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Le dommage corporel et sa réparation. Questions choisies

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Le Manque : chansons et plus si affinités

Le groupe Le Manque se compose de deux vaillants troubadours – ou trouvères, en regard de leur position géographique. Christophe Esnault dans le rôle principal et Lionel Fondeville derrière la caméra, arrosent internet de leurs vidéos, depuis Charte. Avec humour option 40e degré, voir gratte-ciel ou prosaïsme déconcertant.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Extraits

Droit

Le dommage corporel et sa réparation. Questions choisies

La victime d'un accident avec dommage corporel a le droit d'être indemnisée de l'intégralité de son préjudice. Si ce principe est acquis, il n'est toutefois pas toujours aisé d'en appréhender toutes les facettes. Que les conséquences découlant de l'accident soient le décès de la victime ou une incapacité permanente, l'avocat devra se poser des questions essentielles au moment de conseiller son client, tant en demande qu'en défense. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage portent sur des thématiques fondamentales et actuelles de l'indemnisation du dommage corporel. Certains sujets plus ponctuels sont analysés en profondeur, à l'image des aménagements immobiliers rendus nécessaires par l'état de la victime dans les cas d'incapacité permanente les plus graves, ou encore du principe de la réparation en nature appliqué à la matière du dommage corporel. L'ouvrage propose également une réflexion sur le choix des paramètres de capitalisation du dommage permanent. Les questions classiques posées par l'indemnisation du dommage résultant du décès sont ensuite abordées dans leur volet moral, économique et ménager. Enfin, une dernière contribution est consacrée à l'insécurité juridique entourant les réserves médicales relevées par un expert. Cet ouvrage permettra ainsi à toute personne, rompue à la pratique ou curieuse d'approfondir ses connaissances, de se plonger dans une matière passionnante et pluridisciplinaire qui touche, par définition, le justiciable dans sa chair.

06/2019

Procédure pénale

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel

Comment réparer le préjudice des victimes de dommage corporel ? L'étude des principes de la réparation permet de revenir aux fondamentaux et d'apporter de nouvelles perspectives sur la manière de déterminer et de chiffrer les préjudices. Cette thèse explore également la possibilité de réparer autrement le dommage corporel que par l'allocation de dommages-intérêts, notamment par le biais de la réparation en nature ou de la justice restaurative. Prix de thèse 2021 de l'Université Jean Moulin Lyon 3 Prix Ozenne 2022

06/2023

Droit international public

La réparation du dommage

DROIT BELGE La réparation du dommage est une matière particulièrement mou-vante. Sans doute est-ce lié au fait qu'elle n'est encadrée que par quelques principes généraux et que, pour l'essentiel, l'évaluation d'un dommage, quelle que soit sa nature, relève de l'appréciation souveraine du juge du fond. La manière dont il convient de réparer les conséquences écono-miques ou non économiques d'une atteinte à l'intégrité physique ou aux biens est donc largement tributaire des évolutions, voire des soubresauts de la jurisprudence. Cet ouvrage est, d'une part, consacré à l'examen de certains dom-mages spécifiques. Quelques décisions très récentes ouvrent en effet la voie à la réparation du dommage écologique, dommage collectif par excellence, au-delà d'une réparation purement sym-bolique. En ce qui concerne les dommages aux biens, la question délicate de la déduction de la vétusté a fait l'objet d'un arrêt récent de la Cour de cassation qui semble bien traduire un revirement de sa jurisprudence traditionnelle. Encore faut-il en mesurer correcte-ment la portée. D'autre part, ce volume permet de poser un nouveau regard sur la réparation du préjudice ménager et des préjudices extrapatrimo-niaux - si tant est que l'on puisse parler de réparation dans ce dernier cas. La question rarement débattue du remboursement des frais divers liés à la survenance du dommage est, elle aussi, étudiée à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Toutes ces questions sont abordées par des spécialistes reconnus de la réparation du dommage, professeurs, avocats ou magistrats.

05/2022

Droit du dommage corporel

Le droit du dommage corporel. Caractérisation, évaluation et indemnisation des préjudices, Edition 2022

Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance... - Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)

07/2022

Droit fiscal

TVA - Questions choisies

Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.

10/2021

Droit du dommage corporel

Droit du dommage corporel. Systèmes d'indemnisation

Le droit du dommage corporel est devenu une spécialité reconnue à la convergence de plusieurs domaines : droit des assurances, droit civil des obligations, droit pénal, droit des transports, droit de la santé, droit social, droit de la consommation etc. La sécurité et l'intégrité de la personne humaine sont des droits fondamentaux où l'exigence éthique et l'équité confortent la règle juridique pour tenter d'indemniser les victimes de dommages corporels avec efficacité et transparence. Cet ouvrage offre aux avocats, médecins, magistrats, assureurs, victimes et associations de victimes, avec une importante documentation statistique, l'état actuel des textes, de la jurisprudence et de la doctrine la plus récente sur l'indemnisation des victimes d'un dommage corporel.

