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L'ordre public

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Dossier

L’Autre Livre 2024, le Salon international de l’édition indépendante

Les 8, 9 et 10 novembre 2024 se déroulera un irremplaçable rendez-vous pour tous les amateurs de littérature. Durant ces trois journées, lectrices, éditeurs, amoureux du livre sont invités à plonger dans une diversité d’univers créatifs peu connus du grand public et souvent tenus à l’écart des librairies traditionnelles.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

EnfinLire : repenser l'édition de livres jeunesse

Enfin Lire est un projet d’édition jeunesse que porte Alexandre Maroselli : il repose sur un modèle participatif, inclusif et équitable. Il propose aux lecteurs de jouer un rôle actif dans la sélection des albums publiés, créant ainsi un lien direct entre auteurs, illustrateurs et public.

Dossier

L'attractivité des librairies, malgré Amazon ou Netflix

Blâmons internet, blâmons les GAFA, blâmons le commerce du livre d’occasion… il n’empêche que les librairies demeurent, et parviennent à tirer leur épingle du jeu. Si les Français sont accusés de moins lire, comment les libraires parviennent-ils à capter l’attention du public, et inciter à franchir le pas de leur établissement ?

Dossier

L'Irlande pose ses chaudrons, ses lutins et ses légendes à Cognac

Créé en 1988 à l'occasion du centenaire de la naissance de Jean Monnet, le LEC Festival, œuvre à la promotion des littératures européennes et se veut un lieu de rencontres et de dialogues entre les auteurs, autrices, illustrateurs, illustratrices, les artistes et le public.

Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Pénélope Bagieu

La carrière de Pénélope Bagieu a commencé de manière tout à fait personnelle, par l'intermédiaire de son blog, Ma vie est tout à fait fascinante, sur lequel elle met en dessins des anecdotes de sa vie quotidienne. En 2008, elle publie le premier volume de Joséphine, le premier d'une longue série d'albums très appréciés du public.

Extraits

Droit des affaires

L'ordre public

Qui connaît l'ordre public renforce la sécurité juridique de ses contrats Cet ouvrage est né de la conviction, progressivement mûrie depuis le début des années 1970, que le droit répond dautant mieux aux besoins des opérateurs des affaires, dirigeants et juristes dentreprises, quil est lobjet dune présentation réaliste, concrète et opérationnelle. En effet, sous peine de déni de justice, ceux-ci ne peuvent se contenter d'une perception intuitive de l'ordre public et sont dans l'obligation, en cas de silence du législateur, de préciser et de motiver le sens et la portée qu'ils donnent à une règle qu'ils déclarent ou non d'ordre public. La sécurité juridique des affaires est ainsi déterminée par la connaissance, aussi complète que possible, des règles qui " intéressent lordre public " (C. civ. , art. 6). La réponse passe alors par la connaissance aussi complète de celles-ci, soit le droit tel quil ressort des décisions de justice et aussi, de plus en plus, des sentences arbitrales, que les juristes désignent par le terme générique : " jurisprudence ". Celle examinée dans le présent ouvrage est principalement française - tout autant dans sa portée nationale quinternationale - et axée sur celle qui concerne l'ordre public, car en définitive ce qui importe aux opérateurs des contrats est de savoir ce à quoi ils ne peuvent pas déroger. Cest, dira-t-on, le fruit du culte de la jurisprudence au détriment des constructions doctrinales, mais cest le droit en action.

