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L'avenir de la sécurité sociale

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Mangas.io : l’avenir du manga numérique ?

Une application pour lire ses mangas en illimité et légalement : la communauté l’attend depuis des années. Cependant, aucune solution ne semble pour l’instant satisfaire les millions de lecteurs pirates français... Mais grâce à son système à l’abonnement, Mangas.io tente de faire évoluer le marché du manga numérique.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

Nos horizons désirables : le livre a rendez-vous avec son avenir

Devant les défis importants du domaine du livre, les experts et volontaires s'engagent activement. L'Agence coordonne les Rencontres régionales du livre et de la lecture dans la région des Hauts-de-France, un événement visant à collaborer pour façonner l'avenir du secteur et envisager des perspectives prometteuses.

Dossier

Futurs de Liu Cixin : un avenir terrifiant, décliné en quinze aventures

Lauréat du prix Hugo, Liu Cixin est considéré comme l'un des plus grands écrivains de science-fiction contemporaine. Son œuvre, vendue à des millions d’exemplaires dans le monde entier et déjà adaptée à l’écran, est notée en moyenne 4,11/5 sur Babelio par plus de 2000 lecteurs et lectrices.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Extraits

Droit

L'avenir de la sécurité sociale

Causes et préservatifs du choléra et des maladies contagieuses, par le Dr Télèphe P. Desmartis,... Date de l'édition originale : 1865 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/1967

Droit

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.

11/2019

Sécurité sociale

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.

10/2021

Droit

Contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale

Loi J21 du 18 novembre 2016, Décret du 29 octobre 2018 sur le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale, Loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, Loi du 24 juillet 2019 sur le système de santé. La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016 et le décret du 29 octobre 2018 ont modifié le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale en prévoyant le transfert des juridictions sociales vers les pôles sociaux des tribunaux de grande instance, et en transformant profondément les règles de procédure applicables : nouveaux délais, fin de la gratuité, nouveaux pouvoirs du juge, généralisation du recours préalable obligatoire, prise en charge des frais d'expertises et de consultations, etc. Cette perte de repères, s'accompagnant de l'abrogation de nombreux articles du Code de la sécurité sociale, a bouleversé les pratiques de tous les acteurs de cette discipline. Ce guide est donc destiné à répondre aux nombreuses interrogations nées de l'application du décret avec une mise en mots et en schémas des changements générés par la réforme, à tous les stades de la procédure et pour tous les praticiens de ce droit, les enseignants et les étudiants. Il est à jour des modifications apportées par la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, ainsi que des aménagements opérés par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé. Des exemples pratiques, des modèles d'ordonnance et de missions d'expertise sont proposés, et les réponses aux questions les plus fréquemment posées sont rassemblées dans ce guide pour faciliter l'application de cette réforme.

09/2019

Spécialités médicales

Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale

La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.

05/2019

Sécurité sociale

Fragments de sécurité sociale

DROIT BELGE Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité sociale est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d'étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l'état actuel de la doctrine et de la jurisprudence. Parmi ces questions sont notamment examinés : - la notion de cohabitation en sécurité sociale, problématique récurrente qui se pose en différentes matières et qui génère un contentieux nourri ; - le principe de standstill qui a trouvé ces dernières années, en sécurité sociale, un terrain de développement idéal ; - l'utilité, depuis sa création, de la Charte de l'assuré social et, en son sein, de l'article 17 qui vise à assurer la protection de l'assuré social face à l'erreur de l'institution ; - l'assurance maladie invalidité, contentieux important des juridictions du travail, et plus spécifiquement la problématique de l'état antérieur ou de la capacité de gain initial et la notion de fin d'incapacité de travail ; - l'articulation entre le trajet de réinsertion en assurance maladie invalidité et le trajet de réintégration en contrat de travail ainsi que les suites du licenciement en sécurité sociale ; - en matière de chômage, le travail autorisé avec la perception de revenus par le chômeur et les différents types de sanctions, qu'elles soient administratives, civiles et pénales à l'encontre du chômeur ; - en ce qui concerne l'aide sociale, les sanctions à l'encontre du bénéficiaire du revenu d'intégration social ; - les allocations familiales en Région Wallonne à la suite de la régionalisation de cette matière. C'est donc une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.

