TVA

Connue en France pour sa participation à la série Les Carnets de l'Apothicaire (avec Itsuki Nanao), la mangaka Nekokurage a été accusée de fraude fiscale par les services fiscaux de la préfecture de Fukuoka. L'artiste aurait omis de déclarer 1,5 million € de revenus sur une période de 2019 à 2021, mais l'intéressée plaide l'ignorance.

La disparition d'Akira Toriyama, un des grands maitres contemporains du manga, à l'âge de 68 ans seulement, a relancé les débats autour des cadences et charges de travail des mangakas et autres créateurs japonais. Avec une mise en avant, notamment, de l'espérance de vie estimée plus faible de ces professionnels par rapport à la moyenne de la population japonaise.

L’étude très attendue sur la répartition de la valeur entre auteurs et éditeurs présente enfin des données claires. La société KPMG a été sollicitée pour collecter les informations et produire une synthèse globale. Laquelle intrigue passablement quant aux répartitions de l’argent que produit la vente de livres.

Publiée en février 2020, la loi Anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) a d'abord concerné les invendus alimentaires, puis non-alimentaires. Y compris les livres invendus, dont la destruction est désormais interdite. Ce qui n'empêche pas le pilon, considéré comme une opération de recyclage. Néanmoins, le ministère de la Culture oriente vers une évolution des pratiques, en direction du don.

Crealo annonce “Racine”, l’offre dédiée aux petites maisons d’édition qui réunit la gestion de vos droits d’auteur, de vos contrats et de votre comptabilité. Cette offre est accessible à partir de 39 €HT/mois sans engagement.

Depuis le 8 décembre dernier, le directeur général de Coaxis, le logiciel comptable, multiplie les communications. Ce jour, l’entreprise connaissait « un incident majeur » frappant son infrastructure informatique. En cause un rançongiciel, ou ransomware, qui prend l’entreprise en otage.

Comment équilibrer les forces et rétablir plus d’équité, sinon en harmonisant les taxes qui touchent des produits similaires ? En choisissant de diminuer le taux de TVA sur les livres numériques et leur pendant audio, l’Irlande entend faire preuve de mansuétude. Ces mesures, qu’a annoncées le ministre irlandais des Finances Michael McGrath, n’emballent cependant pas que les éditeurs du pays…

Début 2022, le Médiateur du Livre, autorité chargée de régler les litiges autour de la loi sur le prix unique du livre, s'était autosaisi d'une question très contemporaine. Les monnaies virtuelles utilisées pour acheter des mangas numériques sur certaines plateformes sont-elles des atteintes au prix unique du livre numérique ? Elles peuvent l'être, répond le Médiateur dans un projet d'avis, mais la situation n'est pas figée, loin de là.

En quelques jours, au détour des mois de juin et juillet, une cinquantaine d'établissements de lecture publique ont été pris pour cibles ou sont devenus les victimes collatérales des violences urbaines en réaction à la mort de Nahel Merzouk, abattu par un policier lors d'un contrôle, le 27 juin 2023. Deux nouvelles ordonnances présidentielles viennent compléter le dispositif de reconstruction prévu par une loi d'urgence.

RentréeLittéraire23 - Avant que les Européens ne débarquent, Montréal était un territoire mohawk, connu sous le nom de Tiohtià:ke en langue mohawk. Après avoir été emprisonné pendant dix ans pour avoir tué son père violent dans un moment de désespoir, Elie Mestenapeo, un jeune Innu de la Côte-Nord du Québec, est exclu de sa communauté. 

Nathalie Hirschsprung, directrice de la librairie Vice-Versa, installée à Jérusalem depuis 2000, ne décolère pas après la fermeture de l'enseigne. Elle déplore en effet la concurrence de la vente en ligne, mais aussi l'absence de soutien des institutions françaises installées dans la capitale israélienne.

Engagé dans un rapport d’initiative pour le Parlement européen, le député polonais Tomasz Frankowski (Parti Populaire Européen) planche actuellement sur le devenir du livre. Le document est à l’état de projet pour l’heure, mais pourrait aboutir à une résolution, après adoption durant l’automne. Mais quelles en sont les principales propositions ?

Au Royaume-Uni, les taux de TVA appliqués aux différents formats de livres ne sont pas uniformes. Par exemple, livres imprimés et numériques bénéficient actuellement d’un taux à 0 % quand la taxe sur les audiobooks s’élève toujours à 20 %. Une inégalité susceptible d'évoluer, apprend-on...

Le législateur français s'est engagé vaille que vaille dans l'instauration d'un tarif minimum des frais de port du livre, fixé à 3 € et applicable dès le mois d'octobre 2023. Mais la Commission européenne, qui avait exprimé de franches réserves vis-à-vis de cette règle technique, pourrait sanctionner la France pour sa mise en œuvre.

Les ministères de la Culture et de l'Économie ont fait un pas de plus dans l'encadrement des frais de port du livre en fixant l'application d'un tarif minimum de 3 € au mois d'octobre prochain. L'arrêté, publié le 7 avril dernier, soulève toutefois quelques questions quant au positionnement de la Commission européenne vis-à-vis de cette règle technique.

On célébrera ce 15 avril la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur, ainsi que Fête de la librairie indépendante par les libraires indépendants. Depuis 2011, une cinquantaine de librairies indépendantes en Belgique a emboité le pas à leurs confrères français, luxembourgeois et suisses pour fêter les auteurs, les livres, la librairie ! Les voici qui publient un manifeste, cette année très politisé, en regard de l'actualité.

