Véhicule autonome : qui est responsable ? Impacts de la délégation de conduite sur les régimes de responsabilité
Extraits
Droit
Véhicule autonome : qui est responsable ? Impacts de la délégation de conduite sur les régimes de responsabilité
Les "véhicules autonomes", dénommés "véhicules à conduite déléguée" selon la terminologie de la loi de transition énergétique de 2015, posent de nombreux défis technologiques et créent des interrogations sur leur compatibilité avec le droit existant. Ces véhicules seront-ils toujours des véhicules terrestres à moteur soumis à l'assurance obligatoire ? Qu'adviendra-t-il du conducteur du véhicule ? Qui sera responsable en cas d'accident ? Dans le contexte des évolutions des textes tant à l'échelle nationale qu'internationale, il devient impérieux de faire un premier bilan sur l'adéquation des textes ou non avec l'introduction de tels véhicules. Cette sélection de questions illustre la richesse des informations que le lecteur trouvera dans cet ouvrage complet dans lequel tous les aspects de la responsabilité en cas d'accident sont abordés (état des lieux du droit en vigueur, propositions de réforme pour accompagner la mise en circulation de tels véhicules, jurisprudence exhaustive et schémas synthétiques et pratiques pour visualiser notamment les faits générateurs de responsabilité).
03/2019
Code de la route
Code de la route. Annoté et commenté, Edition 2022
Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports) Les plus de l'édition 2022 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 22e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2022 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 3 janvier 2022 fixant, en application du cinquième alinéa de l'article L. 130-9 du code de la route, la procédure d'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles et modifiant le code de la route ; - décret du 28 décembre 2021 relative à la publicités en faveur des véhicules à moteur ; - décret du 28 décembre 2021 relatif à la promotion des mobilités actives, ou partagées, ou des transports en commun dans les messages publicitaires en faveur de véhicules terrestres à moteur ; - décret du 15 octobre 2021 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour la sécurité globale préservant les libertés ; - décret du 9 août 2021 sur la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur ; - décret du 29 juillet 2021 portant sur le poids et dimensions des véhicules terrestres à moteur ; - décret du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite à ses conditions d'utilisation ; - décret du 11 juin 2021 sur l'agrément de gardien de fourrière ; - loi du 25 mai 2021 sur la sécurité globale préservant les libertés ; - ordonnance du 14 avril 2021 sur le régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation.
02/2022
Droit international public
La délégation de compétences des organisations internationales
Afin d'analyser le régime juridique de délégation de compétences des organisations internationales, l'auteur soulève plusieurs questions-clés : dans quelles conditions et selon quelles modalités une organisation internationale peut-elle déléguer ses compétences à un sujet qui lui est extérieur ? Quels sont les effets d'une telle délégation dans les rapports entre l'organisation délégante et son délégataire, mais aussi entre ce dernier et les tiers ? En cas de violation éventuelle du droit international, quel est l'impact de la délégation sur la responsabilité internationale de l'organisation délégante ? Pour répondre à ces questions, l'auteur examine d'abord les conditions d'établissement de la délégation de compétence, avant d'aborder l'étude de sa mise en oeuvre.
12/2023
Code de la route
Permis de conduire. Réussir l'épreuve de conduite, Edition 2022
Révisez facilement ce qui a été appris en auto-école Diminuez votre stress en sachant exactement ce qu'on attend de vous Un guide utile pour le : -le candidat -l'accompagnateur dans le cadre de la conduite accompagnée -le conducteur souhaitant se remettre à niveau
01/2023
Responsabilité civile
Droit de la responsabilité et des contrats. Régimes d'indemnisation, Edition 2023-2024
La référence depuis 40 ans avec l'ensemble du droit de la responsabilité - tant administrative, pénale que civile - et les principaux contrats civils et commerciaux (dont assurances) Référence reconnue en la matière depuis plus de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité civile, d'abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité. Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s'appuient sur d'abondantes positions jurisprudentielles. Egalement doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d'aller toujours plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie. De surcroît, ce traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l'inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles. L'ouvrage s'adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d'entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires, les étudiants de master 2 et les doctorants. Ont contribué à cette 13e édition, outre Philippe le Tourneau, les professeurs Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques.
