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Santé et sécurité au travail en Afrique. Aspects juridiques et pratiques

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Droit

Santé et sécurité au travail en Afrique. Aspects juridiques et pratiques

Depuis une quinzaine d'années, le domaine de la santé et de la sécurité au travail est fortement générateur de textes législatifs et réglementaires dans plusieurs pays africains. Dans le même temps, de nouveaux risques ou risques dits émergents (stress, burn-out, harcèlement, souffrance au travail, etc.) ont vu le jour du fait des évolutions technologiques et de l'importance prise par le secteur tertiaire. Les nouvelles formes d'organisation du travail, dans leur recherche de flexibilité, se révèlent, aussi, assez agressives pour la santé des salariés. Cet ouvrage fournit les informations nécessaires pour comprendre et maîtriser les aspects juridiques et pratiques relatifs à la santé et à la sécurité au travail dans les 54 pays africains. Rédigé dans un style simple et accessible à tous, l'ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la prévention des risques professionnels, expose minutieusement le rôle des différents acteurs en matière de prévention, et passe au crible les contours de la responsabilité associée à l'obligation de sécurité de l'employeur. Plus encore, l'ouvrage met en exergue l'importance et l'utilité de la santé et de la sécurité au travail. Véritable livre repère, cet ouvrage s'adresse à un large public, intervenants en santé et sécurité au travail (chefs d'entreprise, salariés, médecins du travail, membres des CSST, inspecteurs du travail, responsables syndicaux, etc.), mais aussi aux étudiants, avocats et enseignants.

02/2019

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Droit pénal

Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail. Théorie juridique et pratique judiciaire

Environ un demi-millier de travailleurs décèdent au travail chaque année. Pratiquement à chaque accident, la responsabilité civile des employeurs est recherchée ; elle l'est également sur le plan pénal. L'ouvrage présente le droit positif avec le souci constant d'être clair et exhaustif. De multiples illustrations jurisprudentielles et des références aux questions contemporaines (ex. : COVID) permettent une meilleure compréhension de notions souvent difficiles à appréhender.

09/2021

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Hygiène et sécurité

Santé et sécurité au travail. Edition 2023

La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l'inspecteur du travail. Les plus de l'ouvrage : - auteurs experts en la matière dont le plus célèbre Pierre -Yves Verkindt - ouvrage intégrant la réforme de 2021 /2022 sur la santé au travail - fiche "Questions préalables" pour introduire chaque partie : cette fiche regroupe toutes les questions à se poser et les renvois au paragraphes pour trouver les réponses à ces questions - illustrations pratiques : exemples, tableaux récapitulatifs, points de vigilance et un lexique dédié à la thématique - des infographies pour identifier clairement les enjeux

02/2024

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Anesthésie, réanimation

Communiquer en anesthésie-réanimation. Aspects pratiques, éthiques et juridiques

Ouvrage d'aide à la communication, dans une approche à la fois éthique et opérationnelle Rédigé par des experts pour chacun des sujets abordés Donne les bases d'une bonne communication au quotidien mais aussi en situations de crises, d'échecs ou de complications vis-à-vis des patients et de leurs familles et entre professionnels de santé Mieux communiquer pour mieux soigner, telle pourrait être résumée l'ambition de cet ouvrage. Le métier d'anesthésiste-réanimateur, défini comme très technique, requiert également des compétences non techniques, dont la communication est un pilier. Comment délivrer une information avec humanité et efficacité ? Comment prévenir un conflit, sinon comment le gérer ? Comment améliorer la gestion des urgences vitales grâce à la façon de communiquer ? , etc. Les différents chapitres se veulent être tantôt une source théorique, tantôt une boîte à outils, tantôt une source de réflexion. Cet ouvrage s'adresse ainsi aux internes, aux IADE, comme aux plus aguerris des anesthésistes et réanimateurs.

03/2022

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Droit du travail et de l'emplo

La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail

Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.

09/2021

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Droit

Du droit de la santé et de la sécurité au travail en Afrique subsaharienne

Le droit de la santé et de la sécurité au travail a été historiquement produit en Afrique subsaharienne en référence à celui des colonisateurs. A la suite des Indépendances, les droits nationaux du travail ont connu des évolutions sensiblement différentes. Mais ils semblent avoir fait du surplace et demeurent plus marqués par une logique de réparation ou de compensation que de prévention. Des juristes africains tentent ici d'analyser la situation.

