Installations photovoltaïques

Domaine stratégique de la transition énergique, le photovoltaïque est au coeur des objectifs gouvernementaux qui visent une augmentation régulière de sa part dans la production d'électricité en France. Cet ouvrage, axé sur la pratique, donne toutes les clés pour choisir, assembler et entretenir les installations solaires photovoltaïques raccordées au réseau. Il se révélera un outil indispensable aux ingénieurs, concepteurs, chefs de projet, donneurs d'ordre et intervenants techniques du solaire. Cette sixième édition, entièrement revue et actualisée, présente la conversion photovoltaïque et la technologie des panneaux solaires, décrit les équipements utilisés, ainsi que leur installation puis détaille la conception de projets basse puissance et de centrales à forte puissance. Enfin, elle aide au contrôle et à la maintenance des systèmes photovoltaïques. Des annexes sur les données d'ensoleillement et les acteurs du secteur complètent l'ouvrage.

Les installations solaires photovoltaïques non connectées au réseau répondent aux besoins en électricité de ceux qui, trop éloignés, n'ont pas accès au réseau de distribution, comme de ceux qui souhaitent s'affranchir de la contrainte du branchement. Ce guide pratique explique comment concevoir, dimensionner et installer un système répondant aux besoins spécifiques techniques et économiques de l'utilisateur. De par sa démarche progressive, ponctuée de cas pratiques, d'astuces et de conseils, il est destiné à tout concepteur ou installateur de systèmes pour l'habitat individuel ou collectif, mais aussi à toute personne souhaitant s'informer sur cette technologie. Points forts : Une démarche pratique pour faciliter ses choix ; Des feuilles de calcul dynamique au format Excel pour aider à dimensionner son installation, téléchargeables sur le site dunod.com ; De nombreux conseils sur les enjeux techniques et économiques en fonction des besoins, des exigences, et des contraintes.

En dix ans, le solaire photovoltaïque est passé d'une énergie émergente à la source d'électricité ayant la plus forte croissance en France et dans le monde. La nouvelle édition de cet ouvrage vise à donner une information pratique et complète sur les aspects techniques du fonctionnement, du dimensionnement et de la mise en oeuvre des installations solaires photovoltaïques, et en particulier des installations raccordées au réseau. Les premiers chapitres expliquent les mécanismes physiques de conversion de la lumière en électricité et décrivent les différents composants d'une installation. Sont ensuite abordés la conception et le dimensionnement d'un système photovoltaïque. Puis l'ouvrage propose un état des lieux des principales lois et normes qui s'y rattachent, ainsi que les modalités de valorisation de l'électricité produite qui en découlent. La mise en oeuvre des installations est traitée, étape par étape, en décrivant le rôle de chaque intervenant. Enfin, deux études de cas d'installations photovoltaïques, l'une en toiture, l'autre en ombrière de parking, permettent d'illustrer et de synthétiser toutes les étapes d'un projet, jusqu'à son bilan économique. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux architectes et aux maîtres d'ouvrage qui souhaitent intégrer des installations solaires photovoltaïques dans un projet qu'aux maîtres d'oeuvre et entreprises en charge de la conception et de la mise en place de ces systèmes.

Ce guide décrit les règles de bonnes pratiques, les méthodes de dimensionnement et les points de vigilance, applicables à la construction d'installations photovoltaïques en couverture neuves ou existantes. Il s'applique aux installations photovoltaïques mises en oeuvre en ? : - toitures inclinées en petits éléments de couverture (tuiles ou ardoises) ; - toitures inclinées en grands éléments de couverture (plaques nervurées en acier ou aluminium ou plaques ondulées en fibre-ciment ou feuilles métalliques) ; - toitures avec étanchéité (toitures-terrasses ou toitures inclinées) ; - façade ; - verrières, ombrières ou pergolas. Ce guide s'applique aux installations sur maisons ou immeubles d'habitation, sur bâtiments industriels ou agricoles, ou bâtiments tertiaires pouvant recevoir du public. Nouveautés de cette 2e édition : - Réactualisation des informations du marché photovoltaïque. - Prise en compte des derniers développements technologiques des modules photovoltaïques. - Ajout de recommandations, issues de la jurisprudence des évaluations techniques, concernant les dispositions de mise en oeuvre. - Mises à jour des référentiels documentaires.

