), les étudiants étrangers rencontrent encore trop de difficultés au quotidien.

10/02/2016 - 04:32

Droits numériques : Harlequin emmène ses auteurs au tribunal

Les avocats de la célèbre maison d'édition Harlequin, créée en 1949 au Canada, viennent de déposer une motion contre trois auteurs qui leur ont intenté un procès cet été auprès d'un tribunal new-yorkais. (voir notre actualitté) Les auteurs en question s'estiment lésés sur leurs droits d'auteur.

25/10/2012 - 16:51

États-Unis : résoudre des violations de droit d'auteur sans tribunal

Aux États-Unis, les ayants droit se réjouissent d'une première étape dans l'adoption d'une législation conçue pour faciliter la résolution de litiges autour du droit d'auteur. Un comité mandaté par le gouvernement prendrait en charge le traitement de certains cas, pour éviter le tribunal et les frais de justice pour les plaignants n'ayant pas les moyens, comme des créateurs. La proposition fait face à une franche opposition, toutefois.

23/07/2019 - 11:48

Insolite

La théorie des dominos, applicable au livre

C'est amusant la promotion que les sites peuvent s'offrir pour attirer l'attention. Ici, il s'agit de

17/01/2011 - 15:59

Numérisation : le patrimoine aura-t-il droit à 'un tribunal impartial' ?

Depuis ce matin, le Conseil constitutionnel a reçu la Question Prioritaire de Constitutionnalité déposée au sujet de la loi du 1er mars 2012, sur la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. Après que le Conseil d'État a considéré que le sujet posait un problème de constitutionnalité suffisamment sérieux pour être examiné, il reviendra au Conseil des Sages de se prononcer sur la question. Cependant, l'impartialité des juges est clairement remise en cause : le Conseil constitutionnel n'est absolument pas impartial pour cette QPC.

14/01/2014 - 13:57

Feltrinelli : stratégie “multicanale” et investissements en librairie

Le groupe Feltrinelli, fondé en 1954 par Giangiacomo Feltrinelli, est l'un des plus importants du secteur éditorial italien, opèrant à plusieurs niveaux de la chaîne du livre. Il déploie une stratégie « multicanale » et avec une nouvelle directrice générale, Alessandra Carra, qui continue à investir dans la librairie. Et structure ainsi avec un nouveau programme dédié à la fantasy.

08/03/2023 - 12:02

Au Vietnam les préjudices aux droits d'auteurs se comptent en millions de dollars

L'ebook se fraye un chemin illégal au Vietnam depuis quelques années et connaît des débuts mitigés dans un contexte économique de crise. La presse parle d'un malaise asiatique depuis 2006, date à laquelle le pays avait atteint une hausse d'un peu plus de 6 % de sa croissance qui depuis a considérablement périclité. Le pays connaît seulement un âge d'or de la copie illégale.

27/08/2012 - 11:31

Les investissements cinématographiques marquent le pas

Les chiffres relatifs aux investissements cinématographiques publiés le 2 juillet par le centre national de la cinématographie et de l'image animée (CNC) ne sont pas bons. On arrive ainsi à une chute de 13 % au premier semestre 2014 par rapport à 2013, soit un plus bas depuis dix ans, rapporte La Croix.

05/07/2014 - 00:04

Numérique

Emploi : diplômes et langue comptent pour les immigrés

06/11/2009 - 16:54

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

La taxe Copie privée applicable aux lecteurs ebook et iPad ?

La Commission Hadas-Lebel en quête(d'argent ?)

07/04/2010 - 17:39

Panorama de l'édition en Italie : bibliothèques, ebook, droits étrangers

Chaque année, la campagne italienne Più libri più liberi offre à l’édition un éclairage spécifique sur le marché. Ainsi, de grandes thématiques ont été évoquées au cours des quatre journées organisées au Palazzo dei Congressi, de Rome. Réunissant les professionnels, petite, grande et moyenne édition, ces journées furent riches d’échanges.

12/12/2016 - 12:20

Investissements et ressources : portrait des bibliothèques du Québec

L'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ), en collaboration avec le Réseau BIBLIO du Québec, a publié le second Portrait national des bibliothèques publiques québécoises, dans le cadre du programme BiblioQUALITÉ. Ce rapport présente un état des lieux des ressources et services de base des bibliothèques publiques, révélant un score global de 64 % en 2022, ce qui représente juste la note de passage et une baisse de 2 % par rapport à 2019.

28/11/2023 - 11:49

Le tribunal des oiseaux, les rencontres silencieuses

Allis, jeune femme inquiète, trouve un travail d’aide à domicile à la campagne dans un fjord. Elle fuit la ville et un scandale dont elle a honte.

