Tibor Navracsics

La Fédération des éditeurs européens a profité de la Foire du Livre de Francfort pour l'habituelle réunion rassemblant ses membres, en cette 50e année de son existence. L'invitation de Tibor Navracsics, Commissaire européen à l'Éducation, la Culture, la Jeunesse et aux Sports, a également permis d'évoquer le soutien à l'industrie de l'édition européenne et la réforme européenne du droit d'auteur.

Dans un communiqué du 7 février, la Commission européenne a déclaré avoir établi de nouvelles règles en faveur de la portabilité transfrontalière. Cet accord s’inscrit dans le projet de réforme des règles de l’Union européenne sur le droit d’auteur, lui-même inscrit dans leur politique de marché unique numérique.

Si l'on évoque moins le projet européen de réforme du droit d'auteur, c'est que le travail est désormais lancé : la présentation des premières mesures envisagées remonte déjà au mois de décembre 2015 et depuis, c'est silence radio ou presque. Jusqu'à la rentrée, en tout cas : le projet de réforme du droit d'auteur devrait être présenté le 21 septembre 2016, accompagné d'une étude d'impact.

Le prix de littérature de l'Union européenne récompense chaque année 12 auteurs originaires des pays de l'UE, en se consacrant uniquement à la fiction, depuis 2009. Parmi les écrivains français lauréats, on compte notamment Emmanuelle Pagano pour Les Adolescents troglodytes, en 2009, ou Gaëlle Josse pour Le dernier gardien d’Ellis Island, l'année dernière. Pas de Français cette année, mais une liste à suivre, assurément.

Placée sous le haut patronage de Tibor Navracsic, Commissaire européen à l'Éducation, la Culture, la Jeunesse et aux Sports, la Morpheus Cup 2016 - qui avait déjà rassemblé 47 campus de 17 pays européens en 2015 – annonce de nouvelles épreuves pour les jeunes talents européens, et une présence française imposante.

Depuis la présentation des premières étapes de la création d'un marché numérique unique, en décembre dernier, la Commission européenne est restée assez silencieuse. De nouvelles dispositions devraient être dévoilées à la fin du printemps, mais le Commissaire chargé de l'éducation, de la culture, de la jeunesse et des sports, Tibor Navracsics, a fait part de la ligne directrice de ses actions, avec au premier rang la juste rémunération des créateurs.

Le 9 décembre 2015, la Commission européenne levait le voile sur les premières mesures envisagées pour sa réforme du droit d'auteur et la création d'un marché unique numérique. Les organisations d'auteurs, d'éditeurs et d'ayants droit faisaient le dos rond, en attendant une tornade réformatrice, mais la Commission a mis de l'eau dans son vin avec des mesures portant sur la lutte contre le piratage ou la responsabilité des hébergeurs. Le Conseil européen des associations de traducteurs littéraires (CEATL) fournit son analyse de la communication, après un mois de réflexion.

Les débats autour des réformes engagées par la Commission européenne sont toujours vifs, mais les auteurs, éditeurs et ayants droit se montrent beaucoup plus optimistes qu'au moment du rapport Reda. Et pour cause : la première communication de la Commission européenne, le 9 décembre dernier, a plutôt rassuré. Cela dit, les actions des auteurs et des traducteurs européens ne s'arrêteront pas là, souligne Cécile Deniard, vice-présidente du CPE, Conseil Permanent des Écrivains, et du CEATL, Conseil Européen des Associations de Traducteurs Littéraires.

Les bibliothèques nationales européennes, ou plutôt leurs directeurs, ont réuni leurs signatures dans un courrier commun adressé à la Commission européenne. Celui-ci concerne évidemment la réforme du droit d'auteur européen : les établissements patrimoniaux réclament la mise en place d'une exception pour valoriser l'héritage culturel, et qui leur permettrait de rendre disponibles des oeuvres « qui ne sont pas commercialement exploitées, sans l'autorisation des ayants droit ». Tiens donc !

La cérémonie organisée le 23 juin à Bruxelles célébrait la littérature de toute l'Union européenne, avec la remise du Prix de Littérature 2015. 12 auteurs ont été récompensés, dont la Française Gaëlle Josse : son dernier ouvrage, Le Dernier Gardien d’Ellis Island, est paru en septembre 2014 aux Éditions Noir sur Blanc. 

Ce matin, la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication et la commission des affaires européennes du Sénat recevaient plusieurs représentants des industries culturelles, en présence des sénateurs intéressés, pour discuter des réformes à venir au niveau européen. L’occasion pour chacun de donner son avis sur la récente communication de l’UE sur la stratégie pour un marché unique numérique.

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

A l'issue du 26e Salon international du livre de Moscou, les chiffres de l'industrie locale susciteraient des réactions mitigées. Ainsi, selon la Rospechat, on dénombrerait quelques 59.000 titres publiés en Russie sur les six premiers mois de 2013, chiffre en augmentation par rapport à l'an passé, mais pour un total de 246 millions d'exemplaires tirés, soit moins qu'en 2012. L'événement annuel a néanmoins rassemblé ce week-end nombre d'éditeurs, écrivains et autres passionnés de lectures du pays comme de l'étranger. Avec la Hongrie en invité d'honneur, et l'accent mis sur la littérature jeunesse.