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Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité.

Dossier

La musique dans tous ses états

Le chant, le rythme, les sons, la mélodie, l’harmonie... La musique est le plus magique des arts. Là nulle rationalisation, aucun mensonge du discours. Certes la poésie doit atteindre à la musique, mais n’est-ce pas là bien la preuve d’une supériorité ? Une autre occasion où le texte rejoint l'art musical, c’est quand de grands musicologues ou mélomanes nous en décryptent les subtilités ou nous en racontent les histoires.

Dossier

Des lectures pour les vacances, pour les enfants de 6 à 8 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 6 à 8 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Nos amies les bêtes : les animaux dans la littérature

Depuis l’intérêt des Mésopotamiens dans des récits mythologiques aux premières fables d’Ésope, nos amies les bêtes occupent une place particulière. Tout à la fois créatures choyées et craintes, compagnons ou ennemis, elles bénéficient d’une affection particulière chez les écrivains. Et loin de ce que l'on imaginerait, pas uniquement en littérature jeunesse.

Dossier

Une sélection des livres pour les vacances, de 9 à 12 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 9 à 12 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Extraits

Droit

Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics

La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose notamment aux acheteurs publics de justifier l'ensemble des choix qu'ils ont opérés dans le cadre de la passation des marchés publics. Au premier rang des personnes susceptibles d'obtenir des explications se trouvent les entreprises candidates ou soumissionnaires non retenues. Parce que l'essence même de la transparence est de ne rien dissimuler, tout, ou presque, mérite d'être dévoilé. Les entreprises ont ainsi le droit d'être tenues informées du sort réservé à leur offre, des motifs pour lesquels elle n'a pas été retenue et, sous certaines conditions, de l'offre de l'attributaire du marché. Sans oublier le droit de saisir le juge si elles estiment avoir été lésées. Cet ouvrage, à destination tant des acheteurs publics que des opérateurs économiques, dresse un tour d'horizon complet des droits des candidats évincés. Un droit de regard salutaire qui ne peut qu'inciter les acheteurs publics à bien consolider leurs décisions. Cette édition tient compte de l'entrée en vigueur du Code de la commande publique le 1er avril 2019 ainsi que de la jurisprudence récente.

06/2019

Marchés publics

Droit des marchés publics

Une présentation du Droit des marchés publics applicable en 2021 Le Droit des marchés publics a fait l'objet d'une profonde réforme en 2015 qui a modernisé le cadre de la commande publique en le mettant ainsi en cohérence avec le droit communautaire de la commande publique qui a lui-même évolué. La loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 a poursuivi ce mouvement en prolongeant notamment les délais lors des procédures de candidature, d'exécution des contrats par avenant et en mettant en place des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cet ouvrage est à jour des nouvelles règles applicables en 2021 du droit des marchés publics. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière

09/2021

Concurrence, consommation

Droit public de la concurrence. Opérateurs publics, commande publique, ouverture des réseaux, 3e édition

Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : - le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) - le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : - la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des Etats membres des moyens de mettre en oeuvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur - l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie

09/2023

Marchés publics

Le droit des marchés publics. 8e édition

Sans bouleverser fondamentalement le droit des marchés publics, le Code de la commande publique (2019) poursuit l'effort d'émancipation des contraintes procédurales qui ont longtemps caractérisé l'achat public. Cette "libéralisation de l'achat public" ne remet cependant pas en cause les principes de la commande publique : liberté d'accès, égalité de traitement et transparence. De même, certaines règles classiques sont maintenues : seuils de passation des procédures formalisées, négociation limitée à certaines procédures et interdite en appel d'offres. Les techniques d'achat restent les mêmes. La maîtrise des principales procédures d'achat demeure donc nécessaire, même si les acheteurs publics doivent dorénavant prendre leurs décisions dans un cadre procédural assoupli. Ceci explique pourquoi le présent ouvrage entend également dresser un état des lieux sans complaisance des dérives et des marges de progression de la commande publique. Afin que la répétition des anciens errements ne compromette l'usage des libertés nouvelles...

03/2021

Droit

Principes élémentaires du droit des marchés publics

Le droit des marchés publics est inhérent à l'action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d'autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n'échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, désormais, comme un champ à part entière du droit administratif. La présentation des Principes élémentaires du droit des marchés publics est destinée à permettre à un large public de comprendre les tenants et aboutissants d'une matière connue pour être technique et complexe. Elle lui permet d'appréhender et de comprendre les rudiments de cette matière et les importantes modifications récemment apportées par la législation et la réglementation belges, sous l'influence du droit de l'Union européenne. Du champ d'application de ce droit au contentieux y afférent, en passant par l'examen de la construction de la commande publique, de même que par celui des règles relatives à l'attribution, à la conclusion et à l'exécution du contrat en cause, ce sont tous les grands principes institués qui sont, un à un, évoqués.