05/2022

Tous les articles

Propositions choisies de la commission Attali

2. Le socle commun des connaissances des élèves.

21/01/2008 - 07:00

Crime et châtiments... corporels, ou la fessée mortelle

Sinistre histoire, qui n'a manifestement pas encore attiré toute l'attention nécessaire. Celle d'un pasteur, Michael Pearl, auteur d'un livre, To Train up A Child, manuel d'éducation à l'usage de parents complètement inconscients...

25/11/2011 - 14:04

La Réparation

Peut-on raconter une histoire entière en 25 images ? Oui, bien sûr : la preuve est superbement éditée aux Editions Martin De Halleux dans la bien-nommée collection "25 images", qui reprend les principes choisis en 1918 par le graveur Frans Masereel pour les "25 images de la passion d'un homme" : 25 images en noir et blanc pour retracer tout une histoire.

Nina Bunjevac se permet plus de liberté avec la contrainte des 25 images, puisqu'elle divise parfois sa page en plusieurs images distinctes dans La réparation.

Mais quelle force et que d'émotions dans ce récit intime, qui révèle une blessure d'enfance, en même temps qu'il démontre la beauté d'une cicatrisation réussie! Avec ce titre, on saisit que la maltraitance enfantine peut engendrer, avec le temps, un album d'une émotion poignante. A ne pas rater.

07/02/2023 - 15:35

Apocalypse Beig' : sevice pédagogique corporel contre le piratage

Nous allons donner un rendez-vous simple à toutes les personnes qui apprécient la littérature, la lecture, et n'aiment pas trop être menacées, ni privées de leurs droits de lecteurs. Renvoyant le sieur Beigbeder à la lecture de Pennac, il faut lui faire prendre conscience que les lecteurs ont tous les droits, surtout celui de lire de la manière dont ils le souhaitent.

13/09/2011 - 17:06

Oeuvres de Sade choisies par Apollinaire

RentreeLitteraire23 - Un écrivain dangereusement libre...

15/07/2023 - 09:30

Les tablettes Archos choisies par la Région Centre

Avant une arrivée massive des tablettes au collège dans le cadre du « Grand Projet Numérique pour l’Ecole », les expérimentations se multiplient à travers l’Hexagone. Différents acteurs français se disputent un marché évalué à plusieurs dizaines de millions d’euros, ce qui aiguise les appétits (voir notre article).

21/07/2015 - 08:30

Starbuck : procès et remakes en préparation

Alors que les éditions J.C Gawsewitch poursuivent actuellement leur bataille de la paternité avec les producteurs québécois du film Starbuck (voir notre actualitté), le long métrage à succès de Ken Scott inspire les projets de remake cinématographique en France comme aux Etats-Unis. La bataille juridique engagée autour de l'histoire d'un donneur de sperme compulsif, devenu père de 533 enfants, pourrait bien éclabousser également ces nouvelles productions.

29/10/2012 - 12:58

La Séparation

Agnès RosenstiehlMimi CracraLa Séparation

03/04/2013 - 11:28

Noël : tablettes et ebooks, cadeaux choisis pour les enfants

Le cadeau de cette fin d'année, pour 40 % des parents ayant des enfants de 2 à 13 ans qui lisent des ouvrages numériques serait donc un appareil de lecture numérique. C'est la conclusion d'une étude réalisée par PlayScience qui sera présentée à l'occasion d'une conférence de Digital Book World, le 16 janvier prochain, à New York.

19/11/2012 - 11:56

Le Man Booker Prize met en place son club de lectrices choisies sur YouTube

Le Man booker Prize souhaite se mettre à la page. Pour cette année, le prix a ainsi décidé de créer son propre club de lecture, des plus modernes : le Man Booker Vloggers. Cinq Youtubeuses sélectionnées pour l'occasion discuteront des livres en compétition, le tout en ligne.

20/08/2015 - 10:50

Le petit Prince et Saint-Exupéry, en dix questions

02/08/2009 - 00:00

Manie épistolaire. Lettres choisies (1930-1991) de Cioran

Gallimard publie une sélection de lettres d'Émile Cioran. L'écrivain, autant roumain que parisien, déploie sa « manie épistolaire ». En préface de ce livre, un de ses textes montre son amour pour les lettres dont il parlait déjà comme d'une pratique menacée, et qui a aujourd'hui pratiquement disparu.

