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Droit pénal spécial

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Droit pénal spécial

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit pénal spécial : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

08/2022

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Un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français avec pas moins de 30 incriminations. Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.

07/2023

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Un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français. Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.

10/2022

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Pour plus de clarté, l'auteur a découpé la matière en blocs homogènes : - 30 incriminations traitées selon le même plan : 1) structure de l'incrimination : (conditions, éléments constitutifs) 2) régime de l'incrimination : (tentative, complicité, poursuite, prescription, peines, ...) - 6 autres fiches sur la qualification, l'immunité familiale, l'autonomie du droit pénal, le foetus, le suicide et la mort. Grâce à l'ordre alphabétique et au plan standardisé, on circule aisément dans le cours. La matière est rendue accessible. On perçoit l'essentiel. A jour au 15 juin 2021 : L'ouvrage intègre l'actualité législative et jurisprudentielle, et notamment : - la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020, visant à protéger les victimes de violences familiales ; - la loi n° 2021-218 du 26 février 2021, de ratification du code de la justice pénale des mineurs ; - la loi n° 2021-403 du 8 avril 2021, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en prison ; - la proposition de loi Sénat, TA n° 46, interdisant tout acte sexuel entre une personne majeure et un mineur de 13 ans.

08/2021

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Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage les principales infractions du Code pénal : infractions contre les personnes (atteintes à la vie, atteintes à l'intégrité physique ou psychique, mise en danger, atteintes à la liberté, atteintes à la personnalité, atteintes aux mineurs, infractions sexuelles...), contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, extorsion, recel, destructions, blanchiment, atteintes au traitement de données...), et contre l'Etat, la Nation et la paix publique (terrorisme, corruption, favoritisme, atteintes à l'action de la justice, faux, association de malfaiteurs...). Historiquement, le droit pénal spécial a sans doute précédé le droit pénal général et La procédure pénale. Encore aujourd'hui, ce n'est que parce qu'il existe des incriminations que l'on a mis en place des règles générales de fond et de forme. L'importance du droit pénal spécial n'est pas non plus à démontrer si Ion considère l'inflation législative que connaît La matière pénale, et la pénalisation contemporaine croissante. Dans un tel contexte, les juristes- qu'ils soient pénalistes ou non, universitaires ou praticiens - sont nécessairement amenés à s'intéresser au droit pénal spécial et à l'étude des incriminations, à la manière d'un entomologiste du droit. Le droit pénal spécial est une matière généralement enseignée en master 1, qui figure au programme de l'examen d'accès au CRFPA et au concours d'accès à l'ENM. Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi Les professionnels, avocats et magistrats.

01/2022

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Cet ouvrage présente une analyse du Droit Pénal Spécial, une branche du droit pénal qui traite des infractions et donne, pour chacune d'entre elles, les éléments constitutifs, les peines et, le cas échéant, les particularités de la répression. C'est le catalogue ou la nomenclature des incriminations.

12/2022

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