Emmanuel Sourdon
Extraits
Immobilier, droit de la constr
VEFA, vente d'immeuble à rénover et CCMI
La construction ainsi que la rénovation d'immeubles ou de maisons individuelles sont régies par des règles éparses et relativement complexes. Sont distinguées les ventes : - à terme ou en l'état futur d'achèvement (VEFA) pour les immeubles à construire (loi du 3 janvier 1967) ; - d'immeuble à rénover (loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 dite "ENL" , instaurant un contrat proche de la VEFA) ; - de construction de maisons individuelles - avec et sans fourniture de plan (loi n° 71-584 du 16 juillet 1971). Même si ces opérations ont comme point commun de concerner la construction ou la rénovation de biens immobiliers, les contrats conclus ne sont pas pour autant similaires. Cet ouvrage, à jour notamment de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 dite "loi ELAN" , de la nouvelle numérotation de certains codes officiels ainsi que de la jurisprudence la plus récente, décrypte successivement chacun de ces trois types de ventes, en distinguant le régime général des dispositions propres au "secteur protégé " pour les VEFA. Les contrats et actes de vente proposés dans la dernière partie permettent de sécuriser la rédaction des principaux documents et sont adaptables à tous les types de situations. Ce guide s'adresse aux acteurs des opérations de construction - investisseurs, promoteurs, gestionnaires immobiliers, notaires - qui trouveront dans cet ouvrage les clés pour élaborer, proposer ou suivre la vente d'un bien à construire ou à rénover. Il s'adresse également aux praticiens du droit de l'immobilier amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.
11/2022
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Saison été seize
saison été seize est un récit sous forme de journal constitué des notes prises sur l'Iphone pendant l'été 2016. Et précisément d'une sélection de ces notes évoquant la répétition, la rémanence, les reflets, la symétrie — c'est-à-dire les formes d'insistance sémantique du réel. C'est la sensation physique d'un écho (un bourdon vocal) qui en a décidé du principe. L'intégrité des notations originales (les formes naturelles du poème) a été conservée, comme des traces : liste de courses, dialogues entendus, nota bene, toponymies, événements d'agenda, récits de rêve, recherches Google, etc. C'est un récit sur ce qui reste encore quand quelque chose a disparu, quand quelque chose s'est éloigné.
04/2023
Non classé
Voyageuses vol i
Placé sous la généreuse égide de l'étude conçue en 1889 par Amélie Chevalier (1851-1934), reproduite ici dans son intégralité, ce choix d'oeuvres témoigne de ce que l'aventure et son récit ne constituent pas un apanage masculin. L'on verra se succéder ici les figures intrépides de femmes oubliées, entraînées dans le double galop splendide de l'arpentement des mondes et de l'écriture appliquée à s'en faire le turbulent écho. Dans ce premier volume sont réunis les récits publiés par Amélie Chevalier : Les Voyageuses au XIXème siècle et Les Voyageuses d'aujourd'hui. Les voyageuses : Lady Hester Stanhope, Christine Trivulce de Belgiojoso, Frédérika Bremer, madame de Bourboulon, Alexina Tinné, Lady Brassey, madame d'Ujfalvy-Bourdon, Ida Pfeiffer, Léonie d'Aunet, Mme Serena...
02/2023
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