10/2014

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Hygiène et sécurité

Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2023

Des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles. Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.

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Sociologie du travail

Travail et formation. Aspects juridiques et thématiques éducatives et sociales

Les interactions entre pratiques de travail et activités de formation deviennent omniprésentes en sciences de l'éducation. Travail et formation présente les questionnements au sein de métiers émergents liés à la numérisation qui bouleversent la notion d'emploi, de statut et d'identité professionnelle. L'appréhension juridique de formes d'emplois atypiques révèle que la production des nouveaux savoirs risque parfois de conduire à des formes de précarisation des travailleurs. De nouvelles compétences cognitives liées à la numérisation obligent à repenser les aspects informels et buissonniers de la formation à tous les âges de la vie. La transmission intergénérationnelle des savoirs et l'attention portée aux personnes vulnérables deviennent des priorités. Cet ouvrage apporte un regard distancié sur les mutations de la société afin d'offrir de nouvelles perspectives de recherche autour du lien social dans un environnement préservant la dignité humaine.

01/2022

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Critique littéraire

La traduction juridique et économique. Aspects théoriques et pratiques

Les traductions juridique et économique se démarquent des autres types de traduction et requièrent une analyse affinée propre à chaque discipline. Cet ouvrage collectif interroge quatre questions fondamentales sur le plan épistémologique, de politiques linguistiques, méthodologique et déontologique.

12/2019

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Droit

La justice pénale internationale en Afrique. Aspects juridiques, défis et perspectives

Cet ouvrage met surtout en exergue le contexte de création ainsi que les aspects juridiques et judiciaires des juridictions pénales internationales en Afrique, notamment le Tribunal pénal International pour le Rwanda (TPIR) le Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL), la Cour pénale internationale (CPI) et les Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises pour juger Hissène Habré (CAEHH). Il montre également les défis ainsi que les perspectives de la Justice pénale internationale en Afrique. Les relations internationales, les sciences politiques tout comme des notions de droit humanitaire viennent enrichir l'analyse de l'auteur et faire ressortir l'environnement dans lequel se déploie cette justice en Afrique. Ce document servira aux professionnels du droit (Juristes, avocats, étudiants en droit, magistrats, Conseillers juridiques ; greffiers, huissiers, etc.) et aux profanes en leur permettant de connaître les modalités et mécanismes de fonctionnement de ces juridictions internationales.

12/2014

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Psychologie du travail

Qualité de vie et santé au travail : théorie et pratiques

Il s'agit, au travers de cet ouvrage, de proposer une mise-à-jour des savoirs liés à la qualité de vie et à la santé au travail au travers de contributions proposées par des acteurs issus du monde de l'entreprise et du monde académique. Ces contributions s'inscrivent dans une optique interdisciplinaire et traitent des aspects juridiques, psychologiques, gestionnaire, etc. Elles articulent apports théoriques et éléments concrets en lien avec les pratiques et les applications.

03/2022

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Histoire internationale

Quelle contribution des universités au développement en Afrique ? Volume 1, Environnement, démographie, santé et sécurité alimentaire en Afrique

Ces Actes du Colloque international de l'Université de Kara (Togo) rassemblent des contributions qui constituent un grand pas dans la lutte que les universités africaines mènent pour un mieux-être des populations, lequel passe par une meilleure maîtrise de la nature par l'homme. Voici des avancées en matière de savoir et savoir-faire par rapport à la gestion de l'espace et des ressources dont dispose l'Afrique.

02/2016

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Droit

Droit portuaire en Afrique. Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaire au Sénégal

Le mouvement irréversible de la mondialisation pose des exigences fortes sur les ports africains, comme ceux du Sénégal, en termes de volumes et de qualité des infrastructures, de fréquence des opérations de dragage et d'efficacité des ports. Cela est aisément compréhensible, du fait qu'une bonne politique de gestion portuaire est importante pour assurer l'efficacité du transport maritime d'un pays, l'objectif étant le gain de compétitivité des ports. Seulement, au Sénégal, cet objectif n'est pas toujours facile à atteindre à cause de la difficile cohabitation entre service public et développement économique. En effet, la plupart des règlements régissant la gestion des ports fait référence au service public, instaurant du coup un mode de gestion étatique. Or, le développement économique fait plutôt intervenir des principes du droit privé. En outre, ces textes datant du lendemain de l'indépendance, se pose un problème de compatibilité entre les besoins réels et actuels du pays et l'efficacité de ces textes. Aussi peut-on s'interroger sur la rentabilité de ce mode de gestion : le Sénégal est-il capable de protéger son domaine public portuaire tout en le rentabilisant (au vu de ce qu'il se passe dans la majorité des ports du pays) ? Ou devrait-il y avoir un autre mode de gestion qui, bien sûr, conserverait les points forts du système actuel ?