Ce guide est destiné aux porteurs de projet qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur les installations photovoltaïques de petite puissance, inférieure ou égale à 100 kWc. Il permet de comprendre les enjeux et les étapes techniques et administratives pour monter un tel projet, en France métropolitaine, sur bâtiment, et ce, quel que soit le mode de valorisation de l'électricité produite (vente ou autoconsommation). Il a vocation à donner les clés nécessaires au porteur de projet pour qu'il puisse faire des choix éclairés sur la réalisation de son installation, par exemple, sur le mode de valorisation de son électricité ou sur la mise en oeuvre de son installation en lui permettant de poser les bonnes questions aux professionnels afin d'aboutir à une réalisation de qualité. En suivant le déroulement chronologique d'un projet, le guide débute par un décryptage du contexte lié au photovoltaïque en France métropolitaine, puis donne les éléments pour que le porteur de projet puisse valider la viabilité de son projet. Des conseils et des outils sont ensuite apportés au porteur de projet pour qu'il puisse faire une comparaison des différents modèles économiques, faire appel à des professionnels qualifiés, vérifier leurs critères de dimensionnement et de conception dans le but de choisir l'offre la plus adaptée à son projet. S'en suivent les étapes de planning et de réalisation avec les démarches administratives et la mise en oeuvre de l'installation. Enfin, la réception des travaux est une étape cruciale pour que le porteur de projet puisse collecter l'ensemble des éléments relatifs à son installation et ainsi envisager une exploitation pérenne de son installation photovoltaïque.

De plus en plus de Français souhaitent devenir autonomes en électricité pour adopter un mode de vie plus écologique. Le photovoltaïque est la méthode la plus simple et performante pour y parvenir. Convaincu qu'il n'y aura pas de transition sans décroissance énergétique, Tristan Urtizberea, ingénieur spécialiste des énergies renouvelables, est devenu électricien pour aider les particuliers à passer aux énergies vertes. Il propose un guide complet et accessible pour autoconstruire son installation photovoltaïque et produire son électricité. Notions de bases, calcul de l'ensoleillement, installation sur une toiture, sur un camion aménagé ou sur un bateau : l'auteur donne toutes les possibilités que peuvent offrir les panneaux photovoltaïques. Le plus ? Des astuces pour trouver fabricants et fournisseurs, des schémas et des exemples concrets pour que consommer de l'énergie sobrement devienne un moment de partage et de plaisir.

Après les tomes 1 et 2 dédiés aux installations électriques des bâtiments d'habitation neufs et existants, la collection L'Officiel de l'Electricité s'enrichit d'un troisième volume consacré aux installations électriques dans les bâtiments tertiaires : établissements recevant du public IERP) et établissements recevant des travailleurs (ERT). A noter, les installations électriques des immeubles de grande hauteur ne sont pas traitées dans ce guide. Les installations électriques des bâtiments tertiaires doivent être réalisées conformément aux prescriptions du Code du travail, des normes applicables (NF C 15-100), du Code de la construction et de l'habitation et, au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique pour les ERP (arrêté du 25 juin 1980 modifié). Elaboré avec l'ensemble de la filière des professionnels de l'électricité et leurs organisations représentatives (EDF, ENEDIS, IGNES, SYCABEL, UNA3E-CAPEB, FFIE, FIEEC, FEDELEC, CINOV, SYNDICAT DE L'ECLAIRAGE) ainsi qu'avec Bureau Veritas, cet ouvrage présente le contexte réglementaire et normatif des installations électriques dans les bâtiments tertiaires, complété par les recommandations et conseils de Promotelec, pour réaliser une installation dans les règles de l'art. Il traite également de thématiques en plein essor, en phase avec les enjeux sociétaux actuels, telles que les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE), la production photovoltaïque (PV) et les réseaux de communication en fibre optique. A jour des dernières évolutions réglementaires, enrichi de nombreuses illustrations et tableaux synthétiques, cet ouvrage servira de référence aux installateurs électriciens, maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre afin de réaliser des installations électriques de qualité.

