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Le droit du contrat d'assurance terrestre

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Le centenaire du chef-d’oeuvre de James Joyce, Ulysse

Précédé par une histoire éditoriale tumultueuse et légendaire, Ulysse, le chef-d’œuvre de James Joyce, fête en 2022 le centenaire de sa publication. C'est en France, à Paris, que le récit trouve en effet sa forme définitive, confié aux bons soins de Sylvia Plath.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Extraits

Droit

Le droit du contrat d'assurance terrestre

Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité. Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque. Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables. Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires. Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations. Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.

05/1998

Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

Assurances

Droit des assurances

"Les grandes décisions du droit des assurances" regroupe l'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Ces différentes décisions sont ordonnées par grandes thématiques, afin que le lecteur puisse trouve facilement l'information dont il a besoin : l'étudiant pour la préparation de ses cours ou TD, le professionnel pour la résolution de ses dossiers : - Le contrat d'assurance : formation du contrat, risque, vie du contrat, mise en oeuvre de la garantie, contentieux du contrat - Les assurances de dommages : règles communes, assurances de responsabilité civile, de protection juridique, des véhicules terrestres à moteur, de la construction - Les assurances de personnes : assurance sur la vie, assurances non-vie, assurances mixtes - Les entreprises d'assurance : forme et objet social, et contrôle des entreprises d'assurance, marché de l'assurance - Les intermédiaires d'assurance : courtiers, agents généraux, responsabilités - Les organismes et régimes particuliers d'assurances : fonds de garantie et d'indemnisation, caisse centrale de réassurance, garanties publiques pour le commerce extérieur, marchés publics, coassurance, conventions entre assureurs Points forts Premier ouvrage consacré aux grands arrêts du droit des assurances

03/2022

Droit privé

Le droit congolais et la bonne foi dans le contrat d'assurance

En droit, la notion de bonne foi est fondamentale et définit des relations contractuelles basées sur les notions d'honnêteté et de loyauté. Le contrat d'assurance est par définition un contrat de bonne foi, puisqu'il impose aux deux parties contractantes de faire preuve de transparence l'une vis-à-vis de l'autre. Cet ouvrage didactique est destiné aux industries d'assurances, aux magistrats, aux professeurs de Droit ainsi qu'aux avocats et étudiants.

06/2023

Tous les articles

Droits d'auteurs et allocations d'assurance chômage

En ces temps de crise, Livre et lecture en Bretagne tient à rappeler, en relayant un communiqué du Comité des Auteurs-Artistes Plasticiens (CAAP), les règles qui s'appliquent concernant la perception de droits d'auteurs et droits voisins quand on est aussi bénéficiaire des allocations d'assurance chômage.

10/01/2013 - 00:05

Un droit de regard renforcé sur les écoles hors contrat

Najat Vallaud-Belkacem a présenté, jeudi 9 juin 2016, l’état des lieux de la scolarisation dans les établissements privés hors contrat et de l’instruction à domicile, ainsi que de nouvelles mesures visant à garantir le droit à l’éducation pour tous les enfants, dans le respect des valeurs de la République et de la liberté d’enseignement. Dans un communiqué, le ministère de l’Education nationale précise les mesures qui vont être prises :

10/06/2016 - 04:33

Numérique

Simon Armitage : quand le vers devient nourriture terrestre

Le poète britannique Simon Armitage a annoncé qu'il allait faire un petit voyage en Angleterre en recourant uniquement à l'hospitalité des habitants pour se nourrir et se loger. Il ne vient pas les mains vides, puisqu'il apporte sa poésie avec lui.

