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Droit des organisations d'intégration économique en Afrique (CEDEAO-CEMAC-UEMOA-ZMAO)

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Poésie, musique et légendes : découvrir l'Afrique

Continent exploité des siècles durant, berceau de l’humanité, mais également terre de mystères et de fascination : l’Afrique, complexe et plurielle, offre au lecteur mille raisons de s’émerveiller. Et peut-être autant de prendre conscience de ce que la civilisation occidentale a pu exercer d’influence et de dégâts. Voici dix ouvrages, sans prétention à l’exhaustivité, pour aborder ces mondes, autrement.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Dossier

Foire du livre de Francfort 2018 : un 70e anniversaire exceptionnel

L'édition 2018 de la Foire du livre de Francfort n'est pas comme toutes les autres : la Frankfurter Buchmesse, grand rendez-vous international de l'édition, fête cette année ses 70 ans d'existence. L'occasion de proposer un programme à la hauteur, qui met à l'honneur une autre célébration, celle des 70 ans de la Déclaration universelle des droits de l'homme. Quel meilleur endroit que ce salon du livre allemand pour commémorer la signature de ce texte crucial ? L'organisation du salon a d'ailleurs décidé de mettre l'accent sur la liberté d'expression et de publication, une fois encore, tandis que la Géorgie est le pays invité d'honneur de cette édition.

Extraits

Economie

Droit des organisations d'intégration économique en Afrique (CEDEAO-CEMAC-UEMOA-ZMAO)

Face à l'échec des regroupements politiques d'Etats des années 1960 et dès les premiers signes d'essoufflement de l'Etat providence dans les années 1970, certains Etats anglophones et francophones d'Afrique se sont orientés sur la coopération économique avec la création de la CEDEAO en 1975 avant d'opter pour l'intégration économique en juillet 1993, à la veille de la création en 1994 de deux nouvelles Communautés économiques, l'UEMOA et la CEMAC. Pour atteindre cet objectif d'intégration qui implique certains abandons de souveraineté, les Communautés ont mis en place des organes de gestion, des institutions de contrôle et des institutions à vocation monétaire et financière. Ces organes et institutions communautaires qui ont pour base juridique les traités constitutifs et textes subséquents (droit primaire), créent un droit dérivé constitué notamment par les règlements, directives et décisions de caractère obligatoire. Les Parlements jouent pour l'instant un rôle consultatif ; en revanche, les Cours de justice ont la double mission, de veiller à la correcte application du droit communautaire et de garantir l'unité de l'ordre juridique communautaire par le monopole de l'interprétation du droit communautaire.

07/2014

Droit international public

Les cours de justice africaines et l'intégration

La construction communautaire en Afrique, saisie par le juge, constitue une véritable avancée. La mise en place de cours de justice a imprimé aux organisations d'intégration africaine (CAE, CEDEAO, CEMAC, COMESA, SADC, UEMOA) une nouvelle physionomie marquée par le respect du droit et de la légalité. Ces juridictions sont conçues pour accompagner les processus communautaires en contribuant à l'élimination des entraves aux objectifs d'intégration. Par le biais de leurs jurisprudences, caractérisées par une prééminence de la protection des droits de l'homme et une indigence du contentieux des libertés économiques, les cours de justice africaines, assument une mission de "gardiennes des objectifs d'intégration" .

11/2021

Droit

Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique

La multiplication des juridictions internationales puise ses racines dans le "fait régional", notamment africain, qui est de loin" le pourvoyeur du plus grand nombre d'instances juridictionnelles". L'Afrique compte ainsi, à elle seule, douze juridictions régionales sur un total de vingt répertoriées dans le monde. Cet ouvrage s'intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s'insèrent dans les communautés sous régionales poursuivant un objectif d'intégration économique. Il s'agit des Cours de justice de la CEMAC, de la CEDEAO, du COMESA, de la EAC, de l'UEMOA, de l'ex-tribunal de la SADC et du nouveau tribunal en cours de création, de l'Instance judiciaire de l'UMA et, dans une moindre mesure, de la Cour de la CEEAC. Après une présentation institutionnelle articulée autour de la distinction entre l'organisation et le fonctionnement de ces instances, l'ouvrage - et c'est là tout son intérêt - analyse l'abondante jurisprudence produite par ces Cours et dont l'apport à la construction d'un droit de l'intégration en Afrique et plus largement la contribution au droit international, est souvent méconnu, voire sous-estimé. Cet ouvrage s'adresse aux praticiens (avocats, conseils, juges...), mais également aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu'à tous ceux qui s'intéressent au droit et au contentieux communautaire en Afrique.

