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Du droit d'administration légale sous l'autorité paternelle

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La littérature à Montmorillon, sous la présidence de Franck Bouysse

Du 2 au 4 juin prochain, la manifestation littéraire dédiée aux territoires et à leurs réalités en mouvement revient. Ouverte à toutes et tous des plus petits aux plus grands, elle offrira lectures, rencontres, débats, projections, ateliers, spectacle jeune public, repas festif, balades patrimoniales...

Dossier

27es Rendez-vous de la BD d'Amiens : 2023

L’édition 2023 offrira durant le mois de juin aux plus de 20.000 visiteurs attendus un condensé de ce qui fait la richesse de la BD à travers 10 expositions scénographiées, 3 librairies, des espaces de rencontres avec les 150 auteurs invités, des espaces consacrées au jeune public... La manifestation sera comme enrichie d’une programmation hors-les-murs qui émaille le territoire et fait rayonner le festival en dehors des murs de la Halle Freyssinet.

Dossier

Pour Noël, offrez-vous une cure d'imaginaire

Voyager à travers des mondes imaginaires, à la rencontre de personnages fantastiques, explorer des univers de magies, ou de science futuriste, croiser des créatures légendaires, voire monstrueuses, prendre part à des cérémonies avec des peuples féériques, ou extraplanétaires… Les littératures de l’imaginaire sont autant de portes ouvertes vers des ailleurs, qui vous tendent les bras.

Dossier

La musique dans tous ses états

Le chant, le rythme, les sons, la mélodie, l’harmonie... La musique est le plus magique des arts. Là nulle rationalisation, aucun mensonge du discours. Certes la poésie doit atteindre à la musique, mais n’est-ce pas là bien la preuve d’une supériorité ? Une autre occasion où le texte rejoint l'art musical, c’est quand de grands musicologues ou mélomanes nous en décryptent les subtilités ou nous en racontent les histoires.

Dossier

Fête du Livre 2023 : le rendez-vous littéraire de Saint-Étienne

La 37e édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne est en marche ! Du vendredi 13 au dimanche 15 octobre, la ville s'anime autour de la littérature, offrant aux passionnés et aux curieux une pléiade d'événements.

Extraits

Littérature française

Du droit d'administration légale sous l'autorité paternelle

La veille de la Sainte-Agnès / par John Keats ; traduction de la Desse de Clermont-TonnerreDate de l'édition originale : 1913Collection : Les amis d'Édouard ; 17Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr

05/2016

Sciences politiques

L'administration française. Tome 2, administrations locales

La présente bibliographie ne concerne que les administrations de la France métropolitaine. L'administration des départements et territoires d'outre-mer en est donc exclue. La période couverte va de septembre 1944 à la fin de l'année 1964, date à laquelle ont été arrêtés les travaux de dépouillement. Comme mentionnés dans le Tome 1, il s'agit d'une bibliographie sélective. La bibliographie est divisée en trois parties, d'importance inégale : la première a trait aux collectivités territoriales stricto sensu ainsi qu'aux problèmes posés par la réforme régionale ; la seconde concerne les établissements publics des collectivités locales ainsi que les établissements publics nationaux dont le champ d'action est localisé ; la troisième partie se rapporte aux services extérieurs de l'Etat.

01/1967

Littérature étrangère

Nous sommes tous à égale distance de l'amour

Une jeune femme solitaire entretient une correspondance avec un homme qu'elle n'a jamais rencontré. Cela a commencé par une lettre à caractère professionnel qu'elle lui avait adressée, et sa réponse délicate l'avait conduite à lui en écrire d'autres, lui exprimant peu à peu ses sentiments les plus secrets. Et puis, soudain, son correspondant met fin à leur relation épistolaire. Entre alors en scène une autre jeune femme aussi paumée, qui travaille dans un bureau de poste, et qui, à la demande de son père, collaborateur de l'occupant, ouvre les lettres pour vérifier leur contenu politique. Mais ce qui l'intéresse, elle, en particulier, ce sont les lettres d'amour... Aussi bien par sa structure - une suite de "nouvelles" qui s'intègrent dans un récit-cadre - que par une écriture alternant narration objective et confidences intimes, ce roman sur la solitude humaine confirme le talent de l'auteur, l'une des voix les plus significatives de la littérature palestinienne d'aujourd'hui.