07/2023

Tous les articles

Sécurité sociale : des auteurs désormais démunis

Le gouvernement a diminué par décret la protection sociale des artistes-auteurs et autrices qui en ont le plus besoin, indique un collectif d'organisations d'artistes-auteurs dans une lettre ouverte. Ils appellent donc au rétablissement du bouclier social pour les artistes-auteurs et autrices. Leur courrier est ici présenté dans son intégralité.

11/03/2022 - 11:18

La Sécurité sociale des artistes-auteurs officiellement agréée

Décidé depuis 2021, le rapprochement de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et de l'association La Maison des artistes se concrétise. La nouvelle association qui en découle, la Sécurité sociale des artistes-auteurs, se trouve en effet agréée par le ministère de la Culture pour la gestion du régime de sécurité sociale des auteurs.

07/12/2022 - 14:41

Mitterrand : le stand Hachette ? Un guichet de la sécurité sociale

26/03/2010 - 08:56

Des médicaments inutiles et coûteux pour la Sécurité sociale

Dans la digne continuité de l'affaire du mediator, un nouveau livre jette l'opprobre sur le système de soins en France. Philippe Even et Bernard Debré ont ainsi publié Guide des 4000 médicaments utiles, inutiles ou dangereux, qui brosse un tableau catastrophique des coûts pour la Sécu.

13/09/2012 - 10:45

Deux décennies de problèmes avec la Sécurité sociale des artistes-auteurs

Je suis autrice professionnelle de Bande Dessinée depuis vingt ans. Ce n’est un secret pour personne sauf pour l’Urssaf apparemment. En tout cas, elle m’a oubliée jusqu’ici. Heureusement, je vis bien de mon métier et je suis très informée sur les limites des réformes en cours. J’arrive donc à dormir tranquillement.Mais j’imagine l’inquiétude de tous les autres laissés-pour-compte de la bascule de l’Agessa vers l’Urssaf. C’est pour eux que j’écris cette tribune. Vous allez voir, mon parcours avec la Sécurité sociale des artistes-auteurs a été épique.

30/09/2020 - 13:20

Sécurité sociale : les artistes auteurs “illégalement évincés”

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

18/09/2019 - 17:47

Sécurité sociale : quand l'Urssaf rencontre les artistes-auteurs

Depuis plusieurs jours, le monde des artistes auteurs est en panique. Alors que l’année 2020 va toucher à sa fin, leur portail dédié n’est toujours pas opérationnel. Les dysfonctionnements, lacunes d’informations et autres bugs génèrent une angoisse extrême alors que la période est socialement violente pour les créateurs. Pour répondre à cette crise, la Ligue des auteurs professionnels a proposé un épisode d’urgence de sa série « Artistes-auteurs : un statut ! » en présence de l’Urssaf – laquelle a joué le jeu. Quel bilan ?

12/10/2020 - 09:28

Une “aide-pourboire” pour la sécurité sociale des artistes auteurs

S’il n’avait pas été aussi mal construit, le décret « 2018-356 du 15 mai 2018 instituant une mesure de soutien au pouvoir d’achat des artistes auteurs pour l’année 2018 » aurait pu être bien accueilli. En effet, la promesse faite aux auteurs semblerait bien tenue – reste à voir quel est son périmètre...

16/05/2018 - 14:21

Sécurité sociale des artistes-auteurs : le “déni de démocratie” se confirme

Le décret n° 2020-1095, publié le 29 août dernier, précise les revenus entrant dans le champ du régime des artistes auteurs, mais évoque aussi leur régime social. L'article 2 du décret indique ainsi qu'un seul organisme agréé prendra en charge la gestion de la sécurité sociale des artistes-auteurs. Et écarte donc la possibilité d'élections professionnelles pour désigner les représentants des auteurs au sein du conseil d’administration de l’organisme de sécurité sociale. Un « déni de démocratie », selon la Ligue des auteurs professionnels.