07/2018

Droit

OHADA. La construction du marché commun africain et la problématique de l'harmonisation des traités régionaux

Comment vaincre les résistances et les réticences des Etats et construire un marché commun en Afrique ? Comment supprimer les barrières douanières et fendre en une seule toutes les unions économiques sectorielles ? Comment harmoniser les traités régionaux (UEMOA, CEEAC, CEMAC, CEDEAO) ? Au-delà de simples discours théoriques, en effet, la construction du marché commun africain exige une véritable politique de solidarité entre les Etats membres et leurs ressortissants, en suscitant une forte adhésion aux valeurs d'intégration, de démocratie et de citoyenneté. Ce livre est au coeur de ce débat et traite les questions qui peuvent accélérer l'assimilation du droit OHADA et faciliter la construction de l'Union africaine, notamment la question de la citoyenneté africaine, de la nationalité, de la naturalisation, des passeports communautaires, du libre établissement des personnes dans les secteurs économiques, de la libre circulation des personnes, des biens et des capitaux, de la convergence des politiques économiques et monétaires des Etats, de la réciprocité des politiques dans le traitement des ressortissants des Etats membres, et du rôle des missions diplomatiques.

02/2017

Droit international public

La justice, ses métiers, ses procédures. OHADA, Union africaine, CEEAC-CEMAC, CEDEAO-UEMOA, Nations Unies, Cameroun, 4e édition

Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux universitaires en leurs différentes qualités, aux praticiens du droit, aux personnes désireuses d'accéder aux professions judiciaires ou auxiliaires et de les exercer. Ses destinataires privilégiés sont également ceux qui, directement ou indirectement, initient ou conduisent des réformes relatives à l'appareil judiciaire à l'échelle nationale ou supranationale. Le non-spécialiste "en situation" et le grand public en sont, enfin, les cibles par excellence. Dans une perspective à la fois explicative et analytique, les développements sont fortement illustrés et bâtis autour de trois axes majeurs. L'un des axes s'intéresse aux juridictions, qu'elles soient camerounaises ou supranationales : tribunal du premier degré, tribunal coutumier, "alkali courts", "customary courts", tribunaux de première et de grande instance, tribunal militaire, tribunal criminel spécial, commission provinciale du contentieux de la prévoyance sociale, tribunal administratif régional, tribunal régional des comptes, cour d'appel, haute cour de justice, cour suprême, cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA, cour de justice et cour des comptes de la CEEAC et de la CEMAC, cour de justice de la CEDEAO, cours de l'UEMOA, cour africaine des droits de l'homme et des peuples, cour internationale de justice, cour pénale internationale. Le tableau est complété par les juridictions non étatiques qui se consacrent à l'arbitrage, à la médiation, à la conciliation, à la transaction... L'autre axe s'intéresse aux métiers de la justice, notamment à ceux qu'exercent les magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, fonctionnaires des greffes, personnel de l'administration pénitentiaire, officiers et agents de la police judiciaire, mandataires de justice. Le dernier axe s'intéresse aux principes fondateurs communs qui encadrent le service public de la justice et le procès : continuité, publicité, égalité, gratuité, indépendance, impartialité, dispositif...

03/2021

Droit

Droit des organisations internationales africaines. Théorie générale, droit communautaire comparé, droit de l'homme, paix et sécurité

Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Destiné aux étudiants de Licence, de Master, aux chercheurs, praticiens et autres spécialistes du droit international, des Droits de l'Homme comme du Droit communautaire, il leur offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. L'ouvrage s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie), Droit communautaire africain comparé (2ème partie), Droits de l'Homme, Paix et Sécurité en Afrique (3ème partie). Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africain, voire passées mutatis mutandis sous silence par les experts (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).

06/2015

Tous les articles

Impression numérique en Afrique : modèles économiques et stratégie pour l’édition

ETUDE – C'est une étude sur l’impression numérique en Afrique de l’Ouest, Afrique centrale que propose l'Alliance internationale des éditeurs indépendants, à la demande de ses éditeurs membres. Cette étude a été réalisée par Gilles Colleu, éditeur membre de l’Alliance (Vents d’ailleurs, France), très actif notamment au sein du Labo numérique, qui co-gère lui-même un pôle d’impression numérique dans le Sud de la France (Yenooa).