02/2012

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Formation

Gestes et postures de sécurité au travail

Ce livre complet et très illustré est le support indispensable à toute personne participante d'une formation "Gestes et Postures de sécurité au travail". A remettre en fin de formation, c'est un support de révision complet et très illustré pour permettre aux apprenants de revoir régulièrement les connaissances acquises durant la formation. C'est également un support indispensable à tout formateur en Gestes et Postures. Plus de 300 photos, illustrations et schémas. Un ouvrage complet. Indispensable à la suite d'une formation Gestes et Postures. Répond à la réglementation et aux obligations de l'employeur en matière de prévention. Personnalisable par étiquette ou couverture complète à votre image. Ce livre vous guidera dans l'apprentissage des gestes qui vont concourir à préserver ou améliorer votre bien-être physique. En comprenant la problématique des T. M. S, vous veillerez à adopter les bonnes postures et à réaliser les bons gestes de sécurité au travail. Soyez armé pour que votre activité soit optimisée à vos capacités de travail. Améliorez votre capacité à l'effort et à l'endurance tout en préservant votre intégrité physique. SOMMAIRE : AVANT-PROPOS / LA REGLEMENTATION / INDICATEURS STATISTIQUES / LES TMS / CONNAISSANCES ANATOMIQUES ET PHYSIQUES DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR / PATHOLOGIES ET LESIONS DES OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET DISQUES INTERVERTEBRAUX / RECOMMANDATIONS AVANT DE COMMENCER TOUTE MANUTENTION / PRINCIPE DE SECURITE ET D'EFFORTS PERTINENTS / FACTEURS DES MAUX DE DOS DANS LA MANUTENTION MANUELLE / LES PRISES EN MAIN / GESTES TYPES POUR LA REALISATION D'ACTIVITES SPECIFIQUES / RECOMMANDATIONS POUR LE TRAVAIL STATIQUE / GESTES DE LA VIE QUOTIDIENNE / La gymnastique personnelle // 1ère édition - janvier 2023 - ISBN 978-2-35738-831-4 - format 15 x 21 cm - 84 pages - Réf. GESTPST

01/2023

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Droit

CSE : santé, sécurité et conditions de travail. Principes, méthodes et outils

Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le Comité social et économique (CSE) entraîne mécaniquement une réduction significative du nombre des élus et questionne ces derniers sur leurs attributions, leurs moyens et leur positionnement pour continuer à jouer un rôle incontournable dans la prévention des risques professionnels, alors même que disparaît l'institution autonome du CHSCT. Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations aux représentants du personnel, ce guide juridico-pratique répond aux préoccupations des élus ou de ceux qui envisagent de prendre en charge un mandat pour la première fois. Il propose des exemples d'actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection des salariés, et pour s'assurer de l'observation par l'employeur des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible et technique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail (SSCT). Elus, futurs élus, retrouvez dans cette publication, les principes directeurs, des méthodes et des outils pour vous aider à exercer votre mandat dans un cadre juridique maîtrisé. Découvrez ainsi les moyens d'agir efficacement en cas de situations complexes, notamment lors de changements importants, de mise en place de nouvelles formes d'organisation du travail, ou pour faire face à des situations de harcèlement au travail. Pratique, cet ouvrage répond à 100 questions clés, telles que : "Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ? ", "Quelles sont les obligations de l'employeur en matière d'information et de consultation du CSE ? ", "Quelles sont les règles d'utilisation du crédit d'heures de délégation ? ", "Comment agir face aux risques psychosociaux ? ", "Comment agir en cas de mise en place d'un open space ? ", "Comment conduire une enquête après un accident du travail ? ", "Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ? ", etc. Retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE. Voici le guide indispensable pour réussir la mise en place et le fonctionnement de votre CSE, dans ses aspects santé et sécurité au travail !

