Institutions du droit françois
Extraits
Histoire du droit
Institutions du droit françois
Institutions du droit françois . Par M avocat en Parlement Date de l'édition originale : 1725 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Psychologie, psychanalyse
L'institution et les institutions. Etudes psychanalytiques
Dans l'histoire de leur pratique, les psychanalystes ont été confrontés très tôt aux effets de l'inconscient dans les institutions — qu'elles soient soignantes, formatrices ou pénitentiaires. Aujourd'hui, plus que jamais, nombre d'entre eux travaillent dans le cadre institutionnel. Ils y exercent des fonctions hiérarchiques, politiques, économiques ou thérapeutiques. Ces différentes expériences soulèvent une série de questions sur l'inconscient qui s'y manifeste, le discours qui s'y produit, la demande qui s'y exprime. L'objet de cet ouvrage est de mettre en évidence l'ordre propre de la réalité psychique mobilisée par le fait institutionnel : mobilisée, c'est-à-dire travaillée ou paralysée, mais aussi étayée dans l'institution. Chacune des contributions propose des outils conceptuels destinés à assurer ou à mettre en cause les pratiques existantes, mais aussi à pallier l'absence actuelle d'une théorie psychanalytique de l'Institution. Dans la mesure où l'étude des processus et des structures psychiques de l'institution n'est souvent accessible qu'à partir de la souffrance qui s'y éprouve, ce livre apporte les premiers éléments d'une pathologie de la vie institutionnelle. Il ouvre un champ de réflexion fondamental pour les années à venir.
Essais
L'institution et les institutions. Etudes psychanalytiques
Dans l'histoire de leur pratique, les psychanalystes ont été confrontés très tôt aux effets de l'inconscient dans les institutions - qu'elles soient soignantes, formatrices ou pénitentiaires. Aujourd'hui, plus que jamais, nombre d'entre eux travaillent dans le cadre institutionnel. Ils y exercent des fonctions hiérarchiques, politiques, économiques ou thérapeutiques. Ces différentes expériences soulèvent une série de questions sur l'inconscient qui s'y manifeste, le discours qui s'y produit, la demande qui s'y exprime. L'objet de cet ouvrage est de mettre en évidence l'ordre propre de la réalité psychique mobilisée par le fait institutionnel : mobilisée, c'est-à-dire travaillée ou paralysée, mais aussi étayée dans l'institution. Chacune des contributions propose des outils conceptuels destinés à assurer ou à mettre en cause les pratiques existantes, mais aussi à pallier l'absence actuelle d'une théorie psychanalytique de l'institution. Dans la mesure où l'étude des processus et des structures psychiques de l'institution n'est souvent accessible qu'à partir de la souffrance qui s'y éprouve, ce livre apporte les premiers éléments d'une pathologie de la vie institutionnelle. ll ouvre un champ de réflexion fondamental pour les années à venir.
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage est avant tout un manuel qui expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables à un étudiant de première année de licence ou d'un institut d'études politiques. Pour permettre une maîtrise des notions essentielles de la discipline, il offre une vision classique du droit constitutionnel et des institutions politiques en France et dans les principaux Etats étrangers. Pour permettre une réflexion sur les évolutions importantes du droit constitutionnel, il accorde une place aux débats qui sont aujourd'hui au coeur des réflexions sur les institutions et les droits des citoyens. Il en est notamment ainsi des évolutions politiques nationales, des enjeux juridiques des grands mouvements géopolitiques et surtout des mutations qui affectent la démocratie, la souveraineté des Etats et le rôle des juges. Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière Références regroupées en bibliographies récurrentes pour une lecture plus fluide des développements Edition annuelle Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Droit de l'environnement
Institutions et droit de l'environnement
Les bases pour comprendre la mise en place d'un droit de l'environnement en France et à l'international au travers d'institutions dédiées et de politiques spécifiques. Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l'instauration d'une meilleure gestion de l'environnement. Il explique comment s'est forgé un droit de l'environnement en France et à l'international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées.
01/2023
Droit
Histoire du droit et des institutions. 5e édition
Une cinquantaine de fiches claires et accessibles présentant les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime. La présentation claire et structurée de ce livre répond à un triple objectif : fournir une synthèse du cours en indiquant les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens grâce aux connaissances actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page facilitant le repérage d'exemples majeurs.