11/2024

Droit des sociétés

L'ordre public sociétaire

04/2022

Droit public

Ordre public et laïcité

Les notions d'ordre public et de laïcité font, depuis quelques décennies, l'objet de rencontres remarquées dans l'ordre juridique. De l'interdiction du port des signes religieux ostensibles par les élèves de l'enseignement public primaire et secondaire aux arrêtés interdisant le port de tenues de baignade à connotation religieuse sur des plages publiques, en passant par l'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public : toutes ces questions ont pour point commun d'impliquer à la fois l'ordre public et la laïcité. Les deux notions en ressortent parfois renouvelées : extension de la portée de la laïcité à des usagers du service public, enrichissement des composantes de l'ordre public... Elles semblent entretenir des relations, l'une avec l'autre, que l'on ne peut se résoudre à analyser comme étant fortuites. La thèse présente propose de mettre en évidence l'existence d'une véritable dynamique d'attraction. susceptible d'expliquer les différentes mutations de l'ordre public et de la laïcité observées

03/2025

Droits des étrangers

L'ordre public saisi par l'asile

L'ordre public saisi par l'asile est un titre qui peut surprendre tant la confrontation de ces deux notions semble périlleuse. L'ordre public est une notion cardinale de l'organisation interne des Etats, là où l'asile trouve son origine juridique contemporaine dans la Convention de Genève de 1951 et relèverait ainsi plutôt du droit international et pour partie du droit de l'Union européenne. Pourtant, c'est bien aux Etats qu'il revient d'accueillir les demandeurs d'asile. En France, ce sont l'OFPRA et la CNDA qui se chargent du traitement de la demande d'asile. Depuis 2015, le droit applicable à celle-ci prévoit un certain nombre de dispositions associant asile et protection de l'ordre public et de la sécurité nationale. Ce sont ces éléments et leur application par le juge de l'asile que cet ouvrage propose de découvrir et d'interroger.

01/2025

Non classé

Ordre public et droits fondamentaux

Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation. Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour. Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.

12/2021

Droit administratif général

L'ordre public contractuel en droit administratif

L'ordre public contractuel en droit administratif Alors que l' ordre public contractuel a fait l'objet d'innombrables investigations en droit privé, il n'existait en droit administratif aucune recherche doctorale dédiée à ce thème majeur du droit des contrats. La thèse se propose de combler cette lacune en répondant finalement à deux questions : comment savoir qu'une règle quelconque est d'ordre public ? ; à quoi sert l'ordre public contractuel en droit administratif ? La réponse à ces questions permet d'aboutir à plusieurs conclusions intéressantes à la fois pour la notion et pour le droit administratif lui-même. S'agissant d'abord de l'ordre public contractuel, son examen en droit administratif confirme que la notion est indéfinissable. Pour contourner cette difficulté ancienne et bien connue de la doctrine privatiste , la thèse prend le parti d'aller à la recherche non pas d'un critère de définition, mais d'un critère d'identification. Délaissant l'approche matérielle traditionnelle, elle opte pour une approche formelle qui conduit à retenir l'automaticité de la sanction comme critère d'identification de l'ordre public contractuel. S'agissant ensuite du droit administratif, l'inscription de l'ordre public contractuel parmi les notions cardinales de ce droit a contribué au perfectionnement du droit et du contentieux des contrats administratifs. Le maniement de la notion permet au juge administratif de moduler le traitement des causes d'invalidité, d'infléchir la théorie générale du contrat administratif , mais aussi, parfois, de se démarquer du juge judiciaire en retenant une conception singulière de l'ordre public contractuel.

04/2024

Tous les articles

Franglais : l'Académie française rappelle à l'ordre les pouvoirs publics

Trop de termes étrangers dans une langue peuvent la menacer, à terme, surtout lorsque les représentants publics usent et abusent d'expressions empruntées. C'est la conclusion de l'Académie française qui intime les pouvoirs publics à agir, en commençant par respecter eux-mêmes le français et à veiller à leurs bons usages de la langue...

22/11/2019 - 10:14

Annulation d'un colloque sur Israël par craintes de troubles à l'ordre public

Avant même qu'il ne se tienne, le colloque sur Israël que devait accueillir l'université Paris VIII créait la polémique. L'autorisation donnée au Collectif Palestine d'organiser ces rencontres a donc été annulée par la direction de l'université.

18/02/2012 - 00:17

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

New Order : le batteur Stephen Morris publie à son tour ses mémoires

À ce rythme, la bibliographie de New Order sera bientôt plus étendue que sa discographie : un nouveau membre du légendaire groupe britannique annonce la publication de ses mémoires, chez l'éditeur Constable, en 2018. Il s'agit du troisième livre sur le groupe publié par un de ses membres.