06/2019

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Droit

Pratique juridique des financements structurés en Afrique

Quelle est la pratique juridique qui peut contribuer au financement du développement de l'Afrique ? Ni l'aide au développement, ni l'investissement direct étranger et encore moins l'indigence des ressources budgétaires n'ont réussi à créer dans le continent les conditions d'accès des populations aux services de base. Clair et unanime est donc le constat de la nécessité d'une conjugaison de l'initiative privée en matière financière et de la bonne gouvernance pour répondre au besoin d'infrastructures nécessaires à un service public de qualité et à l'impératif de développement des entreprises. Le propos de l'ouvrage est de présenter l'ingénierie juridique et financière déjà expérimentée ailleurs comme un outil au service de l'essor tant attendu de l'Afrique à travers les modèles que sont le partenariat public-privé, le capital-investissement ou la titrisation. L'auteur traite de ces mécanismes en insistant sur le rôle prépondérant des organismes tels que la Banque Mondiale ou la Banque Africaine de Développement qui interviennent dans toutes les économies du continent L'objectif est de susciter l'éclosion d'un cadre juridique qui séduise les investisseurs privés et régule le système institutionnel africain.

08/2010

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Sociologie

Pratiques du travail social en France et au Maghreb

Cet ouvrage traite des pratiques professionnelles du travail social en France et au Maghreb, de la Tunisie à l'Algérie et au Maroc. Les textes de chercheurs, enseignants et praticiens proposent trois approches. - L'acteur. Des travailleurs sociaux, psychologues et opérateurs de terrains évoquent leurs outils et leurs stratégies au quotidien pour faire face aux situations de délinquance, d'accompagnement des jeunes ou des femmes en situations marginalisées, de crise migratoire ou de travail des enfants. - La formation. Les témoignages démontrent que le travailleur social se caractérise par ses compétences d'adaptation. Un tour d'horizon des dispositifs institutionnels éclairera le lecteur sur les différences sociétales : l'émiettement des formations à la française, l'inadéquation marocaine entre qualifications et besoins, la dévalorisation publique du travail social en Algérie, les avancées de l'université tunisienne sur les référentiels de compétences. - Les perspectives de l'action sociale. Les auteurs discutent les forces et faiblesses des outils périphériques au travail social : le micro-crédit et la lutte contre la pauvreté, l'économie sociale et solidaire entre insertion et création d'emploi, la dimension ethnique du recrutement des travailleurs sociaux, les figures de la dévotion sociale autour de la bonne et du Chaouch. L'originalité de l'ouvrage réside in fine dans sa double réflexion sur les pratiques et compétences des métiers du social, et sur l'approche comparative franco et intra maghrébine.

08/2017

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Droit du travail et de l'emplo

Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés

Quand le droit du travail fait le lien entre l'organisation en entreprise et la santé mentale. L'ouvrage est l'aboutissement d'un travail collectif, mené dans le cadre d'un programme derecherche fiancé par la DREES, la DARES et le Ministère de l'action et des comptes publics. Le postulat de départ était de constater qu'il existe une relation de cause à effet entre les organisations du travail en entreprise et les problématiques de santé, notamment de santé mentale. C'est ce lien que le projet a ambitionné d'analyser sur le plan juridique. Comment le droit est-il adapté et encadre-t-il les nouvelles formes d'organisation du travail et les enjeux de santé mentale au travail ? Comment plus spécifiquement le droit social permet-il de maintenir et de réguler le lien entre organisation du travail et santé mentale au travail ? L'objectif initial était par conséquent de justifier la capacité du droit à régir les nouvelles formes d'organisation dutravail, à l'aune des enjeux de santé mentale et en conséquence, de démontrer l'adaptabilité du droit social et du droit de la santé aux transformations du travail et à la prégnance de la santé mentale en entreprise.

09/2022

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Droit bancaire

Démarchage bancaire ou financier & Conseillers en investissements financiers. Aspects juridiques et pratiques, 7e édition revue et augmentée

L'auteur donne, sous un angle descriptif et didactique, une présentation exhaustive et actualisée de l'ensemble du dispositif. La mise en oeuvre du nouveau régime de démarchage bancaire et financier, comme celle du statut de conseiller en investissements financiers, continuant à soulever de nombreuses questions de la part des acteurs concernés, il met en évidence les points qui font débat et les enjeux juridiques et pratiques qui y sont attachés. L'auteur propose des pistes de réflexion et apporte des clarifications qui prennent en compte tant les aspects juridiques qu'opérationnels.

