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Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 2

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Extraits

Droit

Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 2

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du code administratif. Tome 2 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,... Date de l'édition originale : 1842-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 5

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du code administratif. Tome 5 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,... Date de l'édition originale : 1842-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 1

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du code administratif. Tome 1 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,... Date de l'édition originale : 1842-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 3

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du code administratif. Tome 3 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,... Date de l'édition originale : 1842-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Institutes du droit administratif français ou Éléments du code administratif. Tome 4

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du code administratif. Tome 4 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,... Date de l'édition originale : 1842-1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Tous les articles

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Non-respect du Code du Travail : Amazon doit rembourser les Français

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

18/05/2015 - 16:17

Ange et Démon, suite du Da Vinci Code : manne touristique ou desastre pour Rome ?

Depuis le Da Vinci Code, on constate dans les lieux décrits par Dan Brown une affluence de touriste inédite autour des monuments en Écosse, en France et ailleurs. Tout est sujet à curiosité. Et le prochain film Anges et démons, qui se tourne à Rome, contre la volonté de l'Église, pourrait avoir la même influence sur les touristes. Du moins, est-ce que l'on espère à Rome.

Patrizia Prestipino, directrice du tourisme de la ville, estime que le tourisme américain à Rome pourrait remonter grâce au film. La diminution de fréquentation, du fait de la force de l'euro, avait déjà contraint certains restaurateurs à des solutions amusantes, et littéraires. « Pour nous, c'est comme de la publicité gratuite » ajoute-t-elle. Mais pour l'église, ça poserait plutôt problème.

« Nous donnons l'autorisation à des productions qui sont compatibles avec notre sentiment religieux », expliquait en effet Marco Fibbi, porte-parole du diocèse. Et nous apprenions que deux églises étaient en effet impossibles d'accès pour la production du film. Mais on explique aussi au Vatican que personne ne reçoit d'autorisation de filmer à l'intérieur des murs. « On n'a même pas fait exception pour une mini série sur la vie du Pape Jean-Paul II », précise le Père Fibbi.

Le tournage qui a débuté le 4 juin est farouchement gardé au secret, Sony Pictures refusant toute demande d'interview.

Un publicité qui retombe vite

Cependant, tout le monde ne se réjouit pas de cette publicité à venir. Pour le révérend Antonio Truda, curé de Santa Maria de Popolo, décorée par Raphaël et Gian Lorenzo Bernini, on ne visitera pas son église « simplement en raison du film ». Cette dernière accueille 2.500 visiteurs par an. Si pour certains monuments on a connu une hausse de la fréquentation notable, ce ne fut qu'un effet de mode, puisque les chiffres auraient tendance à retomber.

Contrairement semble-t-il à l'Écosse, où la chapelle, à proximité du Loch Ness, est devenue une attraction touristique de premier ordre. Rosslyn est ainsi passé au rang de monument majeur « et quand les gens mentionnent cette église, c'est avec le Da Vinci Code en arrière-pensée », précise son directeur.

25/06/2008 - 11:27

Tome 3 du dictionnaire de l'Académie française

Les Académiciens n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur l'entrée d'un nouvel Immortel, mais présenteront la neuvième version de leur dictionnaire, sous la forme d'un tome 3.

12/12/2011 - 13:52

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Frères de la Côte et l'héritière du Mindanao, tome 1

05/01/2008 - 13:00

Sortie française du 7ème tome du Journal d'un dégonflé

Depuis la sortie, en 2007 aux Etats-Unis du premier tome du Journal d'un dégonflé, le succès de cette saga est allé sans cesse en augmentant. L'auteur de ces livres illustrés, l'Américain Jeff Kinney, a même réussi à faire du huitième tome le livre imprimé le plus vendu en 2013 aux Etats-Unis, rapporte France Info.

04/02/2014 - 00:04

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

SNE Ref-Lex : “Un projet qui participe au rayonnement du droit français”

ENTRETIEN – Les éditeurs juridiques membres du Syndicat national de l'édition ont annoncé la semaine dernière l'ouverture du Guide de citation des références juridiques, une base de données répertorie l’ensemble des références juridiques existantes, quels que soient leur origine ou leur support, et précisant leur dénomination exacte, leur abréviation et leur syntaxe.

