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Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations

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Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année. 

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Dossier

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité. 

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

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Droit

Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations

DROIT BELGE Le statut des associés et mandataires de sociétés et associations Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ainsi que des questions qui en découlent, à la lumière du Code des sociétés et des associations. Dès sa création, la personne morale va mener une existence propre, distincte de celle de ses fondateurs, associés et mandataires. Le but de cet ouvrage est dès lors d'aborder de manière globale le sort de ces associés, actifs ou non, mandataires et dirigeants de fait ou de droit, en tenant compte de la possibilité que ceux-ci exercent parfois leur fonction sous contrat de travail. Le droit social (droit du travail et droit de la sécurité sociale), le droit fiscal, le droit économique et le droit commercial y sont examinés, sans oublier les questions spécifiques de responsabilité pénale des associés et mandataires de sociétés et associations, tant en droit commun qu'en droit pénal social. Cet ouvrage offre ainsi, de manière didactique et pédagogique, un panorama de la situation et s'adresse tant au praticien-avocat, juriste d'entreprise, expert-comptable, conseil fiscal, étudiant qu'au non-praticien.

12/2021

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Droit

Création, déclaration et management des associations. S’associer, déclarer et diriger une association à buts non lucratifs

L'ouvrage, " Création, Déclaration et Management des Associations ", se place ainsi comme un travail pertinent et réellement avant-gardiste... Un ouvrage pratique et utile, empreint d'une portée pédagogique certaine qui présente la réalité de l'association depuis sa création et met en garde contre les écueils à éviter. Ce sera une source d'inspiration et un guide pour le personnel administratif, le chercheur autonome et même pour le législateur. Maître Claude Assira L'homme étant essentiellement un être social, voire associatif, chacun trouve dans ce livre-guide l'essentiel des contours juridiques et administratifs des associations sous leurs multiples facettes. " Création, Déclaration et Management des Associations " est un ouvrage qui s'inscrit notamment dans le contexte et la durée. Justin Mvondo

09/2020

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Droit des sociétés

Droit des sociétés et des associations. Edition 2023

Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.

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Droit des sociétés

Droit des sociétés et des associations. Edition 2022

Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.

11/2022

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Droit

Les sociétés de secours mutuels, organisation et fonctionnement des associations de prévoyance

Les sociétés de secours mutuels : organisation et fonctionnement des associations de prévoyance régies par la loi du 1er avril 1898 / André Gourdin,... ; préface de M. Emile Durand,... Date de l'édition originale : 1920 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Histoire de France

Statut, écritures et pratiques sociales. Volume 3, Les statuts communaux des sociétés méditerranéennes de l'Occident (XIIe-XVe siècle)

Ce volume est le troisième d'une série d'ouvrages portant sur "Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Age (XIIe-XVe siècle)", visant à étudier les statuts communaux dans une optique d'histoire sociale, non pas comme une source "normative" mais comme une source de la pratique, de leur matérialité et de leur forme d'écriture aux pratiques sociales en passant par les conditions de leur production et de conservation, leur inscription dans un paysage documentaire communal, leur structure et leur contenu. Cet ouvrage, plus spécifiquement, s'intéresse aux statuts vus de l'intérieur, c'est-à-dire à l'analyse de leur organisation interne : la structure adoptée, le plan choisi et les thèmes abordés. L'éclairage porte sur les grandes villes de Toscane, de Romagne, d'Ombrie, de Vénétie ou du Sud de la France (Marseille, Avignon) mais également sur des communautés urbaines de dimension moyenne (Arezzo ou Bergame) et des petites villes : l'Aquila dans les Abruzzes, Ascoli, Cingoli, Matelica et Esanatoglia dans les Marches ou Libourne, Tarascon, Arles, Alès, Lunel ou Uzès dans la France méridionale. Les statuts et les coutumes offrent le plus souvent un découpage thématique et un classement en livres, rubriques ou chapitres qui visent à organiser la vie en commun de la population (institutions, justice, vie économique de la commune) et à offrir un outil de gouvernement efficace à l'oligarchie urbaine. Ils prennent en charge le poids des évolutions de la fin du Moyen Age en matière de droit, de langue, de régime politique, de mode de gouvernement et de pratiques sociales marquées par la passé, ancrées dans le présent et regardant vers l'avenir.

04/2019

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