Christophe Quézel-Ambrunaz

Cette 2e édition propose 40 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la responsabilité civile extracontractuelle : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

Jurimétrie, revue de la mesure des phénomènes juridiques (Jurimetrics. Review of the Measurement of Legal Phenomena) est une revue créée en 2022 afin de souligner les potentialités, les difficultés et les limites que représente l'application des méthodes mathématiques et statistiques aux phénomènes juridiques. Elle regroupe ainsi des contributions mettant en oeuvre, ou développant une réflexion, sur l'application des méthodes mathématiques ou statistiques au droit. Tournée vers la transdisciplinarité et l'international, cette revue a l'ambition de contribuer à l'émergence d'une communauté de chercheurs portant un regard original sur les phénomènes juridiques.

Cet ouvrage de droit du dommage corporel a été conçu pour faire le lien entre les recherches universitaires les plus récentes et les besoins de la pratique. Si le droit positif et les dynamiques ayant façonné le droit du dommage corporel sont exposés, des pistes sont proposées pour le dépasser, mais aussi renouveler ses méthodes. La démarche se veut résolument critique et prospective. Avocats, magistrats, médecins-experts, chargés d'indemnisation au sein de compagnies d'assurance ou d'organismes d'indemnisation, et étudiants de niveau master trouveront dans ce livre les décisions les plus récentes, des exemples chiffrés, des données statistiques, des formules de calcul. Les points les plus épineux en pratique ont été particulièrement détaillés : contentieux de l'expertise médicale, recours des tiers payeurs, capitalisation des rentes, calcul des intérêts doublés... Le droit du dommage corporel est éminemment humain ; la victime doit, à chaque étape de son parcours indemnitaire, être accompagnée avec toutes ses singularités, de manière globale. Aussi, l'ensemble des règles juridiques s'appliquant à une victime a été étudié, des régimes de responsabilité (droit commun et droit spécial) aux prestations sociales et au droit du handicap, en passant par les différents mécanismes de réparation sans égard à la responsabilité. L'idée qui a présidé à l'écriture de cet ouvrage est en effet que la réparation intégrale ne doit pas être pensée comme une utopie, mais comme ce qu'elle est, à savoir une règle de droit.

Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance... - Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - A jour des derniers textes et jurisprudences - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)

Jurimétrie, revue de la mesure des phénomènes juridiques publie des articles qui traitent par les mathématiques les données statistiques relatives aux phénomènes juridiques afin d'en améliorer l'analyse ou d'en dégager des lois ou des relations constantes. Ce troisième numéro a pour fil conducteur la structuration des données juridiques. Les contributions sont très diverses : elles s'intéressent à la légistique, à la taille des échantillons, à l'intelligence artificielle générative, à l'usage des adverbes dans le Code civil, aux conditions de détention en prison, au contentieux électoral... Les articles de ce numéro explorent des procédés originaux pour structurer des phénomènes du droit. Chaque auteur présente, dans son champ de recherche propre, un indicateur, une méthode, une grandeur, pour représenter un phénomène juridique.