06/2020

Marchés publics

Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions

L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.

06/2023

Tous les articles

Acheteurs et opérateurs, tout savoir sur la dématérialisation des marchés publics

Dès le 1er octobre 2018, il sera nécessaire, pour les marchés publics dont les montants sont égaux ou supérieurs à 25.000 €, de réaliser les procédures de manière dématérialisée. Acheteurs et opérateurs économiques devront ainsi passer par une plateforme, se créer un profil, télécharger les documents relatifs au marché public... Autant d'étapes détaillées et expliquées dans deux guides du ministère de l'Économie et des Finances.

18/07/2018 - 12:05

Assécher le marché : la censure économique dans l'industrie du livre

La fermeture des librairies qui accompagne cette nouvelle période de confinement en France inspire les réactions les plus diverses. Limitées à une forme primaire de commerce — le click and collect, ou vente à emporter — les voici dans une étrange position. Et maintenant que grandes surfaces et Fnac ont interdiction de vendre des livres, le message parti de France ressemble à « Interdiction de vendre des livres ».

02/11/2020 - 11:09

Surveiller les marchés publics : Le MOTif travaille pour les libraires

Ami libraire, mon semblable mon frère, voilà venu pour toi le temps d'accéder aux marchés publics, qui jadis étaient réservés aux vils grossistes qui pratiquaient alors des ristournes te privant de ce secteur.

10/02/2010 - 16:16

Les librairies dans les aéroports restructurent le modèle économique

La vue du paysage depuis son hublot, c'est beau, un moment. Mais nombreux sont les voyageurs qui préfèrent lire dans les transports en commun, notamment à bord des avions. Si bien que l'on ne compte plus les librairies installées stratégiquement au sein même des aéroports. Face aux changements de l'industrie, ces boutiques, tout comme d'autres basées en centres-villes, doivent faire face à de nouveaux concurrents en plus des chaînes nationales. Pour éviter le crash en bordure de piste, leur business model se remet en question.

05/03/2014 - 13:20

Sécurité sociale : les artistes auteurs “illégalement évincés”

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

18/09/2019 - 17:47

Prix littéraires

Le Club des juristes décerne ses prix : droit public et énergie

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

13/10/2014 - 18:07

Domaine public : Les livres à la merci d'intérêts économiques de Google

Les grands groupes éditoriaux français ont expédié à Google plusieurs milliers de demandes de déréférencement de pages internet. Ces dernières proposent le téléchargement illégal de livres numériques sous droit, et au cours des mois de mai et juin, Hachette Livre a sollicité le moteur de recherche à 1039 reprises et Editis 2117 fois. Problème : certains titres appartiennent au domaine public et leur existence sur le réseau est tout à fait légale.

19/06/2014 - 11:58

Table ronde : opérateurs de formats et formats d'opérateurs

Entrée dans le top 3 des fournisseurs de liseuses en moins de 26 mois, racheté il y a peu par le géant Rakuten du commerce en ligne, sans oublier les dizaines de milliers de liseuses écoulées par le réseau Fnac. D'emblée, Sébastien Bago, merchandiser pour Kobo France, détaille par le menu la percée de la liseuse canadienne en pleine campagne publicitaire du Kindle. Et se fait fort d'être le principal biais de lecture sociabilisante. Un gadget pour certains, mais qui repose sur ce que Bago appelle « une philosophie de l'ouverture pour la meilleure lecture possible » grâce au format standard ». Quand est prononcé le mot « EPUB » les sourires se font sonores en direction d'Amazon.

18/03/2012 - 12:15

Malaisie : le livre numérique passe par les opérateurs mobiles

Les pays asiatiques représentent un marché fulgurant pour le livre numérique : pas question de parler ici d'appareils de lecture dédiés, de lecteurs ebook, ni de tablettes. Le réseau de téléphone mobile semble constituer un écosystème pleinement fonctionnel, en mesure de fournir les services et outils nécessaires pour la construction d'une chaîne numérique du livre.

04/04/2013 - 16:17

Matières premières et énergie : le Premier ministre intervient sur les marchés publics

Le Premier ministre a signé une nouvelle circulaire, ce 27 mars, précisant celle diffusée le 16 juillet 2021 par son directeur de cabinet. Elle concerne l’aménagement des conditions d’exécution des marchés publics, alors que se profilent de multiples difficultés d’approvisionnement. La solution préconisée consiste en une utilisation de la théorie de l’imprévision. Qui varie donc suivant le seuil du domaine considéré, donc.