Histoire du droit
Histoire du droit et des institutions. 4e édition
Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles institutionnelles et leur évolution depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Cet ouvrage s'appuie sur trois étapes : le legs de l'Antiquité, le legs romain teinté de traditions germaniques, et enfin, la notion d'Etat qui émerge sous l'Ancien Régime. La présentation claire et structurée de ce livre répond à un triple objectif : fournir une synthèse du cours en indiquant les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens grâce aux connaissances actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page facilitant le repérage d'exemples majeurs.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 35e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage retrace tout le droit constitutionnel : - fondements du droit constitutionnel - droit constitutionnel étranger - droit constitutionnel français Points forts - Un ouvrage devenu un classique et une référence du droit constitutionnel - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Edition annuelle
08/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 37e édition
Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel : - Les fondements du droit constitutionnel : l'Etat, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie - Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Russie... - Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel Points forts - Un ouvrage de référence - A jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel, notamment celles liées à la réforme des retraites et à la loi du 14 avril 2023 : délibération exceptionnelle du Parlement (obstruction, utilisation de l'article 49-3), la décision du Conseil constitutionnel et les rejets du référendum d'initiative partagée
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 14e édition
Un plan détaillé pour réviser et apprendre l'ensemble du droit constitutionnel et des institutions politiques ! Ce Mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques. Sont développés les principaux régimes politiques étrangers, l'histoire constitutionnelle française, l'étude approfondie de la Ve République. Comme tel, il est également utilisable pour la préparation du programme de droit public de l'ensemble des concours administratifs. Comme les autres ouvrages de la collection, le plan détaillé et la présentation des questions a fait l'objet d'un soin tout particulier de manière à permettre au lecteur d'appréhender et de réviser rapidement l'ensemble de la matière.
06/2022
Droit communautaire
Droit européen. Les institutions de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentées les différentes institutions qui composent l'Union européenne et qui lui permettent de fonctionner.
05/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. Edition 2021-2022
La 24e édition de cet ouvrage présente, sous la forme de développements structurés et illustrés, l'ensemble des connaissances indispensables en droit constitutionnel et institutions politiques Matière essentielle pour les étudiants en 1re année de licence en droit, le droit constitutionnel encadre le pouvoir de l'Etat afin qu'il n'étouffe pas les libertés des individus ; il vise à organiser, dans le cadre de l'Etat, une coexistence pacifique du pouvoir et de la liberté. Quant aux institutions politiques, ce sont les partis et les associations liés au pouvoir ou qui font pression sur lui. Si elles ne rentrent pas toujours dans le cadre du droit constitutionnel, leur étude permet de comprendre bien des mécanismes et des réalités. Cette nouvelle édition 2021-2022 est une présentation claire, structurée et accessible du droit constitutionnel et des institutions politiques en France. Points forts - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités constitutionnelles
08/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel belge. Fondements et institutions, 4e édition
Etat des lieux du droit constitutionnel belge. Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l'Etat, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques.
01/2022
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 1
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 1 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 8
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 8 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 4
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 4 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 5
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 5 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 2
Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 2 / par E. Glasson,... Date de l'édition originale : 1887-1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Linguistique
Elemens ou institutions de la langue francoise (1586)
Jean Bosquet, maître et directeur de l'école des pauvres à Mons, publia en 1586 une grammaire du français. Ce livre est, dans sa conception même, un ouvrage pédagogique, procédant par questions et réponses. L'approche pragmatique du fonctionnement de la langue française est illustrée de très nombreux exemples.
03/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel français
Le droit constitutionnel est affaire de liberté. o L'homme est né libre, et partout il est dans les fers ", constate J. J. Rousseau en ouverture de son Contrat social. Tel qu'il s'est élaboré en Europe occidentale à compter du XVI' siècle, le droit constitutionnel se donne pour objet, non seulement d'organiser le pouvoir politique, mais aussi de le limiter, afin de préserver et de garantir certains droits, certaines libertés considérées comme fondamentales, voire inhérentes à la nature humaine. Voici une matière qui des-rait intéresser tout étudiant, mais aussi tout citoyen ou futur citoyen soucieux de ses droits et conscient de ses responsabilités. C'est cette u branche " du droit, telle qu'elle fut expérimentée et appliquée dans notre pays que nous allons entreprendre d'étudier dans cet ouvrage. Une histoire de liberté et, donc, une aventure essentiellement humaine.