06/2023

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Littérature française

Hygiène, Santé et Sécurité au travail en R.D.Congo. Recueil des textes légaux et réglementaires en vigueur au 15 juin 2020

Le domaine de l'Hygiène, Santé et Sécurité au travail bénéficie de très peu d'attention dans le secteur professionnel en République Démocratique du Congo. Et même s'il faut admettre qu'il s'observe actuellement une prise de conscience de la question, il faut noter que les professionnel de ce secteur sont très peu informés de la législation qui encadre ce secteur. C'est cette lacune qui nous a motivé à faire ce travail, pour mettre au même endroit les textes légaux et reglèmentaires, qui peuvent servir de guide aux agents de santé et sécurité au travail, dans l'exercice de leur travail de tous les jours.

10/2022

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Hygiène et sécurité

Guide juridique et pratique des responsables HSE. Hygiène / Sécurité / Environnement

Le Tout-En-Un indispensable pour se conformer aux règlementations Hygiène Sécurité Environnement Cet ouvrage a pour objet de rassembler les dispositions législatives et règlementaires du HSE applicables à une entreprise type. Il contient donc les dispositions : - du code de l'environnement, - du code de l'énergie, - du code la santé publique, - du code de la construction, - du code des transports, - du code de la route, - de la quatrième partie du code du travail et - les textes d'application, - les règlements européens et les conventions internationales relatives à l'environnement, l'énergie, la sécurité industrielle, la sécurité et la santé des travailleurs. Il contient des également des récapitulatifs très utiles : - la liste des documents et enregistrements à détenir - la liste des contrôles périodiques à effectuer Et la trame de documents obligatoires : - registre de déchets, - liste des ESP, - recensement des GESF et SAO.

06/2021

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Economie

L'intégration économique et juridique en Afrique

L'auteur analyse ici l'option pour l'intégration économique et présente ses indéniables avantages, les instruments qui permettent de réaliser cette intégration, ainsi que les contraintes liées à celle-ci et les techniques utilisées pour la réaliser. A travers cette analyse, il est apparu que les techniques d'intégration économique mises en oeuvre par les pays africains ont très peu utilisé l'intégration juridique. L'auteur a mis en exergue l'importance et le rôle de cette dernière. En effet, il apparaît que les régions africaines qui connaissent un niveau avancé d'intégration économique sont celles qui ont réalisé l'intégration ou l'harmonisation juridique la plus avancée. Cette analyse a aussi conduit l'auteur à diagnostiquer l'intégration économique réalisée par les principales Communautés économiques régionales (CER), par les communautés économiques sous-régionales et par les communautés sectorielles. Cette analyse a permis de mettre en évidence les faiblesses de l'intégration économique africaine à travers les CER. Au regard de ce constat, l'auteur a présenté et analysé les principales expériences d'harmonisation ou d'intégration juridique, avec leurs avantages et leurs inconvénients. Aussi, l'auteur estime que les organisations économiques régionales africaines devraient inscrire au rang de leurs objectifs ces mesures, sans lesquelles l'intégration économique ne peut être réalisée.

05/2017

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Informatique

Sécurité et sûreté : guide pratique et juridique. Prévenir les risques et les menaces

Aujourd'hui, la sécurité et la sûreté connaissent un essor important dans les entreprises et dans les organisations en général. Les directions sécurité et sûreté ou les directions de la sécurité des systèmes d'information ont la lourde tache d'assurer, à la fois, la sécurité des personnes et notamment des collaborateurs en déplacement, et, à la fois, de protéger les biens pour se prémunir contre le vol, protéger le patrimoine informationnel de l'entreprise ou se prémunir contre les cyberattaques. La variété des menaces suppose une palette de mesures qui peut aller aussi bien de moyens technologiques comme l'usage de la biométrie, le recours à des agents de sécurité ou encore la vérification de l'intégrité des candidats au moment du recrutement. Bien que la palette de ces mesures peut être plurielle, il est nécessaire de bien comprendre ce qu'il est possible légalement ou non de faire. Il ressort de l'expérience des auteurs que de nombreuses entreprises se mettent hors-la-loi et sont "non conformes" car elles maitrisent imparfaitement le droit. Que peut-on faire en matière de surveillance, de contrôle et de vérification ? Comment se prémunir des menaces sans déraper et se mettre en danger ? Les auteurs répondent à ces questions en rappelant les mesures légales à mettre en place et en se basant sur des cas concrets. Un tour de force qui intéressera aussi bien les dirigeants d'entreprise de plus en plus sensibles aux risques de sécurité et de sûreté que les professionnels du domaine, les directions juridiques mais aussi un large public de plus en plus préoccupés par l'équilibre précaire entre sécurité et droit.

