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Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Dossier

Le Prix de la littérature arabe

Créé en 2013, le Prix de la littérature arabe est la seule récompense française distinguant la création littéraire arabe : il salue le roman ou le recueil de nouvelles d'un écrivain ressortissant de la Ligue arabe et auteur d'un ouvrage écrit en arabe et traduit en français ou directement écrit en français.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Extraits

Droit

Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

La notion de "travaux préparatoires" n'avait, à ce jour, fait l'objet d'aucune étude systématique, en dépit de la place croissante accordée à l'interprétation dans la recherche juridique. Le présent ouvrage contribuera à combler cette lacune, en présentant à la fois des réflexions générales sur les possibilités offertes aux juridictions par l'utilisation des travaux préparatoires et une étude systématique du rôle joué par cette notion dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Au-delà, l'ouvrage présente une réflexion sur les relations de pouvoir nouées entre le Constituant, le Législateur et le Conseil constitutionnel sous la Ve République, dans lesquelles s'insère nécessairement l'interprétation des normes par le juge constitutionnel.

09/1998

Littérature française

Le conseil constitutionnel au cameroun. Le role du conseil constitutionnel au cameroun

Le but de cette recherche intitulée "LE CONSEIL CONSTITUTIONEL AU CAMEROUN " essayer de comprendre pourquoi depuis la constitution du 18 janvier 1996, le Conseil constitutionnel a été seulement mis en place le 7 février 2018. La question à la laquelle nous avons essayé de répondre ici est celle de savoir ce qui a causé la mise en place effective du Conseil constitutionnel au Cameroun ? Nos objectifs étaient de démontrer comment cette nouvelle institution fonctionne et comment est-t-elle organisée, qui sont les représentants ici quels sont leurs rôles et attributs. L'importance de cette recherche se situe dans le fait que comprendre les notions entourant le Conseil constitutionnel donne une grande vue d'ensemble sur les institutions parlementaires du Cameroun. Après avoir fait une grande revue de littérature, nous avons choisi de démontrer cette affirmation en employant les méthodes de l'exégèse et la casuistique pour parvenir à nos conclusions.

04/2022

Réalistes, contemporains

Dans les couloirs du conseil constitutionnel

Au coeur de la démocratie ! A quoi sert le Conseil constitutionnel ? Quel est son rôle dans la démocratie et sa place dans la Constitution de la Ve République ? Cette institution, sise rue de Montpensier sous les arcades du Palais royal, est l'une des moins connues de toutes les institutions du régime en place depuis 1958. Or, elle est indispensable à l'équilibre et à la pérennité de notre démocratie, tout en se montrant capable d'évolutions importantes pour se rapprocher de plus en plus des citoyens et citoyennes de notre pays. Avec malice, pas mal d'astuces, une ironie bienveillante et leur bonne humeur, deux autrices nous invitent à parcourir les couloirs, coulisses et arrière-cours de ce haut lieu et à mieux en saisir ce qui s'y passe. En quoi le Conseil constitutionnel est-il un outil proche de chacun et chacune d'entre nous alors que nous n'en avons que trop peu conscience ? Quelles révolutions internes a-t-il opérées depuis ses origines, le transfigurant en garant des droits et libertés citoyennes ? D'où vient la règle selon laquelle la Constitution prime sur la loi ? Qui sont les neuf sages et comment sont-ils désignés ? Voici certaines des questions et réponses qui se livrent sous nos yeux. Raconter de manière ludique les coulisses du pouvoir pour qu'ils n'aient plus de secrets pour vous, tel est le défi que Marie Bardiaux-Vaïente et Gally ont relevé haut la main, proposant un regard curieux et sans complaisance au sein des arcanes juridiques et architecturaux des lieux. A travers ce roman graphique documenté, elles nous proposent une passionnante plongée au coeur de la République et de nos droits et libertés.