À l'heure des économies d'énergie, cette bible de l'électricité domestique rassemble tout ce qu'il faut savoir pour concevoir et réaliser une installation électrique sûre, aux normes, et parfaitement bien adaptée à ses besoins. Plébiscités pour ce livre sans équivalent, les auteurs en donnent ici une nouvelle édition refondue, enrichie, entièrement en couleurs et à jour de la réglementation (NF C15-100 et ses amendements).
Les tout derniers équipements de la maison (solutions domotiques, tableau de communication, prises RJ 45, CP, etc.) et, par ailleurs, les techniques touchant aux énergies renouvelables (panneaux solaires photovoltaïques, éolien, microhydraulique, installations en ilôtage) sont notamment traités en détail. Adopté autant par les particuliers soucieux de la qualité de leur installation que par les artisans désireux d'avoir un aide-mémoire pratique toujours à disposition, L'installation électrique comme un pro ! doit son succès à l'exhaustivité des informations autant qu'à la clarté des textes et des nombreuses illustrations.
Que l'on réalise soi-même son projet (pour réussir l'examen du Consuel) ou que l'on souhaite faire les bons choix dans le respect des normes (volumes de la salle de bains, prise de terre, socles de communication, règles d'encastrement, accessibilité aux personnes handicapées, etc.) et suivre le chantier de son artisan en interlocuteur averti, ce livre de référence trouve sa place à la maison comme dans l'atelier.

L'Officiel de l'Electricité : des contenus experts, pédagogiques et didactiques. Avec ce premier volume, l'association Promotelec propose le seul ouvrage élaboré avec l'ensemble de la filière des professionnels de l'électricité et de leurs organisations représentatives (CONSUEL, EDF, FEDELEC, FFIE, IGNES, SYCABEL, UNA 3E CAPEB) ainsi que l'AFPA. Ce nouvel ouvrage rassemble toutes les règles à connaître, les recommandations et les conseils de Promotelec pour réaliser des installations électriques et de communication de qualité dans les bâtiments individuels ou collectifs, d'habitation neufs ou faisant l'objet d'une rénovation totale. Complet, détaillé et illustré, ce guide de référence de 500 pages intègre également les dernières évolutions réglementaires (les arrêtés d'août 2016, l'amendement 5 à la norme NF C 15-100, l'arrêté du 24 décembre 2015 concernant l'accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, la norme XP C 15-712-3 relative aux installations solaires photovoltaïques raccordées au réseau avec stockage).

Ce mémento est une synthèse, pour les parties communes d'immeubles collectifs d'habitation, des règles essentielles pour concevoir et réaliser une installation électrique respectant la norme NF C 15-100. Le Plus : Cet ouvrage prend en compte : le guide UTE C 15-722117-222 relatif aux installations d'alimentation de véhicules électriques ou hybrides rechargeables par socles de prises de courant, paru en juillet 2012 ; la RT 2012 entrée en vigueur depuis le le janvier 2013 ; l'amendement 4 à la norme NF C 15-100 paru en mai 2013 ; le NF DTU 68.3 relatif aux installations de ventilation mécanique, paru en juin 2013 ; les nouvelles éditions des guides UTE C 15712-1 et-2 relatifs aux installations photovoltaïques, parus en juillet 2013.

Unique ouvrage élaboré avec l'ensemble de la filière des professionnels de l'électricité et leurs organisations représentatives (CONSUEL, EDF, FEDELEC, FFIE, IGNES, SYCABEL, UNA 3E CAPEB) ainsi qu'avec l'AFPA, il rassemble l'ensemble des règles de l'art permettant la réalisation d'installations électriques et de communication de qualité dans les bâtiments d'habitation neufs (individuels et collectifs), ou faisant l'objet d'une rénovation totale. A jour des toutes dernières normes et règlementations, notamment : - amendement 5 à la NF C 15-100 ; - arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d'habitation abrogeant l'arrêté du 22 octobre 1969 ; - arrêté du 3 août 2016 définissant les exigences techniques pour un réseau de communication minimal dans chaque logement ; - arrêté et décret du 13 juillet 2016 fixant les caractéristiques des installations de recharge des véhicules électriques ou hybrides dans les bâtiments neufs. Il se décompose en cinq chapitres principaux traitant respectivement, pour le chapitre 1, des dispositions applicables à toutes les installations électriques : schémas des liaisons à la terre, désignation normalisée des conducteurs, câbles et conduits, protection des personnes contre les contacts directs et indirects, modes de pose des canalisations électriques selon la norme NF C 15-100, pour le chapitre 2, des installations électriques des parties communes et des services généraux des immeubles collectifs d'habitation (dispositions générales et dispositions particulières pour chaque type de locaux : caves, parkings...), pour le chapitre 3, des règles applicables aux installations électriques et de communication des maisons individuelles et des appartements (solutions domotiques, RT 2012...), pour le chapitre 4, des installations solaires photovoltaïques raccordées au réseau public de distribution, avec et sans stockage par batteries d'accumulateurs, pour le chapitre 5, des infrastructures de recharge.

