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Alexis Deprau

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Le contrôle parlementaire du renseignement

Les services de renseignement font-ils l'objet d'un contrôle en France ? Si aujourd'hui des contrôles internes sont effectués, si le juge administratif a depuis la loi renseignement du 24 juillet 2015 une compétence en la matière, il existe aussi un contrôle parlementaire. Contrairement à nos homologues étrangers, ce contrôle est tardif. Bien que des commissions parlementaires auraient pu être mises en place, elles étaient contingentées car liées à des "affaires", avec des membres non habilités au secret défense. Il fallût attendre la loi du 9 octobre 2007 portant création d'une délégation parlementaire au renseignement pour qu'une structure unique et entièrement dédiée au contrôle des services de renseignement soit créée, avec des membres habilités au secret défense. L'ouvrage a pour ambition de déterminer les missions de cette structure parlementaire, que ce soit pour les services de renseignement mais aussi les fonds spéciaux ou sommes d'argent dédiées au fonctionnement de ces services spécialisés. Cette étude novatrice se veut être une retranscription du fonctionnement de cette structure, de ses évolutions et recommandations. Elle porte aussi bien sur le contrôle effectué que sur les ambitions de ce contrôle, en mettant en avant le fait que, s'il y a un contrôle nécessaire du renseignement pour éviter toute dérive, il ne doit pas pour autant être un frein aux opérationnels. La délégation parlementaire souhaite encore augmenter ses compétences, mais cela est-il pertinent ? Peut-elle avoir un droit de regard sur tout ? Destiné aux universitaires, aux étudiants, voire aux parlementaires, ainsi qu'à toute personne qui serait intéressée parce sujet, Le contrôle parlementaire du renseignement permet une meilleure compréhension de l'action de l'Etat et de ses services spécialisés.

06/2022

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Le droit face à la terreur

Comment ne pas perdre son âme face au terrorisme ? Les lois et les pratiques des démocraties face à l'horreur respectent-elles l'Etat de droit ? Antidote à la terreur première, celle de l'ignorance et du doute face à cet ennemi tant imprévisible que redoutable, cette étude approfondie, nourrie des rapports parlementaires et de la jurisprudence, vient répondre aux questions légitimes du citoyen confronté à la violence terroriste qui endeuille la France depuis 2012 et aux moyens de sa lutte. Comment la France agit-elle pour prévenir l'attaque terroriste ? Comment les acteurs du renseignement ont-ils évolué pour prendre en compte les menaces nouvelles ? Où sont l'efficacité et la limite ? A la croisée des sciences politiques et du droit, Alexis Deprau livre ici une retranscription Fidèle de ce que revêt l'aspect opérationnel de la lutte contre le terrorisme par nos services spécialisés. Fort de son expertise, cet essai inédit sur l'appareil antiterroriste fronçais ne laisse aucune chance O l'approximatif. Il prodigue toutes les clés pour appréhender la violence aveugle de cette guerre que les fous de Dieu ont déclarée à notre modèle de société et à notre civilisation. Une enquête décisive qui, pour la première fois, pose de manière accessible toutes ces questions cruciales.

09/2021

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Fonction publique

Emploi et handicap dans la fonction publique

Le handicap dans la fonction publique est-il suffisamment pris en compte aujourd'hui ? Si la loi Le Pors (L. n° 83-634, 13 juill. 1983, portant droits et obligations des fonctionnaires) et celle pour l'égalité des droits et des chances (L. n° 2005-102, 11 févr. 2005) n'écartaient pas le handicap, il fallut toutefois attendre la loi de transformation de la fonction publique (L. n° 2019-828, 6 août 2019) pour qu'il soit effectivement pris en compte et que de nouveaux droits soient accordés aux personnes en situation de handicap. Il s'agit notamment de la mise en place de nouveaux aménagements d'épreuves pour des concours, ainsi que de dispositifs spécifiques de promotion ou d'accès à la fonction publique pour garantir l'évolution professionnelle des travailleurs handicapés, ou enfin de l'accession à la fonction publique pour les apprentis en situation de handicap au terme de leur contrat, sans avoir à passer de concours. Emploi et handicap dans la fonction publique a pour ambition de déterminer le cadre juridique de la prise en compte du handicap dans le droit de la fonction publique, mais aussi d'évaluer les mesures déjà mises en oeuvre et d'apporter des pistes de réflexion sur ce qui pourrait être fait ou amélioré. L'ouvrage permet enfin d'apporter un éclairage juridique pour les agents en situation de handicap concernant leur carrière professionnelle et la prévention des agissements discriminatoires. Cet ouvrage se veut être une retranscription de l'application des mesures mises en place à l'égard des personnes en situation de handicap au sein de la fonction publique. Les mesures prises sont-elles suffisantes ? Pour quelles raisons ? Comment aller plus loin ?

10/2023

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Terrorisme

Juger le terrorisme

Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.

04/2024

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Notions

Le corps en émoi

Rompant avec la conception traditionnelle du corps comme pure et simple res extensa en interaction avec une âme seule à même de sentir et de vouloir, la phénoménologie (E. Husserl, M. Merleau-Ponty, J. Patocka, M. Henry, R. Barbaras, ...) en déploie une approche vécue, faisant de la chair (Leib, en allemand) le site même de notre rapport sensible et pratique aux étants. Une telle perspective court cependant le risque de ne voir en l'incarnation qu'une condition de possibilité de la manifestation du monde - et donc de passer sous silence la phénoménalité de cette chair vivante elle-même. C'est dans ce contexte qu'une phénoménologie du corps en émoi s'avère indispensable : au contraire du corps percevant et du corps agissant, simples mediums transparents d'une conscience tout entière auprès des choses, le corps ému, en vertu des bouleversements mêmes qui le caractérisent (larmes, rougissements, sudation, ...), recouvre une prégnance certaine, et s'impose comme instance propre. En bref : seule l'émotion est somatophanie, c'est-à-dire manifestation du corps en tant que corps. Le présent volume se donne pour dessein d'étudier les différents versants de cette manifestation. La première partie, comprenant les contributions de Thomas Fuchs, Natalie Depraz, et Gabriel Mahéo, développe une réinterprétation incarnée des émotions intersubjectives - et en particulier de leur dimension politique. Au cours de la seconde partie, Charles Bobant, Grégori Jean, et Gilles A. Tiberghien s'interrogent sur la fonction du corps ému au sein des multiples pratiques artistiques et de leurs réceptions esthétiques. Enfin, la troisième partie, composée des travaux d'Alexis Delamare, d'Aurélien Deudon, et de Daniel Vespermann, propose une série d'explorations phénoménologiques particulières - étude de la joie et de la tristesse, de la jouissance amoureuse, et des affects atmosphériques.

09/2022