06/09/2016 - 10:52

Identifier les contenus de l'IA : la Maison-Blanche met de l'ordre

De l'autre côté de l'Atlantique, Joe Biden a signé un décret présidentiel qui vient apporter un cadre général pour le développement et l'utilisation des intelligences artificielles. Celui-ci prend en compte les besoins des sociétés du secteur, mais surtout les impératifs en matière de sécurité et de confiance du public.

31/10/2023 - 12:37

Prix littéraires

L'écrivain sénégalais Souleymane Mbodj nommé chevalier de l'ordre national du Mérite

L’auteur et musicien sénégalais Souleymane Mbodj, publié aux éditions Milan, vient d’être nommé chevalier de l’ordre national du Mérite par le ministère de l’Éducation nationale, a annoncé la maison.

06/03/2020 - 12:58

Pierre Dutilleul (Editis, FEE), chevalier de l'ordre national du Mérite

Un décret du 20 novembre 2015, publié au JORF n°0271 du 22 novembre 2015, rend compte des promotions et nominations de l'ordre national du Mérite. Le Président de la République valide en dernier lieu les listes proposées par le Premier ministre, les différents ministres, ou à travers une procédure d'initiative citoyenne.

23/11/2015 - 10:50

Insolite

Et si Madame Bovary se lisait… selon l'ordre alphabétique ?

Avec Madame Bovary dans l’ordre, Ambroise Perrin signe peut-être le livre que Georges Perec aurait rêvé de feuilleter. Les 145.000 mots du roman de Flaubert y sont comptés, triés, rangés par ordre alphabétique. Un hommage décalé à la banalité.

12/08/2025 - 13:19

Marcelle Dubois nommée membre de l'Ordre du Canada

Deux ans après la nomination de Marcelle Dubois au grade de Chevalière dans l’ordre des Arts et des Lettres par la République française, cette dernière vient d’être récompensée par la gouverneure générale du Canada, avec une nomination en tant que membre de l’Ordre du Canada. Ce jeudi 27 juin, le Canada a honoré la directrice générale de Jamais Lu et du Théâtre Aux Écuries, et ses 23 années de contribution à la société canadienne dans le domaine des arts, et surtout du théâtre.

28/06/2024 - 16:25

Les éditeurs rappellent les ministres européens à l'ordre : le livre compte

Les éditeurs européens comptent bien profiter de la Foire du livre de Francfort, et de l’éclairage qu’elle offre, pour attirer l’attention des pouvoirs publics. Leur déclaration, communiquée aux ministres de la Culture des Etats membres européens, permet de faire passer leurs idées.

12/10/2017 - 13:52

Gérard Depardieu destitué de l'Ordre national du Québec

En France, la question a été posée : faut-il déchoir Gérard Depardieu de la légion d'honneur ? Suite à la diffusion, le 7 décembre dernier, du Complément d'Enquête sur l'acteur, la ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, avait annoncé qu'une « procédure disciplinaire » serait initiée par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, envisageant ainsi un retrait de la distinction, qui lui avait été attribuée en 1996. Quand Emmanuel Macron a finalement contredit sa ministre avec lyrisme, l'Ordre national du Québec a demandé l'exclusion de Gérard Depardieu pour ses propos des plus déplacés et ses mises en examen. C'est chose faite.

28/12/2023 - 11:44

Auteurs, éditeurs, libraire à l'honneur dans l'ordre du Mérite

L'ordre national du Mérite, aux côtés de la Légion d'honneur, salue les « mérites distingués » de personnes issues de divers domaines d'activité. Réunissant plus de 177.000 membres, il accueille quelques nouvelles personnalités en ce début juin, y compris certaines issues des arts et des lettres...

05/06/2023 - 09:31

Ordre du mérite : Odile Jacob, Philippe Robinet, Pierre Michon...