03/2023
Histoire internationale
Le Grand Dérangement. Sur qui repose la responsabilité de l'expulsion des Acadiens
Instituteur, journaliste, la véritable passion de Placide Gaudet fut la généalogie. Sa généalogie des familles acadiennes, parue en 1906, demeure la référence incontestée en ce domaine. Le Grand Dérangement fut son seul ouvrage en dehors de ses publications strictement généalogiques. Comme ses méthodes d'enseignement avant-gardistes, sa thèse concernant la responsabilité de la déportation fut vivement critiquée avant de s'affirmer. En 1955 il fut honoré par le Canada du titre de Personne d'importance historique nationale. Enquête méticuleuse sur les causes ayant entraîné, au XVIIIe siècle, l'expulsion par les Anglais des colons français au Canada, les Acadiens. Cette déportation, qui fit un nombre élevé de victimes, s'est inscrite douloureusement dans la mémoire des Canadiens, et a aidé à l'émergence d'un fort sentiment identitaire chez les Acadiens d'aujourd'hui.
12/2019
Droit
Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales
Les délégations de compétence constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations, notamment la portée exacte de leurs effets, est souvent source d'incertitude. Le présent ouvrage a pour objet d'étudier le régime juridique des différentes délégations susceptibles d'être accordées dans les collectivités territoriales et leurs groupements. Sont ainsi examinées les délégations de pouvoir des organes délibérants à leur exécutif (première partie), les délégations de fonction aux élus (deuxième partie) et les délégations de signature aux fonctionnaires territoriaux (troisième partie). Chaque type de délégation est illustré par un modèle de délibération ou d'arrêté. Enfin, la quatrième partie est consacrée aux questions de responsabilité en matière de délégation. Ainsi, les décideurs territoriaux disposent d'une étude leur permettant de maîtriser l'essentiel des délégations de compétence.
01/2019
Collectivités locales
La conduite de projets touristiques durables sur les territoires
Phénomène planétaire et réalité locale, l'activité touristique est devenue un levier économique majeur pour la France. Son développement durable, c'est-à-dire à la fois performant et maîtrisé, harmonieux et intégré sur les territoires, suppose projets, stratégie et moyens adéquats, avec la mise en place d'une gouvernance, d'un management et d'un marketing correspondant aux spécificités, aux attentes et aux besoins des destinations. Cet ouvrage est un outil documenté et pratique pour conduire sur le terrain l'élaboration, la mise en oeuvre, l'évaluation et l'évolution de projets touristiques durables. Il présente et analyse méthodes et outils d'éclairage et d'accompagnement pour la planification et la programmation touristique, les aménagements et les équipements, les filières et les produits et leur mise en marché, les évènements et les animations. Il intègre l'analyse des bouleversements provoqués par la crise sanitaire mondiale, créée par la pandémie de la Covid-19 dans un contexte de menaces et de défis multiples, mais aussi d'opportunités nouvelles pour la planète et ses habitants. A l'heure où " l'écosystème touristique " se trouve au coeur d'une crise majeure et de changements d'envergure qui affectent l'économie, l'environnement, le climat et la société, ce manuel détaillé, présente et analyse les voies, les moyens et les pratiques d'une démarche " d'intelligence territoriale du tourisme ", accessible et efficace, pour concrétiser ses projets dans le cadre d'un développement touristique nouveau à échelle humaine et à forte valeur ajoutée locale.
03/2021
Livres sonores
Les bruits des véhicules. Sur la route
Un livre sonore avec des pages cartonnées. En appuyant sur les puces cachées dans chaque page, l'enfant va découvrir les bruits des véhicules sur la route.