L’Association des correcteurs de langue française (ACLF) a demandé l’été dernier au ministère de la Culture de se prononcer de façon claire et explicite sur le taux de TVA applicable aux travaux de correction. Les conditions d’exercice des correcteurs ont évolué ces dernières décennies, depuis le temps où ce métier ressortissait à l’imprimerie et souvent au salariat. Or, même si un certain nombre de correcteurs sont toujours salariés de maisons d’édition, beaucoup sont désormais indépendants. 

D’après la refonte des taux de TVA et de leur assiette qu'annoncée le ministre des Finances belge, le livre passerait de 6 % à 9 %. Les associations professionnelles de la chaîne du livre la refusent et appellent à la mobilisation en signant une pétition destinée au Parlement fédéral et au ministre Van Peteghem. Leur texte est ici proposé en intégralité.

Le premier groupe radiophonique enrichira de ses émissions le catalogue numérique de Biblioondemand. Usagers de bibliothèques publiques et universitaires profiteront d'une offre complétant les quelque 2 millions d'ebooks. Suite à l'Emlyon business school, qui servit de pilote à l'expérimentaiton, la région Wallonie-Bruxelles (Belgique) lui emboîte le pas.

Dans le cadre d'une « mini-réforme fiscale », le ministre des Finances de la Belgique, Vincent Van Peteghem, a présenté le 2 mars dernier des mesures visant à reporter des charges sur l'emploi vers la richesse et la consommation. Pour cette dernière, il propose d'harmoniser le taux de TVA réduit à 9 %. Parmi les produits concernés, le livre...

En 2012, un certain Arnaud Montebourg inaugurait un entrepôt d’Amazon en Bourgogne. Le ministre du Redressement productif donnait le la des étroites relations entre le géant américain et le quinquennat de François Hollande. Onze ans plus tard, c'est apothéose : Jeff Bezos devient Chevalier de la Légion d’honneur. 

La loi du 10 août 1981 semble d'une limpidité redoutable : pour les livres, un prix de vente au public est fixé par l'éditeur, puis respecté par le détaillant. Dans les faits, la situation se complexifie, autour de cette question : comment définir le livre ? Dans le secteur du jeu de rôle, l'interprétation de la loi a ainsi conduit Amazon à ne pas appliquer le prix unique du livre sur les manuels de jeu.

Le jeu de rôle recouvre de nombreux divertissements, aux formes distinctes : lorsqu'il est « sur table », il se caractérise toutefois par un maître ou une maîtresse du jeu, sorte de narrateur qui déroule les aventures aux participants. Son principal instrument ludique est alors un livre, qui détaille à la fois les règles et des scénarios... Ce type d'ouvrage est bien couvert par la loi relative au prix unique du livre, vient de préciser le médiateur du livre.

« Comment devient-on millionnaire dans l’édition ? En commençant milliardaire… » Cette célèbre boutade a pris une autre tournure depuis quelques semaines : une révision profonde des relations contractuelles entre auteurs et éditeurs touchera presque toute l'industrie du livre. Cela, du fait de réformes à venir du Code civil. Du haut de ses pyramides, même Napoléon en est estomaqué.

Début décembre, le réseau de librairies Culturel s’est agrandi : un nouvel établissement inauguré à Gammarth, dans le nord-est de Tunis, poursuit le déploiement de l’entreprise. Hassen Jaïed, directeur général de l’enseigne, raconte cette aventure entrepreneuriale autour du livre – qui lui fit abandonner le monde des mathématiques.

Dans les années 2010 se sont multipliées les opérations issues de fournisseurs d'accès à internet proposant un accès à des livres numériques pour les titulaires de ligne. Une soudaine préoccupation culturelle qui allait en réalité de pair avec une simple optimisation fiscale. Free, pris la main dans le sac, doit ainsi rembourser la bagatelle de 43 millions € au Trésor public.

En mai 2021, elle publiait Je suis Giorgia. Mes racines, mes idées. Désormais Georgia Meloni a remporté les élections législatives italiennes. Et le Bel Paese effectue dès lors un virage radical côté extrême droite : le mouvement Fratelli d’Italia est le premier du pays, avec 26 % des votes – et une abstention avoisinant les 35 %.

La crainte grandit en Italie, d’une alliance où droite et extrême droite se partageraient le pouvoir. À la lecture des sondages, l’avance que prend Giorgia Meloni, à la tête de Fratelli d’Italia se conforte. Et dans son sillage, elle compterait sur le soutien de Forza Italia, parti de Silvio Berlusconi. Rien de réjouissant pour ces élections législatives dans le Bel Paese, surtout quand Matteo Salvini vient consolider cette coalition. Pour le monde de la culture, voici de quoi trembler…

Cette semaine, le Royaume-Uni découvrait le nom de celle qui succéde à Boris Johnson au 10 Downing Street. Liz Truss, officiellement nommée par la Reine hier, a d’ores et déjà été appelée par le monde du livre et de l’édition à prendre position en faveur des bibliothèques et de la lecture.

Ce 1er septembre de rentrée des classes, la ministre de la Culture, Rima Abdul-Malak, a donné un entretien aux Matins de France Culture. L’occasion de revenir sur les politiques gouvernementales autour du livre, comme le label, La lecture Grande cause nationale, ou l’apport du Pass Culture. Elle évoque également les inquiétudes du monde de l’édition confrontée à des résultats en baisse, le cas Bolloré-Vivendi-Lagardère et les futurs axes de la politique de son ministère, tournée vers l’éducation.