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Essai sur l'être en droit privé

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Intagrist el Ansari

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Le carnet et les instants

Le Carnet et les Instants est une revue publiée par le Service de la Promotion des Lettres du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Ce service, basé à Bruxelles et dépendant de l’Administration générale de la Culture, a pour missions l’aide à la création, à l’édition et à la diffusion de la littérature francophone de Belgique et le soutien aux différents acteurs de la chaîne du livre.

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Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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La Licorne qui lit

La licorne qui lit habite un pays merveilleux. Et un merveilleux pays. Elle aime les fraises tagada, les arcs-en-ciel et les geysers.

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Dossier

“Être soi-même ne devrait jamais poser problème”

Liberté d’expression, discrimination positive, morale : Vitaly Malkin décortique les grands enjeux de notre temps. Né en URSS, il a vécu mille vies : ingénieur, physicien, banquier, homme politique, philanthrope. Ici, il livre son regard lucide sur le monde et, indéniablement, vise juste !

Dossier

Entre la lecture et l'écoute : livre audio, mode d'emploi

Livre audio, livres lus, audiolivre, audiobook : les noms diffèrent, mais désignent le même objet culturel. Créé au même moment que le phonographe et que la possibilité d'enregistrer des sons sur un support, le livre audio a depuis connu bien des formats, de la K7 au CD en passant par la clé USB et le fichier MP3.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Dossier

6 mythes sur l'environnement et l'écologie déconstruits

Tout le monde est vert ! De Justin Trudeau à Jeff Bezos, en passant par Coca-Cola et même Total ! L’écologie devient le nouveau sens commun. Ne devrait-on pas s’en réjouir ? Oui, et... non. Frédéric Legault, Arnaud Theurillat-Cloutier et Alain Savard publient Pour une écologie du 99%. 20 mythes à déboulonner sur le capitalisme. Un ouvrage salutaire, qui aborde les plus grandes fake news en la matière. A mettre entre toutes les mains.

Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Franck Bouysse

Né en 1965 à Brive-la-Gaillarde, Franck Bouysse publie son premier roman en 2007, L’Entomologiste, aux éditions Lucien Souny. Entre 2008 et 2012, il signe une trilogie, la Trilogie H., aux éditions Les Ardents Éditeurs, avec des illustrations de Pierre Demarty.

Extraits

Droit

Essai sur l'être en droit privé

Sous la bannière de "l'être", le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge. L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en "entier" de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations.

10/2019

Droit

L'amitié en droit privé

La surprise pourrait être la première réaction à l'idée d'associer l'amitié et le droit. L'amitié est plutôt du fait, une relation informelle, par essence peu juridique. Pourtant, le droit ne l'ignore pas. Ce duo inattendu s'exprime notamment par le nombre d'occurrences des termes amitié et ami relevées dans différents codes, ou encore en jurisprudence, en reconnaissant le préjudice d'affection de la perte du meilleur ami ou en refusant d'assimiler la rupture de l'amitié à une faute contractuelle. L'amitié en droit peut aussi apparaître plus indirectement, notamment lorsqu'il y est fait référence au travers d'un lien affectif étroit et stable, incluant l'ami dans le vocable toute personne. Pourtant, aucune définition juridique de l'amitié n'apparaît, malgré l'intérêt qu'a pu lui porter la Doctrine. L'amitié en droit privé semble de prime abord ne pas offrir de cohérence apparente, se distinguant des autres modèles de contingence des relations interpersonnelles, réglés par des définitions, notions et régimes. L'amitié a-t-elle vocation à rejoindre ce mode d'appréhension classique, ou suit-elle un modèle différent ? Face aux difficultés particulières soulevées par l'amitié, le droit privé contourne l'écueil de sa définition en ayant recours à des qualificatifs juridiques existants, pour limiter ses effets néfastes, tout en protégeant ses aspects bénéfiques. C'est ainsi que l'amitié trouve sa place en droit privé et peut prétendre à la consécration d'une juridicité autonome.

03/2019

Droit

La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé

La vulnérabilité de la personne majeure La vulnérabilité du majeur est une notion avec laquelle le droit privé doit désormais composer. En droit des personnes, la doctrine n'hésite plus à préférer l'expression de " majeurs vulnérables " à celle d'" incapables majeurs ". A cet égard, l'incapacité, apparaît comme un premier moyen d'identification et de protection des intérêts personnels et patrimoniaux des majeurs vulnérables. Cependant, la considération juridique de la vulnérabilité du majeur ne saurait être réduite au seul domaine des incapacités. D'autres dispositifs protecteurs permettent également de préserver les intérêts du sujet de droit vulnérable et ce sans porter atteinte à sa capacité juridique.