Valéry Borraz est l'un des rares artisans français spécialisé dans l'équipement de sites autonomes électriquement grâce aux énergies renouvelables. Son ouvrage est le fruit de plus de 20 années d'expérience. Publié une première fois en 2011 il a été entièrement revu et réactualisé en tenant compte des avancées techniques dans les domaines des panneaux photovoltaïques, des batteries ou encore des régulateurs et convertisseurs. C'est un livre technique et pratique à la fois, enrichi de nombreux témoignages de personnes (familles, individus, entreprises) qui vivent quotidiennement de façon autonome. Toutes les questions habituelles trouvent ici une réponse : calculer le dimensionnement d'une installation photovoltaïque, installer son éolienne, choisir les bonnes batteries... Un chapitre dédié aux équipements " embarqués " (pour camping-car, camion aménagé, tiny house, yourte, bateau...) permettra d'éviter les erreurs et de faire d'emblée le meilleur choix.

Sébastien Collonge vient de reprendre la ferme familiale lorsqu'on lui propose d'implanter des panneaux photovoltaïques sur une partie de ses terres. D'abord réticent, le jeune éleveur de chèvres finit par accepter, convaincu des bénéfices qu'il tirera de cette installation. Si certains comprennent sa décision, les opposants au projet n'en sont pas moins nombreux et virulents. Alors, quand l'inexplicable accident de Sébastien survient, la liste des suspects est déjà longue...

Valéry Borraz est l'un des rares artisans français spécialisé en autonomie électrique avec des énergies renouvelables. Le livre qu'il nous propose ici est le fruit de dix années passées sur le terrain. C'est un livre technique (mais pas théorique), qui est clairement orienté vers la pratique. Il répond à de nombreuses questions : comment calculer le dimensionnement d'une installation photovoltaïque ? Comment installer une éolienne ? Quel type de batterie choisir ? Quels équipements pour une installation embarquée (camping-car, bateau, roulotte...) ?... Pour souligner cet aspect pratique, l'auteur propose également des témoignages de personnes vivant l'autonomie électrique au quotidien, de la maison familiale à la yourte.

Quel que soit le type de travaux à entreprendre, il est impératif de connaître les normes en vigueur pour travailler en toute sécurité : installation électrique, chauffage, isolation thermique et dépannage électrique... Vous apprendrez à déterminer vos besoins pour tes équipements courants et les besoins en puissance pour les gros appareils ménagers, le chauffage électrique et l'eau chaude sanitaire. Les énergies renouvelables, la cogénération, l'énergie solaire photovoltaïque et l'énergie éolienne sont aussi présentées comme des solutions alternatives et écologiques à envisager. Pour répondre aux règles de sécurité très précises concernant le matériel utilisé et sa mise en rouvre, les auteurs vous guident pas à pas lors de la phase d'installation qu'il s'agisse de rénovation, d'aménagement d'appartement ou de maison individuelle ou bien du remplacement d'une installation existante. Les dépannages viennent en complément de l'installation de matériel électrique. Vous apprendrez à identifier et à réparer les pannes les plus courantes de votre installation ainsi que des nombreux appareils qui y sont connectés.

Quel que soit le type de travaux à entreprendre, il est impératif de connaître. les normes en vigueur pour travailler en toute sécurité : installation électrique, chauffage, isolation thermique et dépannage électrique... Concevoir et installer : Vous apprendrez à déterminer vos besoins pour les équipements courants et les besoins en puissance pour les gros appareils ménagers, le chauffage électrique et l'eau chaude sanitaire. Les énergies renouvelables, la cogénération, l'énergie solaire photovoltaïque et l'énergie éolienne sont aussi présentées comme des solutions alternatives et écologiques à envisager. Pour répondre aux règles de sécurité très précises concernant le matériel utilisé et sa mise en oeuvre, les auteurs vous guident pas à pas lors de la phase d'installation qu'il s'agisse de rénovation, d'aménagement d'appartement ou de maison individuelle ou bien du remplacement d'une installation existante. Dépanner : Les dépannages viennent en complément de l'installation de matériel électrique. Vous apprendrez à identifier et à réparer les pannes les plus courantes de votre installation ainsi que des nombreux appareils qui y sont connectés.