01/2024

Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence

La progression de la culture de la déontologie et de la transparence a conduit, depuis le début des années 2000, au renforcement des exigences éthiques applicables à la plupart de nos institutions publiques étatiques ou infra-étatiques, par la multiplication des outils et instruments déontologiques et le renforcement des obligations pesant sur les acteurs politiques, les responsables et les agents publics (durcissement des règles d'inéligibilité, incompatibilités et cumuls, création de dispositifs de prévention des conflits d'intérêts, contrôle strict des rémunérations, indemnités et frais de mandat, encadrement du lobbying, création d'instances déontologiques, etc.) Ces progrès ont relativement épargné le Conseil constitutionnel, qui est resté en marge de ce mouvement. Principalement conçu, dans l'esprit des pères fondateurs de la Constitution de la Ve République, comme un "organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics" , le Conseil constitutionnel s'est très largement émancipé du rôle qui lui avait été dévolu à l'origine. Alors qu'il s'est radicalement transformé depuis 1958, endossant (notamment depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité) des missions proprement juridictionnelles, les règles de droit constitutionnelles, organiques ou réglementaires relatives à sa composition, au statut de ses membres, à son organisation et à son fonctionnement n'ont, quant à elles, qu'assez peu évolué. Politisation excessive de sa composition, déficience du contrôle parlementaire des nominations, absence d'expertise en droit de ses membres, manquements aux obligations statutaires, dépendance à l'égard du service juridique et du secrétaire général, proximité avec le Conseil d'Etat, motivation insuffisante des décisions, absence d'encadrement du lobbying exercé auprès de l'institution... : cet ouvrage se propose de pointer les difficultés que soulèvent, du point de vue de la déontologie et de la transparence, la composition, l'organisation et le fonctionnement de l'un des principaux gardiens de notre Etat de droit.

06/2022

Revues de droit

Revue française de Droit constitutionnel N° 130, juin 2022 : Les 50 ans de la décision du Conseil constitutionnel "Liberté d'association"

La décision du 16 juillet 1971, Liberté d'association, marque un tournant. Pour la première fois depuis sa création, le Conseil prend ses distances avec le pouvoir en place et il accepte d'exercer pleinement ses prérogatives de gardien de la Constitution. Le contrôle de constitutionnalité se présente comme une technique juridictionnelle destinée à trancher les différends constitutionnels entre la majorité et l'opposition. Dès lors, cette décision prépare et justifie la réforme de 1974 (qui ouvrira la saisine à 60 députés ou 60 sénateurs). Elle révèle aussi, et pour la première fois de façon aussi explicite, qu'en imposant le respect de la Constitution, le Conseil constitutionnel subordonne, au moment de son contrôle, la volonté des représentants politiques à la volonté du peuple français inscrite dans les déclarations de droits. De quoi parle-t-on lorsque l'on fait référence à la " décision " de 1971 ? Renvoie-t-on à ce qui a été réellement décidé en 1971 par les membres du Conseil constitutionnel, à ce qui a été rédigé dans la décision du 16 juillet 1971 ou à autre chose ? Sommes-nous en présence d'un " mythe du droit public " enraciné dans l'imaginaire collectif des juristes ? Peut-on parler d'un équivalent de l'arrêt Marbury v. Madison ? Si 71 n'avait pas existé, le Conseil constitutionnel se serait-il imposé en tant qu'institution centrée sur la protection des droits et libertés fondamentaux ? Les actes du colloque organisé à Lyon par le Centre de droit constitutionnel à l'occasion des 50 ans de la " grande décision " montrent que si tout semble avoir été écrit à son sujet, il reste encore des choses à en dire.

