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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 23e édition

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Des lectures pour les enfants, des plus jeunes au plus grands

L’association Lire et Faire Lire propose depuis plusieurs années d’apporter la lecture aux plus jeunes, où qu’ils se trouvent. Des bénévoles, spécialement formés, interviennent ainsi dans les différentes structures d’accueil pour lire des histoires. Pour les accompagner, l’association propose une liste d’ouvrages, sélectionnés par son comité de lecture national.

Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023

Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.

Dossier

Salon du livre de Montréal 2018 : la grande aventure

Le Salon du livre de Montréal a bouclé une grande programmation pour sa 41e édition. Celle-ci se tenait pour la dernière fois à la Place Bonaventure du 14 au 19 novembre 2018, et proposais un foisonnement de rencontres.

Extraits

Droit

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 22e édition

La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative prolongeant l'oeuvre des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, malheureusement disparus), poursuit avec leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), dans un dialogue entre membres du Conseil d'Etat et de l'Université, la présentation de la jurisprudence qui constitue le cour du droit administratif et même du droit public. On y trouve les principaux arrêts qui, de 1873 (Blanco) à nos jours, en constituent l'ossature et en régissent le contenu : compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration. organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Y sont réunis à la fois les arrêts anciens sur lesquels s'est bâti le droit administratif contemporain et les importants développements jurisprudentiels de ces dernières années. Le commentaire de chaque décision, non seulement mis à jour, mais aussi remanié, la met en perspective dans l'évolution jurisprudentielle. antérieure et postérieure ; il permet de connaître exactement l'état du droit actuel (l'ouvrage est à jour au 31 juillet 2019). Aux innovations qu'avait commentées la précédente édition, s'agissant notamment du droit souple avec les deux arrêts du Conseil d'Etat du 21 mars 2016 (Fairvesta, Numericable), et de l'état d'urgence avec son avis contentieux Napol du 6 juillet 2016, s'ajoutent particulièrement celles de deux arrêts rendus en 2018 : celui du 18 mai, Fédération des finances et affaires économiques CFDT, limitant la possibilité d'invoquer hors délai du recours pour excès de pouvoir les vices de forme et de procédure des actes réglementaires celui du 21 décembre, Société Eden, ajustant les appréciations et la décision du juge en fonction des moyens et conclusions du requérant. Parmi les apports récents de la jurisprudence intégrés aux commentaires des arrêts plus anciens, sont relevés notamment le développement du plein contentieux (3 juin 2019, Mme Vainqueur), la mise au point de celui des contrats (30 juin 2017, Transmanche ; 7 mars 2019, Valbonne), l'amélioration du contrôle de légalité 03 déc. 2017, Bouygues Telecom ; 19 juill. 2019, Américains accidentels ; Mme Le Pen), les nouvelles implications du principe de sécurité juridique (17 juin 2019, Centre hospitalier de Vichy), l'extension de la responsabilité administrative (3 juin 2019, Mme Fougère-Derouet). Ainsi le droit administratif continue à évoluer par une recherche constante d'un équilibre entre les exigences de l'intérêt général et les garanties des droits des particuliers, dont témoignent Les grands arrêts de la jurisprudence administrative dans cette nouvelle édition comme dans les précédentes.

08/2019

Droit administratif général

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 24e édition

Le best-seller, indispensable en droit public ! Plus de cent arrêts constituant l'ossature du droit administratif, complétés par les apports les plus récents de la jurisprudence. L'indispensable en droit public ! La 24e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public. On y trouve les principaux arrêts qui constituent l'ossature de ce droit, sur les matières essentielles : notamment compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. L'ouvrage se compose de plus de cent arrêts auxquels sont intégrés les apports les plus récents de la jurisprudence.