10/2021
Droit
Les métamorphoses de la responsabilité
On trouvera dans ces textes de communication un double triptyque : dans les trois systèmes juridiques, des exposés des trois volets du droit de la responsabilité, civile, pénale et administrative.
07/1998
Management
Les impacts durables de la crise sur le management
Cet ouvrage est le prolongement de L'impact de la crise sur le management, publié en septembre 2020, et couronné par le prix de l'Académie des Sciences Commerciales. Il vise à approfondir la question initiale de l'impact de la crise sur le management avec la prise de recul permise par la poursuite de la crise. Il cherche à analyser ce que sont et seront les conséquences DURABLES de la crise sanitaire sur le management des entreprises et des organisations. Chaque auteur s'est prêté à l'exigence de conclure son analyse par des recommandations à destination des managers. Ce choix éditorial est en cohérence avec le positionnement du DBA du Business Science Institute dans lequel l'analyse conceptuelle et empirique se doit de conduire à des préconisations managériales génératrices d'impact. Trois parties structurent ce livre dont la diversité des résultats, des contributions et des approches témoigne de l'ampleur des impacts durables annoncés de cette crise sur le management. La première partie regroupe les contributions présentant les impacts de la crise sur les organisations et reposent sur l'analyse des données d'enquêtes collectées dans le COVID-DATA-LAB initié par les chercheurs du Business Science Institute. La deuxième partie s'intéresse aux impacts de la crise sur différents secteurs, chaque auteur ayant la caractéristique d'être enraciné dans ces industries. Enfin, la troisième partie vise à identifier les impacts de la crise sur les outils et les pratiques managériales.
11/2021
Science-fiction
Véhicules autonomes. Concours anticipation 2017
Savez-vous que des voitures autonomes circulent dans Paris ? des voitures sans conducteur sont vendues en Suède ? des taxis autonomes parcourent les rues de San Francisco, Singapour ou Pittsburgh ? En avion vaut-il mieux confier sa vie à un pilote dépressif ou à un pilote automatique qui peut être piraté ? Que se passe-t-il quand un ordinateur de bord n'en fait qu'à sa tête ? Aimez-vous votre voiture ? Un accident peut-il cacher un meurtre ? Comment les assurances géreront-elles les accidents de voitures autonomes ? Treize nouvelles, autant d'auteurs répondent à leur manière.
08/2017
Sociologie
Leçons de conduite
"Dix ans. C'est, à quelques mois près, le temps qu'il m'aura fallu pour obtenir mon permis de conduire. De Paris à Londes et jusqu'à New York, j'ai passé des centaines d'heures dans le huis-clos d'une auto-école. Le permis était devenu mon secret, ma croix, ma blessure honteuse. Mes rêves les plus fous de vacances, comme de me promener en Ecosse ou de découvrir la Transylvanie, s'effondraient devant la perspective d'enchaîner trains et bus. Tous les six mois, avec fatalisme, je réservais sur internet la date de mon porchain échec.Ces leçons de conduite furent aussi des leçons de vie. Au gré des créneaux et des démarrages en côte, je me suis posé des questions nouvelles : par quel mystérieux processus l'être humain se transforme-t-il en brute primitive derrière un volant ? Pourquoi les Français et les Britanniques, confrontés aux mêmes questions du code de la route, y apportent-ils des réponses différentes ? Quelles libertés reste-t-il au citoyen-automobiliste ? Et, d'ailleurs, pourquoi diable doit-on passer un permis de conduire ?Réponses en dix-sept leçons."G. K.
