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Le concept d'entreprise en droit du travail

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

En série ou en film, les adaptations de livres crèvent l'écran

Le Parrain, Les Dents de la mer, Raisons et sentiments, Le Seigneur des Anneaux, la saga Harry Potter, Le Nom de la Rose, Orange mécanique, Vol au-dessus d'un nid de coucou, Le Guépard, Lettre d'une inconnue... Tous ces films ont un point commun, celui d'être des adaptations de romans ou de sagas littéraires...

Extraits

Droit

Le concept d'entreprise en droit du travail

L'entreprise naît en Droit d'un alliage complexe de notions juridiques (le contrat de travail, la personnalité morale, la représentation collective des travailleurs, etc.). L'ordonnancement systématique de celles-ci s'impose pour percevoir la cohérence de l'organisation juridique de celle-là. Des lignes de force se dégagent. Le contrat de travail oppose deux parties aux intérêts antagonistes. Mais la libération de la force de travail du salarié, partie de sa personne, et la pérennisation du lien contractuel les obligent à coopérer. Ce mouvement est renforcé par certains mécanismes étrangers à la nature du contrat de travail. Sont organisés le partage du contrôle de l'entreprise (lequel suppose d'assurer la représentation collective des travailleurs) et celui de ses utilités. Les salariés deviennent alors des quasi-associés. L'organisation juridique de l'entreprise n'est toutefois pas figée par le dogme. Des idéologies concurrentes en façonnent les contours. Certaines s'attachent aux fins. L'entreprise est alternativement mise au service de l'emploi et de l'activité d'entreprendre. D'autres s'intéressent aux moyens. Juristes et économistes prétendent à l'organisation scientifique de l'entreprise.

08/2014

Droit

Stratégie d'entreprise et droit du travail. 2e édition

Les interactions entre la stratégie d'entreprise et le droit ont largement été mises en lumière ces dernières années, conséquence du décloisonnement de deux domaines un temps réputés hermétiques. Le droit du travail est toutefois le grand oublié de ce rapprochement, alors que les personnes chargées de concevoir et de mettre en oeuvre la stratégie de l'entreprise sont, dans l'immense majorité des cas, susceptibles de bénéficier du statut de salarié. Le potentiel stratégique de la matière est ainsi nettement sous-exploité. Les questions croisant stratégie d'entreprise et droit du travail sont pourtant nombreuses. Dans quelle mesure ce dernier permet-il à une entreprise de se différencier et de se rendre ainsi unique sur son marché ? Comment peut-il participer à l'alignement stratégique entre les décisions actées par la direction et leur mise en oeuvre par les opérationnels ? Quelle peut-être sa contribution aux phénomènes de rupture et d'innovation stratégique ? Comment en faire un relais efficace de déploiement des stratégies de l'entreprise au niveau international ? Permet-il de favoriser la mise en place d'une culture d'entreprise performante ? Quels leviers actionner pour faciliter les évolutions de la stratégie de l'entreprise et, le cas échéant, gérer l'échec de celle-ci ? Le présent ouvrage démontre que le droit du travail peut constituer un actif stratégique de premier plan. Un tel changement de paradigme, consistant à considérer cette discipline comme majeure sur le plan stratégique, offre des perspectives inédites aux entreprises.

10/2019

Droit du travail et de l'emplo

Le droit collectif du travail. Le conseil d'entreprise et CPRT

La synthèse du droit collectif du travail belge. L'ouvrage propose une synthèse du droit collectif du travail belge : sources, historique, fonctionnement, acteurs (organisations syndicales, conseil d'entreprise, CPPT), protection des délégués du personnel (et conséquences en cas de licenciement,...).

04/2022

Droit

Les transferts d'entreprises. Etude de droit du travail belge et européen

"Protéger les travailleurs en cas de changement de chef d'entreprise en particulier pour assurer le maintien de leurs droits", faire en sorte que le transfert Soit neutre du point de vue des droits qu'ils tirent de leur contrat de travail et réduire les écarts en ce qui concerne la protection offerte aux travailleurs par les différents Etats membres en vue de favoriser le fonctionnement du marché intérieur, tels sont les objectifs de la directive européenne 2001/23/CE, conçue comme un instrument destiné a la fois a améliorer la condition des travailleurs et a réaliser le marché intérieur en rapprochant les charges qu'entraînent ces règles de protection pour les entreprises de l'union. Hormis dans le cas de la faillite, dont il ne sera pas question dans cet ouvrage sinon de manière très sommaire, les aspects sociaux d'un transfert d'entreprise obéissent a l'un ou l'autre des deux régimes que connaît le droit belge. Le premier, destiné a transposer la directive 2001/23/CE, concerne le transfert dit conventionnel et est inscrit dans la convention collective de travail n° 32 bis du 17 juin 1985. Le second résulte d'une combinaison du Code de droit économique et de la convention collective n° 102 du 5 octobre 2011, qui offre, aux entrepreneurs aux abois, une voie de sauvetage de leur entreprise appelée transfert sous autorité de justice. Les conséquences sociales de celui-ci sont. selon le voeu explicite du législateur, exclues du champ de la convention n° 32bis. Nettement moins protectrice que sa cousine 32 bis, la convention collective n°102 s'inspire partiellement de celle-ci mais s'en écarte sur divers points et met en péril le respect, par la Belgique, de ses engagements internationaux. C'est à ces deux régimes juridiques qu'est consacrée cette étude ; ils illustrent les liens tendus qu'entretient le droit de l'entreprise en difficulté avec le droit du travail et reflètent le point actuel du rapport de force entre le monde économique et les syndicats. Ces régimes sont étudiés au regard des exigences du droit européen, avec une attention soutenue pour la jurisprudence foisonnante de la Cour de justice de l'union européenne qui façonne l'interprétation, par le juge belge, des dispositifs nationaux.