26/02/2013 - 09:59

Droit d'auteur sur les ebooks : attention aux contrats

21/07/2008 - 11:09

Contrat numérique et droits d'auteur : quelques informations

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

23/05/2011 - 09:47

Numérique

Contrat d'édition, droits, négociations : le côté obscur des éditeurs

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

16/10/2019 - 12:24

Karoo : un homme sans assurance

Saul Karoo a un souci : il n'arrive plus à se rendre ivre. Même des quantités industrielles d'alcool n'y font rien. À vrai dire, ce n'est pas la seule chose qui ne va pas avec le personnage principal du second et dernier roman de Steve Tesich, Karoo. Saul fume trop, ment trop, ne tient jamais parole, n'arrive pas à divorcer. Saul est un script doctor qui habite New York et travaille pour Hollywood. Son rôle est aussi simple qu'essentiel. Réécrire (dans son cas, détruire) un bon scénario pour qu'il convienne aux producteurs.

17/03/2014 - 08:40

Pourquoi souscrire une assurance scolaire ?

En cette veille de rentrée scolaire, la fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) a souhaité rappeler aux parents les intérêts de souscrire une assurance scolaire pourleurs enfants. Bien qu’elle ne soit pas toujours obligatoire, il est important d’être couvert dans tous les cas. Afin de mettre en avant les différents intérêts de l’assurance scolaire, la FFSA a édité un petit guide à l’attention des parents sur ce sujet.

L’assurance scolaire n’est obligatoire que dans le cadre de la pratique d’activités facultatives proposées par l’école. Pour les activités obligatoires, elle n’est pas requise, seulement conseillée. Pour les sorties, l’élève doit avoir une garantie de responsabilité civile pour les dégâts causés à des tiers, une autre couvrant ses propres dommages corporels.

Les assurances scolaires peuvent toutefois également couvrir des cas de vol ou de racket. Certaines prennent en charge le coût d’une scolarisation à domicile en cas de maladie grave ou encore le trajet domicile-école. Pour vous renseigner et comparer les tarifs, Internet est un outil très utile. Mais vous pouvez également prendre contact avec un courtier en assurance.

31/08/2009 - 07:32

Directive droit d'auteur : contrats, oeuvres indisponibles et exceptions

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

06/12/2018 - 16:05

Sortir
Expos

S'évader au Château de Monte-Cristo, paradis terrestre d'Alexandre Dumas

Le château de Monte-Cristo est la demeure que l'écrivain Alexandre Dumas se fit construire en 1846 par l'architecte Hippolyte Durand dans un parc de neuf hectares, aménagé dans le style anglais, au Port-Marly (Yvelines). Découvrez la « plus royale bonbonnière qui existe » d'après l'écrivain.

14/07/2022 - 10:30

Contrats d'auteur : droits numériques et guerre de mots

Lloyd J. Jassin, qui fait autorité en matière de copyright, de droits d'auteur évoque le face à face judiciaire qui oppose Harper Collins et Open Road Media sur son blog Copylaw. Pour lui, la bataille qui se joue actuellement sera déterminante pour l'ensemble de l'industrie du livre.

06/01/2012 - 15:27

Droits papier, numériques : l'évolution du métier et du contrat d'édition

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire. Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

05/06/2013 - 15:57

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les compétences numériques constituent une assurance contre le chômage

Dans une publication du début du mois de juillet 2015, l’OCDE s’est intéressée aux liens qui peuvent exister entre le niveau de compétence dans la maîtrise des outils et interfaces numériques et la possibilité d’être au chômage. Le résultat est très clair : plus on a de compétences numériques, moins on a de possibilité de se retrouver sans emploi.

23/07/2015 - 00:04

Assurance maladie : cotisation en hausse pour les étudiants

La cotisation annuelle des étudiants à l'assurance maladie va passer de 200 à 203 euros pour l'année 2011-2012, selon un arrêté publié jeudi au Journal officiel.

18/07/2011 - 10:17

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Insolite

Histoire de nourritures terrestres : des livres pour se goinfrer

L'objet, le papier, le contact, le bruit, bien évidemment, et surtout, l'indicible odeur des livres... tout cela compte plus que tout, la chose est entendue. Mais Book Patrol a trouvé l'occasion rêvée de faire vivre littéralement l'adéquation fond-forme des livres.