01/09/2020 - 13:22

La lecture chez les séniors, bénéfique même pour la Sécurité sociale

Ce 11 octobre, à l'occasion de la Commission permanente, la Région décide de renouveler son implication dans un appel à projet, doté d'un budget de 100.000 €. Avec cette enveloppe, il s'agit de mettre en place un nouvel appel à projets visant « à soutenir l'accès aux livres et à la littérature pour les personnes âgées ». Serge Guérin, président du MOTif, revient avec nous sur cette politique sociale de la Région, votée par le président de la région Île-de-France, Jean-Paul Huchon et Laure Lechatellier.

13/10/2012 - 08:20

Le gouvernement sacrifiera-t-il les auteurs et leur sécurité sociale ?

La dernière réponse apportée par le ministère des Solidarités et de la Santé a laissé dubitatif. Frédérique Dumas, dans une réponse à une question parlementaire, montrait que le pire envisagé était bien là. De quoi mobiliser les associations d’auteurs. La Société des Gens de Lettres vient de diffuser un message interpellant le gouvernement, avec un mot d'ordre simple : ne sacrifiez pas les auteurs !

21/11/2018 - 18:32

Les alternatives. Écologie, économie sociale et solidaire : l’avenir du livre ?

AVANT-PREMIÈRE – À l’heure où les préoccupations environnementales prennent de plus en plus d’importance et où les schémas de production classiques sont questionnés de façon croissante, le livre écologique, responsable et solidaire existe-t-il ?

17/02/2021 - 14:38

Sécurité sociale : auteurs, un décret avec “certain goût d'inachevé”

Le Conseil Permanent des Écrivains vient de s’exprimer sur le contenu du décret portant sur la compensation de la CSG. Un message encore dubitatif quant au champ d’application et qui laisse la porte ouverte aux négociations. Si jamais ces dernières peuvent encore avoir lieu.

17/05/2018 - 18:03

Retraite, impôts, sécurité sociale : les ministères et les auteurs négocient

Communiquant l’agenda des rencontres avec les organisations d’auteurs, la ministre de la Culture faisait œuvre de transparence. À défaut d’avoir un réel pouvoir dans les discussions, au moins la rue de Valois pouvait-elle faire l’intermédiaire, servant de catalyseur, si possible, avec les Affaires sociales.

26/07/2018 - 18:43

Piratage en Allemagne : Pas d'avenir sans sécurité juridique

21/06/2009 - 12:40

Roumanie : Des livres à venir, l'avenir des livres

Pour l'édition 2013, la Roumanie était le pays invité d'honneur du Salon du livre de Paris - aux côtés de Barcelone, ville mise à l'honneur. L'édition 2013 était plus européenne, certes, mais l'édition 2014 n'empêchera pas le pays de revenir, manifestement heureux de l'accueil reçu l'an passé. Avec plus de 30 maisons d'édition représentées, le pays poursuivra la programmation de l'année passée, sur un espace un peu plus restreint. Mais des perspectives qui n'en restent pas moins intéressantes.

19/03/2014 - 11:43

Les emplois d'avenir professeur : une façon de relancer l'ascenseur social

Persuadé du bien-fondé de ses emplois d'avenir professeur, qui concerneront jusqu'à 18 000 étudiants boursiers d'ici 2015, Vincent Peillon en fait une arme de choix pour favoriser la promotion sociale et l'aide à l'insertion professionnelle.

01/09/2012 - 00:01

Librairie Le Renard doré : l'art de la communication sociale

Avec 16,7 millions d’exemplaires vendus en 2018 d'après GfK, le manga, englobé dans le secteur de la bande dessinée avec le comics, représente 3,7 % du chiffre d’affaires de l’édition en France avec 276,2 M€, indiquait le SNE. C’est donc un marché attractif, mais comment agir en tant que librairie spécialisée dans ce domaine pour être visible sur les réseaux sociaux ? La librairie du Renard doré, située à Paris, y est parvenue.