10/2019

Droit

L'entreprise et le droit du travail. Une comparaison franco-allemande

Au travers d'une analyse comparative, cet ouvrage propose au lecteur français une introduction au droit allemand du travail. L'auteur ne se limite pas à un simple exposé du droit en vigueur, mais s'efforce de montrer en quoi les systèmes juridiques s'insèrent dans des traditions culturelles spécifiques. Il s'attache en particulier à mettre en lumière les continuités qui existent entre le droit allemand du travail et les pratiques managériales des entreprises d'outre-Rhin.

04/1993

Sociologie du travail

Le droit du travail en sociologue

Que faire du droit quand on est sociologue du travail ? Quelle place lui laisser à côté des pratiques et normes informelles ? Longtemps négligé car considéré comme relevant des seuls juristes, les évolutions récentes du travail et des modes de régulation rendent plus que jamais l'étude sociologique du droit du travail indispensable. Que ce soit pour analyser ses évolutions, la façon dont il participe à la constitution des relations de travail, dont il est utilisé, critiqué, détourné ou évite , l'analyse sociologique du droit du travail permet d'appréhender plus globalement l'évolution du travail et de ses règles. A partir d'analyses générales et d'études de cas empiriques, ce livre collectif démontre l'acuité et la pertinence du regard sociologique pour expliquer l'évolution et les pratiques sociales du droit du travail. Il invite à dépasser l'opposition entre normes formelles et informelles pour comprendre comment le droit, tel que les travailleurs et employeurs se l'approprient, participe à l'ordre social. Au-delà de la seule sociologie, il offre un point de vue original et stimulant sur les bouleversements en cours des mondes du travail et la remise en cause de son droit.

06/2022

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du Roman d'Entreprise et du Travail 2020

Le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail revient pour sa 11ème édition, et sacrera le 7 septembre 2020 au Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE), l'auteur contemporain portant un véritable regard et adoptant un réel parti pris sur le monde professionnel, d'aujourd'hui ou de demain. Qui, parmi les trois finalistes sélectionnés lors d'une première vague de lecture début 2020, sera le lauréat ?

07/07/2020 - 12:33

Prix littéraires

Sarah Barukh, Prix du roman d’entreprise et du travail 2019

Le Prix du roman d’entreprise et du travail 2019 a été remis à Sarah Barukh le jeudi 4 avril au ministère du Travail par la ministre, Muriel Pénicaud, pour saluer son livre Le cas zéro, publié par les éditions Albin Michel. Trois romans avaient été sélectionnés par le jury du prix, pour la dernière ligne droite.

04/04/2019 - 14:56

Prix littéraires

3 finalistes pour le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail 2018

En janvier 2018, à l’occasion de la 9e édition du Prix du Roman d’Entreprise et du Travail, trois livres ont été sélectionnés pour accéder à la finale. Le prix sera décerné le 29 mars 2018 par un jury de 17 personnalités issues du monde de l’entreprise, des sciences humaines et de la littérature.

26/02/2018 - 12:59

Prix littéraires

Trois romans finalistes pour le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail

Le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail revient pour la 11e édition, et sacrera le 30 mars 2020 au Conseil Économique, Social et Environnemental, l'auteur contemporain portant un véritable regard et adoptant un réel parti pris sur le monde professionnel, d'aujourd'hui ou de demain. Trois romans sont finalistes pour la récompense...

09/03/2020 - 16:08

Prix littéraires

Trois finalistes pour le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail 2019

Pour sa 10e édition, le Prix du Roman d'Entreprise et du Travail sera décerné, le 14 mars 2019, à l'auteur contemporain portant un véritable regard et parti-pris sur le monde professionnel d'aujourd'hui et de demain. Les trois finalistes de ce prix ont été sélectionnés lors d'une première vague de lecture en janvier 2019.

