#Essais

Proportionnalité, droits fondamentaux et juges

Mathlouthi rahma Bentirou, Emmanuel Decaux, Michel Troper, Rahma Bentirou Mathlouthi

Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ? Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.

Par Mathlouthi rahma Bentirou, Emmanuel Decaux, Michel Troper, Rahma Bentirou Mathlouthi
Chez L'Harmattan

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Genre

Histoire du droit

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Proportionnalité, droits fondamentaux et juges

Rahma Bentirou Mathlouthi

Paru le 01/02/2023

332 pages

L'Harmattan

34,00 €