04/2022

Droit

Laïcité et droit privé

Laïcité et droit privé. Une opinion majoritaire considère que la laïcité, principe constitutionnel, aurait un " champ d'application " strictement limité au droit public. Cette étude se propose de démontrer que le droit privé français subit l'influence du principe constitutionnel de séparation stricte des Eglises et de l'Etat, la laïcité constitutionnelle, en accueillant de façon restrictive le phénomène religieux.

04/2022

Droit

La dispense en droit privé

" Dispense " est un terme fréquemment employé. Il se rencontre en droit civil (dispense d'âge en matière de mariage), en droit commercial (dispense de l'exploitation personnelle pour la location-gérance du fonds de commerce), en droit du travail (dispense de préavis) ou encore en droit pénal (dispense de peine). Pourtant, aucune tentative de théorisation de cette notion n'a été menée, du moins en droit privé. Or, si l'on veut bien se défaire d'une conception intuitive reliant la dispense à la miséricorde, la notion de dispense existe. Elle est construite à partir des relations entretenues par la règle de droit avec l'objectif juridique, la première devant assurer la réalisation effective du second dans les faits. La dispense se révèle comme le moyen de lever un obstacle, qui entrave cette réalisation. A cette fin, la dispense évince la norme applicable, assurant par un autre biais, la réalisation de l'objectif juridique. Contrairement à l'idée reçue, la dispense n'engendre pas une subversion de l'ordre juridique, mais constitue, au contraire, un facteur d'ordre. Une fois construite, la notion de dispense dévoile sa spécificité, qui la distingue des mécanismes voisins, qui évincent eux aussi la règle applicable : l'autorisation, l'exception, la règle supplétive, la tolérance ou le principe de droit. I)e cette notion, découle naturellement le régime de la dispense. qui détermine la nature de la dispense, le pouvoir de l'édicter, celui de l'octroyer et les effets de la dispense. La théorie de la dispense découvre finalement les ressorts intimes du droit. L'ordre juridique sait que la réalité déborde l'uniformité à laquelle il tend. Il a conscience du décalage inévitable entre le modèle qu'il retient et les faits. Par la dispense, l'ordre juridique corrige ces distorsions entre l'abstrait et le concret. Il admet son débordement par l'insaisissable diversité des faits et accepte de se réaliser par d'autres voies que celles initialement choisies. Loin de se complaire dans un rôle de victime et dans une attitude passive constatant ses déficiences, se repliant sur lui-même et s'abstenant de toute action, le droit tente de surmonter ses défauts pour être meilleur qu'il n'est. Conscient de ses faiblesses, il les domine, tout en gardant à l'esprit qu'il n'y parviendra jamais tout à fait. La reconnaissance de ses imperfections et la tentative de les dépasser font du droit une oeuvre de sagesse des plus aimables.

03/2010

Droit

La priorité en droit privé

Par son seul titre, La priorité en droit privé, la thèse de M. Sébastien Fucini suffirait déjà à susciter la curiosité et l'intérêt. Alors que le droit et les juristes recourent aujourd'hui fréquemment au substantif " priorité ", à l'adjectif " prioritaire " et à l'adverbe " prioritairement ", comme au néologisme pour les uns / barbarisme pour les autres de " prioriser " ou " priorisation ", aucune étude d'ensemble, non sans paradoxe, ne s'était emparée du sujet. [...] Le réel apport doctrinal de M. Fucini réside dans sa démonstration de l'existence et de la cohérence du concept de priorité. Celle-ci constitue une technique d'édiction d'un ordre spécifique, distincte des autres mécanismes de traitement de la pluralité. Face à une pluralité de prétentions de même nature portant sur un même objet compatibles entre elles, la priorité est le mécanisme de coordination qui, loin d'exclure le concours entre elles, permet la mise en oeuvre prioritaire de l'une de ces prétentions avant celle des autres qui n'est que temporairement bloquée. Le maintien du concours entre les prétentions permet ainsi à l'auteur d'opposer priorité à primauté ou exclusivité, quand le critère de traitement du concours le conduit à la différencier de la substitution, du préalable ou de la subsidiarité. [...] Que la priorité confère ou pas un droit à son bénéficiaire, qu'il s'agisse de droit substantiel ou processuel, la thèse parcourt de façon transversale l'ensemble du droit privé : droit des contrats (pacte de préférence et droits de préemption), droit des sûretés réelles (droits de préférence), droits des sociétés (actions de préférence) mais aussi droit de la famille (ordre d'examen des demandes en divorce, choix de confier l'enfant à un tiers, attribution préférentielle), droit du travail (priorité de réembauchage, discriminations positives), procédure (question prioritaire de constitutionnalité)... Par la définition donnée, largement éprouvée en droit privé positif, la thèse fournit dès lors les clefs permettant de reconnaître une priorité dans telle ou telle hypothèse qui n'aurait pas été explorée (l'exhaustivité n'étant pas l'objectif) et, plus encore, de choisir d'y recourir que ce soit dans le cadre contractuel ou, de façon plus prospective, législatif. [...]