04/02/2020 - 09:26

Numérique

Ouverture des états généraux de la sécurité à l'Ecole

08/04/2010 - 07:57

Le FBI s'intéresse à la faille de sécurité de l'iPad

11/06/2010 - 11:59

Mobcast embrume l'avenir de la piraterie

Mobcast est une plate-forme de vente en ligne de livres numériques, disponible sur presque tous les appareils mobiles. Andy McNab, son cofondateu, en 2007 avec Tony Linch, élabore une stratégie pour convaincre les lecteurs de ne pas se laisser manipuler par les pirates.

16/05/2011 - 07:54

Les auteurs sont en danger, et Mickey est déjà mort

Ce 21 juin, les organisations d’auteurs doivent rencontrer l’ACOSS, (Agence centrale des organismes de sécurité sociale), la Direction de la Sécurité sociale et les services du Ministère de la Culture. Un rendez-vous particulièrement important pour les artistes auteurs, où sera évoqué leur régime social...

19/06/2018 - 17:33

La découverte sociale, miroir aux alouettes de l'édition ?

Faute de participants et de découvertes viables, le réseau social Authonomy, créé par HarperCollins en 2008, fermera prochainement ses portes. La plateforme web proposait aux auteurs de déposer leurs manuscrits, soumis aux votes de la communauté, avant une éventuelle publication chez HarperCollins, en cas de succès. Las, le site semble totalement déserté.

19/08/2015 - 15:42

Numérique

Christian Estrosi veut de la sécurité durable

Un texte pour une sécurité durable :

22/06/2009 - 07:26

Le numérique : avenir de l'édition jeunesse ?

Au Salon du livre jeunesse de Montreuil qui a ouvert ses portes mercredi, le “pôle numérique” est un véritable succès, alors que le secteur jeunesse est celui qui a connu la hausse de téléchargement la plus importante durant cette année 2011.

02/12/2011 - 10:39

Numérique

Des éditeurs discutent de l'avenir de la librairie La Procure

15/07/2008 - 18:43

Comment enseigner la cyber-sécurité ?

La cyber-sécurité risque de devenir un des enjeux majeurs des décennies à venir. Il est donc primordial de construire des formations qui pourront répondre aux besoins des entreprises et de la société en général. C’est dans ce cadre que Richard Rey, Enseignant, Directeur-Adjoint et RSSI du Laboratoire Confiance Numérique et Sécurité de l’ESIEA signe une tribune, cherchant à faire la lumière sur cette question :

10/02/2016 - 02:21

La tablette TED, l’avenir de l’Education nationale ?

Le ministère de l’Education nationale semble convaincu qu’il faille rapidement équiper massivement les élèves de tablettes numériques. Najat Vallaud-Belkacem a déjà fixé le calendrier, ce sera pour tous les cinquièmes à partir de la rentrée 2016. Alors qui va mettre la main sur ce gigantesque marché ?

07/11/2014 - 09:25

Métiers

L'avenir de la diffusion du livre en Europe

Face à la montée des nouveaux acteurs d'internet : quelles solutions pour préserver un tissu de librairies et garantir une pluralité éditoriale. Pascal Brunet | directeur de Relais Culture Europe, Pierre Dutilleul | Editis, directeur des Relations extérieures et interprofessionnelles, Vice-président de la Fédération Européenne des Editeurs | France, Philippe Goffe | libraire et président de PILEn | Belgique, Marc Minon | président de Cairn, Ronald Schild | Libreka, directeur de MVB (Service marketing et édition du secteur des librairies) | Allemagne; Animé par Françoise Dubruille | directrice de la Fédération rnEuropéenne des Libraires (EIBF)

04/04/2014 - 16:44

Numérique

Décès du sociologue Robert Castel, l'homme de la question sociale

On vient d'apprendre la mort, à près de 80 ans, du sociologue Robert Castel. C'est l'École des hautes études en sciences sociales, où il était enseignant, qui a communiqué la nouvelle.

13/03/2013 - 13:05

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