Le suppléant

Julien Bayou, candidat aux élections législatives pour Europe Écologie Les Verts, a annoncé dans un communiqué le 25 mai que l'écrivaine Marie Desplechin rejoignait son équipe en tant que sa suppléante. Il nous explique ce choix et le soutien qu'apportera l'auteure à sa candidature.

Odile Piérart, conseillère d'État honoraire, a été nommée à la présidence de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, succédant ainsi à David Moreau. Toute la composition de la commission a été renouvelée, par ailleurs.

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Il peut être consulté pour la résolution de certains litiges dans ce domaine, et rassemble des représentants des différentes professions concernées. Un arrêté du 5 décembre 2017 dévoile les nouveaux membres du CSPLA.

Le CSPLA, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), vient conseiller le ministère de la Culture pour guider au mieux sa politique et ses décisions en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur. Il réunit des membres de droit, des personnalités qualifiées, un représentant des établissements publics patrimoniaux, mais aussi des représentants des professionnels. Un arrêté vient préciser les organismes présents, pour cette dernière catégorie.

Le collège est constitué de :

Le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, Jean-Michel Blanquer, et la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, ont nommé, dans un arrêté publié au Journal officiel, de nouveaux membres au sein du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle.

En France, depuis 1949, une commission est chargée d'étudier les ouvrages publiés, destinés à la jeunesse. Cette « commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence » rassemble une trentaine de membres, qui étudient environ 300 titres par an, sur les 6000 publiés. La liste des membres, désignés pour 3 ans, vient d'être publiée.

Dans le pays des meilleures ventes de la semaine, le prince Harry est le roi incontesté. Avec 37.229 exemplaires vendus, son livre Le Suppléant, dans lequel il raconte ses mémoires et les dessous de la famille royale, il trône en tête du classement. Ses sujets, eux, restent inchangés. Ou presque.

Dans une volonté de transparence, le gouvernement a mis en place, dans les années 2000, une Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins (CCOGDA de son petit nom). Un collège de contrôle, composé de 5 membres, est secondé par un collège des sanctions qui décident des pénalités, si besoin, en cas d'irrégularités. Ce dernier vient d'accueillir de nouveaux membres.

En janvier dernier, l’éditeur américain, Penguin Random House, évoquait 3,2 millions de ventes dans le monde de Spare. En France, Le Suppléant a presque atteint les 200.000 exemplaires (199.543, donnée : Edistat). Mais attention : la version parodique approche. Et ce 5 avril, le groupe Hachette publiera en Angleterre de quoi régaler les sujets du roi…

À défaut d'être le prétendant à la couronne anglaise, le prince Harry peut se réconforter avec le titre de roi des meilleures ventes de la semaine. Son livre Le Suppléant (trad. Nathalie Bru et Santiago Artozqui, Fayard), dans lequel il raconte ses mémoires, a convaincu 83.253 nouveaux acheteurs, curieux de connaître les dessous de la famille royale.

L’un des plus grands groupes éditoriaux russes, Eksmo-AST, a décidé de remédier aux boycotts des éditeurs étrangers contre la Russie. La maison publiera des récits synthétisés, revus et réécrits pour passer outre et éviter les sanctions pour violation du droit d'auteur. Premier texte à subir ce traitement, les mémoires du Duc de Sussex, Le Suppléant.

Le décret du 12 février 2019, publié au Journal officiel ce 14 février, nomme Michèle de Segonzac, conseillère d'État honoraire, membre du collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins, en qualité de présidente suppléante.

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique est une instance consultative chargée de conseiller le ministère de la Culture dans ses choix politiques relatifs au droit d'auteur. Auteurs, distributeurs et producteurs y sont représentés, Syndicat national de l'édition en tête. Le responsable juridique du SNE, Julien Chouraqui, y siège désormais en qualité de membre suppléant, pour remplacer son collègue Laurent Guiraud-Le Maresquier.

En février 2015, Agnès Saal, alors présidente de l'Institut national de l'audiovisuel, entrait au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, une instance consultative chargée de conseiller le ministre de la Culture et de la Communication en matière de la propriété littéraire et artistique, en tant que membre suppléant. L'arrêté du 30 septembre 2015 signale son remplacement par Jean-François Debarnot.