06/2019

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Hygiène et sécurité

CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail. Guide à l'usage des élus du personnel

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations quant à son organisation. Ce livre apporte des arguments pour négocier au mieux les accords qui délimiteront les contours de cette instance. Il détaille son fonctionnement - et celui de sa commission spécialisée - par comparaison avec le CHSCT qui est resté autonome jusqu'en 2020. En replaçant les bonnes pratiques au coeur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des enjeux spécifiques à leur entreprise. Actualisé et accessible à tous, il propose des repères et outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : stress, souffrance au travail, burn-out, harcèlement moral, TMS, etc. Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

03/2023

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Travail social

Travail social et santé

Depuis toujours, les travailleuses sociales collaborent de très près avec les professionnels du monde de la santé, les médecins et les infirmières au premier chef. Or la formation de ceux-ci a peu à offrir sur la nature et l'importance de cette affiliation. Cet ouvrage cherche à mieux faire comprendre les raisons de l'écart qui existe entre formation et pratique et met au jour les liens bien réels, même si souvent occultés, entre le travail social et les disciplines de la santé. Les travailleuses sociales trouveront ici des informations essentielles pour bien s'intégrer aux domaines de la médecine, des sciences infirmières, de la réadaptation ou au monde des aides-soignants. Avec une visée pédagogique assumée, les auteurs décrivent et analysent l'apport de ces travailleuses en santé publique, auprès des personnes vulnérables ou dans divers contextes de pratique médicale. Ils montrent sans équivoque qu'il faut soutenir la collaboration interprofessionnelle dans le vaste réseau de la santé et des services sociaux et proposent des pistes sur la formation en travail social.

07/2021

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Droit

L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE. Aspects juridiques et institutionnels

Le Traité sur l'Union Européenne, signé à Maastricht en février 1992 permettra-t-il de réaliser enfin l'Union économique et monétaire ? Cet ouvrage étudie les trois phases de la mise en œuvre de l'U.E.M dans ses aspects juridiques et institutionnels sans perdre de vue ses prolongements économiques et politiques. L'auteur met en évidence les difficultés et les incertitudes qui continuent de peser sur le processus d'unification, sur l'introduction de la monnaie unique (l'euro). En dépit d'importantes contraintes juridiques ce processus dépend toujours de nombreux facteurs économiques et politiques au point qu'il n'est pas assuré que l'U.E.M soit réalisée dans les délais prévus. La réalisation de l'U.E.M devrait conforter la vocation fédérale de l'Union Européenne. En témoigne l'abandon des souverainetés monétaires nationales au profit d'un Système Européen de Banques centrales indépendant, chargé de gérer l'euro. Parallèlement les limitations de l'autonomie budgétaire que le traité sur l'Union Européenne fait peser sur les Etats en vue de favoriser la stabilité monétaire devraient rendre nécessaire un renforcement corrélatif du budget communautaire. Ces éléments rendront à leur tour plus cruciale la question du contrôle politique de l'Union Européenne.

08/1997

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Sciences de la terre et de la

Environnement et aquaculture. Tome 2, aspects juridiques et réglementaires

Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral.

01/2000

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Droit des personnes

Les violences faites aux femmes . Aspects juridiques et judiciaires

Avec cet ouvrage, Erick MAUREL procède à une présentation globale et transversale du droit applicable à toutes les formes de violences faites aux femmes. Puis, il décrit le dispositif judiciaire permettant d'y apporter une réponse. Dans une première partie, en s'appuyant sur des références statistiques, épidémiologiques, sociologiques et criminologiques, il présente les textes qui répriment les violences physiques et psychologiques, sexuelles dont les femmes sont victimes, mais aussi les atteintes à leur dignité, aux liens familiaux, les atteintes économiques et patrimoniales, sans omettre les crimes contre l'humanité et crimes de guerre dont elles sont des victimes spécifiques : homicide, viol, violences, excision, harcèlement moral, proxénétisme, traite des êtres humains, non représentation d'enfant et abandon de famille, mariage forcé... Dans une seconde partie, il décrit le processus judiciaire et juridictionnel, pénal et civil, de traitement de ces violences.

