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Gérer une organisation à but non lucratif. Associations, fondations, fédérations, ONG, établissements publics

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Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

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Nos horizons désirables : le livre a rendez-vous avec son avenir

Devant les défis importants du domaine du livre, les experts et volontaires s'engagent activement. L'Agence coordonne les Rencontres régionales du livre et de la lecture dans la région des Hauts-de-France, un événement visant à collaborer pour façonner l'avenir du secteur et envisager des perspectives prometteuses.

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Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année. 

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Dossier

Redécouvrir Colette, à travers les femmes qui l'ont lue

Ce 28 janvier, Colette aurait eu 150 ans. Et depuis quarante années, les éditions des femmes - Antoinette Fouque mettent à l'honneur les écrits de Colette à travers leur collection de livres audio, La Bibliothèque des Voix. L'occasion de retrouver les femmes qui, au fil du temps, ont prêté leur voix pour que vivent les textes de l'autrice.

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L'attractivité des librairies, malgré Amazon ou Netflix

Blâmons internet, blâmons les GAFA, blâmons le commerce du livre d’occasion… il n’empêche que les librairies demeurent, et parviennent à tirer leur épingle du jeu. Si les Français sont accusés de moins lire, comment les libraires parviennent-ils à capter l’attention du public, et inciter à franchir le pas de leur établissement ?

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Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

Extraits

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Associations

Gérer une organisation à but non lucratif. Associations, fondations, fédérations, ONG, établissements publics

Voici un ouvrage qui propose pour la première fois de se tourner vers les petites et moyennes organisations à but non-lucratif (OBNL), et qui répond aux spécificités de l'économie sociale et solidaire (associations, fondations, coopératives, mutuelles), des structures publiques (opéras, musées, etc.) ainsi que des organisations informelles. Ces structures sont en réalité les plus nombreuses en France : en effet, l'immense majorité des associations et OBNL ne fonctionne qu'avec quelques membres ou adhérents (86 % des associations n'ont pas de salariés). Peu formés à la gestion, leurs dirigeants pourront trouver dans ce guide les bases fondamentales d'une bonne gestion appliquées et adaptées aux OBNL. Enfin, en s'appuyant sur ce livre, les OBNL pourront également construire un rapport intégré répondant aux normes de l'IIRC (cadre de référence pour le reporting intégré).

05/2021

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Droit

Création, déclaration et management des associations. S’associer, déclarer et diriger une association à buts non lucratifs

L'ouvrage, " Création, Déclaration et Management des Associations ", se place ainsi comme un travail pertinent et réellement avant-gardiste... Un ouvrage pratique et utile, empreint d'une portée pédagogique certaine qui présente la réalité de l'association depuis sa création et met en garde contre les écueils à éviter. Ce sera une source d'inspiration et un guide pour le personnel administratif, le chercheur autonome et même pour le législateur. Maître Claude Assira L'homme étant essentiellement un être social, voire associatif, chacun trouve dans ce livre-guide l'essentiel des contours juridiques et administratifs des associations sous leurs multiples facettes. " Création, Déclaration et Management des Associations " est un ouvrage qui s'inscrit notamment dans le contexte et la durée. Justin Mvondo

09/2020

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Droit

Associations. Créer et gérer

Un dépliant pratique et synthétique pour fournir au lecteur toutes les clés de bonne gestion d'une association. Il aidera tout utilisateur à accomplir ses démarches en connaissance de cause : créer son association, obtenir le statut d'association d'utilité publique, connaitre les dispositions juridiques particulières encadrant la gestion des salariés, etc.

10/2019

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Isère, Dauphiné

Association alimentaire de la ville de Grenoble. Fondation, organisation et résultats

Documents complets relatifs à sa fondation, à son organisation et à ses résultats, publiés le 31 mars 1854 Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2022

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Associations

Associations. Edition 2023

Gérez efficacement une association, fondation, congrégation ou fonds de dotation, quelle que soit sa taille, son activité ou ses statuts. Concerne toutes les associations, fondations, congrégations et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur activité ou leurs statuts. Etudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations pour vous donner toutes les clés d'une gestion efficace. Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité, et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations. A jour au 15/03/2023, il intègre les dernières nouveautés : Les nouvelles conditions de délivrance des agréments des associations sportives Les derniers avis du Conseil d'Etat en matière de reconnaissance d'utilité publique des associations et des fondations Le contrôle du financement étranger après la loi Respect des principes de la République Les nouveautés fiscales issues de la loi de finances pour 2023 Les nouvelles règles de déclaration des spectacles pyrotechniques Les nouvelles modalités de mise en oeuvre du volontariat de solidarité international La réforme de la responsabilité des dirigeants associatifs gestionnaires de fonds publics Les nouvelles obligations incombant aux entreprises donatrices et aux organismes bénéficiaires de dons après la loi Respect des principes de la République Le renforcement du contrôle des fonds de dotation Mesures en faveur du pouvoir d'achat : prime de partage de la valeur, monétisation des jours de repos et de RTT, extension du champ de la déduction forfaitaire sur les heures supplémentaires, etc. Le Mémento répond à toutes vos questions : GERER EFFICACEMENT UNE ASSOCIATION > Quels sont les pouvoirs du président ? Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?

06/2023

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Droit constitutionnel

S'engager !. Associations, fondations, ONG, syndicats, partis politiques : une vintgaine de personnalités engagées témoignent

Quels sont ces élans du collectif au coeur de notre démocratie ? Sous toutes ses formes, associations, fondations, ONG, syndicats, partis politiques et autres, l'engagement est partout, encensé ou dénigré, indispensable et souvent mal compris, mais répondant toujours présent. Face à un mur grandissant de défis, l'engagement de près de 20 millions de Français constitue une réponse, non pas unique, mais singulière dans le débat public. Ce maillage extraordinaire d'hommes et de femmes défend, chaque jour, sur le terrain, notre bien commun. Traversé par un sentiment d'urgence et de dégradation de notre cohésion nationale, ce livre explore l'engagement des Français à travers les témoignages, décryptages, parcours très concrets et souvent plein d'espoirs de Prisca Thévenot, Sonia Mabrouk, François Bayrou, Christophe Prochasson, Rachida Dati, Alain-Dominique Perrin, Patrick Martin, Pascal Perrineau, Marylise Léon, Najat Vallaud Belkacem, Pierre-Edouard Stérin, Brune Poirson, Arnaud Montebourg, Virginie Calmels, etc. Engageons-nous !

11/2023

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