06/2022

Droit constitutionnel

Le conseil constitutionnel, juge électoral

La Ve République a innové en choisissant de faire du Conseil constitutionnel le juge des élections législatives et présidentielles ainsi que des référendums. Depuis 1958, 3000 décisions environ ont été rendues s'agissant essentiellement des élections de députés (plus de 2 700), celles des sénateurs (130 décisions), des élections présidentielles (plus de 150 décisions) et des référendums. Ce contentieux, très dense, est souvent l'objet de polémiques. Pourtant, il obéit à des règles simples et précises dont l'objet essentiel est d'assurer la sincérité des résultats, l'équilibre des moyens dont dispose chaque candidat et, depuis 1988, le respect des dispositions spécifiques sur le financement des campagnes électorales. Le Conseil constitutionnel est ainsi placé au coeur de la démocratie. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qu'aux candidats ou aux électeurs. Le contentieux électoral est, par nature, celui du citoyen.

06/2022

Tous les articles

Conseil constitutionnel : 25 ans de délibérations dévoilés

05/03/2009 - 11:59

Le Conseil constitutionnel valide la loi sur le travail dominical

07/08/2009 - 17:35

Le Conseil d'Etat renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel

Le 11 décembre dernier, au Conseil d'État, se tenait l'audience relative à la Question Prioritaire de Constitutionalité. En effet, le 11 octobre 2013, le collectif Le Droit du Serf faisait savoir qu'il attaquait la loi du 1er mars 2012, portant sur la numérisation et l'exploitation des oeuvres indisponibles du XXe siècle.

20/12/2013 - 16:18

Conseil constitutionnel valide le Budget 2012

Décidés à ne pas laisser la droite imposer ses mesures de rigueur sans réagir — mieux vaut tard que jamais - les socialistes avaient saisi la semaine passée le Conseil constitutionnel sur la question du Budget 2012. Les Sages ont alors planché. Et rendu leur verdict.

28/12/2011 - 16:10

Hadopi se mange le mur du Conseil constitutionnel

10/06/2009 - 17:23

Registre ReLIRE : Numériser le Conseil constitutionnel sans son accord

Dans sa décision du 19 décembre dernier, le Conseil d'Etat a décidé de renvoyer au Conseil constitutionnel l'examen du registre ReLIRE, et de la loi sur la numérisation des œuvres sous droit et indisponibles du XXe siècle. Cette institution, composée de neuf membres, fut fondée sous la Ve république, avec pour mission de définir la constitutionnalité des lois avant leur promulgation. Depuis la dernière réforme constitutionnelle, il est possible de faire examiner cette constitutionnalité après la promulgation, par la procédure dite de QPC, question prioritaire de constitutionnalité.

30/12/2013 - 09:32

Dans les arcanes du Conseil Constitutionnel avec Laurent Fabius

Dans son émission littéraire, Au bonheur des livres, diffusée sur Public Sénat, Guillaume Durand accueille hebdomadairement deux invités issus du monde littéraire, qu'ils soient romanciers, essayistes ou biographes. L'émission présente également une rubrique spécialement dédiée aux lecteurs, ainsi qu'une sélection de livres à ne pas manquer.

10/01/2024 - 15:50

ReLIRE devant le Conseil constitutionnel : délibéré le 28 février

Assister à une séance du Conseil Constitutionnel n'a rien de commun avec un match de foot. Pas de gradins, pas de bières, ni de slogans scandés par des supporters. Pas d'ambiance, quoi. En fait, si l'on est dans les temps, il est possible d'assister in vivo (hem) aux plaidoiries. Soit on est en retard, et il faudra se contenter de la petite salle annexe. C'est un endroit calme, où ronronne le moteur d'un rétroprojecteur chargé de retransmettre en direct les discussions. Un écran géant est déroulé, sont disposées une cinquantaine de chaises, avec un accoudoir noir, qui rappelle gentiment les années universitaires. Le tout est équipé d'enceintes Bose, au son clair et diffus, mais la qualité d'image n'est pas terrible, mal réglée. On va presque regretter le match de foot, les slogans et les bières, finalement.

11/02/2014 - 16:25

Numérique

Le PS saisit le Conseil constitutionnel sur le budget 2012.

Les députés socialistes ont annoncé saisir du Conseil constitutionnel sur le Budget 2012 et sur le budget rectificatif 2011, selon l'AFP. Les motifs de la saisine sont le non-respect du « principe de sincérité » et des prévisions de croissance « trop optimistes ».

