Recherche

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Lire en Poche 2022 : Un autre monde

Rendez-vous incontournable de la rentrée littéraire, Lire en Poche, organisé par la ville de Gradignan, accueille près de 27.000 visiteurs et plus de 100 auteurs, dont un tiers d’auteurs jeunesse qui rencontre son public également dans le cadre scolaire. L'édition 2022 se déroule du 7 au 9 octobre.

Dossier

Saint-Elme, la folie d'un Twin Peaks, quelque part en Europe

« Ici, c’est spécial. » Depuis trois ans, Serge Lehman et Frederiks Peeters nous ont plongés dans une série dont les couleurs folles peinent à rester dans tranquillement dans leurs pages. Un polar percutant, aux personnages franchement décalés : avec la sortie du cinquième tome, Les Thermopyles, les comparses mettent le point final à leur saga au milieu des montagnes…

Dossier

Hold-up 21: Un voyage littéraire et photographique du désir

Vingt femmes extraordinaires, couvrant des horizons aussi vastes que la réalisation, la poésie, le journalisme et la chorégraphie, se sont rassemblées autour d'une mission : revaloriser l'érotisme dans la littérature tout en intégrant les perspectives féministes actuelles.

Dossier

Futurs de Liu Cixin : un avenir terrifiant, décliné en quinze aventures

Lauréat du prix Hugo, Liu Cixin est considéré comme l'un des plus grands écrivains de science-fiction contemporaine. Son œuvre, vendue à des millions d’exemplaires dans le monde entier et déjà adaptée à l’écran, est notée en moyenne 4,11/5 sur Babelio par plus de 2000 lecteurs et lectrices.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Extraits

Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

Droit

Devoir d'information et de conseil en assurance

La directive sur la distribution d'assurances (DDA), introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, place les assurés comme des consommateurs d'assurance. Par là-même, elle étend la responsabilité pour défaut de conseil à tous les distributeurs, notion beaucoup plus large que celle d'intermédiaire d'assurances. Le défaut de conseil avant la souscription du contrat engagera la responsabilité de celui qui aura fait souscrire ce contrat mais aussi tout au long de la vie du contrat. Recenser les besoins du client, proposer le contrat le mieux adapté, prouver la délivrance du conseil, toutes les étapes du devoir d'information et de conseil qui s'impose aux distributeurs de produits d'assurances sont déclinées dans cet ouvrage à partir d'exemples concrets. Véritable guide pour les professionnels de l'assurance, l'ouvrage s'appuie également sur les recommandations de l'ACPR et les bonnes pratiques professionnelles à mettre en oeuvre pour permettre aux distributeurs de remplir leurs obligations.

01/2019

Droit

Le droit du contrat d'assurance terrestre

Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité. Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque. Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables. Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires. Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations. Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.

05/1998

Assurances

Droit des assurances

"Les grandes décisions du droit des assurances" regroupe l'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Ces différentes décisions sont ordonnées par grandes thématiques, afin que le lecteur puisse trouve facilement l'information dont il a besoin : l'étudiant pour la préparation de ses cours ou TD, le professionnel pour la résolution de ses dossiers : - Le contrat d'assurance : formation du contrat, risque, vie du contrat, mise en oeuvre de la garantie, contentieux du contrat - Les assurances de dommages : règles communes, assurances de responsabilité civile, de protection juridique, des véhicules terrestres à moteur, de la construction - Les assurances de personnes : assurance sur la vie, assurances non-vie, assurances mixtes - Les entreprises d'assurance : forme et objet social, et contrôle des entreprises d'assurance, marché de l'assurance - Les intermédiaires d'assurance : courtiers, agents généraux, responsabilités - Les organismes et régimes particuliers d'assurances : fonds de garantie et d'indemnisation, caisse centrale de réassurance, garanties publiques pour le commerce extérieur, marchés publics, coassurance, conventions entre assureurs Points forts Premier ouvrage consacré aux grands arrêts du droit des assurances

03/2022

Tous les articles

Pourquoi souscrire une assurance scolaire ?