08/2023

Droit administratif général

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. 2e édition

Cet ouvrage est destiné aux étudiants en licence et master de droit. Tous les grands arrêts du Conseil d'état, du Tribunal des conflits et du Conseil constitutionnel en matière de droit administratif sont répertoriés et analysés, et replacés dans leur contexte historique et politique. Les commentateurs mettent ainsi en évidence la portée des arrêts, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge et en relevant l'ensemble des contraintes qui pèsent sur son raisonnement. Sans prendre parti sur la pertinence des solutions adoptées, ils permettent aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique. Points forts - Un recueil de commentaires complet et à jour des derniers arrêts de principe de la jurisprudence administrative - Des auteurs reconnus et spécialistes

01/2024

Droit

Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative

Dans L'Etat, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit écrit : "Il est temps d'en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l'art juridique ; elle n'est pas distincte du droit u. C'est è cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l'analyse politique du droit administratif est ancienne, l'ambition a été d'envisager la question sous un angle différent, en l'abordant à partir d'une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s'est agi de la mettre en évidence, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l'ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s'inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d'éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d'autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s'inscrivent dans la perspective d'un positivisme critique, s'attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées. Ainsi conçu l'ouvrage doit permettre aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique.

10/2019

Droit administratif général

Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise

A partir d'une méthode de sélection mêlant portée jurisprudentielle intrinsèque et volonté de faire jurisprudence, cet ouvrage rassemble 64 grandes décisions rendues par la cour administrative d'appel de Lyon et les tribunaux de son ressort, commentées par des universitaires. Y figurent des arrêts précurseurs, comme Gourez rendu en 1990 en matière de responsabilité hospitalière ou encore Plan de 1994, concernant la responsabilité du fait des lois. D'autres ont été choisis pour avoir soulevé des questions proprement juridiques et proposé des réponses inédites, suivies ou non par le Conseil d'Etat. La grandeur s'attache également aux décisions rendues par les juridictions du fond sur des sujets de société, dont la portée est nationale (laïcité, démocratie locale, transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités ou cultures OGM) ou locale (stade de l'Olympique lyonnais, éléphantes du Parc de la Tête d'Or ou contentieux administratif du ski). Ce recueil contient encore des trouvailles remarquables, des décisions importantes mais peu connues. La témérité du juge local s'affiche parfois frontalement et se manifeste par des rébellions ou, plus subtilement, par l'émission de "ballons d'essai" qui tentent de remettre en question une jurisprudence établie du Conseil d'Etat, comme la série de jugements restée célèbre du tribunal administratif de Lyon qui prit le contrepied de la jurisprudence Intercopie. La nécessité d'une recherche sur la jurisprudence locale trouve ici exposés ses meilleurs arguments, tant il y a de l'audace et de l'inventivité mises au service du droit par les juges du fond. Ce projet a été collectivement porté par des universitaires de Lyon 3 (lEA) et de Clermont-Ferrand (CMH) ; il associe également des étudiants invités à illustrer certaines de ces grandes décisions.

08/2021

Droit communautaire

Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne. 4e édition actualisée

S'il est un ordre juridique de nature jurisprudentielle, ce qu'il convient désormais d'appeler le droit de l'Union européenne est bien celui-là. Autant, si ce n'est davantage que les traités, les règlements et autres directives, les arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne contribuent depuis plus de cinquante ans à l'édification de la Communauté économique européenne, de la Communauté européenne, et aujourd'hui de l'Union européenne. Nul ne peut ignorer que la contestation d'une facture d'électricité, la prise en charge d'une paire de lunettes, le transfert avorté d'un footballeur ou l'importation d'une liqueur de cassis ont donné lieu à ces grands arrêts qui façonnent l'Union européenne, tant dans ses aspects institutionnels que substantiels et dont il est proposé, dans cet ouvrage, une recension, une analyse, une mise en perspective.

10/2021

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

Les Victoires de la Musique, 23e éditon : la soirée live

09/03/2008 - 18:44

Prix littéraires

Le 25e Prix Grand Atlas récompense l'édition francophone au Maroc

Le 25e Prix Grand Atlas a départagé 28 ouvrages en lice et récompensé un écrivain et deux traducteurs. L'auteur Ahmed Boukous a été distingué pour son livre Rhapsodies de Tanit la captive (La Croisée des chemins), tandis que les traducteurs Hamid Guessous et Azzeddine Chentouf sont arrivés ex aequo après les discussions du jury.

15/02/2019 - 12:42

Prix littéraires

Goncourt des lycéens : déclenchement de la 27e édition

Alors que le 4 novembre, l'Académie Goncourt présente la liste contenant le futur héraut de la littérature française – cuvée exclusivement août/septembre –, la Fnac se raccroche à l'événement avec son Goncourt des lycéens. La 27e édition vient de partir, et plus de 2000 élèves de lycées vont avoir la chance de lire autre chose que le programme scolaire, avant d'élire leur auteur(e) préféré(e).