26/12/2011 - 11:20

Registre ReLIRE : quelle impartialité pour le Conseil constitutionnel ?

ActuaLitté s'était penché, prenant garde à ne pas tomber, sur les oeuvres publiées par les actuels membres du Conseil constitutionnel, et qui se retrouvaient dans la base du registre ReLIRE. Cette dernière a établi, au 21 mars 2013, une première liste d'oeuvres indisponibles commercialement, et qui pourraient être numérisées, en vue d'une exploitation nouvelle sous la forme de livre numérique. Et le résultat était fameux : on retrouve pas moins de 21 livres concernés, écrits, signés ou préfacés par des membres du Conseil Constitutionnel.

06/01/2014 - 11:30

Numérique

Travail dominical : l'opposition saisit le Conseil constitutionnel

28/07/2009 - 16:52

Hadopi 2 validée presque entièrement par le Conseil Constitutionnel

22/10/2009 - 19:07

Rome : le Colisée est en travaux

Visité par près de six millions de touristes chaque année, le Colisée de Rome est entré dans un cycle important de travaux de restauration, rapporte La Croix. Le plus célèbre amphithéâtre de l'antiquité romaine inauguré en 80 après JC par Titus vient de voir se terminer la première phase des travaux.

09/08/2014 - 00:03

Le secret de la potion magique : tombez dans le prochain Astérix

Astérix, le célèbre héros créé par René Goscinny et Albert Uderzo, revient dans un film d’animation 3D. Après le succès d’Astérix — Le Domaine des Dieux en 2014, Alexandre Astier et Louis Clichy reforment leur duo gagnant.

06/09/2018 - 11:06

Hadopi 2 : en attente des conclusions du Conseil constitutionnel

22/10/2009 - 07:56

Insolite

Loi Immigration : un livre géant installé devant le Conseil constitutionnel

L’écrivain Mahir Guven entend protester à sa manière contre la Loi Immigration : ce 25 janvier, le Conseil constitutionnel rendra sa décision sur la validité du texte. Pour l’occasion, l’auteur de Grand frère (Goncourt du premier roman 2017) se servira de son nouvel ouvrage, Rien de personnel, pour questionner le Conseil des Sages.

22/01/2024 - 11:55

Insolite

Séduire le Geek : conseil de lectures dans le code source de la librairie

Souvenirs : fin janvier, James Daunt, grand patron de Waterstones, estimait que l'interface de sa boutique en ligne, pour vendre des ebooks, était « une antiquité ». Les temps ont rapidement changé, ou du moins, le libraire a fait le job aux petits oignons pour séduire le peuple geek susceptible d'arpenter ses colonnes numériques. Un clin d'œil, qu'il faudra retrouver...

20/02/2015 - 17:10

Des classes préparatoires dans les universités

08/11/2008 - 07:10

“Le Portugal, du peuple de navigateurs à la nation de poètes”

LECFestival22 — Depuis 1988, le festival des Littératures européennes de Cognac, ou LEC pour les intimes, se donne pour mission de faire découvrir, le temps d’un long week-end, un pays d’Europe, son histoire et sa littérature. Pour sa 35e édition, le Portugal est à l’honneur. Pour traiter de son Histoire, nous recevons Yves Léonard, docteur en histoire et spécialiste du Portugal, ainsi qu’Ana Navarro Pedro, journaliste et correspondante en France pour le média portugais Visão.

19/11/2022 - 12:34

Insolite

Astérix : Le Figaro tombé dans la potion magique du scoop

Dans l'exercice du journalisme, il y a un écueil bien connu : le goût du scoop. Cette info exclusive que personne ne détient, que l'on se bichonne, que l'on entretient et que l'on ménage. Et aucune rédaction n'y échappe. Aucune.