30/01/2023 - 12:40

Poker : les livres qui comptent

Le poker est une discipline qui n’a cessé de gagner en pratiquants et en popularité au cours des deux
dernières décennies.

20/09/2022 - 10:46

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Librairie : une nouvelle grille de salaires applicable dès septembre

Le 5 février 2016, le Syndicat de la Librairie française (SLF) signait un accord collectif relatif aux salaires dans la librairie avec les organisations syndicales CFE CGC, CFDT et CFTC. L'accord a été étendu par le ministère du Travail depuis le 9 août, et est donc applicable au mois de septembre.

26/09/2016 - 12:55

Entretien avec Emanuela Canali, responsable des droits étrangers de Mondadori Libri

Le site NewItalianBooks, qui promeut les maisons d'édition et la culture italiennes à l'étranger, a réalisé un entretien avec Emanuela Canali, responsable des droits étrangers chez Mondadori Libri. Ce dernier est le groupe de presse le plus influent en Italie. Interrogée par Paolo Grossi, directeur du site, elle revient sur l'influence du livre italien à l'étranger. Par Paolo Grossi.

22/06/2021 - 12:25

Le classement des éditeurs qui comptent en France

Selon le classement 2011 des 200 premiers éditeurs français, publié par nos confrères de Livres Hebdo, les dix premiers groupes représentent « 74,2 % de l'activité des 136 groupes indépendants classés ».

12/10/2012 - 00:04

Des investissements culturels réjouissent les bibliothèques du Québec

Après l'annonce, faite ce lundi, d'investissements exceptionnels du ministère de la Culture et des communications, par le ministre Maka Kotto, l'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) se réjouit. Tandis que ce budget s'inscrit dans le cadre de la stratégie culturelle numérique québecoise, les bibliothèques publiques autonomes se trouveront épaulées dans le développement et la consolidation de leur offre dématérialisée.

04/03/2014 - 16:48

Des échanges profitables entre la Chine et les éditeurs étrangers

20/10/2009 - 12:34

Francfort n'est plus la Grand-Messe des droits pour l'étranger

La Foire du Livre de Francfort n'a plus la cote. Alors que d'autres salons (Londres

21/02/2012 - 10:37

La métaphore du vol n'est pas applicable au piratage

Le piratage est souvent associé à du vol, mais pour le sociologue suédois spécialisé dans les questions juridiques, Stefan Larsson, la métaphore n'est pas heureuse. En effet, elle contribuerait à maintenir un fossé entre la loi et les normes telles que perçues par les individus.

04/11/2011 - 16:50

Le visage européen de l’investissement en recherche et développement

Dans une Note d’information publiée en juillet 2015, la section Enseignement supérieur et recherche du ministère de l’Education nationale s’est penchée sur les efforts de recherche dans l’Union européenne. Les chiffres analysés ont trait à l’année 2012. Dans ce cadre, seuls trois pays avaient alors atteint l’objectif de 3% de leur PIB consacrés aux dépenses de recherche et développement (R&D) : la Finlande, la Suède et le Danemark.

03/08/2015 - 11:41

Europe Creative Culture : financer les investissements culturels

Europe Creative est une grande opération reposant sur un outil d’investissement pour valoriser l’innovation au sein de l’UE. Doté d’une enveloppe de 1,4 milliard €, « il a pour objectif, pour 2020, de renforcer la diversité culturelle et artistique européenne et la compétitivité des secteurs concernés ».

29/06/2015 - 15:38

Ebook : craintes, investissements, enthousiasme

Les éditeurs britanniques semblent plutôt excités par les perspectives du livre numérique et ce, même s'il implique de lourds investissements. Plusieurs maisons d'édition indépendantes et leur directeur du pôle numérique ont exprimé ces idées à l'occasion de l'Independent Publishers Guild Digital Quarterly à Londres. Petit tour de table des idées des maisons d'édition et des nouveaux acteurs du livre.

16/01/2012 - 13:40

Édition : savoir défendre ses droits dans la vente à l'étranger

Vendre ses droits à l’étranger n’est pas forcément la chose la plus évidente pour un éditeur installé en région qui peine déjà à s’imposer sur son territoire national. Pour contrer cette difficulté et ouvrir le marché des éditeurs de Provence-Alpes-Côte-D’azur, une poignée d’entre eux ont fondé en 2002 Éditeurs du Sud avec pour objectif de faire stand commun à la Foire internationale de Francfort.

15/01/2019 - 14:51

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