Alors que les deux dernières semaines du classement des meilleures ventes étaient dominées par le livre Le Suppléant du prince Harry, ce dernier perd sa couronne au profit de la jeune Sarah Rivens. Le tome 2 de son roman Captive, qu'elle avait d'abord publié sur Wattpad, a convaincu 53.257 acheteurs pour sa première semaine sortie, plus du double que les mémoires du duc de Sussex (21.383 ex.).

Le projet de loi pour une République numérique est en procédure accélérée ; il sera examiné en commission mixte paritaire le 29 juin 2016. L’Association des archivistes français a écrit aux membres titulaires et suppléants : députés et sénateurs ont été destinataires des arguments présentés ci-dessous. L'organisation signe ici une tribune pour accompagner une fois de plus des revendications qui semblent primordiales.

Ce mardi 10 janvier sortaient les Mémoires très attendus du prince Harry, Le Suppléant (trad. Nathalie Bru et Santiago Artozqui, Fayard). Le livre aura défrayé la chronique bien avant sa parution officielle : les passages les plus polémiques, évidemment, sont commentés dans la presse depuis plusieurs jours. Écoulé à près de 400.000 exemplaires le jour de sa sortie au Royaume-Uni, il est devenu l’ouvrage de non-fiction le plus rapidement vendu de l’histoire du pays. En France, son éditeur a déjà réimprimé 130.000 exemplaires, révèle BFM-TV.

Plusieurs arrêtés du ministère de la Culture, signés début décembre 2023, mais publiés il y a quelques jours seulement, touchent à l'organisation du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Sans modifier la tendance générale, pour les auteurs, surtout représentés par des organismes de gestion collective (OGC).

La ministre de la Culture, Fleur Pellerin, vient par arrêté d'apporter quelques modifications au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Plusieurs nouveaux venus ont intégré le CSPLA, depuis ce 27 février 2015.

La composition du CSPLA, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, a changé, informe un arrêté du 23 mars publié au JORF du 1er avril dernier. Et concerne particulièrement les éditeurs de livres : leurs représentants ont été quelque peu chamboulés. Heureusement, le Syndicat national de l'édition (SNE) reste le seul représentant du secteur du livre dans cette instance consultative chargée de conseiller le ministère de la Culture.

Un décret du 4 février 2016 révèle différentes nominations au sein du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet. Ce collège est l'un des deux organes qui composent la Hadopi : le collège est chargé de mener les missions, quand la Commission de protection des droits est chargée de mettre en œuvre la réponse graduée.

Suite à l’Assemblée générale ordinaire du 23 juin dernier, le Centre Français d’exploitation du droit de Copie a renouvelé ses instances. « Toutes les résolutions soumises aux associés ont été adoptées à l’unanimité, ainsi que les nominations dans les instances du CFC » assure l’organisme. 

Un arrêté publié au Journal officiel du 26 mai annonce la nomination de nouvelles personnalités au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Rappelons que ce dernier conseille le ministère de la Culture pour sa politique en matière de propriété intellectuelle. Patrice Locmant et Michel Bonnet y siègeront désormais, en tant que membres titulaires.

Sous le feu des projecteurs depuis l'interdiction de l'ouvrage Bien trop petit de Manu Causse (Éditions Thierry Magnier) aux moins de 18 ans, la commission de surveillance et de contrôle des publications pour la jeunesse s'est partiellement renouvelée.

L'arrêté du 28 octobre annonce la nomination de plusieurs nouveaux membres au CSPLA, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. De nouveaux représentants des artistes-interprètes, des éditeurs de presse et des producteurs audiovisuels font ainsi leur entrée.

La Région Île-de-France amplifie sa politique culturelle autour du livre et de la lecture. En plus des événements déjà existants, Prix littéraire et Quinzaine de la librairie, destinés aux lycéens et aux apprentis (CFA), elle lance les « Leçons de littérature », des conférences d’écrivains dans les lycées de la région. 

On est vendredi, et qui dit vendredi dit Clochette, la sympathique mascotte de notre partenaire BD Fugue. Cette semaine, Festival de Cannes oblige, elle vous emmène à tire d'ailes vers les adaptations cinématographiques des bandes dessinées et autres mangas... Tapis rouge et projecteurs au programme !