05/09/2014 - 07:55

Prix littéraires

23e édition de La Science se livre : les Prix Jury et Adolescent

Lors de l'édition 2024 du prix "La Science se livre", organisée par le Département des Hauts-de-Seine, deux titres ont été salués, présentant les lauréats du Prix du Jury et du Prix Adolescents de la 23e édition. Cette distinction a été rendue possible grâce à la participation active de quatre classes de collégiens du Département.

21/01/2024 - 14:57

23e édition du festival jeune de Méli'Môme

Du 21 mars au 9 avril, le festival de Méli'Môme met à l'affiche quelques 24 spectacles de danse, marionnette, théâtre ou opéra pour le plaisir de ses visiteurs.

22/03/2012 - 00:02

Nantes : la 21e édition des Utopiales annulée

Première victime du nouveau confinement annoncé par Emmanuel Macron, le festival Les Utopiales, à Nantes, annonce son annulation. Il devait s'ouvrir ce jeudi 29 octobre, jusqu'au 1er novembre 2020, et célébrer les 20 ans de l'événement avec « une édition anniversaire gratuite, solidaire et singulière ».

29/10/2020 - 09:19

Les Archivistes, grands oubliés de Mitterrand avec le Grand Emprunt

14/01/2010 - 11:11

Le difficile combat des étudiants étrangers face aux lourdeurs administratives

Si la France parvient à s'inscrire dans la moyenne de l'OCDE quant au nombre de docteurs formés sortant de ses universités, c'est en partie grâce à l'accueil de nombreux étudiants étrangers. Mais, pour eux, malgré le retrait de la circulaire Guéant, rien ne semble aller de soi. Et les lourdeurs administratives sont toujours là pour les inciter à jeter l'éponge. Autant de matière grise qui quitte ainsi la France.

28/09/2012 - 00:07

Le Printemps du livre de Montaigu annonce sa 32e édition

Suite à deux annulations successives des causes de la crise sanitaire, le Printemps du livre de Montaigu est de retour en 2022, pour une 32e édition. Cette dernière se déroulera du 1er au 3 avril prochain en Terres de Montaigu. Et cette année, le festival investira un nouveau lieu : la place de l’Hôtel de Ville qui accueillera le chapiteau des auteurs et ses 200 invités.

11/03/2022 - 15:35

La Grande Librairie n'invite-t-elle que des auteurs de grandes maisons d'édition ?

Concentration vs diversité ? Une pétition réclame un peu plus d'ouverture de la part de la célèbre émission La Grande Librairie, soupçonnée de n'inviter que des auteurs et autrices publiés par de « grandes maisons d'édition », au détriment des structures plus petites. En somme, c'est un peu d'ouverture que l'on demande à l'émission de François Busnel et son équipe, diffusée par France 5. Mais cette accusation est-elle légitime ?

09/04/2019 - 16:55

Numérique

Fermeture administrative de Toulouse II occupée par des étudiants

21/04/2009 - 18:14

Algérie : la 20e édition du SILA débutera le 29 octobre

L'événement sera surveillé par les Douanes algériennes La 20e édition du Salon International du Livre d’Alger (SILA) aura lieu du 29 octobre au 7 novembre prochain au Palais des Expositions des Pins Maritimes à Alger. L’événement entend bien atteindre les 1,5 million de visiteurs. 1000 exposants de 46 pays seront ainsi présents, avec pour invitée d’honneur la France.

26/10/2015 - 12:42

Les auteurs : grands absents des schémas de l'édition numérique

29/03/2009 - 07:42

La 24e édition des victoires de la musique, c'est ce soir !

28/02/2009 - 06:01

Le 23e Goncourt des lycéens suit de près l'Académie

Alors que le grand Goncourt a hier été dévoilé, le petit Goncourt, l'autre, mais sans hiérarchie d'importance, a également débuté son parcours.

07/09/2010 - 12:25

Les 7 et 8 novembre, la 33e édition du festival Le Livre à Metz

Le festival Le Livre à Metz — Littérature & Journalisme ne baisse pas les bras : annulée en avril, sa 33e édition se retrouve reprogrammée les 7 et 8 novembre prochains, avec quelques rencontres maintenues. Un rattrapage, autour du thème « Héroïques », pour que « cette année ne soit une année blanche ni pour vous, ni pour nos invités, le public, les libraires et les éditeurs ».