09/2021
Histoire du droit
Droit administratif français - Tome I. Les institutions administratives - Le principe de légalité - La justice administrativeSixième éditio
Le droit administratif français regroupe l'essentiel des règles qui régissent le fonctionnement de l'administration ainsi que ses rapports avec les administrés. Droit essentiellement jurisprudentiel, il est en constante évolution, celle-ci se caractérisant par une soumission progressive de la puissance publique à la légalité et une meilleure garantie des droits des administrés. Cette évolution est étroitement liée aux transformations de l'appareil étatique, à l'émergence des collectivités territoriales et à la construction européenne. Tenant compte de cette dynamique, le présent manuel analyse les grands chapitres du droit administratif. Il prend en compte les évolutions les plus récentes qu'elles soient jurisprudentielles ou législatives. Ce manuel est destiné aux étudiants de L2 droit, aux professionnels du droit ainsi qu'aux personnes qui souhaitent se préparer aux concours administratifs ou actualiser leurs connaissances.
08/2021
Droit
Le droit de l'union africaine. Principes, institutions et jurisprudences
Comment les 55 Etats que compte l'Afrique sont-ils parvenus, par le droit international, à une organisation régionale aussi aboutie ? L'Union africaine (UA) a été définitivement mise en place en 2002. Elle a succédé à l'Organisation de l'unité africaine (OUA) née des indépendances en 1963. C'est cette odyssée juridique que relate cet ouvrage. L'auteur explore l'histoire de cette organisation depuis sa devancière, l'OUA, jusqu'aux derniers actes connus : la déclaration de Syrte, l'agenda 2063, le consensus d'Ezulwini, la réforme Kagamé, etc. L'ouvrage présente le cadre institutionnel de l'Union africaine, puis expose son cadre décisionnel. Il analyse les organes, les ambitions, le fonctionnement, les modalités de prises de décisions ainsi que les principales questions liées à leur mise en oeuvre. Le droit de l'Union africaine, c'est aussi le règlement des crises et des conflits qui alimente une jurisprudence de plus en plus exigeante. L'ouvrage étudie cette institution africaine de l'intérieur à travers les actes, les programmes et les personnalités qui la constituent. Cette organisation, la plus importante des organisations régionales, par l'universalité de ses problématiques et par le nombre de ses Etats membres, se retrouve au coeur de questions juridiques les plus stratégiques de la communauté mondiale. Le droit international à élaboration duquel l'Union africaine contribue à travers les cités internationalistes, comme Addis-Abeba, Kigali, Midrand ou Arusha, ne laisse plus indifférents les juristes de la société internationale.
05/2019
Droit européen - Textes
Droit de l'Union européenne. Institutions, sources, contentieux, 6e édition
Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, Etats membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l'ordre juridique de l'Union européenne (compétences de l'Union, institutions, sources principes de primauté et effet direct). L'ouvrage étudie ensuite dans sa seconde partie le droit du contentieux de l'Union européenne (présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union et notion de compensation des voies de droit qui joue un rôle décisif dans la jurisprudence). Cet ouvrage couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.