Pourtant, à en croire l'écrivain, les lettres sont un genre littéraire majeur. « Cherchez la vérité sur un auteur plutôt dans sa correspondance que dans son œuvre », écrit-il. « Les livres sont des accidents ; les lettres, des événements : d'où leur souveraineté », ajoute-t-il encore. Et le constat s'applique aux écrivains autant qu'au commun des mortels : à en croire Cioran, ce sont les lettres qu'on a écrites à telle période de notre vie qui racontent, mieux que tout autre chose, la personne qu'on y était.

Bien évidemment, lorsqu'on lit la correspondance d'un auteur comme lui, on tombe sur quelques pépites qui lui sont propres. Chaque mot étant pesé avec la précision et l'intensité d'une balance d'aéroport, seul lui peut dire écrire des choses comme : « S'ennuyer c'est enregistrer la nullité de chaque instant avec la certitude que le suivant sera plus nul encore. »

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Dans ces lettres, on trouve un Cioran souvent démoralisé : « Je crois n'avoir jamais été aussi inutile, au cours de toute mon inutile existence. » Ou accablé par un Paris qui le maltraite avec amour : « Paris est triste parce que l'on y sent confusément que la vie n'en partira jamais. On participe à regret à une agonie dont la signification explicite se refuse à la conscience. »

Parfois, le Cioran homme fait le point avec le Cioran écrivain : « J'ai manqué ma carrière littéraire en Roumanie ; je la manquerai certainement en France. »

Enfin, c'est à hauteur d'homme qu'on découvre ses échanges intellectuels avec Ernst Jünger, ses rapports avec Yves Bonnefoy ou Samuel Beckett, son admiration pour Carl Schmitt ou Henry Miller, et les relations fortes qu'il entretenait avec toute une galerie de personnes, lui qui affirmait pourtant vivre « complètement au dehors du monde, dans la ville la plus extraterrestre ». Cioran, ce « fou sans folie », on ne s'en lasse jamais.

08/03/2024 - 15:48

La sociologie en vingt questions

A travers un nouveau hors-série, le magazine Alternatives économiques fait le point sur la sociologie à à l'appui de l’étude de vingt questions. Dans ce numéro des Dossiers d’Alternatives économiques (9,50 €), il est question de tous les grands débats sociaux contemporains.

22/09/2015 - 08:21

Quand la préservation et la réparation des livres passent par le scalpel

Avec son immense catalogue de collections universitaires, le plus grand au monde, la bibliothèque de Harvard a appris à faire face. Elle dispose d’un département entier de préservation pour lutter contre la dégradation des ouvrages. Parce que leur vulnérabilité varie considérablement suivant une foule de facteurs.

18/08/2018 - 08:39

Vu des pop cultures. Essais, discours et textes choisis

On en présente plus Neil Gaiman, et les grands lecteurs ne peuvent que louer le Diable Vauvert (Et acheter leurs livres).

Résumer ce gros volume d’articles de l’auteur de Sandman en peu de mots : pas que de l’imaginaire en fusion chez ce grand fantaisiste, mais également le grand talent de savoir brosser le portrait d’un de ces collègues artistes, Stephen King, Lou Reed…

Ou d’un personnage phare de la pop culture. Et de toujours, révéler l’intérêt de chacune de ces grandes figures, comme un hommage d’héritier gâté. L’auteur a également des opinions explosives…

Que du bonheur !

19/01/2023 - 17:02

Tintin et vous : le héros d'Hergé en 10 questions

12/01/2009 - 00:00

Séparation déchirante pour Le Monde et La Procure : vente signée

24/12/2008 - 16:01

Prix littéraires

Les finalistes du Prix Maison de la Presse ont été choisis

Pour cette 52e édition du Prix Maison de la Presse, le jury a retenu 6 finalistes. Créé en 1970, il récompense chaque année une œuvre francophone pour « la qualité d’une écriture, la singularité d’un auteur et le degré de complicité que celui-ci entretient avec ses lecteurs ».

01/04/2021 - 12:09

Une semaine de pépites, amoureusement choisies par votre libraire

La 4ème édition du festival littéraire Pépites en Stock aura lieu du 12 au 21 mars dans toute la Nouvelle-Aquitaine. Pendant une semaine, les libraires de l’association organisent une ou plusieurs animations de leurs choix pour mettre en avant leurs coups de coeur, ces livres qui ne les quittent jamais et qui restent précieusement dans leurs fonds.