11/05/2013 - 13:48

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Numérique

Régime d'assurance vieillesse des auteurs : un arrêté “empire les règles du jeu”

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

04/08/2017 - 14:28

À-valoir, droits d'auteur, contrats, des variables à négocier

Étant donné le contexte actuel, entre crise de l'édition et précarisation des auteurs, la Société des Gens De Lettres a eu le nez fin en organisant une table ronde sur la rémunération de l'auteur. La première a rassemblé des représentants du métier, venus de France, d'Allemagne ou d'Italie, ainsi que des traducteurs. Tous notent une mise en danger des revenus, et soulignent la capacité de négociation à mobiliser.

22/10/2014 - 15:47

Vingt mille livres sur la mer (2) : les pourritures terrestres

la semaine dernière, débutant le grand feuilleton de l'été, Vendredi, ou l'avis sauvage, notre héros offrait à sa moitié un vrai voyage de rosses : le couple se retrouvait sur un antique navire, où la rouille disputait son monopole à la peinture : en jetant dans la chaudière le dernier Nathalie Rheims, il donna sans le vouloir le coup de grâce.

Il se réveilla sous une vague, emporté vers un rivage, avec le sable qui lui écorchait la poitrine : son premier réflexe - et pas des meilleurs - fut d'ouvrir la bouche pour crier. Il était seul, et venait de boire la houle jusqu'à la lie. Personne en vue, quelle que soit la direction. Devant, océan, derrière, forêt impénétrable. Il se risquait à faire quelques pas sur la plage, lorsqu'un objet massif se ficha juste entre deux doigts de pied, comme une tong transformée en supplice vietcong. Il se pencha : c'était un livre, un peu gondolé par l'humidité, mais bien lisible.

Nous, les noyés. Très drôle. Évidemment, il s'agit d'une histoire de naufrage, ou plutôt d'histoires de naufrage. 1 bon millier de pages, inspirées par les marins de Marstal, petite bourgade portuaire du Sud du Danemark. Nous sommes à la fin du XIXe, et pas là pour faire du tourisme : une génération plus tard, la Grande Guerre vient bousculer la quiétude, avec « sous-marin allemand » et bâtiments anglais en veux-tu en voilà. Roman de Vikings, le bouquin de Carsten Jensen ?

Pas vraiment, puisque « Marstal commençait à perdre sa flotte, mais ce n'était pas le fait des sous-marins »... « Au moins, j'apprendrai deux-trois trucs sur la pêche » se dit-il : sur le navire, Herman (Melville ?) achève les dauphins d'une balle entre les deux yeux. Moby Dick n'a qu'à bien se tenir.

Nous, les noyés, de Carsten Jensten, traduit par Hélène Hervieu et Alain Gnaedig, 11,90 €, 10/18

Trois heures pour tresser l'écorce arrachée aux arbres du littoral, jeter la ligne improvisée dans l'océan et attendre, pour rien... Si petit soit le poisson, il ne mordra qu'un appât, et les habitants de la mer ne se nourrissent pas de papier. Il pourra au moins utiliser les pages pour allumer un feu. Étrangement, seul, sur une plage désertée, sans espoir de retour, il n'a pas vraiment envie de s'offrir une heure de lecture.

Un autre bouquin, ramené sur le rivage par le ressac : probablement les bagages d'une malheureuse bibliophile, éventrés par la colère des profondeurs. Cocktail Club, de Madeleine Wickham alias Sophie Kinsella : de l'intérêt d'écrire sous pseudonyme... On passe au plan B, comme Biture. Il s'attendait à trouver dans l'ouvrage des recettes par dizaine, le genre de breuvage qui vous cogne la tête comme Frazier sur Ali... Entre deux rochers, il a distillé, sans trop savoir comment. À force de tester, il était ivre avant même d'ouvrir le livre : mais même beurré, il était chiant. Dialogues omniprésents : normal, il s'agit de cancans façon Sex in the City (« D'ailleurs, les trois copines ont une tradition : une fois par mois, c'est cocktails et gossips au Manhattan Bar »), mais ça permet aussi de moins se creuser pour l'action.

