Le droit hospitalier. 2e édition

Nedap, société spécialisée dans les solutions RFID au sein des bibliothèques, a installé une machine un peu particulière au centre hospitalier de Dunkerque (Hauts-de-France) : un kiosque à livres en libre service, doté de casiers intelligents. Celui-ci permet de déplacer une partie du catalogue des bibliothèques de la communauté urbaine de Dunkerque au sein de l'équipement hospitalier, pour le personnel, les patients et les visiteurs.

Le Royaume-Uni pensait tout savoir de Charles Dickens, et plus encore de ses positions en faveur d’une justice sociale. Eh bien, c’était presque vrai : dans une revue, All the Year Round, où écrivaient des auteurs sous pseudonymes, comme Lewis Carroll, Dickens a signé un article cinglant. 

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Au sortir du salon du livre de Paris, le Syndicat national de l’édition se replonge dans les dossiers et affaires courantes. Et c’est évidemment le droit d’auteur qui est au cœur des préoccupations – et la vilaine Europe en embuscade, avec son projet de directive. D’autant que les temps changent, et le vent souffle...

En marge de la célébration en l'honneur de l'invitation d'honneur de la France à Francfort, la ministre de la Culture a eu l'occasion de s'exprimer sur les conditions de la fabrication du livre en France. En effet, une récente étude a révélé qu'une partie de l'édition française privilégiait la délocalisation et le low cost pour la fabrication des ouvrages, au détriment des filières françaises, et parfois européennes, du papier.

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

La 55e Assemblée générale de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle s'est ouverte hier à Genève, sur une note positive qui concerne les finances au beau fixe de l'OMPI. Le directeur général, Francis Gurry, s'est par ailleurs félicité du besoin renouvelé de la propriété intellectuelle et la protection qu'elle peut apporter, au moment où « le savoir, la technologie et la création sont au cœur de l'économie contemporaine ». L'IPA, Union Internationale des Éditeurs, a apporté un bémol.

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

Cette rencontre entre les acteurs français et chinois de l'édition était l'occasion, alors que Shanghai est la ville à l'honneur de ce salon de 2014, de parler des questions importantes que sont le livre numérique et le droit d'auteur. Deux heures d'interventions avec de nombreux participants.