05/2011
Poches Littérature internation
Leçons de conduite
La vie conjugale ne serait-elle qu'un long deuil ? Ira et Maggie partent en voiture assister aux funérailles d'un ami. Jalonné de petites disputes, de bifurcations cocasses et d'une foule de souvenirs, le trajet vire au bilan pour ce couple dépareillé - lui, le pessimiste introverti, elle, la rêveuse bavarde. Une odyssée minuscule, à travers leur passé, l'amour étiolé, leurs espoirs déçus et les liens qui les unissent, encore... Orfèvre de l'intime et de l'ordinaire, Anne Tyler interroge nos certitudes avec une grande finesse psychologique : cette comédie douce-amère, prix Pulitzer 1989, est irrésistible.
07/2017
Pédagogie
Le travail autonome. Comment aider les élèves à l'acquisition de l'autonomie
La volonté de l'école de personnaliser les parcours des apprenants pose aujourd'hui de manière renouvelée la problématique du travail de l'élève, de son individualisation, dans une logique d'autonomisation, ainsi que celle de la nécessaire adaptation des enseignants : il ne suffit plus d'acquérir à l'école des connaissances, l'élève doit apprendre à apprendre, être capable de s'approprier des méthodes personnelles de travail, de gérer son apprentissage. L'enseignant soucieux de développer ou d'améliorer le travail autonome trouvera dans cet ouvrage tous les repères et outils nécessaires tant au niveau historique et théorique que méthodologique et pratique, en tenant compte notamment des " nouveaux " dispositifs pédagogiques (itinéraires de découverte, éducation civique, juridique et sociale, travaux personnels encadrés, projets pluridisciplinaires à caractère professionnel, etc.). Outre un bilan analytique des pratiques existantes, sont envisagées des pistes de mise en œuvre et d'expérimentation favorisant l'autonomie de l'élève.
12/2007
Sociologie
Qu'est-ce que le care ?. Souci des autres, sensibilité, responsabilité
"Se soucier des autres est un travail. " Apporter une réponse concrète aux besoins des autres, telle est, aujourd'hui, la définition du care, ce concept qui ne relève pas, comme on l'a longtemps cru, d'une préoccupation spécifiquement féminine, mais d'une question politique cruciale recoupant l'expérience quotidienne de la plupart d'entre nous. Première synthèse sur cette notion d'une très grande ampleur après les travaux fondateurs de Carol Gilligan dans les années 1980 puis de Joan Tronto dans les années 1990, ce livre concerne aussi bien le domaine du travail que ceux du genre, de l'éthique et de la santé.
05/2021
Verger
De la taille à la conduite des arbres fruitiers
De la taille à la conduite des arbres fruitiers propose un regard nouveau sur la croissance et la fructification de quinze espèces différentes (abricotier, amandier, cerisier, châtaignier, cognassier, figuier, kiwi, noisetier, noyer, olivier, pêcher, poirier, pommier, prunier, raisin de table). Ne plus tailler les arbres fruitiers pour obtenir en priorité une forme géométrique et structurée, mais les accompagner dans leur développement naturel pour obtenir rapidement des fruits de bonne qualité et un meilleur comportement de l'arbre face aux maladies : voilà le but que se sont assigné vingt-cinq auteurs et collaborateurs, sous la coordination de Jean-Marie Lespinasse et d'Évelyne Leterme.
Dans cet ouvrage, on découvre que les variétés sont toutes différentes et que chacune d'entre elles possède un type de ramification puis de fructification propre. Leur organisation naturelle est non seulement la plus harmonieuse mais également la plus efficace. Si nous respectons cette construction naturelle de l'arbre puis son mode de fructification, nous n'aurons plus à lui imposer des tailles artificielles. Nous interviendrons comme des éducateurs, en favorisant les caractéristiques de chaque variété. Nous pourrons alors réprimer des " réflexes sécateurs " souvent destructeurs, irrespectueux de la nature et sans la moindre justification scientifique ou physiologique. Laissons faire la nature et aidons-la selon ses propres propositions.