16/10/2020 - 12:30

Numérique

Saint-Germain-des-Prés perd les grands noms de l'édition

05/11/2009 - 07:02

Le livre sur la place, 32e édition : Max Gallo président de Nancy

Depuis 1979 et sa première édition à celle de 2009, où 130.000 visiteurs se sont rendus dans la ville lorraine, le Livre sur la place est devenue une manifestation incontournable.

13/09/2010 - 10:09

Espagne : 23e édition du dico de l'Académie royale pour octobre

Avec une première édition sortie en 1780, le dictionnaire établi par l'Académie royale espagnole est celui qui dicte la norme depuis plus de deux siècles. Si la 22ème édition de ce monument était parue en 2001, la 23ème devrait être disponible à partir du mois d'octobre 2014, rapporte El País. Encore aujourd'hui, le Diccionario de la lengua española (DRAE) constitue aux yeux de tous les spécialistes l'autorité académique du castillan.

17/03/2014 - 00:01

Scénaristes et compositeurs : le Festival de Valence annonce sa 24e édition

En 1997, Isabelle Massot, consultante et enseignante de l’écriture de scénario, crée le Festival International des scénaristes. Depuis 2012, le Festival se tient à Valence, généralement la première semaine d’avril. Pour cette 24e édition, il se déroulera du 8 au 12 juin 2021.

09/06/2021 - 11:09

Les grands peintres font-ils de grandes BD ?

Les éditions Glénat viennent de lancer une nouvelle collection intitulée « Les grands peintres » et consacrée, comme son nom l'indique, à des albums articulés autour de grands maîtres de la peinture mondiale et, plus particulièrement, d'une de leurs toiles. Les trois premiers titres sont ainsi consacrés à Toulouse-Lautrec, Goya et Jean van Eyck.

30/03/2015 - 09:32

IDEM : les grands auteurs ont de grandes idées

Les éditions Dunod viennent de lancer une nouvelle collection de texte, pour redécouvrir les auteurs les plus en avance sur leur temps, dans un format de lecture semi-poche, bien plus pratique. La collection IDEM sera lancée avec des titres à moins de 20 €, pour faire découvrir au grand public des textes « qui ont marqué le monde des idées ».

18/09/2012 - 16:01

Numérique

Les Microscopies, une grande fête de la micro-édition

En octobre dernier, plus de 1 000 personnes ont franchi les portes de l’auberge de jeunesse de Lille pour participer à la première édition des Microscopies, un festival consacré au livre fait main, organisé par l’association Les Piñatas en collaboration avec l’Atelier-Galerie Bleu.

07/03/2017 - 16:00

27e édition de la Comédie du Livre à Montpellier

Du 31 au 3 juin 2012, la 27 édition de la Comédie du livre a pour thème les littératures britanniques. En partenariat avec ActuaLitté, cette fête du livre, initiée par les libraires de Montpellier est placée sous le signe de la rencontre des cultures et des solidarités.

02/06/2012 - 10:09

Prix littéraires

32e édition du Prix Turgot : “Le financier, le juriste et le geek”

La 32e édition du Prix Turgot — qui récompense le meilleur livre d’économie financière de l’année — a eu lieu le 14 mars, à Bercy, en présence d’Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances.

19/03/2019 - 12:13

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Hystérie administrative : une libraire obligée de refaire sa devanture

Colette et Fabrice Armbruster sont propriétaires de la librairie du Centre à Soissons. Ils ont décidé alors de revisiter la vitrine de leur boutique d’une manière pour le moins originale. Une décision qui fait suite au contrôle réalisé par la Direction départementale de la protection des populations.

01/07/2019 - 12:40

Augustin Trapenard arrête Boomerang pour La Grande Librairie ?

Et de deux. Une nouvelle perte pour l’audiovisuel public et plus encore pour la promotion de la lecture ? Après l’annonce de François Busnel, quittant la présentation de sa Grande Librairie, voici qu’Augustin Trapenard range son Boomerang au vestiaire. L’animateur aura officié huit années sur France Inter, avec des moments cultes.

02/07/2022 - 10:36

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