04/2019

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BnF : Le partenariat public-privé ne doit pas être une fin en soi (Couperin)

Le consortium Couperin vient à son tour d'intervenir dans ce qui est désormais l'affaire BnF, tournant autour de la numérisation de 70.000 livres anciens et 200.000 vinyles. Dans le cadre des Investissements d'avenir, la BnF s'est associée avec deux firmes, Believe pour la musique et ProQuest pour les manuscrits. L'ensemble de ces oeuvres relève du domaine public et l'exploitation que la BnF, au travers de sa filiale marchande BnF Partenariats, souhaite en faire, soulève des questions restées amplement sans réponse.

02/02/2013 - 13:36

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Taxe sur la copie privée : industriels et ayants-droit s'opposent

Afin de dénoncer une situation devenue intolérable concernant l'épineux problème de la taxe sur la copie privée, les industriels ont collectivement démissionné des postes qu'ils occupaient au sein de la commission chargée de fixer la rémunération pour copie privée, rapporte ZDNet.

15/11/2012 - 00:02

Prix littéraires

6 essais retenus pour le Prix Pétrarque de l’Essai France Culture

Créé en 2012 et organisé par France Culture et Le Monde, le Prix Pétrarque de l’Essai récompense chaque année un essai d’intervention paru entre septembre et mai de l’année écoulée. Le jury France Culture - Le Monde a arrêté sa liste des six essais présélectionnés pour cette 7e édition.

31/05/2018 - 18:08

L'essai d'Octave Nitkowski sur le FN à nouveau en vente

Agé d'à peine 17 ans, Octave Nitkowski avait publié, en décembre 2013 un essai intitulé Le Front national des villes et le Front national des champs (Editions Jacob-Duvernet, 192 pages, 17,90 euros).

08/01/2014 - 00:01

"Les financements publics ne doivent en aucun cas être confiés au privé"

Durant tout l'été, ActuaLitté avait publié un grand dossier présentant les modalités de rentabilisation du patrimoine entré dans le domaine public. Une entreprise délirante que la BnF pouvait mettre en place avec la création d'une filiale, BnF Partenariat. Selon les documents, l'établissement prévoyait, entre autres « Diffusion gratuite de livres électroniques via sponsoring et vente de services à valeur ajoutée », pour la littérature. Mais évidemment, elle n'était pas seule concernée.

12/11/2012 - 08:54

Prix littéraires

Booker Prize 2010 : Howard Jacobson primé

Il n'y a pas que sous nos latitudes que les prix littéraires font recette : l'Angleterre en accumule peut-être moins, mais quel prix !

13/10/2010 - 09:17

Laurence Vilaine : “L’auteur doit être en veille”

En partenariat avec l'agence Ecla

21/12/2017 - 11:21

État du « droit à la copie privée » en Grande Bretagne

Les livres numériques commencent à être un réel problème pour les éditeurs, de même que les mp3 ont été, ou sont encore, la bête noire d’Universal Music et consorts. En Angleterre, où l’exception au droit d’auteur qu’est la copie privée n’existe pas, les fraudes risquent de se multiplier. Jeremy Morton s’interroge sur les suites de l’affaire.

22/08/2011 - 11:30

Droit d'auteurs, vie privée : Hadopi déséquilibrée

11/06/2009 - 10:05

Le Conseil National du Numérique : une Institution de droit privé ?

Le Conseil National du Numérique a été créé pour accompagner le développement du secteur en France. La liste de ses membres, non officielle, ne comporterait que des industriels.

21/04/2011 - 18:43

Prix littéraires

Création du Prix André Malraux, fiction et essai sur l'art

Nouveau venu dans le paysage littéraire le Prix André Malraux récompensera désormais une œuvre de fiction engagée au service de la condition humaine, en langue française ou traduite en français, et un essai sur l’art. Il a été fondé par Alexandre Duval-Stalla, avocat, professeur à Sciences Po, avec le soutien des héritiers de l’auteur.