03/2024
Pollution
Impact des polluants sur la fertilité
A l'interminable liste des produits toxiques qui empoisonnent notre environnement et affectent notre santé est venue s'ajouter récemment une nouvelle catégorie de substances insidieuses - dérivées des résidus de produits pharmaceutiques et industriels - tout aussi inquiétante. Longtemps ces substances sont passées incognito dans les eaux usées, en raison de leur très faible concentration. Au contact de la vie, elles pénètrent dans le sang qui les véhicule jusque dans nos tissus, nos organes et au coeur même des mécanismes régulateurs de notre comportement sexuel, de notre santé et de celle de nos enfants. Les actions néfastes de ces substances ont été conjointement découvertes chez les animaux et chez les humains. Elles se signalent non seulement comme perturbateurs endocriniens, mais agissent aussi de façon défavorable sur d'autres aspects de notre santé et de notre libido ; certaines se sont même révélées cancérigènes. La communauté scientifique s'inquiète et pense que sans mesure prise au plus vite la gravité du phénomène ne fera que s'amplifier.
10/2021
Encyclopédies de poche
La responsabilité de protéger
La responsabilité de protéger (R2P), concept apparu en 2001 et reconnu quatre ans plus tard par l'Assemblée générale de l'ONU, est une norme émergente des relations internationales selon laquelle chaque Etat a la responsabilité de protéger sa population des crimes de génocide, crimes contre l'humanité, nettoyage ethnique et crimes de guerre et, s'il y échoue, la communauté internationale a la responsabilité d'intervenir. Souvent invoquée pour justifier des interventions militaires - par exemple en Libye (2011) -, elle ne se réduit pas à l'usage de la force et ne doit pas être confondue avec le droit d'ingérence. La R2P fait l'objet d'un débat naturel, puisqu'elle incarne exemplairement les tensions entre sécurité nationale et sécurité humaine, souveraineté et droits de l'homme, paix et justice, qui agitent la société internationale.
11/2015
Littérature française
La délégation norvégienne
Isolés en pleine forêt, sept chasseurs et chasseuses prisonniers de la neige vont tenter de survivre et de lutter contre la folie qui les guette. Survient le drame. Un drame dont le lecteur se rendra complice... malgré lui. Est-ce l'alcool en carafon, le cuir brun, le mobilier vieux chêne, le feu qui crépite dans la cheminée ? Ce climat anglais où l'on s'assassine en grignotant des scones et en buvant du thé ? Il lui semble que chaque chose est bien à sa place, que chaque personne autour de cette table est un peu trop racée pour être honnête. S'appelle-t-on Ethel Brakefield dans la vie ? Ou même Lucas Cranach ? Un relais de chasse absent de tous les guides spécialisés. Cinq hommes, deux femmes, qui viennent des quatre coins de l'Europe et ne se connaissent pas. Sept chasseurs pris par la neige, qui doivent se défendre du froid, de la faim, de la paranoïa qui les guettent. Prisonniers ? D'une île à la rigueur, mais d'une forêt ? Ils le sont pourtant, serrés par les arbres, piégés par la neige. L'un d'eux commence à douter : et s'ils n'étaient pas victimes du hasard ? Au fil des pages, René Derain acquiert la conviction qu'il est condamné. Il sent, dans son dos, le souffle d'une intelligence. Et sait que le piège ne demande qu'à se refermer. Belfond ressuscite ce roman oulipien à souhait, épuisé depuis longtemps. Janvier 2008 : Premier prix littéraire des hebdos en région
10/2023
Assurances
Risques de responsabilité et assurances des entreprises. 7e édition
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux. Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale, par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance. Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurances de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux. Technique et pédagogique, l'ouvrage s'adresse à un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
10/2021
Toxicologie - Chimie
Impacts des produits phytopharmaceutiques sur la biodiversité et les services écosystémiques
Cet ouvrage présente les résultats d'une expertise scientifique collective mise en oeuvre par INRAE et l'Ifremer sur les impacts des produits phytopharmaceutiques sur la biodiversité et les services écosystémiques, depuis leurs zones d'épandage jusqu'au milieu marin, en France hexagonale et en Outre-Mer. Les conclusions de cette étude confirment que l'ensemble des milieux terrestres, aquatiques continentaux et marins - notamment côtiers - ainsi que le biote, sont contaminés par les produits phytopharmaceutiques. Des impacts directs et indirects de cette contamination sont avérés sur les écosystèmes, notamment sur le déclin des populations d'invertébrés terrestres et aquatiques, et d'oiseaux. Les conclusions indiquent aussi que la combinaison de leviers liés à la réglementation, aux pratiques d'utilisation des produits, à l'aménagement des parcelles et à la structure des paysages agricoles contribue à atténuer la contamination et ses impacts.