21/02/2019 - 12:29

Droit du travail : assignation en référé contre Interforum (Editis)

Fin octobre, deux événements secouaient le groupe Editis. Le premier signait la fin d’une interminable attente : la Commission européenne validait le rachat à 100 % par CMI France, filiale de la holding de Daniel Kretinsky. Enfin, soupirait-on. L’autre concernait la structure de diffusion-distribution, Interforum et l’entrepôt de Tigery. Et là, l’ambiance était toute autre.

07/11/2023 - 17:27

Prix littéraires

A la ligne de Joseph Ponthus lauréat du Prix du roman d’entreprise et du travail

Le Prix du roman d’entreprise et du travail a été remis à Joseph Ponthus pour son roman A la ligne publié aux éditions de La Table Ronde. Lors de cette 11e édition, l’auteur s’est vu remettre un chèque d’une valeur de 3 000 euros, ce lundi 7 septembre, au cours d’une cérémonie de remise de prix au Conseil Economique, Social et Environnemental.

07/09/2020 - 20:30

Travail dominical : atteinte aux salariés ou essor des entreprises ?

Le travail dominical est vivement débattu et l'on tire de tous côtés. Le nouveau ministre du Travail, X-Man Darcos a apporté pour sa part un soutien massif au texte, interpellant les députés avec une ferveur certaine.

« Je suis certain que votre assemblée [...] ne remettra pas en cause les équilibres de ce texte qui protège les salariés, soutient les entreprises qui les emploient et répond aux attentes de la très grande majorité des Français », a lancé le ministre tonitruant.

Première chose, le maire devra formuler la demande et obtenir l'accord du Prefet pour que toute commune puisse obtenir la dérogation nécessaire. En outre, Richard Mallié, auteur du texte, a réaffirmé que seules 500 communes sont concernées, et uniquement touristiques, comme l'entend le Code du travail. Petit différend, souligne le PS, pour qui le Code du tourisme en recense 6000.

Richard Mallié retrousse ses manches rhétoriques

Autre point, le salarié pourra revenir sur sa décision d'accepter de travailler ce jour, ce qui permet à Richard de demander à ce qu'on ne caricature pas « un texte dont l'objet n'est pas de supprimer le repos du dimanche, ni d'ouvrir la voie à une généralisation du travail dominical ».

PS et Nouveau Centre interviennent

Une première fois rejeté, Martine Billard explique pour sa part que l'ensemble n'est qu'une « tromperie flagrante ». Et d'ajouter : « Dans les zones et communes touristiques les salariés n'auront plus le choix. Ils ne pourront plus refuser de travailler le dimanche sous peine de licenciement. Et leur entreprise n'aura plus d'obligation de contrepartie salariale ni de repos compensateur. »

Une guerre de tranchées se poursuit donc, dans laquelle intervient le président du Nouveau Centre, François Sauvadet. Ce dernier accepte de s'engager en faveur du texte, à condition que les amendements centristes soient adoptés, précise l'AFP.

Ces derniers concernent un renforcement des pouvoirs du maire dans le cadre des « zones touristiques d'affluence exceptionnelle » ainsi que le fameux retrait des salariés. Dans le cas contraire, le Nouveau Centre reverrait sa position.

Lutte Ouvrière dénonce (évidemment...)

Ce qui nous amène à des réactions plus virulentes : Lutte Ouvrière distingue deux problématiques, dans un communiqué. « Autoriser le travail dominical pour faire face à une nécessité sociale est une chose », évoquant principalement le milieu hospitalier, ou encore les services de gaz et d'électricité. En revanche « l'autoriser pour permettre à des commerçants et surtout à de grandes chaînes commerciales de faire du profit supplémentaire en est une autre ».

Et de dénoncer finalement non seulement « une nouvelle attaque contre les salariés », mais encore un « cadeau à une partie de la bourgeoisie ». Selon le parti politique, le texte est un démantèlement de la législation sociale protégeant les travailleurs, que le gouvernement s'emploie (hu hu hu) à clairement déconstruire...

07/07/2009 - 17:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Correcteur et droit du travail : la précarité est toujours la règle

Au Conseil de Prud'hommes de Paris, il y a « Jean-Michel Jarre vs Anne Parillaud » et l'homonymie paraît peu probable, mais la voix patronale nous a conseillé - à juste titre - un litige entre les éditions Berger-Levrault, spécialisées dans le droit et le matériel informatique, et un de leurs lecteurs-correcteurs, qui s'estime lésé quant à ses droits de travailleur et de futur retraité, soutenu par le Syndicat des correcteurs.