01/2014

Droit

Le droit de l'administration. 4e édition

Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.

08/2019

Successions, libéralité

L'échec d'une construction légale du droit des successions au Mali

La codification du droit des successions a été la plus longue et la plus controversée de l'histoire de la politique législative au Mali. L'objection majeure à cette codification était liée à la diversité culturelle. Pour être pragmatique, le législateur a préféré l'approche pluraliste. En optant pour une telle approche, il a malheureusement légalisé toutes les pratiques identitaires en matière successorale, peu importe leur conformité avec la constitution et les engagements internationaux du Mali. Cette démarche législative crée un conflit normatif et engendre une insécurité juridique. Le code devrait être la synthèse des différentes sensibilités, sans remettre en cause les exigences de l'Etat de droit. Une approche qui pourrait contribuer significativement à l'émergence d'un droit successoral adapté au contexte politique, économique et social du Mali. Ce qui est loin d'être le cas aujourd'hui.

02/2021

Littérature française

Nous vous aimons tous

A l'issue du banquet d'anniversaire des vieux parents, le toast porté par le père va réveiller en chacun des enfants des souvenirs, des ressentiments, des espoirs. Depuis longtemps, les aînés et les plus jeunes ne savent plus se parler. Dans l'obscurité d'une soirée d'orage, la famille se trouve rassemblée pour un huis clos imprévu. Vont-ils enfin inventer ce qu'ils se croyaient incapables de vivre ? Hasards opportuns, émotion et humour seront les chemins d'une renaissance inespérée.

07/2014

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Insolite

Piratage : Games of Throne, de l'offre légale aux affres légales

Tout, vous aviez tout prévu. La carte bleue, la connexion internet, tout ce qu'il fallait pour acheter. Parce que ce n'est pas l'envie qui vous manquait. Vous faire un petit cadeau, un petit moment de plaisir, seul à seul...

22/02/2012 - 13:10

L'Autorité de la Concurrence autorise le rachat de La Martinière par Média-Participations

Dans un communiqué, l'Autorité de la Concurrence valide le rachat de La Martinière Groupe (Éditions du Seuil, Points, Éditions de l'Olivier...) par le groupe Média-Participations, historiquement puissant dans la bande dessinée, avec Dargaud ou Dupuis parmi ses maisons. L'Autorité a examiné les effets de l'opération sur les marchés de l'acquisition des droits d'édition, de la diffusion et distribution de livres et de la vente de livres, sans rien trouver à redire.

18/12/2017 - 15:47

Droit d'auteur : Copibec autorisé à poursuivre l'université Laval

C’est une « série de décisions déplorables » qui prend fin, souligne Copibec, organisme de gestion des droits de reproduction au Québec. La structure a en effet obtenu gain de cause dans sa procédure contre l’université Laval. La Cour d’appel autorise en effet une action collective, au nom de tous les auteurs et de tous les éditeurs, québécois et étrangers.

10/02/2017 - 09:20

En Turquie, Storytel sous l'oeil de l'autorité de la concurrence

Installé en Turquie depuis 2018, le distributeur de livres audio et numérique Storytel, originaire de Suède, fait l'objet d'une enquête de l'autorité de la concurrence du pays, le Rekabet Kurumu. Il est soupçonné d'avoir limité l'entrée de concurrents sur le marché du livre audio, grâce à des accords d'exclusivité.

07/08/2023 - 14:46

Irlande : Eason rachète Arogsy, sous l'œil de l'Autorité de la concurrence

Les rachats se succèdent en cette période, et outre-Manche, c'est un libraire qui est au centre des questions financières. L'autorité de la concurrence irlandaise se penche en effet sur l'acquisition de Argosy par Eason, son rival. Un examen qui fait suite à un accord signé entre les deux sociétés, ce 27 août dernier.

06/09/2012 - 12:38

Sous l'impulsion de Pierre Lescure, Filippetti veut améliorer "l'offre légale"

Deux missions ont été annoncées début août, suite à la concertation menée par Pierre Lescure chargé de la politique culturelle à l'ère numérique sur "l'Acte II de l'exception culturelle" (notre

21/08/2012 - 19:19

L'œuvre balzacienne étudiée sous l'angle du droit

Avec Balzac, romancier du droit (380 pages, 45 €), les éditions LexisNexis, spécialisées dans les publications juridiques, proposent un véritable beau livre portant un regard nouveau sur la monumentale Comédie humaine.