03/2023
Droit
Réformes des droits de l'insolvabilité, de l'entreprise et des sociétés. Impact sur les professions
Les principaux changements auxquels sont confrontées les professions libérales suite aux récentes réformes Fourniture de prestations intellectuelles caractéristiques ou de services, protection du titre, obligation de respect de règles propres à la profession, organisme de référence... Autant de caractéristiques que les titulaires de professions dites " libérales " ont brandies depuis des décennies pour justifier leurs spécificités, requérant une réglementation distincte de celle applicable aux " commerçants " et " entreprise " traditionnels. Si les revendications de différenciation demeurent à l'heure actuelle, force est de constater que le caractère particulier du droit réservé aux professions libérales a été fortement érodé au fil du temps, pour atteindre son paroxysme avec la réforme du droit de l'insolvabilité, entrée en vigueur le 1er mai 2018, et celle du droit de l'entreprise, entrée en vigueur le 1er novembre 2018. Fini les commerçants : tous seront désormais des entreprises ! Et il en va de même pour les avocats, notaires, huissiers, médecins, pharmaciens, vétérinaires, comptables, architectes..., moyennant quelques singularités en nombre limité. Les retombées exactes de ces modifications profondes sont encore pour une large part incertaines. Cet ouvrage expose les principaux changements auxquels sont confrontées les professions libérales et s'efforce de répondre à ces incertitudes. Les experts réunis pour l'occasion se sont ainsi penchés sur les nouveautés en droits de la consommation, des sociétés, de l'entreprise et de l'insolvabilité, ce qui présentera immanquablement de l'intérêt pour tout titulaire d'une profession libérale.
07/2019
Droit de l'environnement
Environnement et responsabilité. Journée de la responsabilité civile 2020
Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, au fur et à mesure de l'augmentation des catastrophes écologiques. C'est dans ce contexte dramatique que la Journée de la responsabilité civile 2020 examine les possibilités, mais aussi les limites, du droit de la responsabilité civile en tant qu'instrument de protection de l'environnement. Huit contributions de spécialistes de la question sont réunies dans le présent ouvrage porteur d'une possible amélioration de la situation juridique actuelle, que ce soit sur le plan de la jurisprudence ou de la législation.
11/2021
Connaissance de soi
QUI vous conduit ?
Imaginez-vous au volant de votre voiture. Vous roulez avec l'intention de vous rendre quelque part, mais par moments, assez souvent, votre destination disparaît de votre esprit ; dans ces moments-là, vous roulez au hasard sans trop savoir où vous allez. Quand votre attention se fixe à nouveau sur votre destination, vous recommencez à faire ce qu'il faut pour vous rapprocher d'elle. C'est bien ! Mais... imaginez en plus que de nombreuses mains invisibles s'accrochent à votre volant pour faire bifurquer votre véhicule dans des directions que vous ne choisissez pas. Imaginez enfin que le véhicule en question n'est autre que vous-même et que les mains invisibles sont des idées clandestines à bord de votre esprit.