18/09/2012 - 09:40

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Droit du travail : les employés de Google ont interdiction d'écrire des romans

Google peut numériser toutes les bibliothèques du monde, sans se préoccuper trop du respect du droit d’auteur. Il le peut. Mais quand ses employés écrivent des romans, la société californienne voit rouge. La voici donc en procès pour violation du droit du travail : son règlement interdit en effet aux employés d’écrire des livres sur leur activité...

21/12/2016 - 17:04

Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

06/02/2024 - 09:50

Vivre de ses droits d'auteur, un travail à plein temps

Après 11 livres publiés dont une bonne partie chez Calmann-Lévy, Nathalie Hug confirme qu'elle « peut en vivre ». De son métier, auteure, qu'elle exerce parfois en tandem avec Jérôme Camus : leurs livres coécrits se vendent bien, et Hachette les met à la disposition des lecteurs au format numérique. Pourtant, entre la pression des multinationales et l'inflexibilité des éditeurs, sa situation n'a rien d'enviable.

19/09/2012 - 00:13

Droit du travail bafoué ? Michel, perche tendue vers les sans-voix

Un reporter radio en fin de carrière décide d’enquêter, micro en main, sur les entorses au droit du travail commises dans une grosse entreprise de nettoyage. Pas facile quand personne ne souhaite financer ou diffuser son reportage. Il en faudrait bien plus pour décourager Michel, prêt à tout pour atteindre son objectif, sauf à baisser les bras. Goliath peut trembler, David a remplacé sa fronde par un enregistreur.

29/03/2018 - 09:58

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

LoRo en concert

Rencontres musicales / Performances - Samedi 22 juin 2013 à 17h00 - A la librairie

A l’occasion de la fête de la musique, Millepages vous invite à passer un moment jazzy en compagnie de - piano (Israël) Raul Colosimo - saxophones, clarinettes (Italie) Peter Corser - saxophones, clarinette (Angleterre)

12/06/2013 - 16:48

Non-respect du Code du Travail : Amazon doit rembourser les Français

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

18/05/2015 - 16:17

L'Entreprise à l'oeuvre, ou la rencontre entre culture et entreprise

Pour la semaine de l'Industrie (7-13 avril), la ministre de la Culture et de la Communication Aurélie Filippetti a annoncé la mise en place de

08/04/2014 - 16:05

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Volvo 26 : le concept, c'est de bouquiner en conduisant

Les voitures ont toujours été un symbole de liberté, a manifestement déclaré quelqu’un, un jour. Et voilà que le fabricant Volvo vient de présenter un nouveau véhicule, que l’on n’aurait presque pas besoin de conduire. Lors du salon de Los Angeles 2015, la Volvo Concept 26 a fait sensation : la conduite autonome prend un nouveau sens.

23/11/2015 - 14:58

Insolite

Un concept original de bibliothèque au sol

Le concept est joliment réalisé et vaut le détour, tout en bois… et au sol.

15/04/2012 - 18:48

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Monter une entreprise sociale et solidaire en classe

Le projet éducatif expérimental « Mon ESS à l'Ecole » sort de sa phase de « construction ». « Mon entreprise sociale et solidaire à l'Ecole » propose aux équipes éducatives de collège et lycée et à leurs élèves de vivre et expérimenter l'Economie Sociale et Solidaire et ses valeurs, par la pratique.

21/06/2016 - 00:02

Dans l'industrie du film, un autre apprentissage en entreprise

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du

27/05/2014 - 09:51

IFAG offre un diplôme aux étudiants en mal d'entreprise

02/10/2008 - 00:33

Calliope, une mini entreprise en devenir

Trois étudiantes en Lettres modernes de l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) ont remporté le prix du management RH remis par Adecco lors du salon « Young enterprises project » pour la création de leur mini entreprise Calliope.

14/04/2011 - 10:16

Amy MacDonald en concert

Il y a quelque temps Nicolas, vous livrait en partie ses goûts musicaux en vous faisant découvrir Amy MacDonald, au travers d'une petite approche de son dernier album.

Pour ceux qui voudraient l'entendre en vrai, une bonne nouvelle, la chanteuse écossaise se produira le 04 mars, mardi prochain donc, à 20 heures, au Café de la Danse à Paris, 5 passage Louis Philippe 75011 Paris.

Alors courrez vite retenir votre place, et puis en attendant vous pouvez toujours vous repasser la vidéo de la charmante Amy MacDonald.

Ps : Tu vois Nicolas que tu n'es pas le seul à travailler le week-end !

Nd Nicolas : Non, mais je reste le seul à me lever à 9h pour le faire...

02/03/2008 - 18:31

Radio France et le travail des Français - ou les Français au travail

Radio France vient de présenter les résultats d'une grande enquête menée au niveau national, et principalement basée sur ses auditeurs, avec pour thématique « Quel travail voulons-nous ? » Durant toute cette journée du 23 janvier, les radios consacraient ainsi un espace particulier au traitement des informations en découlant.

23/01/2012 - 16:39

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