L'essentiel du droit des transports
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L'essentiel du droit des transports
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d'exploitation transport, responsables expédition, responsables réception...).
10/2021
Droit des transports
Droit des transports
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
11/2022
Droit européen - Textes
Droit européen des transports
La source du droit des transports s'est européanisée à partir du début des années 1980. L'aviation civile, la marine marchande, les chemins de fer, le transport routier, la navigation Fluviale : aucun mode n'est resté en dehors du processus. Aucun des aspects de chacun de ces domaines n'échappe totalement à l'empreinte juridique européenne. La législation de l'Union européenne s'est construite pour libéraliser et ordonner les transports. Libéralisation, parce qu'elle agit aujourd'hui au service d'un transport plus compétitif et innovant. Le modèle économique a été réformé. Les lois du marché et du service public sont mises en complémentarité, dans le respect du principe de concurrence. Face aux marchés internationaux, l'Union exprime la souveraineté collective de ses Etats membres. Ordre, parce que les infrastructures se modernisent, de manière à ne pas freiner la croissance commune de l'activité, parce que la législation sociale est harmonisée sur la base de standards élevés, parce que les droits des passagers sont protégés sur le fondement de solutions innovantes. Ordre encore, parce que le risque associé au transport fait l'objet d'une maîtrise commune de la sécurité, de la sûreté. L'ensemble, enfin, s'inscrit dans la perspective d'une mobilité durable des personnes et des marchandises et, de ce fait, met aujourd'hui la priorité sur le respect de l'environnement, conformément au cap fixé par le pacte vert en 2019. Sur tous ces chapitres, la réglementation européenne a prospéré, souvent en superposition, parfois en substitution aux règles internationales et nationales, pour fonder un ensemble cohérent appelé droit européen des transports.
08/2025
Droit pénal spécial
Droit pénal des transports
Analyse détaillée du droit pénal des transports, qui relève du droit pénal spécial Cet ouvrage propose une analyse détaillée du droit pénal des transports, qui relève du droit pénal spécial. Organisé en six titres correspondant aux différents modes de transport - routier, ferroviaire, aérien, spatial, maritime et de navigation intérieure -, il fournit une synthèse des enjeux pénaux contemporains, en mêlant la théorie et la pratique.
01/2025
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2022 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
09/2022
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte du projet de réforme (2023) de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contrats spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances
11/2025
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