09/01/2018 - 10:06

Conflit entre deux organisations de défense du droit d'auteur

Nouvelle organisation de défense du droit d'auteur à l'ère du numérique, l'Authors Alliance ouvrira demain. Fondée par des universitaires de Berkeley (Californie), elle s'attire cependant déjà les foudres d'une autre institution, l'Authors Guild, qui voit en elle une attaque aux droits d'auteur. Fondée en 1912, elle a pour but de protéger le copyright...

20/05/2014 - 15:14

Laurent Contini chargé de la promotion du droit d'auteur en Afrique

Le diplomate français Laurent Contini vient d’être nommé pour la promotion du droit d’auteur en Afrique. Il sera représentant pour la gestion collective et le droit d’auteur, suite à la décision du ministère des Affaires étrangères et du Développement international.

24/07/2015 - 14:15

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Golo Zhao en dédicace !

Dédicaces - Mercredi 15 octobre 2014 à 17h30 - A la librairie

À la mort de sa mère, la petite XiaoBa est confiée à sa grand-mère, mais, inconsolable, elle n’a de cesse de rejoindre celle qui l’a mise au monde et qui vit aujourd’hui parmi les étoiles. Lorsqu’elle atteint enfin son but commence pour son ami Ming une longue et périlleuse quête au cours de laquelle il croisera la route d’un taoïste aux prédictions inquiétantes, aidera une princesse persécutée à l’apparence de sangsue dans sa tentative de sauver son peuple des démons et tentera d’échapper aux griffes d’un officier de police qui le soupçonne d’avoir enlevé XiaoBa.

Personnages hauts en couleur, aventures rocambolesques et éléments de la mythologie chinoise sont convoqués dans ce manhua illustré et scénarisé par le dessinateur de pour nous plonger au coeur de l’imaginaire et des légendes de la Chine Ancienne.

01/10/2014 - 11:38

Mise en place d'une bourse à l'intégration

10/11/2009 - 07:26

Numérique

Darcos et l'uniforme scolaire, facteur d'intégration comme en Italie

16/01/2009 - 11:03

Guide d'intégration en Belgique : “Papa jette une bombe et va en prison“

Cela commence comme une plaisanterie belge, pour aboutir à un certain malaise. Dans le cadre du soutien apporté aux migrants, un manuel propose d’aider à l’apprentissage du français. Mais à l’intérieur, des phrases plutôt étranges, voire malvenues se sont glissées. Difficile à tolérer, remarque une enseignante bénévole de la Croix rouge, traductrice de métier.

13/05/2017 - 09:52

Contes d'Afrique en musique

Pour les enfants à partir de 4 ans,

Souleymane Mbodj, conteur
vient raconter l’Afique
autour de
Contes et magie d’Afrique,
livre-cd paru aux éditions Milan
et
Diarabi et Mansa
aux éditions Milan

15/06/2012 - 00:01

"L'informatique joue un rôle transverse d'intégration"

L'Académie des technologies est un établissement public, qui est placé sous la tutelle du ministre en charge de la Recherche. Elle fut créée en 2000 par l'Académie des Sciences, dans la continuité de son Conseil des applications de l'Académie des sciences, organisme paritaire entre scientifiques et applicateurs industriels. Dans une récente tribune, elle vient de prendre amplement position sur l'apprentissage des technologies dans l'enseignement, mais également le rôle que ces pratiques peuvent jouer. À un moment où les acteurs de l'édition réfléchissent aux « classes de demain, connectées, en territoires apprenants », ce message est des plus pertinents.

04/06/2014 - 12:42

Une alliance signée entre les éditeurs de l’Afrique centrale

Alors que se tenait la 23ème édition du Salon international de l’Édition et du Livre (SIEL) à Casablanca, au Maroc, une alliance a vu le jour entre les éditeurs de l’Afrique centrale samedi 18 février 2017. Cet organe rassemble les éditeurs des onze pays de la Communauté Économique des États de l’Afrique Centrale (CEEAC).

22/02/2017 - 00:04

Un hebdomadaire économique pour ados en septembre

07/07/2009 - 03:30

Numérique

Un étudiant, participant à un week-end d'intégration, retrouvé mort

27/09/2009 - 18:41

Insolite

Tintin doit disparaître pour que vive l'Afrique !

12/09/2009 - 14:00

L'intégration européenne comme source de tensions et d'alliances

Ce livre est un ouvrage de référence pour les étudiants qui veulent comprendre l’histoire de l’intégration européenne. L’auteur part de 1948 pour arriver à l’année 2020. Le prisme est plutôt celui de l’histoire économique.