11/2021

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Hygiène et sécurité

Pratiques de la santé et de la qualité de vie au travail. Décryptage et mise en oeuvre de la norme Entreprise en santé en France

La santé et la qualité de vie au travail (SQVT) participent du développement économique et social et plus largement de la responsabilité sociétale. Elles font désormais l'objet de nombreuses actions en entreprise, au titre desquelles la norme québécoise " Entreprise en santé " se distingue par son approche globale et structurée de ces problématiques. L'originalité de cet ouvrage tient à son approche qui s'appuie sur des retours d'expérience de mise en oeuvre de cette norme dans des entreprises et des collectivités en France. Ce sont donc des pratiques de la norme " Entreprise en santé " qui éclairent pour la première fois sa mise en oeuvre à partir de témoignages. Il fournit également, de manière claire et précise, les repères juridiques, méthodologiques et outils pratiques nécessaires pour concevoir une démarche SQVT en France. - La première partie aborde de manière synthétique les fondamentaux du droit en matière de santé et de sécurité au travail et les enjeux des risques psycho-sociaux et de la SQVT dans le cadre national français. - La deuxième partie traite de la norme " Entreprise en santé " et des évolutions consécutives à sa deuxième version, avant d'en présenter les principes méthodologiques et déontologiques fondamentaux. - La troisième partie explore les possibilités et parfois les limites du déploiement en contexte de cette démarche. Par sa présentation structurée et accessible, cet ouvrage est destiné aux chefs de projets SQVT, aux formateurs, aux directeurs de ressources humaines, aux responsables RSE, aux responsables qualité et à toute personne concernée par la conception et la mise en oeuvre d'une démarche SVQT au service du mieux-être de tous.

08/2021

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Contrats de travail

Conditions de travail. Durée, rémunération, santé et sécurité, Edition 2021-2022

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu'est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du travail, la rémunération des salariés, leur santé et leur sécurité, pour assurer leur protection contre une exploitation abusive de leur force de travail, qu'a été élaborée une législation du travail. La réglementation des conditions de travail s'est étendue, au-delà du temps de travail, de la santé au travail et de la fixation de la rémunération, à la protection de certaines catégories de salariés particulièrement vulnérables (la femme enceinte, le salarié devenu inapte, le travailleur handicapé), à l'exercice des pouvoirs patronaux et à celui des droits et libertés des salariés dans l'entreprise. - Le droit des conditions de travail est, néanmoins, traité fort succinctement dans les manuels de droit du travail et bien peu d'ouvrages lui sont consacrés ou lui donnent une place importante ; cela alors même que les différents volets de ce droit regroupent des ensembles de normes très techniques et fort complexes à mettre en oeuvre en pratique. Cet ouvrage s'efforce de traiter de l'ensemble des questions pratiques liées aux divers domaines relevant de la réglementation des conditions de travail. Son approche, à la fois théorique et concrète, fait évidemment une large place, à côté du droit légiféré interne, au droit européen, à la jurisprudence des juridictions suprêmes nationales et européennes, aux positions de la doctrine, ainsi qu'aux accords collectifs les plus importants. Cet ouvrage arrive à point nommé pour inclure de nombreuses réformes importantes, notamment la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ; et aux ordonnances du 22 septembre 2017, dites Macron, ainsi que leurs décrets d'application. - Cet ouvrage a vocation à constituer, dans son domaine, l'outil de référence de l'ensemble des professionnels et des praticiens du droit des relations de travail : avocats, magistrats, conseils juridiques d'entreprise, directeurs des ressources humaines, représentants du personnel, syndicats, qui devraient y trouver la solution à de nombreuses questions qu'ils rencontrent dans la pratique, ainsi qu'aux enseignants chercheurs et étudiants en droit social. - Cet ouvrage a été réalisé par quatre spécialistes de la matière. Geneviève Pignarre et Marc Véricel, professeurs agrégés de droit privé, responsables, depuis 2006, de la rubrique "conditions de travail" à la Revue de droit du travail et auteurs de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur les différents aspects du droit des conditions de travail ; Pierre Bailly et Michel Blatman, conseillers à la chambre sociale de la Cour de Cassation.

03/2021