Un décret du 20 juin 2022, publié ce jour au Journal officiel, fait état des promotions et nominations dans l'ordre national du Mérite. Très nombreuses, elles comprennent un certain nombre de personnalités des lettres, avec plusieurs auteurs et éditeurs distingués.

21/06/2022 - 09:45

Charles Aznavour, ambassadeur du français, reçoit l'Ordre du Québec

06/07/2008 - 09:57

Une enquête sur les fondements de l’ordre mondial contemporain

BONNES FEUILLES - Premier ouvrage en français consacré à l’occupation américaine du Japon après 1945, Les Occupants explore en parallèle les moyens militaires, politiques et culturels déployés par les États-Unis pour maintenir l’archipel japonais dans leur orbite et les réactions de la société nippone. Une enquête qui éclaire de façon inédite les fondements de l’ordre mondial contemporain.

28/06/2025 - 07:00

Pierre Nora, grand-croix de l'ordre national du Mérite

Le Journal officiel de ce 24 novembre fait état de plusieurs élévations au sein de l'ordre national du Mérite, ordre honorifique venant saluer les « mérites distingués » de citoyens français. Parmi les personnalités distinguées, l'historien, membre de l'Académie française et directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, Pierre Nora.

24/11/2022 - 09:44

L’art d’administrer le monde : l'ordre des empires anciens

Après La Horde, ouvrage plus que remarqué, Marie Favereau revient non pour rejouer la partition mongole, mais pour diriger un orchestre mondial. Sous sa baguette paraît chez Perrin, en octobre, Les Empires anciens, une fresque richement illustrée qui traverse la Mésopotamie, l’Égypte, la Chine, Rome, Byzance, Venise, le Maghreb, l’Afrique sahélienne, le Japon, les mondes mésoaméricains jusqu’à la Moscovie. On y lit moins un défilé de puissances qu’une enquête sur une idée : l’empire comme art de gouverner la pluralité.

23/10/2025 - 18:33

Teresa Cremisi, Éric Hardin, Jean Daniel... L'ordre du Mérite et le livre

11 novembre oblige, le Président de la République a publié un décret pris d'après un rapport du Premier ministre pour les élévations, promotions et nominations au sein de l'ordre national du Mérite. Au sein du texte du 14 novembre 2016, l'édition est peu présente, mais malgré tout représentée.

15/11/2016 - 10:45

Prix littéraires

Jonathan Coe décoré de l'Ordre des Arts et des Lettres

L'écrivain britannique Jonathan Coe est particulièrement apprécié en France : Sylvie-Agnès Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni, a tenu à le faire savoir en lui remettant l'Ordre des Arts et des Lettres à Kensington Palace Gardens, à Londres. Coe est par ailleurs Chevalier des Arts et des Lettres depuis 2004.

24/06/2016 - 12:00

Anne-Laure Bondoux et Anne Martelle entrent dans l'ordre du Mérite

Deuxième ordre national, aux côtés de la Légion d'honneur, le Mérite salue des personnalités issues de tous les domaines d'activité du pays. Un décret présidentiel du 7 juin, validé par le chancelier de l'ordre national du Mérite, procède aux nominations et promotions, avec plusieurs figures du livre et de l'écrit concernées...

10/06/2024 - 09:47

Chine : trois responsables coupables de détournement d'argent public

Dépenser de l'argent public, quand on dirige une société d'édition en Chine, montée par le gouvernement, serait normal. Mais que l'argent serve à payer des petits cadeaux, ou à s'offrir des voyages injustifiés, cela passe moins. Trois dirigeants de China Publishing Group Corp, maison d'édition chargée de faire connaître au monde la production chinoise, ont ainsi été sévèrement rappelés à l'ordre.

03/08/2014 - 15:23

Le docteur Dukan objet d'une double plainte de l'Ordre des Medecins

La méthode Dukan pour perdre du poids compte parmi les meilleures ventes de l'éditeur Flammarion. Les différents ouvrages du gentil docteur posent cependant un sérieux problème à l'Ordre des médecins qui a décidé de porter deux plaintes. Le motif reste simple : le bon docteur Dukan commettrait quelques impairs à l'égard du Code de déontologie médicale.