12/2021
Livres sonores
Les véhicules de secours
En appuyant sur les boutons de ce livre original, les tout-petits découvriront plusieurs véhicules de secours en sons et lumières. Les jeunes enfants ne résisteront pas au plaisir d'appuyer sur les puces sonores de ce livre original pour allumer les phares et gyrophares et entendre les bruits et les sirènes de plusieurs véhicules de secours. Au fil des scènes imagées, ils verront s'animer des ambulances, des hélicoptères, les camions des sapeurs-pompiers, les bateaux des garde-côtes...
09/2023
Livres sonores
Les véhicules de secours
Un imagier avec 6 puces sonores, cartonné et silhouetté sur le thème des véhicules de secours. Un livre cartonné aux pages silhouettées que les petits auront plaisir à manipuler tout en actionnant les puces sons. Pour découvrir et imiter les bruits des véhicules de secours.
05/2022
Rageot - Cascade
Vive la 6e ! Avertissement de conduite. Vive la 6e !
Catastrophe ! Malika et Camille sont convoquées par le principal. Elles risquent un avertissement. Tout ça à cause de cette peste de Jessie qui est jalouse d'elles et amoureuse de Rémy. Pour avoir écrit à son sujet une lettre anonyme qu'elles croyaient amusante et inoffensive, Camille et Malika risquent une lourde sanction : heures de colle, excuses publiques et avertissement de conduite. Comment se sortir de ce mauvais pas ?
05/2022
Histoire et Philosophiesophie
Penser le racisme. De la responsabilité des scientifiques
Ouvrages, slogans, bons sentiments ont beau faire, le rejet de l'Autre semble être, aujourd'hui comme hier, la maladie chronique de l'Homo sapiens. Nul ne doit se dire immunisé, tant chacun peut en devenir le vecteur comme la victime. L'Occident, surtout celui des savants, porte une responsabilité majeure dans les justifications théoriques du racisme : ce dernier a été présenté, trois siècles durant, démonstrations à l'appui, comme une vérité scientifique à partir de laquelle tous les excès ont été justifiés - colonialisme, esclavage, apartheid, génocide. Désormais, la plupart des savants affirment que le racisme n'a aucun fondement scientifique et que l'avenir de l'espèce passe par la capacité de chacun à vivre en bonne entente avec les autres, au-delà de nos différences, réelles ou imaginaires. Pourtant, dans nombre de textes scientifiques, ou prétendus tels, il subsiste la marque de préjugés raciaux. Michel Girod, géologue de formation, s'est d'abord étonné de la survivance de ces clichés, au cours de nombreuses missions en diverses régions du monde, puis il a décidé de se replonger dans toute la littérature des sciences pour comprendre le rapport des scientifiques au racisme. Nul avant lui n'avait dressé un inventaire aussi exhaustif des discours et théories. Préjugés et exclusion ne sont pas inéluctables: le métissage a été, depuis la nuit des temps, le passage obligé de la marche en avant de l'espèce, par-delà la diversité constitutive des civilisations, cultures et religions. Ce livre, accessible à tous, est un plaidoyer argumenté contre le racisme.
01/2004
Couple, famille
Le code des jeunes parents. Adoptez une conduite sûre, responsable et sereine avec votre bébé de 0 à 3 ans et les autres usagers
Ca y est ? Vous vous lancez dans la grande aventure ? Vous allez être ou vous venez de devenir parents ? Mais comment prendre le volant de votre nouvelle vie ? Comment comprendre le fonctionnement de votre petit bolide qui, grâce à toutes sortes d'options préprogrammées, va considérablement changer en très peu de temps ? Entre sommeil, alimentation et soins, pas facile de s'y retrouver quand on est jeune parent. Heureusement, ce guide bourré d'humour répond à toutes les questions et donne des conseils simples et adaptés pour apprendre à vivre avec votre nouveau-né. En bonus : - Des fiches techniques claires et synthétiques. - Des tutos illustrés. - Des QCM pour valider vos acquis. Vous saurez tout sur cette belle mécanique qu'est votre bébé et décrocherez ainsi rapidement le permis du jeune parent.
04/2019