En cette veille de rentrée scolaire, la fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) a souhaité rappeler aux parents les intérêts de souscrire une assurance scolaire pourleurs enfants. Bien qu’elle ne soit pas toujours obligatoire, il est important d’être couvert dans tous les cas. Afin de mettre en avant les différents intérêts de l’assurance scolaire, la FFSA a édité un petit guide à l’attention des parents sur ce sujet.

L’assurance scolaire n’est obligatoire que dans le cadre de la pratique d’activités facultatives proposées par l’école. Pour les activités obligatoires, elle n’est pas requise, seulement conseillée. Pour les sorties, l’élève doit avoir une garantie de responsabilité civile pour les dégâts causés à des tiers, une autre couvrant ses propres dommages corporels.

Les assurances scolaires peuvent toutefois également couvrir des cas de vol ou de racket. Certaines prennent en charge le coût d’une scolarisation à domicile en cas de maladie grave ou encore le trajet domicile-école. Pour vous renseigner et comparer les tarifs, Internet est un outil très utile. Mais vous pouvez également prendre contact avec un courtier en assurance.

31/08/2009 - 07:32

Karoo : un homme sans assurance

Saul Karoo a un souci : il n'arrive plus à se rendre ivre. Même des quantités industrielles d'alcool n'y font rien. À vrai dire, ce n'est pas la seule chose qui ne va pas avec le personnage principal du second et dernier roman de Steve Tesich, Karoo. Saul fume trop, ment trop, ne tient jamais parole, n'arrive pas à divorcer. Saul est un script doctor qui habite New York et travaille pour Hollywood. Son rôle est aussi simple qu'essentiel. Réécrire (dans son cas, détruire) un bon scénario pour qu'il convienne aux producteurs.

17/03/2014 - 08:40

Livres

Une histoire des assurances : des livres offrant un regard rétrospectif

Si rien n’est plus commun aujourd’hui que d’assurer sa voiture, sa maison, ou encore son téléphone portable, il n’en a pas toujours été ainsi. C’est un mouvement somme toute assez récent que celui des assurances, qu’elles concernent la santé, la vieillesse, ou encore les biens.

22/11/2023 - 14:21

Droits d'auteurs et allocations d'assurance chômage

En ces temps de crise, Livre et lecture en Bretagne tient à rappeler, en relayant un communiqué du Comité des Auteurs-Artistes Plasticiens (CAAP), les règles qui s'appliquent concernant la perception de droits d'auteurs et droits voisins quand on est aussi bénéficiaire des allocations d'assurance chômage.

10/01/2013 - 00:05

Assurance maladie : cotisation en hausse pour les étudiants

La cotisation annuelle des étudiants à l'assurance maladie va passer de 200 à 203 euros pour l'année 2011-2012, selon un arrêté publié jeudi au Journal officiel.

18/07/2011 - 10:17

Oeuvres indisponibles : les assurances du ministère, un miroir aux alouettes

La semaine passée, la Société des Gens de Lettres a publié un document faisant un point sur la loi de numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. « La SGDL considère qu'il s'agit d'un projet équilibré, qui apporte à l'auteur des garanties sur le respect de ses droits et qui définit clairement les obligations de l'éditeur. Les questions qu'il soulève n'ont pas été esquivées et ont fait l'objet de réponses satisfaisantes. »

03/03/2012 - 11:09

Les compétences numériques constituent une assurance contre le chômage

Dans une publication du début du mois de juillet 2015, l’OCDE s’est intéressée aux liens qui peuvent exister entre le niveau de compétence dans la maîtrise des outils et interfaces numériques et la possibilité d’être au chômage. Le résultat est très clair : plus on a de compétences numériques, moins on a de possibilité de se retrouver sans emploi.