22/06/2022 - 09:35

La langue française comme vecteur d'intégration,

Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement et de la Recherche est venue, ce jour, à la préfecture de région, soutenir le lancement de la Semaine francilienne de l'intégration qui se déroule du 9 au 14 mai.

10/05/2016 - 00:02

Numérique

Des organisations catholiques critiquent les manuels de SVT

Claude Berruer, secrétaire général adjoint de l'enseignement catholique, a mis en garde, le 27 mai, les chefs d'établissements catholiques contre des manuels scolaires, lesquels ont constaté, chiffres à l'appui, que « si dans un groupe social, il existe une très forte valorisation du couple hétérosexuel et une forte homophobie, la probabilité est grande que la majorité des jeunes apprennent des scénarios hétérosexuels ».

03/06/2011 - 10:18

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

L’illettrisme en Afrique, un pieux mensonge

Dans l'histoire telle que l'écrivent les pays colonisateurs, le continent africain apparait souvent comme un espace de « manque ». Une terre d'où la civilisation et la culture auraient été absentes – celles des colons, en tout cas. Un espace où, forcément, l’alphabétisation ne pouvait pas exister avant l’arrivée des peuples européens…

22/06/2021 - 09:50

Prix littéraires

Création d'un Prix Orange du Livre en Afrique

La Fondation Orange annonce la création d'un Prix Orange du Livre en Afrique, dans la lignée du Prix Orange du Livre, créé en 2009. Dans le cadre de ses engagements en Afrique, la Fondation Orange souhaite, avec ce prix, œuvrer pour la promotion des talents littéraires africains et de l'édition locale africaine.

29/10/2018 - 12:38

Lancement d'un projet européen autour des MOOC en Afrique subsaharienne

Le projet européen REAMOOC (Réseau africain de développement de MOOC pour l'innovation pédagogique dans l'enseignement supérieur), qui prévoit d'améliorer l'apprentisage des étudiants dans l'enseignement supérieur en Afrique subsaharienne, vient d'être lancé.

18/01/2018 - 15:40

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

La numérisation des livres en Afrique, enjeu d'avenir

Avec les difficultés d’acheminement des livres que connaissent les éditeurs, l’alternative numérique est une piste de premier choix. Mais encore faut-il disposer d’un catalogue numérisé, et de fichiers de bonne qualité. Fondée en 2008, la société NENA, Nouvelles éditions numériques Africaines travaille à la constitution d’un catalogue, avec les éditeurs.

19/06/2015 - 09:22

Sortie d'une tablette conçue en Afrique

Commercialisée au prix de 228 €, une tablette tactile conçue en Afrique vient d'être mise sur le marché et, plus particulièrement au Congo, où le projet a trouvé naissance. Le continent africain ne possédant pas d'usines permettant la fabrication d'un tel instrument, les tablettes seront assemblées en Chine.

31/01/2012 - 00:22

Nouveauté : l'Afrique en 3D

Manuel Ruiz, passionné d’Afrique, a lancé l’initiative du premier livre entièrement en 3D et qui parle… de l’Afrique.

19/04/2011 - 16:31

L'intégration des IUFM aux universités fait polémique

Le torchon semble brûler entre les IUFM et les universités. Ainsi, la Conférence des doyens et directeurs des UFR (unités de formation et de recherche) de lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales juge catastrophique l'intégration des IUFM aux universités.

15/09/2012 - 00:06

Portrait économique du livre et l'édition en Russie

La Russie sera donc l'invitée d'honneur du salon Livre Paris, et sa littérature à découvrir. Pour l'occasion, un document exposant l'ensemble de ce que le pays propose. Avec 5800 éditeurs recensés en 2016, le pays était en plein essor – 401 maisons de plus qu’en 2015. Mais l’évolution du chiffre d’affaires est en diminution depuis 2011, passant de 80,9 milliards de roubles à 75,27 milliards (de 1,15 milliard € à 1,07 milliard €).

09/03/2018 - 12:37

Histoires d'Afrique

"Quelle que soit la durée de la nuit, le soleil apparaîtra" Zam

02/11/2017 - 08:26

Borders en passe de trouver une solution économique

Lors d'une réunion qui s'est tenue hier entre les éditeurs et Borders, le libraire a annoncé que la situation financière était sur le point de s'arranger. Les négociations sont en cours et le restent, alors qu'il a annoncé qu'il ne paierait ses fournisseurs qu'avec du retard.

14/01/2011 - 09:47

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