Cocktail Club, de Sophie Kinsella, traduit par Marion Roman, 20,50 €, Belfond

En parlant de creuser, la gueule de bois ne neutralise pas son appétit, au contraire : dans le sable, il ne trouve que des couteaux vides, comme sur les plages de Bretagne. Puis, marchant à l'ouest, il tombe, littéralement, sur une petite caisse en bois, hermétiquement fermée. Il espère quelque chose de comestible : dommage, c'est à nouveau du papier. Mais sec et immaculé cette fois.

Une cerise pour couper le jeûne... Chez Serge Safran, comme si tout s'était réuni pour lui rappeler sa fringale sans commune mesure. Sans parvenir à comprendre la provenance de ces ouvrages, il ouvrit celui-ci, décidé à expirer lettré à l'ombre d'un palmier. 7 nouvelles ciselées, des deuils, beaucoup (il était donc le seul survivant ?), et l'autorité, soit militaire, soit religieuse, qui explique aux Iraniens comment mener leur vie. Du coup, sur son île déserte, il goûtait la liberté et c'était suffisant pour le nourrir.

Une cerise pour couper le jeûne, Hafez Khiyavi, traduit par Stéphane Dudoignon, 17 €, Serge Safran

20/07/2012 - 17:18

Pour Random House les anciens contrats incluent les droits ebook

15/12/2009 - 05:10

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Droits numériques : les contrats changent, Random House se fait épingler

Les droits numériques sur les livres publiés avant 1994 ont fait l'actualité chez l'éditeur américain Random House. Dans un sacré coup d'éclat, l'éditeur a en effet envoyé un courrier à des dizaines d'agents littéraires en leur stipulant que les contrats signés avec les auteurs leur donnent la possibilité d'exploiter les ouvrages de leur fonds en version numérique. Le tout est en effet de jouer sur les termes - voilà pourquoi on ne vous répétera jamais assez de bien les lire...

Markus Dohle, directeur général de RH précise que dans les textes, on trouve bien les mentions « sous la forme d'un livre » ou « dans tout autre type d'édition ». Ce qui inclut forcément les versions numériques. Coincés, les auteurs ? Et contraints de laisser leurs droits à l'éditeur ?

Pas tout à fait, car la vigilante Authors Guild a répondu dans un courrier adressé à ses 8000 membres, notant que la très célèbre maison a changé ses contrats d'édition... en 1994 pour y inclure spécifiquement la mention des droits sur les livres numériques. « Random House a senti la nécessité de modifier ses contrats, tout simplement parce que ses auteurs n'ont pas accordé les droits dans les versions antérieures des contrats », précise l'AG.

Des contrats revus, une situation qui change

Et d'ajouter que dans le cas des contrats passés avant 1994, les auteurs peuvent disposer pleinement de leurs droits numériques. La Guilde recommande ainsi aux maisons de plutôt se concentrer sur les actuelles publications en version ebook, et notamment de parvenir à offrir un reversement équitable aux auteurs. « Nous sommes convaincus que la pratique actuelle qui verse 25 % du prix net sur les ebooks ne sera pas à long terme celle qui l'emportera. »

Attention : 25 % non pas du prix du livre, mais du montant que les éditeurs reçoivent des détaillants qui revendent en ligne ou pas les ouvrages numériques. Ce qui fait que l'on se rapproche bien plus de la somme perçue pour un ouvrage papier, rappellent les agents littéraires. Alors que les éditeurs dépensent bien moins pour la création d'un livre numérique que papier, ce qui devrait les inciter à mieux répartir les gains, en faisant profiter aux auteurs des économies réalisées.

En réaction, un porte-parole de Random House a publié une déclaration faisant état de la position de l'éditeur. Respectant le désaccord manifesté par l'AG, la maison serait actuellement en discussions avec les agents. La part reversée aux auteurs dans le cadre des livres numériques est donc à l'ordre du jour...

16/12/2009 - 11:20

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