23/11/2012 - 00:02

L'abonnement illimité de livres numériques, légal selon le droit européen ?

L'information sera commentée et annotée durant toute la journée, et puis, on l'oubliera. La France n'a pas le droit (européen) d'appliquer une TVA réduite pour les livres numériques. C'est contre la directive européenne et, en l'état, une infraction désormais reconnue. Parce que, selon la directive, un livre est un livre qu'à condition qu'il soit matérialisé.

05/03/2015 - 18:21

Shahidul Alam, militant des droits de l'homme “détenu sans procédure légale”

Quelques semaines après l'assassinat d'un éditeur bangladais, Shahzahan Bachchu, l'Alliance internationale des éditeurs indépendants (AIEI) s'inquiète du sort d'un photographe et militant des droits de l'homme, Shahidul Alam. Collaborateur régulier de l'Alliance, Shahidul Alam est actuellement détenu par les autorités du Bangladesh.

08/08/2018 - 16:58

#CharlieHebdo "Nous sommes tous sous le choc. Nous sommes en deuil."

Déclaration de Pierre Dharréville

07/01/2015 - 17:59

#CharlieHebdo "Nous sommes toutes et tous sous le choc"

Nous sommes toutes et tous sous le choc.

L’attaque atroce qui a eu lieu aujourd’hui n’a pas seulement ôté la vie de Wolinski, Charb, Cabu et des autres journalistes de Charlie Hebdo: elle menace l'essence-même de notre démocratie, notre liberté d'expression, nos droits, notre humanité partagée.

La confusion est totale et chacun y va de ses spéculations. Seule une poignée de personnes mal intentionnées jubile. À coup sûr, les terroristes et extrémistes de tous bords vont tenter d’utiliser ce drame pour diviser notre société, en jouant sur les peurs et les préjugés. Mais la tragédie de ce matin peut aussi nous rassembler comme jamais -- cela ne dépend que de nous.

Si dans les prochaines 24h, aux quatre coins de France, nos voix ne font qu’une, que nous clamons tous ensemble notre solidarité et notre unité pour défendre la liberté de notre presse, notre diversité et notre tolérance, nous parviendrons à couvrir les discours haineux et le bruit des armes. Ne nous laissons pas diviser et réduire au silence. Cliquez ci-dessous -- lorsque nous atteindrons 100 000 personnes, nous relayerons aux médias notre message assourdissant: “Nous n’avons pas peur”, “Nous restons unis”, “NousSommesCharlie”.

L’attaque ce matin n’a pas seulement ôté la vie de Wolinski, Charb, Cabu et des autres journalistes de Charlie Hebdo: elle menace l'essence même de notre démocratie, notre liberté d'expression, nos droits, notre humanité partagée.

Seule une poignée de personnes mal intentionnées jubile. À coup sûr, les terroristes et extrémistes de tous bords vont tenter d’utiliser ce drame pour diviser notre société, en jouant sur les peurs et les préjugés. Mais la tragédie de ce matin peut aussi nous rassembler comme jamais -- cela ne dépend que de nous.

Cliquez pour s'unir contre la haine et défendre nos libertés -- lorsque nous atteindrons 100 000 personnes, nous ferons retentir notre message dans les médias: “Nous restons unis”, “Nous Sommes Charlie”.

08/01/2015 - 12:07

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Biréli Lagrène nous régale d'un Gipsy Trio

Ca faisait longtemps !un nouvel album des folles aventures de Biréli Lagrène

03/11/2009 - 00:44

L'Open Library numérise des oeuvres épuisées, sous droit

L'Open Library est cette émanation de l'Internet Archive, impulsé par Brewster Kahle. Le projet, tant culturel que social doit bénéficier à tous sur la toile, en servant d'archivage pour tout type de documents. Mais quand on évoque un principe de bibliothèque, il y a fort à parier que ce sera une collection de titres numériques. L'intention de Kahle, qui commença à collecter des livres papier, était de les rassembler et après numérisation, de préserver les ouvrages. Tous les ouvrages.

11/07/2013 - 10:52

Accordez-vous tous les droits, avec les Permis pour...

