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LES SUCCESSIONS. Aspects civils et fiscaux, 2ème édition

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Dossier

Le Livre à Metz 2022 : journalisme et littérature, “même pas peur” ?

Et si on osait le dire : Même pas peur ! Après cette période de crise sanitaire qui a favorisé angoisses et repli sur soi, une envie anime tout organisateur de manifestation : revenir à des temps joyeux, audacieux, s’ouvrir à nouveau aux autres, au monde. Rendez-vous du 8 au 10 avril 2022 !

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Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur,  ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants. 

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Dossier

Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023

Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

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Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel. 

Extraits

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Droit

LES SUCCESSIONS. Aspects civils et fiscaux, 2ème édition

Après un exposé général de l'environnement juridique des successions, ce livre présente d'une manière à la fois claire et minutieuse les règles fiscales applicables en la matière et analyse de façon très approfondie le processus de taxation des mutations par décès sous le double aspect obligations et contrôle. Simple et facile à lire, cet ouvrage fait intervenir deux branches du droit, le droit fiscal et le droit civil, de manière particulièrement intime.

01/1995

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Droit fiscal communautaire

Manuel du compromis de vente. Aspects civils et fiscaux, 5e édition

Si le compromis de vente est probablement l'acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité. Signé trop hâtivement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l'engagement d'une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide. Il a donc paru opportun aux auteurs de d'abord rappeler les règles essentielles de base du droit civil en matière de vente d'immeubles, tant certaines idées fausses fusent en cette matière, pour ensuite suivre pas à pas les différentes étapes de la rédaction du compromis avant et après sa signature. Les derniers conseils en matière fiscale dans le chef de chacune des parties sont prodigués dans un chapitre spécifique. Il est ensuite question des incidents entre le compromis et l'acte notarié. L'attention du lecteur sera également attirée sur certaines clauses pouvant avoir une incidence en droits de succession. Rédigé sous forme synthétique, en fin du Manuel, un tableau récapitulatif aidera le lecteur à suivre ces étapes. Le but poursuivi par ce Manuel est triple : - aider celles et ceux, même non juristes, qui souhaitent acquérir un bien immeuble situé en Belgique en les assistant, étape par étape, point par point, dans la lecture, la compréhension voire la rédaction d'un compromis de vente ; - attirer l'attention des particuliers sur les écueils à éviter, tant sur le plan civil que fiscal, avant de signer un compromis de vente ; - rappeler aux professionnels certains points particuliers et clauses à éviter. Ce Manuel se veut, avant tout, pratique. Cette nouvelle édition mise à jour au 1er septembre 2021 contient les toutes dernières nouveautés entrées en vigueur dans les trois Régions.

12/2021

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Droit des sociétés

Les SCI, Aspects juridiques, comptables et fiscaux. Edition 2023

La SCI est l'outil de structuration de prédilection des investissements immobiliers, qu'il s'agisse par exemple d'organiser une acquisition immobilière au sein d'un groupe d'amis ou de préparer une succession familiale. Les groupes financiers, tels que les fonds de placement, l'utiliseront aussi volontiers lorsqu'il s'agit de sécuriser une opération immobilière. L'objectif de cet ouvrage est de guider son lecteur dans toutes les démarches liées à la constitution et à la gestion d'une SCI luxembourgeoise : Quelles sont les clauses qu'il est recommandé d'inscrire dans les statuts d'une SCI ? Quelles sont les obligations fiscales et comptables des SCI ? Comment mettre fin aux blocages en cas de désaccord entre les associés ? Comment utiliser astucieusement une SCI dans le cadre d'une planification successorale ? Comment dissoudre une SCI ? Telles sont par exemple les questions auxquelles l'ouvrage entend apporter des réponses, dans un langage simple et pédagogique.

01/2023

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Droit

La nouvelle séparation de biens : entre évolution et révolution. Aspects civils et fiscaux