28/11/2016 - 12:20

Quatre nouveaux éléments chimiques entrent dans la langue française

La Commission d'enrichissement de la langue française a encore sévi, en s'attaquant cette fois au vocabulaire de la physique, de la chimie et des matériaux. Pas de vacances pour cette assemblée qui valide les nouveaux termes ajoutés à la langue française, en collaboration avec les Sages de l'Académie française, évidemment.

05/07/2017 - 11:08

Election de Copé : La droite décomplexée ou le coup monté

Suite à son « Manisfeste pour une droite décomplexée » (paru chez Fayard, en octobre 2012). Jean-François Copé, élu à la tête de l'UMP (depuis novembre dernier), fait de nouveau polémique autour d'un livre écrit par Carole Barjon et Bruno Jeudy et qui s'intitule Le coup monté (Plon, mars 2013).

30/03/2013 - 11:03

Strasbourg capitale du livre : premiers éléments de la programmation

Le 23 avril 2024, Strasbourg deviendra la première ville française Capitale mondiale du livre et succèdera à Accra, Capitale mondiale du 23 avril 2023 au 22 avril 2024. Pendant une année, plus de 200 actions en faveur de la lecture se déploieront à Strasbourg, sur le territoire de l’Eurométropole, dans la région Grand Est et en résonance avec des partenaires nationaux et internationaux.

19/04/2023 - 16:43

Coronavirus : un auteur français cède les droits de son livre en soutien aux soignants

Avec la crise sanitaire actuelle, les populations redoublent d’ingéniosité pour remercier le personnel hospitalier, en première ligne face au coronavirus. Quand certains optent pour des collectes de fonds, d’autres applaudissent de leurs fenêtre ou balcon, chaque soir à 20 heures. De son côté, l’écrivain Gilles Gauthier a décidé de faire don des droits de son ouvrage aux soignants.

01/04/2020 - 17:29

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le monde selon François, tome 3 : Le maître du temps

20/06/2009 - 08:38

Du cunéiforme au code binaire : histoire de l'écriture

Une exposition permanente commence au musée allemand du livre et de l'écriture, le Deutsches Buch- und Schriftmuseum, servant de vitrine à la bibliothèque nationale allemande de Leipzig. Cette dernière porte un regard sur 5000 années d'histoire des médias, dans une zone spécifique au rez-de-jardin.

26/08/2013 - 12:46

L’OCDE ne dit pas que du mal du système scolaire français

A en croire Andreas Schleicher, directeur de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), dans les colonnes du Monde, « En France, l’enseignement n’est pas pertinent. » (voir notre article). Cependant, quand on épluche par le menu la dernière publication de cette organisation, « Regards sur l’éducation 2014 », qui compte 590 pages, on peut en extraire quelques points positifs.

15/09/2014 - 08:12

Prix littéraires

Tanguy Viel, Prix François Mauriac 2017, pour Article 353 du code pénal

Le prix François Mauriac 2017 a été décerné à l'écrivain Tanguy Viel pour son roman Article 353 du code pénal, publié par Les éditions de Minuit. Créé en 1985 par l'Institution régionale d'Aquitaine il récompense, en souvenir de l'écrivain François Mauriac, l'ouvrage d'un écrivain de langue française engagé dans son siècle.

28/09/2017 - 14:22

Chronique culturelle 7 decembre : tour du monde

7 décembre : Saint Ambroise, patron du corps technique et administratif.

07/12/2010 - 09:47

François Mauriac, invité d'honneur de la Nuit du Droit à Bordeaux

La Région Nouvelle-Aquitaine, l’École des avocats, l’Ordre des avocats et la Conférence du Barreau de Bordeaux s’associent pour fêter la Nuit du Droit ce jeudi 1er octobre 2020.

25/09/2020 - 12:11

Élément chimique de premier ordre, l'hydrogène dans la langue française

Alors que le gouvernement annonce un « plan hydrogène » pour développer la recherche et la production française à l'horizon 2030, la Commission d'enrichissement de la langue française met fort à propos le vocabulaire à jour en la matière. Pour faciliter les échanges, sans pour autant tout céder aux anglicismes...

03/02/2021 - 15:46

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