09/2021
Droit
Droit français-Droit québécois. Inspirations mutuelles
Le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour Céline Béguin-Faynel Aurore Benadiba Rodolphe Bigot Charlaine Bouchard Magali Bouteille-Brigant Jean-Marie Brigant Didier Cholet Marion Cottet Raymonde Crête Michelle Cumyn Léa Decaster Aude Denizot Pierre-Luc Déziel Sandrine Drapier Daniel Gardner Karine Grévain-Lemercier Christophe Guettier Marc Lacoursière Christelle Landheer-Cieslak Valérie Lasserre Aurélie Laurent Lucie Lauzière Sylvie Lebreton-Derrien Yvan Marjault Christine Morin Sylvio Normand Geneviève Parent Jacinthe Plamondon
09/2019
Droit
Droits constitutionnels et institutions politiques du monde contemporain. Etude comparative
Le présent ouvrage a pour objectif principal d'initier à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain ; certes celui de l'Occident mais aussi ceux des démocraties socialistes post-soviétiques, ceux inédits et nouveaux des régimes islamistes, des régimes politiques latino-américains (vieux et nouveaux présidentialismes) et ceux spécifiques de l'Afrique. Le droit constitutionnel est ainsi vu dans sa confrontation avec les mondes nouveaux, les logiques messianiques, les métaphysiques religieuses et les contraintes de la mondialisation. De ce fait, il éclate et s'enrichit, s'enracine et adopte les expressions locales les plus inédites. De nouvelles potentialités s'ouvrent au droit constitutionnel : celles de régir la biosphère et l'environnement ; la production des aliments, de l'eau et des ressources hydriques ; l'agriculture nourricière... La diversité des droits constitutionnels ouvre un débat sur les modalités multiples de la démocratie et sur la nécessité de proclamer un " jus cogens " constitutionnel relatif au statut des gouvernants, à la transparence de la gestion, à l'irréductible dignité des citoyens et du peuple, à la séparation organique ou fonctionnelle des pouvoirs.
09/2010
Religion
INSTITUTIONS DIVINES. Livre 2, Edition bilingue français-latin
Dans le livre I des Institutions divines, Lactance a dénoncé l'erreur que constitue, à ses yeux, le polythéisme; il en a analysé la naissance et les causes, en faisant appel, le plus souvent, aux témoignages des païens eux-mêmes.
Le livre II nous entraîne à la recherche de l'origine de l'erreur. Si le polythéisme a pris forme sous Jupiter, quelques générations avant la guerre de Troie, c'est qu'il était en germe dans la faute originelle, et même, par-delà le temps, dès la création des anges et des démons. Après s'être fait, dans le livre I, historien des religions, Lactance se pose maintenant en anthropologue et même en historien du plan divin sur le monde.
Le paganisme n'est, en effet, que le refus de l'économie divine. Quand il adore la matière et s'incline devant les démons, l'homme perd sa qualité d'homme, car il a été créé par Dieu pour être debout et se dresser vers le Créateur dont il est l'image. En expliquant à l'homme sa véritable condition, Lactance veut l'inciter à se mettre debout et à élever son regard vers le ciel et vers Dieu.
09/1987
Religion
EPITOME DES INSTITUTIONS DIVINES. Edition billingue français-latin
Une fois prouvée l'authenticité de cet ouvrage, il devient fort instructif de voir un auteur de l'Antiquité résumer une de ses œuvres antérieures. De fait, L'Epitomé est un abrégé en soixante-huit Paragraphes des sept livres des Institutions divines (en cours de publication aux Sources Chrétiennes).
Outre cette concision, est intéressant ce qui l'a rendue possible. Lactance - qui fut jugé digne d'être choisi comme précepteur pour l'un des fils de Constantin - est de tout lui-même un pédagogue. Dans cette ligne, il va donner en ce résumé toute sa mesure. Il lui faut ne rien omettre d'essentiel, et ici ou là améliorer son exposé. Il lui faut profiter du mouvement des idées en ces années où les chrétiens passent de la persécution au droit d'être publiquement eux-mêmes, au milieu d'un paganisme qui demeure prépondérant dans la culture comme dans la société.
En ce livre, qui est sans doute sa dernière œuvre, le converti Lactance parfait jusqu'au bout son art et sa robuste philanthropie au service de la foi.