26/03/2012 - 16:46

Jacques Glénat suspendu, pour 6 ans, de l’ordre national du Mérite

Il n'y a pas qu'un certain ex-président pour se voir retirer sa Légion d'honneur. Jacques Glénat, fondateur de la maison d'édition homonyme, a été suspendu, pour une durée de 6 années, de l’ordre national du Mérite. Il perd par ailleurs les « droits et prérogatives attachés à sa qualité de chevalier de la Légion d’honneur », annoncent deux décrets du président de la République.

10/07/2025 - 09:27

Jeff Kinney, officier de l'ordre des Arts et des Lettres, sans se dégonfler

L'écrivain américain Jeff Kinney, connu dans de nombreux pays pour ses livres de la série Journal d'un dégonflé, traduits par Natalie Zimmermman et publié en français par les éditions du Seuil, recevra prochainement les insignes d'officier de l'ordre des Arts et des Lettres des mains du ministre de la Culture, Franck Riester.

02/12/2019 - 12:22

Angolagate : Paul-Loup Sulitzer exclu de l'Ordre national du Mérite

L'émérite romancier, qui a fait plus pour le droit des nègres en littérature, que pour l'édification de la langue française, a reçu une petite calotte sur l'ego. Après sa condamnation remontant à 2009, dans la sinistre histoire de l'Angolagate, il vient de se faire exclure de l'ordre du Mérite. Une décision qui l'émeut tout particulièrement, assure-t-il à l'AFP.

01/12/2012 - 13:25

Intermittents : les forces de l’ordre ont évacué les manifestants à Odéon

Nouvelle péripétie avec les manifestations en soutien aux intermittents du spectacle : en place depuis lundi soir au théâtre de l’Odéon, les manifestants ont été évacués de la place et du théâtre par les forces de l’ordre suite à l’accord trouvé dans la nuit du 27 au 28 avril entre la CGT, FO, CFTC, CFE-CSG (syndicats des salariés) et la FESAC (le syndicat des employeurs) — un accord dont la concrétisation reste encore attendue.

29/04/2016 - 14:55

L'ordre des Arts et des Lettres remis à des "personnes tuées ou blessées"

Un décret du ministère de la Culture et de la Communication, publié au Journal officiel de la République française du 8 mars 2015, réforme l'ordre des Arts et des Lettres pour que des « personnes tuées ou blessées en raison de leurs activités » puissent être nommées ou promues. La distinction des dessinateurs de Charlie Hebdo semble la motivation première de ce changement.

09/03/2015 - 11:35

Occupons Wall Street : la bibliothèque détruite par les forces de l'ordre

Aux États-Unis, les forces de l'ordre continuent leur bras de fer avec les participants du mouvement Occupons Wall Street, ces « indignés » américains qui dénoncent depuis six mois les pratiques d'un système financier responsable, selon eux, de la crise.

23/03/2012 - 11:53

Les Ensablés - L'ordre de Marcel Arland (1899-1986), par François Ouellet

Il y a des écrivains plus profondément ensablés que Marcel Arland. Pourtant, aujourd’hui, Arland n’est pas tellement plus que l’évocation d’un nom. Il survit tant bien que mal par le souvenir de sa collaboration à La Nouvelle Revue française, dont il a pris la direction avec Jean Paulhan au lendemain de la Seconde Guerre. Chez les libraires, on trouvera, avec un peu de chance, un ou deux titres, comme son premier livre, Terres étrangères, un récit de 1923 réédité dans la collection L’Imaginaire en 1996, ce qui commence à dater ; on trouvera plus facilement sa correspondance avec Paulhan, éditée par Jean-Jacques Didier chez Gallimard en 2000. Par François Ouellet.

12/07/2020 - 09:00

Le livre, outil pratique pour le maintien de l'ordre en classe ?

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

14/05/2015 - 09:55

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