23/07/2015 - 00:04

Numérique

Régime d'assurance vieillesse des auteurs : un arrêté “empire les règles du jeu”

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

04/08/2017 - 14:28

Pour Assurance sur la mort, un duo improbable formé par Billy Wilder et Raymond Chandler

Si la deuxième partie de sa filmographie fut marquée par des films plus légers (notamment Sabrina, avec Audrey Hepburn), Billy Wilder se fit connaître avec des adaptations de romans noirs. En 1944, il adapte ainsi Assurance sur la mort, court roman de James M. Cain. Et réclame l'aide d'un autre écrivain...

30/05/2016 - 11:17

Contrat de filière Livre : la Nouvelle-Aquitaine accorde une prolongation d'un an

Lors de leur réunion en séance plénière le 12 juin dernier, les représentants régionaux de la Nouvelle-Aquitaine ont approuvé l'extension d'un an du contrat de filière Livre 2021-2023. Ce contrat implique une collaboration entre la collectivité régionale, le Centre National du Livre (CNL), l'État (représenté par la DRAC), et l'Agence Livre Cinéma et Audiovisuel (ALCA).

24/07/2023 - 16:13

Insolite

Pour comprendre un contrat d'édition, les lumières d'un exorciste

Survivre, dans la jungle contractuelle de l’édition, nécessite une Hachette bien affûtée, avoir la Flamm(arion) au fond de soi et.. et certainement l’envie de finir en Martyrnière. Avant de parvenir au Graallimard, la route sera longue, et seuls les plus téméraires trouveront l’Elditis-orado. Pour tous les autres, il y a les vidéos de Guillaume Guéraud, particulièrement pédagogiques.

21/08/2015 - 12:37

[Concours] Un château, un fantôme et un monde fantastique...

« Orage, ô désespoir... », s’exclamait le Cid, qui n’avait pas pris le temps de souscrire à une assurance-vie pour les intempéries. D'ailleurs, c’est fascinant, le gros temps : ses éclairs, ses colères sombres, ses nuages lourds. Et comme il n’y a pas d’histoires fantastiques sans un château lointain, et un bon orage, voici l’occasion de découvrir le livre de Marie-Hélène Delval, Quand vient l’orage. (un extrait à découvrir)

15/09/2015 - 07:46

Contrat d'édition, vente en ligne : "Le livre, un écosystème délicat"

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

09/01/2014 - 11:24

Une semaine consacrée à la prévention des violences à l’école

La MAE (Mutuelle Assurance de l’Education), spécialisée dans l’assurance scolaire, organise du 12 au 16 janvier 2015 une Semaine nationale de prévention des violences à l’école. Créée en 1932 par des enseignants soucieux de la bonne protection de leurs élèves et toujours dirigée par eux, la MAE est un acteur incontournable du monde éducatif.

19/12/2014 - 08:01

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Chip Zdarsky signe un contrat d'exclusivité avec Marvel

L’illustrateur Chip Zdarsky a débarqué en 2013 avec une série saluée de manière unanime, Sex Criminals, qu’il dessine sur un scénario de Matt Fraction. Depuis Zdarsky s’est aussi fait scénariste pour plusieurs séries Marvel, comme Howard The Duck ou Peter Parker : The Spectacular Spider-Man. Zdarsky a annoncé la signature d’un contrat d’exclusivité avec la maison Marvel, qui promet...

15/03/2018 - 11:55

Hackathon : 24 heures pour un contrat d’édition équitable

Les 13 et 14 mars prochain, plusieurs organisations proposent un hackathon d’une durée de 24 heures au Labo de l’édition. Juristes, universitaires et avocats seront présents aux côtés des auteurs pour échanger et réfléchir sur la manière de réinventer la protection de leurs métiers dans les secteurs du livre, mais aussi de l’audiovisuel.

28/02/2020 - 10:39

Gaston Lagaffe obtient un contrat d'adaptation au cinéma

Gaston Lagaffe, le fainéant aux idées parfois lumineuses, créé par Franquin, va finalement être transposé au cinéma dans une adaptation qui sera a priori réalisée par Pierre-François Martin-Laval, réalisateur de Les Profs. Le distributeur UGC vient d'acquérir les droits de la BD. Toujours de bonne humeur, et d'aplomb au moins en dehors des heures de bureau, l'inventeur loufoque promet d'en faire voir de toutes les couleurs à ses collègues.