01/1987
Droit comparé
Comparaison du droit français et du droit roumain des sûretés
Cet ouvrage s'inscrit dans un partenariat entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest, qui a pour but de comparer le droit civil français et le droit civil roumain. Après un premier volume consacré au droit des contrats, suivi d'un volume sur le régime des obligations, et de deux volumes sur la responsabilité civile, voici que s'ouvre un cycle de deux ouvrages consacrés au droit des sûretés, le présent ouvrage consacré aux règles générales et pour l'essentiel aux sûretés personnelles et un ouvrage futur consacré aux sûretés réelles. En 2011 est entré en vigueur le code civil roumain de 2009 entièrement refondu, et subissant une influence plurale, notamment celle du code civil du Québec (en vigueur depuis le 1er janvier 1994), mais aussi celle des codes civils français, et italien et du code suisse des obligations. Les juristes roumains ont déjà quelques années de recul pour apprécier leur droit des sûretés, et en particulier leur droit des sûretés personnelles. En droit français, une importante réforme des sûretés avait déjà eu lieu avec l'adoption de l'ordonnance n°2006-346 du 23 mars 2006. Mais, cette première étape de modernisation ne concernait presque pas les sûretés personnelles, faute d'habilitation donnée au Gouvernement à l'époque, pour légiférer par voie d'ordonnance en matière de cautionnement. Les retombées de cette réforme ont d'ailleurs fait apparaître la nécessité d'une nouvelle actualisation. Afin de parachever l'édifice, la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite " loi Pacte ", a autorisé le gouvernement à réformer une nouvelle fois le droit des sûretés par voie d'ordonnance, d'ici mai 2021. Comme le précise le site du ministère de la justice, " le projet de réforme envisagé par la Chancellerie va s'inspirer pour partie des travaux du groupe de travail présidé par le professeur Michel Grimaldi, sous l'égide de l'Association Henri-Capitant, auquel la Direction des affaires civiles et du Sceau avait confié la mission de formuler des propositions permettant de parachever la réforme de 2006 ". La comparaison du droit roumain récent, et du droit français des sûretés en devenir se révèle dès lors très instructive, tant cette branche du droit est au coeur de l'activité économique. Et même si l'objet principal de cette comparaison est le droit civil, le groupe de travail n'a pas laissé de côté le droit des procédures collectives, si important pour apprécier l'efficacité des sûretés. Cet ouvrage apparaît ainsi incontournable pour tous ceux qui s'intéressent au droit des sûretés.
02/2021
Droit
Droit constitutionnel et institutions politiques. 5e édition revue et augmentée
CE MANUEL DE DROIT CONSTITUTIONNEL couvre l'ensemble du programme de première année en faculté de droit ou à Sciences Po. En quarante chapitres courts, vivants, nourris de nombreuses données facilement lisibles par de multiples tableaux et graphiques, il offre un outil indispensable à ceux qui entrent dans l'enseignement supérieur. Au-delà, il traite de la démocratie, de notre histoire, de la France d'aujourd'hui d'une façon originale. L'horizon s'élargit avec l'examen de grands pays trop méconnus, tels l'Inde, le Japon ou la Chine. Il propose donc un moyen sans équivalent d'enrichir sa culture juridique et politique. La démocratie moderne est vue dans sa double composante, gouvernante et délibérante. Un récit animé rend compte de l'étonnante histoire constitutionnelle de la France. Sont analysés en contrepoint les systèmes politiques d'une dizaine d'autres démocraties, ce qui permet de proposer un modèle d'explication du fonctionnement du pouvoir. La seconde moitié de l'ouvrage analyse l'originalité du pouvoir politique en France. Son attribution, ni à l'américaine ni à l'européenne, mais dans un curieux mélange des deux. Son exercice, cas unique de " présidentialisme démocratique ". Sa limitation, interne, par la distinction entre les pouvoirs qui se renforce, externe, par la démocratie locale ou le développement de l'Union européenne. La présente édition, revue et augmentée, intègre les développements les plus récents dans le vaste ensemble des pays étudiés et en France. Olivier Duhamel. Professeur émérite à Sciences Po, où il a enseigné pendant 25 ans le cours fondamental d'institutions politiques. Publiciste, éditorialiste sur Europe 1, il codirige la revue Pouvoirs et préside la Fondation Nationale des Sciences Politiques. Guillaume Tusseau. Professeur de droit public à l'Ecole de droit de Sciences Po, est membre de l'Institut universitaire de France et ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature ; ses recherches et ses enseignements portent sur le droit constitutionnel, le droit comparé et la théorie du droit.
10/2019
Droit communautaire
Le droit des institutions de l'Union européenne en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des institutions de l'Union européenne grâce à une approche visuelle de la matière.
03/2024