Véritable bible de l'électricité domestique, cet ouvrage vous guide pas à pas pour réaliser une installation électrique complète, conforme aux normes en vigueur et garantissant la sécurité des occupants. A l'heure où les économies d'énergies sont fortement encouragées, il répond à toutes vos questions, tout en vous proposant de nombreux conseils pratiques, des projets accessibles et des solutions de dépannage claires et efficaces. Ce guide pratique s'adresse aux bricoleurs avertis désireux de réaliser ou de moderniser eux-mêmes leur installation et d'obtenir un diagnostic favorable. Il sera également utile aux professionnels soucieux de rester à jour des normes. L'ensemble des textes et des schémas sont rigoureusement conformes à la dernière réglementation, dont la série de normes NF C 15-100. Que vous souhaitiez comprendre un devis, réparer une panne ou améliorer vos équipements, vous trouverez dans ces pages une mine d'informations fiables, présentées de manière claire et agréable. Les dernières innovations y sont pleinement intégrées : éclairage LED, systèmes de commande et de variation, appareillage radio (pour une transition en douceur vers une installation connectée), gestion et programmation du chauffage, ou encore panneaux solaires photovoltaïques en autoconsommation.

Sollicitée chaque jour par tous les occupants de la maison, l'installation électrique réclame la plus grande attention, tout comme les nombreux appareils qui y sont connectés, souvent en permanence. Avec cette bible de l'électricité domestique, maîtriser cette complexité et garantir la sécurité sont à notre portée. On y trouvera non seulement les réponses à toutes nos questions mais aussi - à l'heure des économies d'énergie - quantité de conseils pratiques et de projets faciles à réaliser. Scrupuleusement tenus à jour, les textes et les schémas sont en tous points conformes à la norme électrique, jusque dans ses amendements les plus récents. On dispose ainsi d'un guide pratique si complet que les bricoleurs avertis pourront réaliser eux-mêmes leur installation électrique et obtenir un diagnostic favorable. Enfin, qu'il s'agisse de comprendre, de réparer ou d'améliorer l'installation et ses équipements, chacun aura accès, dans une présentation claire et agréable, aux connaissances professionnelles les plus avancées. De surcroît, les innovations les plus variées pourront elles aussi être immédiatement mises en oeuvre, comme les nombreuses solutions d'éclairage à base de LED, leur commande et leur variation, les systèmes d'appareillage radio permettant d'évoluer sans heurts vers une installation connectée, la gestion et la programmation du chauffage tous types d'énergie ou encore les panneaux solaires photovoltaïques en autoconsommation.

Si les énergies renouvelables électriques (éolien, photovoltaïque...) sont connues de tous, il faut garder en tête que 50 % de notre consommation d'énergie est destinée à un usage " chaleur " et que la biomasse, la géothermie ou le solaire thermique, plus confidentielles pour le moment, sont appelées à un développement sans précédent dans un avenir proche. Et plutôt que de multiplier les installations individuelles et disparates, les réseaux de chaleur permettent la mise en commun d'installations mutualisées et optimisées dans leur fonctionnement et leur investissement. Cette thématique est donc devenue centrale dans le développement des politiques locales de transition énergétique, la France envisageant de faire passer la part de marché des réseaux de chaleur de 8 à 20 % à l'horizon 2030. Cet ouvrage détaille la mise en place d'un réseau de chaleur, de sa conception à son expansion (approche multi-réseaux). Il permettra aux nombreux acteurs concernés (urbanistes, architectes, ingénieurs énergéticiens, acteurs de la voirie...) d'avoir une vision globale des réseaux de chaleur pour agir en bonne coordination.

Les épizooties, la pandémie de Covid-19, la guerre en Ukraine, la flambée des prix de l'énergie et des matières premières, ainsi que les bouleversements climatiques fragilisent les pratiques d'élevage insuffisamment maîtrisées. C'est pourquoi cette sixième édition, entièrement actualisée, revient sur les bases scientifiques essentielles de l'élevage, à maîtriser avec rigueur sur les plans technique et économique. L'objectif : optimiser la productivité numérique et pondérale du cheptel pour réduire les coûts de production. Maintenir un potentiel de production suffisant - notamment à travers les génisses de renouvellement - est indispensable en vue de répondre à la demande des prochaines années. Mais l'avenir de l'élevage passe aussi par la diversification transformation et vente directe, accueil et ferme pédagogique, travaux pour des tiers, ou encore installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments et les parcelles. Cette dernière option fait l'objet d'un nouveau chapitre à la fin de l'ouvrage. Diversifier son activité, c'est aussi sécuriser et renforcer son revenu.