24/09/2018 - 10:57

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Günter Grass : "Ce qui doit être dit" sur Israël

Un article paru dans le Süddeutsche Zeitung, La Reppublica et le New York Times, fait état de l'inquiétude de son auteur, Günter Grass, prix Nobel de littérature en 1999, quant à des frappes préventives d'Israël sur les installations nucléaires iraniennes.

04/04/2012 - 17:29

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

En prison, “un accès libre à l'information et aux publications” doit être assuré

Adeline Hazan, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, a publié un document de recommandations « minimales » pour le respect de la dignité et des droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Le texte reprend « l'essentiel de la doctrine élaborée par le CGLPL depuis sa création en 2008 », et évoque donc le droit à l'information, et notamment aux livres.

04/06/2020 - 10:34

Prix littéraires

Un livre sur le réchauffement climatique primé en Sciences

20/06/2008 - 11:02

Notfilm, un film-essai sur l'incursion de Samuel Beckett au cinéma

Grand amateur du cinéma en noir et blanc, de préférence muet, Samuel Beckett appréciait à ce titre les films de Buster Keaton. En 1964, le dramaturge s'installe pour la première et unique fois derrière la caméra, en faisant jouer Keaton lui-même. Film sera une expérience, comme on pouvait s'en douter, sans comparaison. Le film-essai Notfilm, de Ross Lipman, revient sur cette réalisation.

19/09/2019 - 10:49

Un ancien détenu de Guantanamo privé de ses droits d'auteur

David Hicks a eu une mauvaise idée. Ou plusieurs mauvaises idées. La première est de s'être fait posséder par le gouvernement américain, et condamné par un tribunal militaire australien, sous l'accusation de soutien matériel au terrorisme.

21/07/2011 - 19:28

Numérique

Mutation en Seine-Saint-Denis : une prime 'bien-être' au logement

25/03/2009 - 11:25

Accord entre l'AAP et des facs US sur les droits d'auteur

21/01/2008 - 10:00

Refdoc : "Le CNRS ne peut se permettre d'être en dehors du droit"

Suite (et fin ?) du feuilleton Refdoc : début décembre 2013, une décision de la Cour de Cassation de Paris donnait raison aux auteurs, contre le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) et le CNRS, dans le cadre d'une vente de copies d'articles sans l'accord de l'ayant droit. Le service Refdoc avait été immédiatement suspendu : Raymond Bérard, directeur de l'Inist-CNRS, nous explique pourquoi.

26/12/2013 - 11:20

Apple, entre profit maximal et refus de la redevance sur la copie privée

Selon Les Echos, la firme californienne a assigné le 9 août dernier devant le tribunal de grande instance de Nanterre le syndicat Copie France, en charge de la protection des intérêts des auteurs, artistes et interprètes du secteur audiovisuel.

27/01/2012 - 13:38

"L'Europe ne doit pas seulement être un espace de consommation"

Comme l'année précédente ou cet été, à l'occasion de la signature d'un accord-cadre avec Geneviève Fioraso, la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti a fait le déplacement en Avignon pour participer à un des débats de l'événement. À l'université d'Avignon, les étudiants l'ont ensuite questionné, la ministre redécouvrant un des pouvoirs de la jeunesse : déstabiliser...

23/11/2013 - 11:11

Insolite

Pour Amazon, le règement Google en l'état doit être revu

16/06/2009 - 17:12

L'iPhone OS 4, le multitâche cet été, iBookstore en prime

Ouh qu'il est content, le père Steve Jobs. Depuis le samedi 3 avril, près de 450.000 iPads ont été vendus, sur le seul territoire étatsunien, et avec 600.000 ebooks ont été téléchargés. Un rythme de vente qui pousse la société à fabriquer aussi rapidement que possible ses machines, expliquait-il hier durant une conférence de presse.

09/04/2010 - 10:08

Christiane F., droguée, prostituée et en série sur Amazon Prime

Ouvrage vendu à plusieurs millions d'exemplaires depuis sa parution en 1978, Moi, Christiane F., 13 ans, droguée, prostituée raconte l'histoire vraie de Christiane Felscherinow et son adolescence tumultueuse. L'ouvrage fait désormais l'objet d'une adaptation en série, sur Amazon Prime Vidéo.

19/04/2021 - 10:13

Numérique

Interview d'Eva Clouet, l'auteure d'un essai sur la prostitution étudiante

13/07/2008 - 01:12

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

Entre école publique et école privée, l'Etat a choisi

30/08/2008 - 00:05

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