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Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté, Edition 2022

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Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

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Dossier

Team AlexandriZ : pirates de livres ou distributeurs de savoir ?

La Team était spécialisée dans la diffusion d’ebooks, spécifiquement de romans transformés en version numérique. L’une de leurs grandes marottes était d’ailleurs de procéder à la numérisation d’ouvrages que les éditeurs ne commercialisaient pas en format ebook. Mais ils étaient aussi qualifiés, en regard du Code de la propriété intellectuelle, de pirates.

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Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

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Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

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Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

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Dossier

Coronavirus : comment s'occuper en période de confinement ?

La période confinement décidée par les autorités françaises voit des millions de citoyens contraints de rester chez eux, parfois seuls, parfois avec des enfants de tous les âges. Aussi, des questions se posent : comment s'occuper lorsque l'on est enfermés pendant plusieurs semaines entre quatre murs ? Si le premier conseil peut être de se tourner vers sa bibliothèque pour lire quelques livres, disposer d'une connexion internet reste la garantie de pouvoir accéder à de nombreuses ressources en ligne.

Extraits

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Propriété littéraire et artist

Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté, Edition 2022

L'ensemble du droit de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle L'ensemble du droit de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle Les + de l'édition 2022 : - Commentaires à jour des dernières réformes - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette 22e édition est à jour notamment de : - l'ordonnance portant transposition des articles 17 à 23 de la directive " DAMUN " du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique ; - l'ordonnance du 23 juin 2021 portant transposition de la directive " CabSat2 " du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio.

01/2022

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Propriété littéraire et artist

Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté, Edition 2023

L'ensemble du droit de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. Les plus de l'édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières réformes ; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques ; - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.

01/2023

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Propriété littéraire et artist

Code de la propriété intellectuelle. Edition 2022

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale et européenne ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). C'est l'outil indispensable pour protéger la création intellectuelle.

12/2021

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Code public

Code général de la propriété des personnes publiques. Annoté et commenté, Edition 2021

Onzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement. Les + de l'édition 2021 : L'édition 2021 est notamment à jour : Du décret du 4 juin 2020 relatif l'utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites administratives des ports ; De la loi du 7 décembre 2020 relative à l'accélération et simplification de l'action publique ; De la loi finances pour 2021 du 29 décembre 2020 ; Du décret du 31 décembre 2020 relatif au transfert de gestion de la lignes ferroviaires d'intérêt local ou régional à faible trafic et au transfert de mission de gestion de l'infrastructure sur de telles lignes et portant diverses autres dispositions ; Et toujours : - Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels. - L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière. - Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).

05/2021

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Droit électoral

Code électoral. Annoté & commenté, Edition 2022

L'outil de référence pour les candidats aux élections et les collectivités territoriales. Les + de l'édition 2022, année de l'élection présidentielle et des élections législatives : - un Code commenté et annoté ; - à jour des dernières textes et circulaires ; - un outil de référence pour les candidats aux élections et les collectivités territoriales ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Indispensable pour les candidats aux élections et pour les collectivités locales, le Code électoral Dalloz comprend, outre le code officiel (parties législative et réglementaire), les textes relatifs aux élections municipales, présidentielle et européennes ainsi que ceux sur les français établis hors de France, le covid-19, le référendum local, les sondages d´opinions et la transparence de la vie politique. Pratique et complet, le Code électoral Dalloz est enrichi de circulaires qui constituent un véritable commentaire des dispositions du code. Toute la jurisprudence récente sur le contentieux électoral a été systématiquement analysée.

11/2021

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Multimédia

Code de la cybersécurité. Annoté et commenté, Edition 2022

Prévenir le risque cyber, défendre son activité et son patrimoine immatériel. Les plus de cette édition : - L'intégralité de la réglementation française, européenne et internationale expliquée et mise en perspective - Des commentaires accessibles rédigés par des juristes et des spécialistes de I'IT et des SSI - Des décryptages et des notices pratiques rédigés par des spécialistes et des praticiens de la matière - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La conformité juridique, un pilier de la cybersécurité : le Code de la cybersécurité se veut la réponse aux enjeux de la menace cyber et de la transformation numérique. Le code s'appuie ainsi sur la définition de la cybersécurité donnée par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) déclinée en 3 parties : - LIVRE I : Sécurité des systèmes d'information - LIVRE II : Lutte contre la cybercriminalité - LIVRE III : Cyberdéfense Cette édition, réalisée sous la direction scientifique de Michel Séjean, Professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, et avec le concours du Général Watin-Augouard, est préfacée par : - Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL - Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI - Xavier Léonetti, Chef de la mission de prévention et de lutte contre la cybercriminalité du ministère de la Justice

06/2022

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