26/09/2011 - 15:48

Les livres complotistes interrogent “le rôle de l’édition dans la société”

Questionner le monde, certes. Mais rien de commun entre le doute cartésien — donc, raisonné, voire raisonnable — et la défiance radicalisée, ou le complotisme. Pour analyser plus profondément cette tendance que la Covid-19 n’a fait qu’aggraver, ActuaLitté a sollicité Marie Peltier, professeure d’Histoire à la Haute École Galilée de Bruxelles, qui décrypte le conspirationnisme contemporain depuis plusieurs années.

23/06/2023 - 16:12

Numérique

Angola : le ministre de la culture insiste sur le rôle du livre

27/06/2008 - 17:22

James Franco dans le rôle principal de la série 11/22/63

L'acteur et auteur James Franco vient de prendre son ticket pour le casting de l'adaptation, en série TV, du roman 11/22/63 (22/11/63, en VF) de Stephen King. La star du controversé The Interview campera le protagoniste central, Jake Epping, un prof de lycée qui va voyager dans le temps et tenter d'empêcher l'assassinat du président des États-Unis, JFK.

13/02/2015 - 18:03

Emily Browning : rater le rôle de Bella dans Twilight ? ‘Sans regret'

Angelina Jolie et Robert Downey Jr avaient laissé filer le film Gravity, pour lequel le réalisateur voulait qu'ils incarnent les rôles phares. Finalement, c'est à Sandra Bullock et George Clooney que l'on a fait appel. Et les deux stars ne doivent pas vraiment le regretter. Dans la série ‘J'ai raté la chance de ma vie', Emily Browning a refusé l'audition pour Twilight. Mais sans regrets.

24/02/2014 - 09:21

Le rôle des bibliothécaires reconnu "pour le développement de la lecture”

Très logiquement, l’Association des Bibliothécaires de France a « pris acte » de ce que la SCELF faisait machine arrière. La redevance que l’organisation voulait imposer sur les lectures publiques, gratuites, en bibliothèque, est reportée à 2023. Une victoire en regard de ce que laissait entendre ce projet de taxe.

19/01/2018 - 16:28

Asterix dévoilera le secret de la potion magique

À la suite d’une chute lors de la cueillette du gui, le druide Panoramix décide qu’il est temps d’assurer l’avenir du village. Accompagné d’Astérix et Obélix, il entreprend de parcourir le monde gaulois à la recherche d’un jeune druide talentueux à qui transmettre le Secret de la Potion Magique…

16/10/2018 - 13:44

Constitutionnel et vacciné, le droit de suite à l'épreuve de la réforme ?

Le Conseil constitutionnel a validé la transmission du droit de suite aux seuls héritiers de l'artiste, ou, pour l'écrire autrement, son inaliénabilité. Par cette décision, le droit de suite est donc jugé conforme au principe d'égalité devant la loi, incarné par l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Reste maintenant à étudier la proposition de loi du député Fasquelle (UMP), visant à réformer largement ce droit si spécifique...

28/09/2012 - 12:37

Le portrait de Dorian Gray, avec une femme dans le rôle du dandy

Les studios Lionsgate ont décidé de se consacrer au classique d’Oscar Wilde, Le portrait de Dorian Gray. Le roman de 1890 sera réalisé par Annie Clark, alias ST Vincent, artiste rock, auteure-compositrice-interprète. Et surtout, le rôle principal sera attribué à une femme.

17/08/2017 - 15:58

Festival de Deauville : Carole Bouquet dans le rôle de présidente

23/07/2008 - 07:23

Insolite

Le Manoir du crime : du jeu de rôle à la valorisation du patrimoine

#LaComedieDuLivre23 – Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un sabre laser (re)chargé et ceux qui creusent. L’association montpelliéraine, Le Manoir du crime, offre aux visiteurs de la Comédie du livre, une initiation au jeu de rôle, à travers l’univers de Star Wars. Mais ce n’est là qu’une partie de son activité, largement tournée vers la valorisation du patrimoine… par le jeu.

13/05/2023 - 16:47

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