À compter du 16 mars, trois premiers titres pour une petite collection sortiront chez J'ai lu, destinés à donner tous les droits. Celui d'être belle, celui de rendre son homme fou de plaisir ou encore de maigrir pour de bon.

16/02/2011 - 15:32

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Hong Kong : une librairie progressiste ferme sous la pression des autorités

Des centaines d'habitués, de lecteurs et de curieux se sont rassemblés ce week-end dernier devant la librairie indépendante Mount Zero, pour lui dire adieu. La boutique de deux étages était bondée d'amoureux de l'enseigne, qui avaient formé une communauté au cours des six dernières années. Elle ferme après une série de contrôles, suite à des plaintes anonymes...

02/04/2024 - 16:42

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le plus mauvais groupe du monde : Cambourakis nous régale

Soixante saynètes et autant de personnages d’un autre monde

04/07/2009 - 10:08

Justice : sous-titrer une oeuvre sous droit relève-t-il de la liberté d'expression ?

Les fansubbers sont la plaie des industries culturelles : adeptes du sous-titrage frénétique, ces équipes s’emparent des contenus en langue étrangère, pour les traduire et permettre aux internautes de disposer de versions originales sous-titrées, ou VOST. Combattues, ces équipes viennent de se rebiffer : regroupées, plusieurs d’entre elles attaquent le groupe antipiratage néerlandais, BREIN.

03/02/2016 - 16:59

L'ALIRE renouvelle son conseil d'administration

Réunis en Assemblée Générale à Bordeaux le dimanche 2 juin 2013, les adhérents de l'association ALIRE ont élu un nouveau Conseil d'Administration composé de onze personnes.

08/06/2013 - 11:33

Plus de conseil d'administration pour l'AGESSA

Les organismes de sécurité sociale du régime des artistes-auteurs (AGESSA) n'ont plus de conseil d'administration. Cette situation, dénoncée par le syndicat national des artistes plasticiens, est à mettre sur le compte de l'inaction des différents ministères concernés, ceux de la Santé, de la Culture et des Finances.

09/07/2014 - 00:06

Europe : Les bibliothèques numériseront des oeuvres sous droit

Cet après-midi, Antoine Gallimard et Daniel Pennac rendront visite au Parlement européen, pour un dialogue entre auteurs et éditeurs. Un exercice visant à démontrer les relations fortes entre l'un et les autres, sous le regard avisé de Michel Barnier, Commissaire au marché intérieur.

21/09/2011 - 16:58

Livre audio : les sous-titres d'Audible, “une violation du droit d'auteur”

La dernière fonctionnalité implémentée par Audible dans les livres audio ne devrait pas passer l’été. En effet, éditeurs, agents littéraires et auteurs montent au créneau, pour dénoncer la violation de droit d’auteur de son outil, Captions. Ce dernier transcrit en effet l’audio en texte, sans en avoir la moindre autorisation…

22/07/2019 - 12:06

De la complémentarité du partage avec l'offre légale

Suite à la publication d'une étude IPSOS en Norvège, faisant un point sur l'évolution de l'offre légale et la diminution du piratage, Calimaq s'est fendu d'un fameux billet, pour revenir sur deux points essentiels : l'offre légale et le partage ne sont pas à opposer, comme on le fait si souvent. Mieux : il existe une véritable complémentarité entre ces deux types d'usages.

20/07/2013 - 10:22

Des lectures en ligne pour l'été : Christian Bourgois vous régale

25/07/2009 - 00:03

Rachat de Flammarion : l'Autorité de la concurrence examine

Information ActuaLitté : La vente du groupe Flammarion au groupe Gallimard doit se faire pour un montant de 251 millions €. Et à l'occasion d'une conférence de presse de donnée par l'Autorité de la concurrence, Nadine Mouy, rapporteure générale adjointe, précisait que la décision n'interviendrait qu'au début de l'automne.

29/07/2012 - 19:23

Des parents satisfaits de l’école maternelle

Dans l’édition 2015 de Regards sur l’éducation, l’OCDE montre que la maternelle en France fonctionne bien, scolarisant tous les élèves à partir de trois ans, ce qui est loin d’être le cas dans tous les pays de l’OCDE. Le ministère de l’Education nationale voudrait faire encore mieux en augmentant sensiblement le taux de scolarisation des enfants âgés de moins de trois ans.

25/11/2015 - 02:14

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