De plus en plus de couples adoptent le régime matrimonial de séparation de biens pure et simple qui leur est présenté comme étant simple et souple, alors qu'en pratique la simplicité et la souplesse disparaissent souvent, lors d'un divorce ou d'une succession un peu complexes : cela procède généralement du non-respect - ou de la méconnaissance - par les époux des principes fondateurs du régime qu'ils ont adopté, parfois combiné à la rédaction hasardeuse de leur contrat de mariage. La réforme des régimes matrimoniaux, portée par la loi du 22 juillet 2018, a complété les textes légaux relatifs à la séparation de biens, notamment pour rappeler que le contrat de mariage peut ajouter aux règles légales de base toutes les clauses compatibles avec ce régime, consacrant ainsi, avec force, le principe de cohérence, qui doit présider à la rédaction de tout contrat de mariage. Le régime de la participation aux acquêts est désormais codifié, ce qui ouvre l'espoir d'un plus grand engouement pour ce régime - à bien des égards idéal. Autre innovation majeure : la preuve des créances entre époux a été libérée, dans la perspective de simplifier l'épineuse question des comptes de créances entre époux séparés de biens. Mais la réforme la plus notable porte sur l'application, à la séparation de biens pure et simple, de la théorie des avantages matrimoniaux, ce qui ouvre de nouvelles perspectives de transmission de biens entre époux. Enfin, le séparatisme rigoureux de ce régime peut désormais être atténué par une correction en équité qui, si elle est généreuse dans son principe, fait déjà débat chez les praticiens. Toutes ces innovations, de même que leur impact fiscal, sont examinées par des spécialistes. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux – avocats, notaires, autres conseillers patrimoniaux ou magistrats – qui sont impliqués dans cette matière.

05/2019

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Successions, libéralité

La transmission patrimoniale à l’aune des clauses d’indisponibilité. Aspects civils et fiscaux

DROIT BELGE Dans le cadre d'une transmission patrimoniale, le disposant peut avoir la volonté de conserver, au-delà du transfert de propriété, une certaine maîtrise du bien ou du droit transmis, et partant, restreindre - voire interdire - la liberté de gestion de son nouveau propriétaire. Même si elle est temporaire, l'indisponibilité entraîne une contrainte dont la validité juridique, et les multiples questions qu'elle suscite, doivent être analysées.   Ainsi, et par exemple, quelles en sont les limites ? Doivent-elles être temporaires, ou peuvent-elles être définitives ? Sont-elles opposables aux tiers ? Le donataire ou le légataire d'un bien grevé d'indisponibilité peut-il contester cette charge, notamment si elle est soumise à une clause pénale ? Le premier bénéficiaire d'un bien grevé d'une charge de residuo peut-il se voir imposer des limites dans la jouissance et la disposition du bien, en vue de protéger les droits de l'appelé ? Le disposant peut-il imposer la mise en gestion des actifs transmis, et partant, limiter les droits du béné-ficiaire de ces actifs ? Quels sont les pouvoirs et les limites de la disposition d'un bien par son (quasi)-usufruitier ? La convention peut-elle les définir ? La création d'indivisions volontaires est-elle, par nature, source de restrictions quant à la possibilité d'y mettre un terme ? Comment y déroger ? Le nouveau droit des biens crée-t-il des protections adéquates ? Plus largement, faut-il encourager - et dans quel contexte ? - la rédaction de clauses d'indisponibilité dans les opérations juridiques familiales ? Quelles sont les conséquences fiscales, notamment en droits d'enregistrement et de succession, que l'administration peut en tirer ?  Toutes ces questions, et bien d'autres, sont examinées de manière approfondie par des auteurs spécialistes de la matière. Cet ouvrage s'adresse donc à tous ceux - avocats, notaires ou autres conseillers patrimoniaux - qui sont amenés à assister leurs clients dans le cadre de la transmission de leur patrimoine.

05/2022

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Littérature française

Guide des aspects comptables et fiscaux des entités

La comptabilité étant un système de recueil, de traitement, d'exploitation et de contrôle des informations économico-financières, constitue de ce fait une base pour le traitement des impôts et taxes associés au fonctionnement des entités. Ainsi, pour mieux cerner la tenue comptable de la fiscalité il faut maitriser : La matière imposable qui est l'élément économique sur lequel s'établit l'impôt, le fait générateur qui est l'acte qui donne naissance à la dette fiscale et qui rend l'agent économique redevable vis-à-vis de l'Etat. Ce condensé répond donc à ces impératifs tant au niveau de la constitution des entités, à leurs opérations courantes, à la clôture et arrêtés des comptes, qu'à la dissolution et liquidation. Il sied de signaler qu'une proposition du besoin d'audit fiscal tant légal que contractuel a fait également l'objet de ce livre du fait de la nécessité d'examiner, par un professionnel indépendant et compétent, la situation fiscale des entités dans le but d'émettre une opinion motivée sur la régularité et la sincérité du traitement comptable des impôts et taxes afin de mieux cerner le risque fiscal tant de contrôle, inhérent que de non détection.

01/2023

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