17/03/2015 - 00:31

Un bon Samaritain reçoit un contrat d'édition à 6 chiffres

James Norbury avait autopublié son livre Big Panda and Tiny Dragon — l’histoire de deux amis qui surmontent les obstacles de l’existence. Et partagent une certaine détresse. Cette histoire, pour partie inspirée de sa propre expérience, avait été refusé par les agents littéraires britanniques. Pour l’auteur, qui vivait sous le seuil de pauvreté, travaillant comme bénévole pour un organisme caritatif, tout vient de changer…

08/09/2021 - 12:32

Insolite

Pérou : un combat de catch pour décrocher un contrat d'édition

Lucha Libre : le nom d'une tradition séculaire au Mexique, arrivée avec l'occupation française peu avant le XIXe siècle. La pratique s'est peu à peu répandue en Amérique du Sud, et le Pérou en propose une variante littéraire, la Lucha Libro. Un événement unique, sous la forme d'une compétition où les participants s'affrontent pour décrocher un contrat d'édition.

01/10/2013 - 14:54

Charles W. Mills : contrat social ou contrat racial ?

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

07/02/2023 - 08:00

Un détenu de Guantanamo obtient un contrat d'adaptation pour son livre

Mohamedou Ould Slahi, détenu à Guantanamo depuis 2002 sous le matricule 790, a attiré l'attention des producteurs hollywoodiens Lloyd Levin et Michael Bronner, à l'origine, entre autres, des films Vol 93 et Green Zone. Le duo a acheté les droits d'adaptation des mémoires du prisonnier, Guantanamo Diary, publiées en janvier dernier par Michel Lafon sous le titre Carnets de Guantanamo, dans une traduction de Eric Betsch.

09/06/2015 - 12:15

La cotisation d'asurance maladie des étudiants fixée à 198 €

03/08/2009 - 11:54

Le contrat d'agence, un pacte pour conserver le pactole

S'ils se prennent déjà la tête autour de l'utilisation du mot « Appstore », les deux géants américains Apple et Amazon vont vraisemblablement se retrouver au tribunal dès le mois de juin prochain. En cause : la pratique du contrat d'agence, signé avec les six plus gros éditeurs du pays, qui garantissait des prix de l'ebook plus élevés contre les rabais du site de e-commerce. Déclaré illégal, le contrat d'agence constituait une des rares mesures protectionnistes en vigueur sur les terres libérales.

20/02/2013 - 14:28

Numérique

Nouvelle menace d'Amazon : un contrat drastique de trois ans

18/03/2010 - 15:10

David Finch signe un contrat d'exclusivité avec DC Comics

07/01/2010 - 00:00

Copia signe un contrat avec deux entreprises israéliennes

Copia est une plateforme de lecture de livres numériques, sous forme de réseau social couplé à une librairie en ligne. Elle permet entre autres le partage des lectures et l'échange sur celles-ci, le feuilletage d'ebooks en ligne et l'achat de ces derniers.

10/08/2011 - 11:45

Un contrat record pour l'écrivain John Scalzi

Selon le New York Times, l'écrivain américain John Scalzi vient de signer un contrat record avec la maison d'édition Tor Books. Contre 3,4 millions de dollars, cette star de la science-fiction s'engage à écrire treize romans sur les dix prochaines années. Trois seront spécifiquement destinés à la jeunesse.

26/05/2015 - 00:03

Numérique

Contrat de vente exclusive entre un auteur et un libraire

26/02/2009 - 08:37

Amazon UK se plie au contrat d'agence

C'est fait, les guerrières aux seins coupés ont déposé les armes devant plus fortes qu'elles. Amazon est passé sous contrat d'agence avec trois éditeurs, Hachette, Penguin et HarperCollins.

02/11/2010 - 09:42

1 2 3 ... 300 Plus de résultats