04/04/2022 - 10:10

Les ventes de livres dans le monde : marchés confus

Juste à temps pour la Foire du Livre de Francfort, GfK Entertainment et Nielsen BookData ont uni leurs forces pour proposer un panorama non exhaustif des marchés du livre dans le monde. Le cas de la France est loin d'être isolé : l'inflation a paradoxalement permis d'engranger plus, malgré des ventes en baisse.

17/10/2023 - 15:16

Elargir le droit de prêt public au monde numérique

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations

28/03/2013 - 08:33

Insolite

Les livres à thématique gay-lesbienne évincés par Amazon

13/04/2009 - 09:27

Marchés publics : la librairie confortée dans sa place au sein de la collectivité

Aurélie Filippetti et à sa suite Fleur Pellerin avaient garanti que le ministère de la Culture travaillerait sur la question des marchés publics. L’objectif était de parvenir à soutenir les collectivités dans une démarche plus locale – et par extension, de soutenir les librairies indépendantes dans un contexte difficile. Une nouvelle étape est franchie.

30/03/2016 - 14:24

Axelle Lemaire : le domaine public "trop inquiétant pour les ayants droit"

La loi Numérique ressemblera donc à ce que les majors veulent en faire. Axelle Lemaire avait pourtant bien organisé son projet, avec une phase de consultation nationale, et d’écoute. Mais l’article 8 était au cœur d’une bataille qui dépassait de loin les internautes croyant prendre part à une République Numérique. Démonstration a été faite que nous vivons dans la République des Lobbyistes. Et c’est probablement pour cette incompréhension que l'article a explosé en plein vol, tel un drone approchant l’Élysée...

07/11/2015 - 12:53

De la poésie dans les transports publics

À l’occasion du Printemps de la poésie 2021, les Transports publics de la région lausannoise (tl) et la Ville de Lausanne proposent un concours de poésie tout public intitulé « Écris tes Lignes de vie! ». Présidé par le poète et musicien Stéphane Blok, ce concours a pour objectif la promotion de la poésie auprès du grand public. Le délai de participation est fixé au 20 février. Les meilleurs textes seront diffusés sur tout le réseau tl.

07/01/2021 - 14:55

Le Kindle international : réaction des opérateurs mobile en France

08/10/2009 - 11:39

Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ?

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

13/07/2022 - 12:13

Reconnaître le domaine public volontaire, sans nuire aux droits de l'auteur

Le dernier édito du directeur de la Société des Gens de Lettres, Jean-Claude Bologne, revenait sur quelques mesures du rapport Lescure, et s'inquiétait d'une proposition de modification du droit moral des auteurs pour que ces derniers puissent en disposer librement, quand il est aujourd'hui inaliénable. Calimaq, du blog S.I. Lex, prend son clavier pour mettre le domaine public au clair.

17/07/2013 - 15:25

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Le ralentissement économique favorise les bibliothèques

10/08/2008 - 09:13

Les opérateurs mobiles menaceraient Google en bloquant ses publicités

Selon le Financial Times, des opérateurs mobiles européens sont en train de mettre en place un moyen de pression sur Google afin que ce dernier leur rétrocède une partie de ses revenus publicitaires. Il s'agirait selon eux d'une contrepartie légitime du profit que le moteur de recherche retire en exploitant des réseaux qui sont mis en place et financés uniquement par les opérateurs de télécommunication.

16/05/2015 - 00:02

Du domaine public à la numérisation par l'opérateur privé (4)

Bande d'idéalistes… Tous ces accès gratuits que l'on a fait miroiter ne cachent pas l'impitoyable réalité économique : le remboursement, la rentabilité et le retour sur investissement… Un triple R bien plus agressif que le roulis : on pencherait plutôt du côté des récifs, avec ce que cela implique… Suite, houleuse, de notre dossier Actualeaks.

10/07/2012 - 10:01

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Les nominations de Filippetti dans les théâtres publics continuent de faire des vagues

La polémique continue d'enfler autour des nominations de Filippetti dans les théâtres publics (voir notre actualitté). Voulant contribuer à renouveler fortement les têtes, la ministre de la Culture et de la Communication trouve sur sa route de nombreuses personnalités qui ne l'entendent pas ainsi.

19/07/2013 - 00:02

Le Supap-FSU demande à Paris de stopper le WiFI dans les lieux publics

20/06/2009 - 04:47

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

L'impact économique de l'euro dans les librairies suisses

Si nombre de pays d’Europe ont constaté que le secteur de la librairie avait pris de l’essor durant l’année 2015, la Suisse accuse fortement le coup. Pourtant, même les États-Unis enregistrent une hausse des ventes, la première depuis huit ans. Les modifications économiques que le pays a vécues en 2015 ont frappé fort les tiroirs-caisses de la librairie, tout en favorisant les clients. Mais pas tant que cela, assure-t-on.

15/02/2016 - 14:46

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