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Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale

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Dossier

Des essais pour comprendre un monde labyrinthique

Le genre de l'essai est une mosaïque, où chaque partie est un fragment de pensée, de réflexion, d'argumentation. Comme une forêt ancienne, il est dense et diversifié : philosophie, sociologie, histoire, économie, politique, science... Un voyage, une exploration sans fin de la connaissance et de la compréhension.

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Dossier

Futurs de Liu Cixin : un avenir terrifiant, décliné en quinze aventures

Lauréat du prix Hugo, Liu Cixin est considéré comme l'un des plus grands écrivains de science-fiction contemporaine. Son œuvre, vendue à des millions d’exemplaires dans le monde entier et déjà adaptée à l’écran, est notée en moyenne 4,11/5 sur Babelio par plus de 2000 lecteurs et lectrices. 

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Dossier

Audiolivre : une sélection d'ouvrages pour les enfants

Petit Ours Brun, Vampirette, mais également Mortelle Adèle, Mes p’tits docs et bien d’autres : les personnages et collections phares des éditions Bayard et Milan existent désormais en audio. Avec la création du label À écouter, les maisons proposent désormais de faire redécouvrir aux enfants leurs livres et héros préférés en fermant les yeux et se laissant bercer… 

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Dossier

“Grands romans”, une littérature inoubliable

Les plus grands romans, tout simplement. Venus de toutes les époques et de tous les continents, ces ouvrages de la collection créée en 2006, se sont vendus à plus de 2 millions d’exemplaires. « Les Grands Romans, passionnément ! », tout simplement.

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Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur... 

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Dossier

Pour Noël, offrez-vous une cure d'imaginaire

Voyager à travers des mondes imaginaires, à la rencontre de personnages fantastiques, explorer des univers de magies, ou de science futuriste, croiser des créatures légendaires, voire monstrueuses, prendre part à des cérémonies avec des peuples féériques, ou extraplanétaires… Les littératures de l’imaginaire sont autant de portes ouvertes vers des ailleurs, qui vous tendent les bras. 

Extraits

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Droit des obligations

Le contrat portant sur une chose future. Essai d'une théorie générale

Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression "contrat portant sur une chose future "signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.

12/2022

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Droit international privé

Les contrats miniers. Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l'Etat et le titulaire d'un permis de recherche ? Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteurs de titre minier entre eux, avec l'Etat ou les tiers dans le secteur minier au Cameroun. Il montre que le droit des contrats miniers est en plein essor au Cameroun.

06/2022

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Droit des sûretés

Essai d'une théorie générale des sûretés réelles

La sûreté réelle vise à renforcer la confiance du prêteur : elle lui assure que, s'il n'est pas remboursé spontanément par l'emprunteur, il pourra facilement être payé en exerçant des droits spéciaux sur l'un des biens de son cocontractant. Deux techniques ayant pour but de favoriser cette confiance coexistent actuellement : l'exclusivité, qui permet à un créancier unique de se faire rembourser, et la préférence, qui débouche sur un classement des différents créanciers, chacun étant payé en fonction de son rang. Elles sont donc incompatibles, et la présente étude entend défendre la préférence, seule à même d'aboutir à une conciliation des intérêts des personnes en présence et de favoriser le développement du crédit. Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

06/2023

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Droit

Théorie générale du contrat administratif

Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9

09/2019

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Droit des obligations

Le contrat portant sur le corps humain

Le présent ouvrage permet d'expliquer les liens existants entre les contrats portant sur le corps humain, même s'ils paraissent très différents les uns des autres (contrat médical, contrat de travail...), et alors qu'ils ne portent parfois pas la dénomination de contrat, tels que le don d'organes ou la recherche biomédicale. Si de nombreux travaux ont été consacrés au statut juridique du corps humain, voire à certains contrats ayant pour objet le corps ou ses éléments et produits, aucune étude d'ensemble n'avait été menée jusqu'alors et aucune théorie générale formulée. A l'heure de la pandémie de Covid-19 et de la troisième révision des lois de bioéthique, cet ouvrage apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent.

10/2021

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Droits de l'homme

Essai d'une théorie générale de l'autodétermination de la personne humaine

L'autodétermination de la personne humaine est une thématique dans l'air du temps. Après s'être interrogé sur les bornes de sa liberté, sur la légitimité morale de ses actions, l'être humain du XXIe siècle se veut autodéterminé, libre de choisir sa destinée. Le développement des techniques de pénétration du corps humain a contribué à élargir les facultés d'autodétermination. Guérison, transformation, mutation, amélioration, autant de possibilités offertes à l'individu qui ont dû être appréhendées par le système juridique, non sans difficulté. Le présent ouvrage propose une théorie générale permettant d'étudier ces phénomènes dans leur globalité et d'améliorer leur encadrement.

07/2023

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