Cette nouvelle édition actualisée aborde les notions essentielles de l'élevage des bovins allaitants (qualité des produits, reproduction, alimentation, sélection, santé et économie) en tenant compte du contexte actuel. Le coût de la viande produite en élevage allaitant étant supérieur à celui de la viande produite dans les troupeaux laitiers, il est impératif que les éleveurs de bovins allaitants améliorent leur productivité (numérique et pondérale) pour être compétitifs. Compte tenu de cette situation, et pour réduire ce coût de production, l'auteur apporte des conseils pratiques aux éleveurs en leur proposant : d'améliorer la productivité numérique en maîtrisant les critères de reproduction et en réduisant le taux de mortalité des veaux ; d'améliorer la productivité pondérale, tout en diminuant les coûts de production par une meilleure maîtrise de la production fourragère (en encourageant l'autonomie fourragère voire alimentaire), sans augmenter les charges opérationnelles (concentré, frais vétérinaires, fertilisants, etc.) ; de revoir la conduite d'élevage de génisses de renouvellement en s'orientant vers le vêlage à deux ans et réformer rapidement les animaux improductifs ; de faire appel à la génomie, en vue d'améliorer les performances des animaux et de produire une viande de qualité à un prix compétitif par rapport aux autres viandes ; d'améliorer leurs revenus en produisant de l'énergie, par l'installation de panneaux photovoltaïques ou d'unités de méthanisation. Il prend également en compte dans sa réflexion la réforme de la PAC et ses orientations. L'ouvrage présente les principales races sous forme de fiches pratiques.

Dans la continuité de la loi Climat et résilience, de nouveaux textes sont venus modifier le Code de l'urbanisme, notamment dans les domaines du logement et de l'artificialisation des sols. La douzième édition du Code de l'urbanisme commenté analyse ces évolutions afin de permettre au lecteur de se les approprier. Parmi les évolutions législatives et réglementaires intégrées sont notamment commentés les textes suivants : - décret n° 2024-838 du 16 juillet 2024 portant diverses mesures d'application relatives aux organismes de foncier solidaire, au bail réel solidaire et au bail réel solidaire d'activité ; - décret n° 2024-638 du 27 juin 2024 relatif aux modalités d'application du droit de préemption pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte ; - loi n° 2024.322 du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement ; - décret n° 2024-318 du B avril 2024 relatif au développement de l'agrivoltaïsme et aux conditions d'implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers ; - les nouveaux textes réglementaires relatifs à la mise en oeuvre du "zéro artificialisation nette" (ZAN) ; - loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte et ses textes d'application. Retrouvez dans cette nouvelle édition du Code de l'urbanisme commenté ce qui fait sa spécificité : l'alliance de la technique juridique et de l'actualité de l'urbanisme, grâce à des commentaires détaillés et orientés vers la pratique des collectivités territoriales, rédigés par trois professionnels de l'urbanisme - un avocat expert, une universitaire et un fonctionnaire territorial -, apportant au lecteur une vision intégrale et complémentaire du droit de l'urbanisme.

L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés. Les + de l'édition 2024 : - vaste commentaire explicatif ; - à jour de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la construction et de l'habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d'un vaste commentaire explicatif et d'une abondante jurisprudence, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur, acteur du logement social ou magistrat, de mesurer l'impact de ces nombreuses réformes et pratiques. L'édition 2024 intègre notamment la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables , qui simplifie les procédures environnementales pour les projets d'énergies renouvelables, dans un objectif d'intensification du déploiement de l'énergie solaire. Elle facilite en effet l'installation de panneaux solaires sur les terrains déjà artificialisés ou ne présentant pas d'enjeu environnemental majeur, comme les parcs de stationnement extérieurs existants de plus de 1 500 m2. Cette norme met l'accent sur l'exemplarité énergétique et environnementale des bâtiments. Les règles deviennent ainsi plus rigides pour le maître d'ouvrage au moment de la demande de permis de construire : il doit prouver que les critères de performance environnementale sont remplis, que sa construction est certifiée "à énergie positive", et qu'elle a atteint des résultats minimaux en termes d'impact sur le changement climatique. La loi consolide par ailleurs les obligations d'installation de panneaux photovoltaïques sur certains bâtiments non résidentiels neufs ou grandement rénovés, comme les universités ou les hôpitaux. A partir de 2028, les OPHLM se trouveront dans l'obligation de réaliser une étude sur la faisabilité de ces équipements sur leurs logements sociaux. Le code est également à jour de : - la loi du 23 octobre 2023 relative à l' industrie verte ; - la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l' occupation illicite ; - le décret du 25 mai 2023 portant diverses dispositions relatives aux modalités d'instruction des demandes de décision favorable pour le financement de logements sociaux.