04/02/2020 - 16:26

Les questions de genres, pluridisciplinaires et sans idéologie

Le concept de sexes ne se prête pas uniquement à passer du bon temps, et non, les filles n'optent pas naturellement pour le rose, ni les garçons pour le bleu. Les chercheurs sont aujourd'hui de plus en plus nombreux, au sein de diverses disciplines scientifiques, à tenter de décrypter les origines et autres mécanismes entrant en jeu dans la différenciation des femmes et des hommes dans les sociétés humaines. Les identités sexuelles dépendraient des cultures, des époques, pourraient se construire comme se déconstruire, se marginaliser où émerger des marges.

23/03/2014 - 15:28

Lupin : la troisième saison en préparation

Show must go on, après deux premières saisons retentissantes, Omar Sy, aka Assane Diop dans la série Lupin, est déjà de retour sur les plateaux de tournage pour préparer la troisième saison. Pour l’instant, aucune date de diffusion officielle n’a été annoncée.

19/11/2021 - 12:21

Espace : La SuperCam choisie pour Mars 2020

La NASA, la célèbre agence spatiale américaine, a annoncé le 31 juillet qu’elle comptait utiliser la SuperCam pour sa nouvelle mission sur Mars en 2020. La SuperCam fera partie des équipements scientifiques présents sur le rover.

01/08/2014 - 17:51

Les archives orales en questions

Organisé par l'AAF (l'Association des Archivistes de France) un colloque sur les archives orales se tiendra à Montpellier du 24 au 26 septembre 2008.

Depuis environ 40 ans on s'intéresse a cette forme de savoir qu'il concerne les traditions, les contes et légendes ou encore l'Histoire, transmit de génération en génération par le seul usage de la parole, et on essai de le récupérer et de le conserver.

Le but de ce colloque est d'étudier les différents aspects de la question que ce soit au niveau méthodologique, juridique ou technique. Parallelement à ça il convient aussi d'analyser les moyens de conservation et de diffusion de ce savoir oral vers un public toujours plus demandeur.

24/09/2008 - 07:45

Châtiments corporels : 155 ans de malheurs pour Sophie

Il y a 155 ans cette année, la comtesse de Ségur signait l'une de ses plus belles œuvres, dont le succès allait être international. En février prochain, ce seront les 140 ans de la disparition de la célèbre romancière. Le roman Les malheurs de Sophie est publié en 1858 par la maison Hachette. La comtesse l'intègre alors au cœur d'une trilogie, avec Les petites filles modèles et Les vacances. En 2006, Hachette rééditait encore le roman pour enfants.

28/10/2013 - 13:20

Numérique

Les sévices corporels bannis des écoles d'Inde

03/01/2008 - 08:00

Littérature jeunesse : la rémunération des auteurs et des illustrateurs en questions

Une journée professionnelle de réflexion sur la place de la littérature pour la Jeunesse, conjointement organisée par la Société des Gens de Lettres (SGDL), La Charte des auteurs et Illustrateurs pour la Jeunesse et l'Association des Traducteurs Littéraires de France (ATLF), s'est tenue le mardi 15 mai 2012 à l'Hôtel de Massa. Suite à un état des lieux du secteur en guise d'introduction, abordant ses principales évolutions passées, présentes et futures, plusieurs thématiques ont été abordées à l'occasion de ce panorama : les relations entre les auteurs et les éditeurs, la traduction des livres pour la jeunesse et l'action des passeurs du livre pour la jeunesse. Nous nous intéresserons ici en particulier à la question de la rémunération des auteurs et illustrateurs de littérature jeunesse, leur survie faisant l'objet d'une vive inquiétude et le souci de se confronter à cette question traditionnellement éludée étant aujourd'hui partagé par les organisateurs de la journée.

22/06/2012 - 16:20

Les vies qui coexistent en parallèle de notre réalité choisie

BONNES FEUILLES - Une exploration du thème du destin et des vies qu’on aurait pu mener si les choses avaient été différentes.

30/09/2023 - 07:00

Satisfaction personnelle et questions existentielles à La Grande Librairie

Cette semaine, La Grande Librairie s'interroge sur le doute qui nous assaille parfois, sur les choix effectués tout au long de notre vie. Pour intervenir sur le sujet, trois auteurs, dont Nicolas Mathieu, Prix Goncourt en 2018, qui présentera son dernier roman, Connemara, publié par les éditions Actes Sud.

07/02/2022 - 10:27

Emma Watson choisie pour incarner la Belle de Disney

Après avoir proposé une version animée du conte la Belle et la Bête en 1991, les studios Disney travaillent sur une nouvelle adaptation de cette histoire passée déjà de multiples fois au cinéma.

28/01/2015 - 00:03

Prix littéraires

Les 17 romans choisis pour le Prix Médicis 2010

C'est un petit pas pour l'homme, mais une nouvelle sélection pour l'humanité, puisque le jury du prix Medicis vient de livrer aujourd'hui même sa première sélection.

17/09/2010 - 14:25

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